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Procès Verbal - Y4qO3IqZvNgHjPu4N0H0LPsoHhXqJa7Wn3dMCzTupfs
Document publié le Dimanche 15 mars 2026 par la commune d'Alissas.
Lien du pdf (Procès Verbal - Y4qO3IqZvNgHjPu4N0H0LPsoHhXqJa7Wn3dMCzTupfs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Justice et droit,
Mairie d'Alissas — 1 Rue de la Mairie - 07210 ALISSAS
Tél : 04 75 65 12 81
mairie(@alissas.fr
Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux
A Alissas, le 16/03/2026
Objet : Convocation à l’installation du Conseil Municipal suite aux élections municipales du 15 mars 2026
Mesdames, Messieurs,
En tant que membre du conseil municipal d’Alissas, je vous prie d'assister à la première séance d’installation du conseil municipal qui aura lieu :
Samedi 21 mars 2026 à 10H00
ORDRE DU JOUR |
Approbation du procès-verbal de la séance précédente
Election du Maire
Détermination du nombre d’adjoints
Election des adjoints
Délégation d’attribution du conseil municipal au Maire
Fixation des indemnités des élus
Fixation du nombre de membres du conseil d’administration du CCAS Election des membres du conseil d’administration du CCAS
Election des membres de la commission d’appel d’offre
Création et composition des commissions municipales
Commission communale des impôts directs (CCID)
Approbation règlement intérieur du conseil municipal
Désignation des délégués de la commune participant au collège d’arrondissement en vue de l’élection des représentants au Comité Syndical du Territoire d’Energies Ardèche (TE07) Charte de l’élu local
Veuillez agréer, Monsieur, l’assurance de ma considération la plus distinguée.
Le Maire
Jérôme BERNARD