Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Réunion du 25 novembre 2022
Procès Verbal - Réunion du 17 février 2023
Procès Verbal - Réunion du 25 mars 2022
Conseil Municipal - Communique de presse 11 fevrier 2022
Déliberation - Reunion du 28 fevrier
Conseil Municipal - 1646647609 Reunion du 25 fevrier 2022
Procès Verbal - DEL10 122021 Tarifs bornes recharge fevrier 2022
Procès Verbal - DEL10 122021 Tarifs bornes recharge fevrier 2022
Déliberation - CM N64 25 Fevrier 2022
Procès Verbal - DEL10 122021 Tarifs bornes recharge fevrier 2022
Conseil Municipal - Réunion du 25 février 2022
Document publié le Vendredi 25 février 2022 par la commune de Gottesheim.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Réunion du 25 février 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Énergies, Religion et laïcité,
Conseil Municipal du 25 février 2022 :
➢ Approbation du compte administratif 2021 de la commune de Gottesheim
➢ Approbation du compte administratif 2021 du service photovoltaïque de la commune de Gottesheim
➢ Approbation du compte de gestion 2021 de la commune de Gottesheim ➢ Approbation du compte de gestion 2021 du service photovoltaïque de la commune de Gottesheim
➢ Affectation de l’excédent de fonctionnement 2021 de la commune de Gottesheim
➢ Affectation de l’excédent d’exploitation 2021 du service photovoltaïque de la commune de Gottesheim
➢ Fixation des taux des impôts locaux
➢ Demandes de subvention
➢ Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023
➢ Tarifs de location de la salle des fêtes
➢ Protection fonctionnelle du Maire
➢ Communauté de Communes de la Région de Saverne : prise de compétence « coordination et mise en réseau des acteurs de la jeunesse, communication sur les actions jeunesse du territoire » ➢ Fusion des consistoires de Strasbourg, de Sainte Marie aux Mines et de Bischwiller de l’Eglise protestante réformée d’Alsace et de Lorraine ➢ Motion relative aux jours fériés du droit local alsacien mosellan ➢ Aire de jeux
➢ Travaux sur le bâtiment église