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Compte-Rendu - CM 1 JUILLET 2022
Document publié le Vendredi 1 juillet 2022 par la commune de Montagny-près-Louhans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM 1 JUILLET 2022)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Justice et droit,
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CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 1er juillet 2022
Le conseil municipal s’est réuni le vendredi 1° juillet 2022 à 20 heures 30, salle de réunion
de la mairie, sous la présidence du maire Jacky BONIN et en présence de tous les conseillers.
Après avoir approuvé le procès-verbal de la séance précédente, le conseil municipal a
examiné les points suivants :
DECISIONS DU MAIRE : aucune décision n’a été prise depuis la dernière séance.
ETUDE DE FAISABILITE D'UNE CHAUFFERIE BOIS : le maire informe le conseil municipal que
le cabinet EEPOS, retenu pour réaliser l'étude de faisabilité d'une chaufferie bois avec réseau
enterré, a présenté le projet aux élus qui doivent se prononcer sur le résultat final. Cette
étude démontre tout l’intérêt de cette installation qui permettrait de chauffer les bâtiments
de l'école, de la mairie-cantine, de la garderie et du logement locatif en réalisant
d'importantes économies de fonctionnement, La formule bois granulés nécessite un coût
d'investissement moins important que l'option bois déchiqueté mais s'avère beaucoup plus
onéreuse en coût de fonctionnement. Au vu de la faible différence en termes de coût
résiduel à la charge de la commune (1000 euros environ), le conseil municipal décide de
retenir l'option bois déchiqueté et mandate le maire pour continuer les démarches
administratives afin de concrétiser ce projet qui pourrait être opérationnel en septembre
2023.
REVISION ET AJOUT TARIF DE LOCATION DE LA HALLE : le maire rappelie les termes de la
délibération fixant les tarifs de location de la Halle et précise qu'aucun tarif n'a été fixé
concernant la location sur une journée seule et isolée en semaine. D'autre part, il expose au
conseil municipal que la location à des personnes extérieures à la commune présente des
difficultés en termes de gestion et vient concurrencer la location de la Maison du Temps
Libre.
En conséquence, le conseil municipal décide de fixer le tarif de location pour une journée
seule à 45 euros pour les habitants de la commune (gratuit pour les associations) et de
suspendre jusqu’à nouvel ordre la location de la Halle aux personnes extérieures à la
commune. Une clause de revoyure est prévue dans quelques temps afin de maintenir ou
non cette décision.
ETUDE DE DEVIS.
Le conseil municipal accepte le devis proposé par PAGE concernant la remise en état des
portes sectionnelles du garage communal pour un montant de 2.930,40 euros TTC et valide
le devis de KLOECKNER METALS France pour la fourniture de 8 tubes de 6 m en acier
nécessaires au renouvellement des poteaux de signalisation des rues. Montant du devis :
1.192,39 euros TTC.
13/07/2022, 08:42 messagerie pro
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VOIRIE ; Jean-Claude PERRAULT, délégué voirie, présente le programme de travaux retenu
par la communauté de communes à savoir : Purge sur le Chernin des Cours, purges sur le
Chemin de Verdin et revêtement chemin des Vessières. Ces travaux devraient débuter vers
le 8 juillet.
LE RUSTIQUE : le maire informe que la Sté EUREKA BRAINE, gérante du Rustique, se trouve
en procédure de sauvegarde depuis le 23 juin et devrait bientôt cesser son activité.
LA HALLE : Le maire précise que le matériel d'équipement de l'office de réchauffage de la
Halle a été réceptionné et installé sauf en ce qui concerne la hotte qui nécessite
l'intervention d’un professionnel.
Les rideaux du pourtour seront mis en place par l’entreprise RCY les 18 et 19 juillet
prochains.
CONSEIL D’ECOLE : Le maire fait le résumé du dernier conseil d’école qui n’appelle pas de
remarque particulière.
Les enseignantes ont sollicité, par notre intermédiaire, une intervention de l'Amicale
Pétanque afin d'initier les enfants des écoles à ce sport. il est confirmé que cette séance se
déroulera le lundi 4 juillet après-midi sur Faire de pétanque au stade. Les enfants seront
encadrés par plusieurs membres de l’amicale.
Les enseignantes tiennent également à remercier la municipalité, l'association des cantines,
l’Amicale Pétanque, la commune de Saint-Usuge et le comité des fêtes de Saint-Usuge qui
par la mise à disposition du stade, des terrains de boules, du personnel communal et d’un
podium, ont contribué, chacun à leur niveau, à la réussite de la fête des écoles qui a pu se
dérouler dans de très bonnes conditions malgré la canicule.
Le conseil municipal traite les questions diverses.
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