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Ordre du Jour - CM Ordre du jour 24062026
Document publié le Samedi 20 juin 2026 à 05h24 par la commune de Petite-Forêt.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM Ordre du jour 24062026)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit, Sport,
Conseil municipal du 24 juin 2026
Ordre du jour
Le conseil municipal se réunira en séance publique, en salle du Conseil (Salle des fêtes Jules Mousseron), sous la présidence de Sandrine GOMBERT, Maire, le mercredi 24 juin 2026 à 18h30.
L’ordre du jour du Conseil municipal est le suivant :
A] Installation de deux nouveaux conseillers municipaux
B] Approbation du procès-verbal de la séance du 21 avril 2026
C] Ratification des décisions
D] Délibérations
I-] Conseil Municipal des Jeunes
I-1) Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal de Jeunes (C.M.J.) I-2) Création de Bleuets de France
II-] Administration Générale
II-1) Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal
II-2) Création de la Commission Locale d’Évaluation des Transferts de Charges (CLECT) II-3) Contrat de concession de service : fourniture, installation, entretien, exploitation de mobiliers urbains et de dispositifs d’affichage publicitaire – Accord de principe
II-4) Autorisation à signer le contrat de concession de service : fourniture, installation, entretien, exploitation de mobiliers urbains et de dispositifs d’affichage publicitaire
II-5) Convention de partenariat entre le comité de jumelage et la ville de Petite-Forêt
III-] Ressources Humaines
III-1) Création de postes non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
III-2) Création de postes non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité
III-3) Recrutement d’un agent contractuel – chargé des relations avec le public et de la communication
III-4) Rémunération des heures de surveillance effectuées par des enseignants dans le cadre de la restauration scolaire
III-5) Modification du tableau des effectifs
IV-] Finances
IV-1) Actualisation des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure applicable en 2027 IV-2) Attribution de subvention exceptionnelle – Comité de jumelage
IV-3) Attribution de subvention exceptionnelle- Club de Judo V-] Sports / Vie associative
V-1) Tarifs des activités sportives au 1er septembre 2026
VI-] Urbanisme
VI-1) Consultation publique relative au dépôt du dossier par la société Gazonor pour obtenir l’autorisation de capter du gaz de mine sur le territoire d’ Anzin – Avis du conseil municipal VI-2) Mandat immo-interactif donne à l’étude de Maitre Scanella pour la mise en vente d’une parcelle cadastrée AH 668
VII-] Jeunesse
VII-1) Tarification du service jeunesse 2026/2027
VII-2) Tarification du Lieu d’Accueil de Loisirs et de Proximité (L.A.L.P.) 2026/2027.
Questions diverses et motions