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Document publié le Mardi 25 février 2025 par la commune de Petite-Forêt.
Lien du pdf (Déliberation - CM Liste des deliberations du 25 fevrier 2025)
Thèmes du document : Sécurité publique, Grandes et moyennes entreprises, Consommateurs,
Conseil municipal du 25 février 2025
Liste des délibérations du Conseil municipal
Administration générale
• Approbation du rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Transferts de Charges (CLETC) • Ressources Humaines
• Abrogation de la délibération n°24-12-09 du 10/12/2024 relative à la mise en place de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement (I.S.F.E.) pour la police municipale
• Mise en place de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement (I.S.F.E.) pour la police municipale • Avenant n°3 à la convention financière relative au poste de coordinateur CISPD
Finances
• Approbation du Rapport sur les Orientations Budgétaires (ROB)
• Attribution d’une aide exceptionnelle à Mayotte
Urbanisme
• Acquisition de terrains allée des Lauriers
• Bilan des acquisitions et cessions foncières opérées par la commune pour l’année 2024
Jeunesse
• Mise en place d’une tarification relative au séjour en Normandie pour les classes de CM2 • Modification du règlement intérieur du service enfance-jeunesse