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Document publié le Mardi 20 février 2024 par la commune de Petite-Forêt.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM Ordre du jour du 20 fevrier 2024)
Thèmes du document : Famille, Sécurité sociale, Grandes et moyennes entreprises,
Conseil municipal du 20 février 2024
Ordre du jour
Le conseil municipal se réunira en séance publique, en salle du Conseil (Salle des fêtes Jules Mousseron), sous la présidence de Sandrine GOMBERT, Maire, le mardi 20 février à 18 h 30.
L’ordre du jour est le suivant :
A] Approbation du procès-verbal de la séance du 12 décembre 2023
B] Ratification des décisions
C] Délibérations
I-] Administration Générale
I-1) Acceptation par la commune de la succession de Monsieur Bruno LEMAIRE,
I-2) Remplacement d’un membre démissionnaire au Conseil d’Administration du CCAS.
II-] Ressources Humaines
II-1) Modifications relatives au Compte Épargne Temps (CET),
II-2) Modification du tableau des effectifs,
II-3) Mise à jour de la fixation des indemnités de fonction des élus,
II-4) Recrutement d’un agent contractuel – agent d’entretien des locaux,
II-5) Recrutement d’un agent contractuel – auxiliaire de puériculture,
II-6) Recrutement de deux agents contractuels – agents d’entretien des espaces verts au pôle environnement, II-7) Remboursement et avance des frais de déplacement des agents.
III] Finances
III-1) Exonération en faveur des logements neufs présentant une performance énergétique et environnementale élevée,
III-2) Présentation du ROB 2024 (Rapport sur les Orientations Budgétaires).
IV-] Urbanisme
IV-1) Bilan des acquisitions et cessions foncières effectuées par la commune pour l’année 2023.
V] Enfance / Jeunesse
V-1) Convention d’Objectifs et de Financement avec la Caisse d’Allocations Familiales. Prestation de service « Relais Petite Enfance » V-2) Tarification 2024 de la crèche « les p’tits bouts ».
… /… VI] Techniques
VI-1) Convention relative à l’attribution du Fonds de Soutien aux Investissements Communaux 2021-2026 pour le projet « réhabilitation du Bois au Prince »,
VI-2) Convention relative à l’attribution du Fonds de Soutien aux Investissements Communaux 2021-2026 pour le projet « réhabilitation du parvis des résidences Brel et Picasso »,
VI-3) Prise en charge par Valenciennes Métropole des études énergétiques pour les sites de la ville de Petite- Forêt.
D] Questions diverses/Motion