Déliberation - C 202412 170 modif tableau effectifs 2024

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Déliberation - C 202412 170 modif tableau effectifs 2024 Document publié le Lundi 16 décembre 2024 par la commune de Beaumont. Lien du pdf (Déliberation - C 202412 170 modif tableau effectifs 2024)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Environnement, Loisirs, Envoyé en préfecture le 18/12/2024

Reçu en préfecture le 18/12/2024

Publié le 18/12/2024 S L Gr

ID : 007-240700302-20241216-C_202412_170-DE

DEPARTEMENT DE L’ARDECHE

COMMUNAUTE DE COMMUNES pu PAYS BEAUME-DROBIE

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL

N°C-202412-170

Du 16 décembre 2024

L’an deux mille vingt-quatre, le douze du mois de novembre, à dix-huit heures trente, le Conseil Communautaire, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la salle polyvalente à Rosières, sous la présidence de Monsieur Christophe DEFFREIX, Président.

Etaient présents : WALDSCHMIDT Pascal, THIBON Jean-François, DUCROS Loïc, LASTELLA Carole, GONTIER Philippe, PANTOUSTIER Brigitte, DEYVDIER-BASTIDE Jean-Marc, LAPORTE Jean-Pierre, CARRIER

Martine, DITANN Nicole, MOZZATTI Albert, ALLANO Marie Claude, GOUBE Julien, COULANGE François, DUCLOUX Sébastien, DEFFREIX Christophe, François AUDIBERT, PIC Gabriel, SALEL

Matthieu, CHABANE Francis, CHOTIN Marie Hélène, PIERRARD TEYSSIER Nadine, PARMENTIER

Luc, BELVA Nathalie, PRANDI Patrice, MAZILLE Didier, MANFREDI VIELFAURE Pascale, FAURE Alexandre.

Pouvoir : PANTOUSTIER Brigitte (pouvoir de CHASTAGNIER Geneviève), CHOTIN Marie Hélène (pouvoir de PLANET Olivier), AUDIBERT François (pouvoir de LACOUR Gladie), DEFFREIX Christophe (pouvoir de ROUSTANG Yves), CARRIER Martine (pouvoir de POUGET TIRION Dominique), LAPORTE Jean-Pierre (pouvoir de BERRES Thierry), MOZZATTI Albert (pouvoir de MARCHAL Yannick), DEYDIER BASTIDE Jean Marc (pouvoir de L'HERMINIER Raoul), WALDSCHMIDT Pascal (pouvoir de PIOLAT Didier). Nombre de conseillers en exercice : 41

Nombre de conseillers présents : 28 Pouvoir : 9

Date de la convocation 10 décembre 2024

A été élu secrétaire : DEYDIER BASTIDE Jean Marc

Le quorum étant atteint, le Conseil Communautaire peut délibérer.

OBJET : MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS ET DES EMPLOIS

Le Président informe le conseil communautaire des modifications du tableau des effectifs ainsi que des modifications d’emplois d’agents titulaires et contractuels, du 1% janvier 2024 au 31 décembre 2024.

Le tableau du personnel est donc modifié tel que présenté en annexe afin d’intégrer ces mouvements.

Le conseil communautaire,

Ouï l’exposé de son Président,

Après en avoir délibéré, à l’unanimité des présents, décide de :

Acter le tableau des effectifs tel que présenté et annexé,

Charger le Président de la mise en œuvre de la présente décision.

Fait et délibéré à Joyeuse, les jour, mois et an que dessus.

Au registre suivent les signatures.

POUR EXTRAIT CERTIFIE CONFORME.

