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Déliberation - Liste Deliberations 2026 02 12
Document publié le Jeudi 12 février 2026 par la commune de Ploumilliau.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations 2026 02 12)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Consommateurs,
Commune
De
Ploumilliau
DEPARTEMENT Côtes
D’Armor
LISTE
DES
ARRONDISSEMENT
DELIBERATIONS
CONSEIL
Lannion
MUNICIPAL
DU
12
FEVRIER
2026
CANTON
Plestin-Les-Grèves
SEANCE
DU
12
FEVRIER
2026
L'an
deux
mil
vingt-six,
le
douze
février
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi
à
la
mairie
de
Ploumilliau
sous
la
présidence
de
Monsieur
Yann
KERGOAT,
Maire.
Nombre
de
conseillers
: 16
Présents
: 14
Votants
: 15
Procurations
:1
PRESENTS
:
KERGOAT
Yann,
LESTIC
Marie-Thérèse,
MOLLE
Anabelle,
THOMAS
Frédéric,
L'ANTHOEN-CHARLES
Michelle,
LE
GALL
Sylvain,
LE
CARLUER
Marie
Philomène,
CARTRY
Alain,
Martine
MADAULE-LOUET,
LE
GAC
Bernard,
DUBUIS
Carole,
LE
CORRE
Marie-Josée,
LE
QUELLEC
Laurent,
BARRE
Gérard
ABSENCES
: LE
BRAS
Yvon,
TURPIN
Sylvie,
POUVOIRS
: Mme
Sylvie
TURPIN
donne
pouvoir
à
Monsieur
Yann
KERGOAT.
Mme
LE
CARLUER
Marie
Philomène
a
été
élue
secrétaire
conformément
à
l'article
L.2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
INTITULES
DES
DELIBERATIONS
DECISION
260212-01
RYTHMES
SCOLAIRES
_ RENOUVELLEMENT
DE
LA
Unanimité
DEROGATION
260212-02
BIBLIOTHEQUE
MUNICIPALE
/ DECISION
DE
DESHERBAGE
ET
|Unanimité
DE
VENTE
DES
OUVRAGES
POUR
L'ANNEE
2026
260212-03
AMENAGEMENT
DE
LA
VOIRIE
RUE
DE
KERHAM,Unanimité
MODIFICATION
DU
PLAN
DE
FINANCEMENT
260212-04
ESPACE
MEDICAL
: SOUSCRIPTION
D'UNE
ASSURANCE
|Unanimité
DOMMAGES
OUVRAGES
260212-05
ESPACE
MEDICAL
: FIXATION
DU
MONTANT
DES
Unanimité
LOYERS
260212-06
APPROBATION
DU
COMPTE
FINANCIER
UNIQUE
C.F.
U
13
VOIX
POUR
260212-07-1
[TRANSFERT
DU
BUDGET
CAISSE
DES
ECOLES
SUR
LE
111
VOIX
POUR
et 4
BUDGET
COMMUNAL
VOIX
CONTRE
260212-08
MODIFICATION
DU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
Unanimité
Affichage
liste
délibération
conseil
municipal
du
12
Février
2026 DU
PLAN
DE
FINANCEMENT
260212-09
RECRUTEMENT
DE
PERSONNEL
POUR
LES
SERVICES
|Unanimité
TECHNIQUES
260212-10
DETERMINATION
DES
RATIOS
POUR
LES
Unanimité
AVANCEMENTS
DE
GRADE
260212-11
EFFACEMENT
DES
RESEAUX
A
KERAUDY
Unanimité
260212-12
RENOVATION
DE
LANTERNE
ET
REMPLACEMENT
Unanimité
D'HORLOGES
260212-13
AMENAGEMENT
DE
L'ESPACE
BARZIC
-MODIFICATION
|[Unanimité
Le
Maire
de
PLOUMILLIAU
Yann
KERGOAT
Affichage
liste
délibération
conseil
municipal
du
12
Février
2026
Le
secrétaire
de
Séance
Mme
LE
CARLUER
Marie-Philomène