Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 16 01 151424
Déliberation - Deliberation 24 octobre 2025
Déliberation - 10.11.2022 fusion
Déliberation - 10.11.2022 fusion
Compte-Rendu - CR du CM du 24 01 2019
PLU - Autres - PPRIOloronSainteMarie 20170201
Déliberation - 16.09.2022 fusion
Déliberation - Regitre 325324
Déliberation - Deliberation 5 septembre 2025
Ordre du Jour - Regitre 54
Compte-Rendu - CR DU 24 01 20170201
Document publié le Mardi 17 janvier 2017 par la commune de Soudeilles.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR DU 24 01 20170201)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Justice et droit,
MAIRIE DE SOUDEILLES - Séance du 24/01/2017 - Folio 1
SOUDEILLES, le 17 janvier 2017
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du conseil municipal ordinaire qui aura lieu à la Mairie de Soudeilles, le 24 janvier 2017, à 20h00 et dont vous voudrez bien trouver l'ordre du jour ci-dessous :
01 - PARC EOLIEN DU PUY PERET
02 - Remboursement sinistre
03 - Voirie 2017
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l'assurance de mes sentiments les meilleurs.
Maire, M. Jean-François LAFON
Madame, Monsieur MAIRIE DE SOUDEILLES - Séance du 24/01/2017 - Folio 2
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS Séance du 24 janvier 2017
L'an deux mil dix sept, le vingt quatre janvier, à 20h00, le Conseil Municipal de la commune de SOUDEILLES, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de M. Jean-François LAFON.
Étaient présents : M. Jean-François LAFON, M. Gilles ROUCHES, M. Pascal DRUON, Mlle Amélie BATTEJAT, Mme Joëlle CHABRERIE, Mme Mireille HOWSON, M. Benoit MAZE, M. Thomas MIGNAUT.
Étaient absents excusés : Mme Yvonne MAGNE.
Étaient absents non excusés : -
Procurations : Mme Yvonne MAGNE en faveur de M. Pascal DRUON.
Secrétaire : M. Gilles ROUCHES.
________________________________________________________
DÉLIBÉRATION N° MA-DEL-2017-001 : PARC EOLIEN DU PUY PERET
Monsieur le Maire infome le Conseil Municipal qu'il convient de délibérer suite à l'enquête publique présenté par la société PARC EOLIEN DU PUY PERET pour la création d'un parc éolien sur les communes de Péret-Bel-Air et de Davignac.
Le Conseil Municipal,après en avoir délibéré, avec 6 abstensions et 3 voix pour, approuve le projet.
.
9 VOTANTS
3 POUR
0 CONTRE
6 ABSTENTIONS
________________________________________________________
DÉLIBÉRATION N° MA-DEL-2017-002 : Remboursement sinistre
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal un chèque de GROUPAMA d'un montant de 126,00€ concernant un remboursement de sinistre sur le tracteur communal (bris de glace).
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :
- accepte le chèque tel que défini ci-dessus,
- autorise Monsieur le Maire à procéder aux écritures comptables.
.
9 VOTANTS
9 POUR
0 CONTRE
0 ABSTENTION
________________________________________________________
DÉLIBÉRATION N° MA-DEL-2017-003 : Voirie 2017
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le devis de Corrèze Ingénierie concernant des travaux de voirie à réaliser au cours de l'année 2017 d'un montant HT de 32 653,55€ soit 39 184,26€ TTC sur les voies suivantes :
- VC2 de la RD 165 à Robert,
- VC6 de Robert à la route du Monjanel,
- VC7 du Pont ASF aux Pierres Blanches, MAIRIE DE SOUDEILLES - Séance du 24/01/2017 - Folio 3
- VC 12 pont de Bonneval.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :
- décide la réalisation des travaux tels que définis par Corrèze Ingénierie, - autorise Monsieur le Maire à effectuer les démarches nécessaires pour la réalisation de ce projet.
.
9 VOTANTS
7 POUR
0 CONTRE
2 ABSTENTIONS
________________________________________________________ MAIRIE DE SOUDEILLES - Séance du 24/01/2017 - Folio 4
Récapitulatif des délibérations prises :
MA_DEL_2017_001 : PARC EOLIEN DU PUY PERET
MA_DEL_2017_002 : Remboursement sinistre
MA_DEL_2017_003 : Voirie 2017 MAIRIE DE SOUDEILLES - Séance du 24/01/2017 - Folio 5
Signatures des membres présents :
M. Jean-François
LAFON (Président de
séance)
M. Gilles ROUCHES
(Secrétaire de séance)
M. Pascal DRUON Mlle Amélie BATTEJAT
Mme Joëlle
CHABRERIE Mme Mireille HOWSON
M. Benoit MAZE M. Thomas MIGNAUT
Mme Yvonne MAGNE
ABSENT EXCUSÉ
(Pouvoir M. Pascal
DRUON)
Séance du 24/01/2017 clôturée à 22h30