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Document publié le Jeudi 6 juin 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Triangle Vert - 1716109)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Environnement,
SB
LISTE DES DELIBERATIONS DU 6 JUIN 2024
Délibération n° Objet de la délibération Vote 2024-54 Débat sur les Zone d’ Accélération des Energies
Renouvelable (ZAEnR) du territoire communautaire
Pas d’observation
2024-55 Convention avec la Communauté de Communes du Pays de Luxeuil pour la prise en charge financière de la majoration
hors Communauté de communes
Approuvée à
l’unanimité
2024-56 PLU de FRANCHEVELLE : approbation de la modification n° 2
Approuvée à
l’unanimité
2024-57 Validation de la participation aux frais de voirie et réseaux
de la commune de NOROY-LE-BOURG
Approuvée à
l’unanimité
2024-58 Correction sur exercices antérieurs : rattrapage
d’amortissements
Approuvée à
l’unanimité
2024-59 Budget Principal et Budget OM : effacement de dettes Pour : 40 Contre : 6
Abstentions : 0
Approbation du Procès-verbal du conseil communautaire du 2 mai 2024.
Le procès-verbal est approuvé à l’unanimité.