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Compte-Rendu - CR CM du 31 janvier 2025
Document publié le Vendredi 31 janvier 2025 par la commune de Montagny-près-Louhans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM du 31 janvier 2025)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Sport, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 31 JANVIER 2025.
Le conseil municipal s’est réuni Le vendredi 31 janvier 2025 à 20 heures, salle de réunion de La
mairie, sous La présidence du maire Jacky BONIN.
Absents excusés : Anthony MARMEYS, Sébastien GONZALEZ.
Secrétaire de séance : Christophe RAVASSARD.
Après avoir approuvé le procès-verbal de la séance précédente, Le conseil municipal a étudié les
points suivants :
DECISION DU MAIRE.
Décide de remettre à l’encaissement un chèque de 360 euros remis par l'Amicale Pétanque de
Montagny pour la mise à disposition des installations communales (stade, Halle et Maison du
Temps Libre). Un courrier de remerciements a été adressé au Président de cette association.
VENTE DE TERRAIN.
Le maire confirme être en relation avec un constructeur de maisons individueltes pour la vente
d’une parcelle de terrain située vers le lotissement de la Vesvre d’une superficie d'environ
10.000 m2 et susceptible d'accueillir 9 pavillons. Le conseil municipal donne son accord pour la
vente et mandate Le maire pour confirmer auprès du demandeur.
CONTRAT VERIFICATION EQUIPEMENTS SPORTIFS.
Après débat, le conseil municipal décide de renouveler Le contrat de vérification des
installations sportives du stade de football avec la société SOLEUS pour une durée d’un an
renouvelable par tacite reconduction, La durée maximale étant limitée à 3 ans.
Sont concernées les deux cages de but fixes et Les deux cages mobiles pour un coût annuel de
234,00 euros TIC.
DEMANDE DE SUBVENTION DETR.
Le maire propose au conseil municipal de solliciter une aide auprès de l’Etat par l'intermédiaire
de la DETR concernant Les travaux de réfection de l’église. Cette subvention viendrait s’ajouter à
celle déjà demandée au département de S et L dans le cadre de l’appel à projets 2025.
Le montant estimatif des travaux s’élevant à 58.176,91 euro TTC, Le conseil municipal décide de
solliciter une aide au taux maximum dans le cadre de la DETR 2025.
DEMANDE DE MISE A DISPOSITION.
Le maire porte à connaissance du conseil municipal un courrier reçu du Président des conscrits
des classes 5 et O0 pour La mise à disposition gratuite de La Maison du Temps Libre le 8 et {9 mars prochains afin d'organiser Le traditionnel banquet des conscrits. Ce courrier précise également
que deux agents de sécurité seront engagés pour la soirée moyennant un coût de 321,30 euros.
Après examen, Le conseil décide à l'unanimité de mettre gracieusement à disposition La salle
pour cette manifestation et d’octroyer à cette association une aide de 320 euros afin de l’aider à
financer le service de sécurité.
ORIENTATIONS BUDGETAIRES.
Le conseil municipal liste Les principales dépenses qui pourraient être inscrites au budget
d’investissement 2025. Un choix sera fait en fonction du résultat de l’année 2024 et des priorités
lors de la prochaine réunion.
REMUNERATION AGENT RECENSEUR ET COORDINATEUR COMMUNAL.
Le maire rappelle au conseil municipal que Les opérations de recensement se déroulent
actuellement sur la commune jusqu’au 15 février prochain. Considérant que la commune va
percevoir une aide de l'Etat de 931 euros, Le conseil municipal décide de fixer Les rémunérations
des deux personnes en charge de cette opération.
POINT SUR DOSSIERS.
Le maire précise au conseil municipal que Les entreprises chargées des travaux de
réaménagement du logement situé au 25 place de la mairie en maison d’assistantes
maternelles vont être officialisées jeudi 13 février par la commission d’appel d'offres.
ANCIENS COMBATTANTS.
Le maire informe les conseillers qu’au cours de l'assemblée générale de l’association des
anciens combattants de Montagny qui s’est tenue Le samedi 1° février en mairie, Le président
Gérard MERLE, à sa demande, a été remplacé à ce poste par Cyril VALLAR. Le poste de
secrétaire-trésorier est toujours occupé par Gérard COUILLEROT. Au cours de cette réunion, les
anciens combattants ont émis le souhait qu’un jeune (garçon ou fille) habitant dans la
commune devienne porte drapeau de l'association. Les jeunes qui seraient intéressés peuvent
se faire connaître en mairie.
Le conseil municipal étudie les questions diverses et fixe La prochaine réunion au vendredi 14
mars 2025 à 20 heures.