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Déliberation - liste des délibérations du 9 juin 2023
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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Mairie
de
Chuzelles
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
AU
COURS
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
09
JUIN
2023
L’an
deux
mille
vingt-trois,
le
neuf
juin,
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
CHUZELLES,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
publique
ordinaire,
en
mairie,
salle
du
conseil
municipal,
sous
la présidence
de Monsieur
Nicolas
HYVERNAT,
Maire.
Nombre
de conseillers
municipaux
en
exercice
: 19
Date
de convocation
du
conseil
municipal
: O1 juin
2023
La
séance
est
ouverte
à
18h00
MEMBRES
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
PRESENTS
EXCUSE(S)
(POUVOIR
À)
ABSENT(S)
Nicolas
HYVERNAT
Michel
DELORME
Aurélien
MÉMERY
Isabelle
MAURIN
x) | x
Alain
BINEAU
Didier
MEZY
Ariane
GRES
*
David
VANESSE
Pouvoir
donné
à N.
HYVERNAT
Annie
GODET
*
François
CHAMBAZ
Pouvoir
donné
à A.
MÉMERY
Sandrine
BÉNAMAR
Tamara
MAZZANTI
Sandra
VANEL
Julia
SOULIER
x] pe x
Xavier
POURCHER
Mickaël
DRURE
Pierre
COMBE
Christiane
FALCON
Daniel
BRUNET
Blxix| x
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
: Xavier
POURCHER
Liste
des
délibérations
séance
du
9 juin
2023
Page
1/3 DÉLIBÉRATION
N°
43
: ÉLECTION
DES
DÉLÉGUÉS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
POUR LES ÉLECTIONS
SÉNATORIALES
DU 24 SEPTEMBRE
2023
Rapporteur
: Monsieur
le Maire
Ont
été
élus
délégués
titulaires :
-
Nicolas
HYVERNAT,
-
Sandra
VANEL,
-
Aurélien MÉMERY,
-
Julia
SOULIER,
-
Alain
BINEAU
Ont
été élus
délégués
suppléants
:
-
Annie
GODET,
-
Michel
DELORME,
-
Isabelle
MAURIN
DÉLIBÉRATION
N°
44
: MARCHÉ
DE
FOURNITURE
D'ÉLECTRICITÉ
ET
SERVICES
ASSOCIÉS
-
RENOUVELLEMENT
DE
L’ADHÉSION
DE
LA
COMMUNE
AU
GROUPEMENT
DE
COMMANDES
DE
L’UGAP.
Rapporteur
: Monsieur
le
Maire
—
Adoptée
à l’unanimité
La
séance
est
levée
à
18H20
Le
Maire
Nicolas
HYVERNAT
Affichée
le : 12/06/2023
Publiée
le
: (2/06/2023
Liste
des
délibérations
séance
du
9 juin
2023
Page
2/3