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Document publié le Mardi 21 avril 2026 par la commune de Petite-Forêt.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM Ordre du jour 21042026)
Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Grandes et moyennes entreprises,
Conseil municipal du 21 avril 2026
Ordre du jour
Le conseil municipal se réunira en séance publique, en salle du Conseil (Salle des fêtes Jules Mousseron), sous la présidence de Sandrine GOMBERT, Maire, le mardi 21 avril 2026 à 18h30.
L’ordre du jour du Conseil municipal est le suivant :
A] Approbation du Procès-verbal du 31 mars 2026
B] Ratification des décisions
C] Délibérations
I-] Administration Générale
I-1) Renouvellement de la Commission Communale Des Impôts Directs (CCID).
II-] Ressources Humaines
II-1) Recrutement d’un agent contractuel – Agent chauffeur Poids Lourd au Pôle Environnement, II-2) Comité Social et Territorial (CST) : fixation du nombre de représentants du personnel, paritarisme, recueil de l’avis des représentants de la collectivité, rattachement du CCCAS.
III-] Finances
III-1) Adoption du Règlement Budgétaire et Financier (RBF),
III-2) Compte financier unique (CFU) 2025,
III-3) Affectation du résultat,
III-4) Fixation du taux d’imposition 2026,
III-5) Budget Primitif 2026,
III-6) Attribution des subventions aux associations – Exercice 2026.
IV-] Urbanisme
IV-1) Lutte contre les logements indécents – Convention d’objectifs et de financements avec Valenciennes Métropole.
V-] Culture
V-1) Mise en place des tarifs des écoles d’arts et des spectacles pour la saison 2026/2027.
Questions diverses et motions