Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR 03 2019 2
Compte-Rendu - CR 03 2019
Compte-Rendu - CR 03 2018 2
Compte-Rendu - CR 04 2019
Compte-Rendu - CR 03 2018 1
Compte-Rendu - CR 08 2019
Compte-Rendu - CR 11 2019
Compte-Rendu - CR 10 2019
Compte-Rendu - CR 01 2019
Compte-Rendu - CR 03 14
Compte-Rendu - CR 03 2019 2
Document publié le Jeudi 28 mars 2019 par la commune de Saint-Jean-Soleymieux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 03 2019 2)
Thèmes du document : Vieillesse, Union Européenne, Eau et assainissement,
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 28 MARS 2019
Absents avec excuses : Maud Arnaud, Yohann Taillandier,
Secrétaire : Colette Faure
Sous la présidence d’Evelyne Chouvier, Maire, lecture est faite du compte-rendu du conseil municipal du 1er mars 2019 par Géraldine Bègue. Celui-ci est approuvé à l’unanimité.
Pouvoir est donné à Géraldine Bègue par Sandra Phalippon, qui est arrivée à 21h00.
1- BUDGET
Présenté par Monsieur le 1er Adjoint en charge des finances, Pierre Berlier : A. COMPTES DE GESTION 2018
Le Conseil Municipal approuve le CG « commune » - Délibération à l’unanimité. B. COMPTES ADMINISTRATIFS 2018 (Sous le Présidence de Pierre Berlier) a) Commune
Section de fonctionnement
Dépenses = 986 408,79 €
Recettes = 1 162 639,52 €
Excédent = 176 230,73 €
Section d’investissement
Dépenses = 148 700,55 €
Recettes = 660 518,84 €
Excédent = 511 818,29 €
Le Conseil Municipal (le Maire ne prenant pas part au vote) approuve le CA « commune » 2018 - Délibération à l’unanimité.
C. AFFECTATION DES RESULTATS 2018
Le Maire propose d’affecter les résultats 2018 au budget primitif 2019, comme suit : a) Commune
Résultat 2018 de fonctionnement : excédent de 176 230,73 €
64 320,73 € à affecter au budget 2018 « commune », au compte 1068 en recettes d’investissement. 111 910,00 € à reporter au budget 2018 « commune », au compte 002 en recettes de fonctionnement. Résultat 2018 d’investissement : excédent 511 818,29 € est reporté au budget 2019 « commune », au compte 002 en dépenses d’investissement.
Le Conseil Municipal approuve ces propositions - Délibération à l’unanimité. D. BUDGET 2019
a) Commune
Section de fonctionnement : le budget s’équilibre en dépenses et en recettes à 887 295,42 € Section d’investissement : le budget s’équilibre en dépenses et en recettes à 663 548,91 €
Après en avoir débattu, le Conseil Municipal approuve les budgets primitifs 2019 « Commune » - Délibération à l’unanimité.
2- AGGLO
Conférence des maires le 26/3 et réunion de secteur à La Tourette le 25/3 (fiscalité 2019). Conseil communautaire du 12/3 (refonte du site internet, étude et schéma directeur d’eaux usées et pluviales sur 29 communes, zone de préemption espace naturel sensible pour l’étang de La Ronze à Craintilleux, contrat de ville, convention avec Goutelas, financement liaisons cyclables).
COPIL « Tourisme » le 21/3, « Eau » le 8/3, « Culture » le 21/3
3- Commission « Social » :
Maison de retraite : conseil de vie sociale
CCAS : Vote du budget le 23/3 - Goûters des retraités le samedi 23/3 et de la Maison de retraite le 29/3 4- Commission « Ecole » :
Cantine : réunions les 11 et 13/3 l’Association « le P’tit resto des matrus » ne gèrera plus la cantine à partir de la rentrée de septembre prochain. La mairie de Saint-Jean-Soleymieux reprendra cette gestion. Une prochaine réunion avec la commission école de Soleymieux aura lieu pour l’élaboration d’une convention de partenariat. Conseil d’école le 29/3 : les travaux demandés par les institutrices ont été réalisés. Un devis de M. Suchet pour un montant de 2750 € T.T.C. pour la réalisation de bancs et casiers est accepté - Délibération à l’unanimité.
5- Commission « Administration/Finances » :
Elections européennes : organisation des permanences pour le scrutin
Personnel : 2 emplois d’été seront recrutés, l’un en juillet l’autre en août - Délibération à l’unanimité. CDG 42 : convention d’adhésion au service hygiène et sécurité au travail - Délibération à l’unanimité. CDPPT le 7/3, rencontre avec notre référent de La Poste le 14/3 : un facteur-guichetier devrait être en place en septembre prochain, fermeture de 3 semaines prévue en août.
SDIS 42 : visite du poste opérationnel par des élues le 16/3 ;
CCID le 19/3
Desserte forestière : le projet est soumis aux autorisations de l’ARS pour la proximité des captages d’eau de Gumières.
6- Commission « Voirie » :
Eclairage public : réunion du CM le 13/3 pour la préparation de la consultation prévue le 7/4 matin. ENEDIS : découverte du « bouclage » en souterrain et la modernisation des transformateurs.
7- Commission « Bâtiments » :
Commission : réunion le 6/3 avancée du bâtiment technique, devis de l’entreprise pour la mission SPS de l’entreprise APAVE accepté pour un montant de 2 418,00 € H.T. - Délibération à l’unanimité. Eglise : des travaux sont envisagées pour la réfection du toit
Thinereilles : réception du mobilier
Contrôle de sécurité : Aires de jeux et équipements sportifs en conformité
8- Commission « Culture et communication » :
Foot : arrêté interdisant l’accès au terrain suite à des semis
AG Association forestière le 2/3 à La Tourette et Au fil de la Mare le 2/3
Médiathèque : inauguration RCT à St-Jean le samedi 6/4
Fête patronale : organisation en cours.
9- Urbanisme :
Ventes notifiées : Suchet/Mondon, Montagnon/Dumas,
Déclarations préalables : Brenier Fabien, Montagneux ; Geyssant Aline, Le Verdier
10- Infos :
AMF : congrès départemental à Roanne le 29/3.
11- Dates des prochains CM : jeudi 25 avril 2019
12- Questions diverses :