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Déliberation - Liste des délibérations du 2 octobre 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chuzelles.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations du 2 octobre 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Tourisme,
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
AU
COURS
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
02 OCTOBRE
2023
L’an
deux
mille
vingt-trois,
le deux
octobre,
le conseil
municipal
de
la commune
de
CHUZELLES,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
publique
ordinaire,
en
mairie,
salle
du
conseil
municipal,
sous
la présidence
de
Monsieur
Nicolas
HYVERNAT,
Maire.
Nombre
de conseillers
municipaux
en
exercice
: 19
Date
de
convocation
du
conseil
municipal
: 27
septembre
2023
La
séance
est
ouverte
à
19h03
A
1
| PRÉSENTS
EXCUSÉ(S) (POUVOIR À)
ABSENT(S)
Nicolas
HYVERNAT
X
Michel
DELORME
X
Aurélien MÉMERY
x
Isabelle
MAURIN
X
Alain
BINEAU
X
Didier
MEZY
X
Ariane
GRES
X
David
VANESSE
X
Annie
GODET
X
François
CHAMBAZ
A
donné
pouvoir
à A.
MÉMERY
Sandrine
BÉNAMAR
X
(arrivée 19H06)
Tamara
MAZZANTI
X
Sandra
VANEL
X
Julia
SOULIER
X
Xavier
POURCHER
A
donné
pouvoir
à P.
COMBE
Mickaël
DRURE
X
Pierre
COMBE
X
Christiane
FALCON
X
Daniel
BRUNET
À
donné
pouvoir
à A.
GODET
15
3
1
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
: Michel
DELORME
Liste
des
délibérations
séance
du
2 octobre
2023
Page
1/2
DeRS ms nn DELIBERATION
N°51:
LOGEMENTS
SOCIAUX
-
APPROBATION
DU
PLAN
PARTENARIAL
POUR
LA
GESTION
DE
LA
DEMANDE
ET
L’INFORMATION
DES
DEMANDEURS
(PPGDID)
Rapporteur
: Isabelle
MAURIN
—
Adoptée
à l’unanimité
DÉLIBÉRATION
N°
52
:
BIBLIOTHÈQUE
MUNICIPALE
-
CRÉATION
D'UN
POSTE
D’ADJOINT
DU
PATRIMOINE
À
TEMPS
NON
COMPLET
Rapporteur
: Aurélien
MEÉMERY
—
Adoptée
à l’unanimité
DÉLIBÉRATION
N°
53
:
CONVENTION
DE
RÉSERVE
FONCIÈRE
ENTRE
LA
COMMUNE,
VIENNE-CONDRIEU-AGGLOMERATION
ET
L’EPORA
Rapporteur
: Monsieur
le
Maire
—
Adoptée
à l’unanimité
DÉLIBÉRATION
N°
54
:
CONVENTION
D’ENLÈVEMENT
ET
DE
MISE
EN
FOURRIÈRE
DES
VÉHICULES
Rapporteur
: Monsieur
le
Maire
—
Adoptée
à l’unanimité
DÉLIBÉRATION
N°
55
:
LOGEMENT
COMMUNAL
SIS
62
RUE
DU
VERDIER
-
AUTORISATION
DONNÉE
AU
MAIRE
DE
SIGNER
UNE
CONVENTION
D’OCCUPATION
PRÉCAIRE
Rapporteur
: Monsieur
le
Maire
—
Adoptée
à l’unanimité
DÉLIBÉRATION
N°
56
: ADMISSION
EN
NON-VALEURS
DE
TITRES
DE
RECETTES
—
EXERCICE
2022
Rapporteur
: Annie
GODET
—
Adoptée
à l’unanimité
DÉLIBÉRATION
N°
57
:
SALLE
COMMUNALE
LA
BLANCHONNIÈRE
:
MODIFICATION
DES
TARIFS
ET
DES
CONDITIONS
DE
MISE
À
DISPOSITION
POUR
LES
PARTICULIERS
Rapporteur
: Aurélien
MÉMERY
—
Adoptée
à l’unanimité
La
séance
est
levée
à
19H55
Le
Maire
Nicolas
E
Affichée
le
:Où
/ Lo
|2023
Publiée
le
:EX
{ Lot
Lo23
Liste
des
délibérations
séance
du
2
octobre
2023
Page
2/2