Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - CM Ordre du jour du 25 fevrier 2025
Ordre du Jour - CM Ordre du jour du 20 fevrier 2024
Ordre du Jour - CM Ordre du jour du 20 fevrier 2024
Ordre du Jour - CM Ordre du jour du 08 avril 2025
Ordre du Jour - CM Ordre du jour du 08 avril 2025
Déliberation - CM Liste des deliberations du 25 fevrier 2025
Déliberation - CM Liste des deliberations du 25 fevrier 2025
Ordre du Jour - CM Ordre du jour 30092025
Ordre du Jour - CM Ordre du jour 08122025
Ordre du Jour - CM Ordre du jour 08122025
Ordre du Jour - CM Ordre du jour du 25 fevrier 2025
Document publié le Mardi 25 février 2025 par la commune de Petite-Forêt.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM Ordre du jour du 25 fevrier 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité publique, Grandes et moyennes entreprises,
Conseil municipal du 25 février 2025
Ordre du jour
Le conseil municipal se réunira en séance publique, en salle du Conseil (Salle des fêtes Jules Mousseron), sous la présidence de Sandrine GOMBERT, Maire, le mardi 25 février 2025.
L’ordre du jour du Conseil municipal est le suivant :
A] Approbation du procès-verbal de la séance du 10 décembre 2024
B] Ratification des décisions
C] Délibérations
I-] Administration Générale
I-1) Approbation du rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Transferts de Charges (CLETC)
II-] Ressources Humaines
II-1) Abrogation de la délibération n°24-12-09 du 10/12/2024 relative à la mise en place de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement (I.S.F.E.) pour la police municipale
II-2) Mise en place de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement (I.S.F.E.) pour la police municipale II-3) Avenant n°3 à la convention financière relative au poste de coordinateur CISPD
III-] Finances
III-1) Approbation du Rapport sur les Orientations Budgétaires (ROB)
III-2) Attribution d’une aide exceptionnelle à Mayotte
IV] Urbanisme
IV-1) Acquisition de terrains allée des Lauriers
IV-2) Bilan des acquisitions et cessions foncières opérées par la commune pour l’année 2024
V-] Jeunesse
V-1) Mise en place d’une tarification relative au séjour en Normandie pour les classes de CM2 V-2) Modification du règlement intérieur du service enfance-jeunesse
D] Questions diverses/Motion