Compte-Rendu - P+V+DU+21+AOUT+2020

Documents similaires

Compte-Rendu - P+V+DU+3+JUILLET+2020

Procès Verbal - P+V+du+13+novembre+2017

Procès Verbal - compte+rendu+du+conseil+municipal+du+1er+aout+2025

Procès Verbal - 25+avril+2025

Procès Verbal - C+M+du+10+février+2020

Procès Verbal - du+conseil+municipal+du+21+juin+2019

Compte-Rendu - 21 aout 2020

Procès Verbal - PV+CM+du+10+DECEMBRE+2020

Procès Verbal - Conseil+Municipal+du+8+mai+2020

Procès Verbal - p v du 29 aout

Compte-Rendu - P+V+DU+21+AOUT+2020 Document publié le Vendredi 21 août 2020 par la commune de Saint-Pierre-Bellevue. Lien du pdf (Compte-Rendu - P+V+DU+21+AOUT+2020)Thèmes du document : Démocratie, Transports, Institutions publiques, MAIRIE

23460 SAINT PIERRE BELLEVUE  05.55.64.95.31

Saint Pierre Bellevue, le 21 Août 2020.

COMPTE-RENDU

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 AOUT 2020

Le Conseil Municipal s’est réuni sous la présidence de Monsieur NOURRISEAU, Maire.

Messieurs Jean-Louis BINETTE - Fabrice BAYLE – Frédéric FOUCAULT – Thibault BREDIER – Patrice POLLA – Philippe DUBOIS - Mesdames Catherine BRUSSON – Herminia COUDERT – Eugénia CALVET étaient présents.

 Membres du GSF

Monsieur le Maire demande au Conseil municipal d'élire les membres du Groupement Syndicat Forestier de Saint Pierre Bellevue.

7 personnes se sont portées candidates, il faut en élire 5, ont été élus :

Mr René GRAZEILLES (5 voix), Mr Jean-Louis BINETTE (10 voix), Mr Jean-Louis PATEYRON( 8 voix), Mr Frédéric FOUCAULT (9 voix) et Mr Patrice POLLA (10 voix).

 Dissolution du CCAS

Le Conseil municipal décide à la majorité (7 pour, 2 contre et 1 abstention) de dissoudre le CCAS à compter du 31 décembre 2020.

Les attributions relevant du CCAS seront directement exercées par le conseil municipal, cela ne va rien changer ni au noël des enfants ni au colis des ainés.

Si des questions à caractère confidentiel se posent (exemple : attribution d’une aide sociale d’urgence etc), le conseil municipal peut décider de se réunir à huis clos pour en débattre

Les mission à caractère social restent de la compétence du CCAS jusqu’au 31 décembre 2020, il est donc nécessaire d’élire de nouveaux membres :

 Membres du CCAS

Sont désignées les personnes suivantes parmi les membres du conseil municipal :

- Madame Catherine BRUSSON

- Monsieur Philippe DUBOIS

- Madame Herminia COUDERT

Sont désignées les personnes suivantes non membres du conseil municipal :

- Madame Hélène BIOULOUX

- Madame Martine TRUFFINET

- Monsieur Eric BAYLE

 Subvention2

Le Conseil décide d’attribuer une subvention 2020 de 350 € à l’association Autour du Cantou.

 Achat d’un broyeur d’accotement

Monsieur le Maire informe qu’il est nécessaire d’investir dans du matériel de voirie pour remplacer le Girobroyeur communal.

La question était de se prononcer sur l’acquisition d’un girobroyeur ou d’un broyeur d’accotement.

Le Conseil municipal vote à l'unanimité le principe d’achat d’un broyeur d’accotement à hauteur de 10 000 euros maximum, des devis vont être demandés et étudiés avant de procéder à l’achat.

 Question diverses – les points suivants ont été abordés, soit par le maire soit par les conseillers municpaux :

Echange de Terrain : Mr Géneton propose un échange de parcelles. 52a70 contre 51a30. Le conseil décide d’ajourner ce dossier afin de pouvoir l’étudier et voir ce qui peut être fait après la communalisation du GSF. Le conseil n’est pas opposé à ce dossier.

Boulangerie :

Mme Casna ne s’est pas manifestée suite au courrier de Mr Pateyron . Mr Nourrisseau et Mme Calvet se sont rendus chez elle le 16 juillet en lui demandant d’envoyer un courrier à la mairie suite à la fermeture intempestive, à ce jour nous n’avons toujours aucune nouvelle.

Le contrat de la boulangerie prend fin le 16 octobre 2020.

Pierres sur la route du loup : des motos descendent le talus entraînant des pierres et de la terre sur la route, les fortes pluies aggravent la situation en empruntant les sillons laissés par le passage des motos, c’est dangereux pour la circulation.

Les cantonniers passeront racler la route . A cet endroit il n’est pas possible de creuser un fossé …..

Points d’eau à St Pierre Bellevue permettant aux pompiers de remplir leur citerne : Les pompiers ont un plan avec les points d’accès ou bornes d’incendie.

Problème d’eau de pluies à Beauvais :P M Nourrisseau et J L Binette se rendront sur place pour voir ce qu’il est possible de faire.

Branches ont été déposées sur un terrain communal situé à GIOUX : Il est décidé de clôturer ce terrain afin d’éviter un dépôt sauvage.

Point sur les chemins communaux suite au passages d’engins forestiers.

Désignation membres CCID : Si des personnes désignées par le conseil municipal pour faire partie de la CCID ne le souhaitent pas comment peuvent elles se désister ? Si leurs noms est tiré au sort par les impôts, il faudra saisir ces derniers pour refuser.

Mât de mesure : Un mât de mesure éolien a été installé, sur un terrain privé, vers le Puy Lautard, il s’agit d’une étude réalisée par EDF Énergies Renouvelables sur plusieurs communes ; cela ne veut pas dire qu’il y aura forcément une éolienne à cet endroit…2

Chemin étroit : Un chemin derrière une habitation est très étroit et il ne permet pas le passage d’un tracteur, maire et adjoints se rendront sur place pour voir si la commune peut faire quelque chose.