Christophe DEFFREIX Jean-Marc DEYDIER BASTIDE Président Secrétaire de séanceMise à jour le 12 décembre 2024

N° de délibération

C-200809-58

C-201602-23

C-202106-107

C-202412-179

C-202111-149

C-202112-170

C-202112-171

C-201711-107Bis

C-202209-147

C-202209-147

C-202209-147

C-201711-107Bis

C-201711-107Bis

C-202304-047

C-201912-198

C-201611-123

C-202201-020

C201912°199

C-201910-128

C-202307-098

C-201809-123Bis

C-202106-105

C-202206-11

C-201908-99

C-202106-109

C-201809-123Bis

C-201511-91

C-201702-03Bis

C-201812-166

C-201611-123

C-202206-113

C-201809-121

C-202106-108

Cadre

olnlaolhololololo

Grade de l'emploi ouvert

Attaché principal

Attaché principal

Attaché principal

Attaché principal

Attaché

Attaché territorial "Fabmanager"

Attaché territorial "Urbanisme et développement économique"

Adjoint administratif principal de 1ére classe

Adjoint administratif principal de 1ére classe

Adjoint administratif principal de 1ére classe

Adjoint administratif principal de 1ére classe

Adjoint administratif principal de 2éme classe

Adjoint administratif principal de 26me classe

Adjoint administratif territorial

Adjoint administratif territorial

Adjoint administratif territorial de 1ére classe

Adjoint administratif territorial

Adjoint administratif territorial

Assistant de conservation du Patrimoine et des bibliothèques

principal de 1er classe

Assistant de conservation du patrimoine et des bibliothèques

Adjoint territorial du patrimoine principal de 1ére classe

Adjoint territorial du patrimoine principal de 1ére classe

Adjoint du patrimoine principal de 1ére classe

Adjoint territorial du patrimoine principal de 2éme classe

Adjoint territorial du patimoine

Adjoint territorial du patrimoine

Agent social

Infirmier cadre de santé de 2éme classe

Educatrice territorial de jeunes enfants

Assistante socio-éducatif

Auxiliaire de puériculture

Auxiliaire de puériculture de classe supérieure

Auxiliaire de puéricuiture de classe normale

Service

Administratif

Administratif

Marché et Moyen

Administratif

Métiers d'art

Métiers d'art

Economie

Administratif

Administratif

Mise à disposition "SPL Cévennes d'Ardèche"

Disponibilité "SPL Cévennes d'Ardèche"

Administratif

Mise à disposition "SPL Cévennes d'Ardèche"

Comptabilité

Comptabilité

Enfance Jeunesse

Administratif

Enfance Jeunesse

Culture

Mise à disposition "SPL Cévennes d'Ardèche"

Culture

Mise à disposition "SPL Cévennes d'Ardèche"

Culture

Culture

Culture

Culture

Crèche

Crèche

Enfance Jeunesse

Crèche

Crèche

Crèche

Crèche

Envoyé en préfecture le 18/12/2024

Reçu en préfecture le 18/12/2024 L 9

Publié le 18/12/2024 S

ID : 007-240700302-20241216-C_202412_170-DE

Annexe à la délibération n° C-202412-170

Pourvu par un Titulaire

(Temps de travail)

Pourvu par un Contractuel | Non pourvu (Temps de

(Temps de travail) travail)

35h CDD

35h CDD

35h CDI

35h CDD

35h CDD

35h CDD

35h CDD

30 h CDI

35h CDDEnvoyé en préfecture le 18/12/2024

Reçu en préfecture le 18/12/2024

C-201611-123 Publié le 18/12/2024 S LOT

C-202312-158 Auxiliaire de puériculture Crèche 35h CDI ID : 007-240700802-20241216-C_202412_170 DE

C-201611-123

C-202312-158 Auxiliaire de puériculture Crèche 30h CDI

C-202106-106

C-202311-134

C-202002-51

C-201611-123

C-202307-099

C-201912-200

C-201912-200

C-201912-200

C-202311-133

C-202304-047

C-202011-163

C-201611-123

C-201611-123

C-202007-98

C-201809-120

Animateur territorial de 2éme classe Enfance Jeunesse

Animateur territoiral de 1ere classe Enfance Jeunesse

Animateur territorial Centre de loisirs 35h CDD Annualisé

Adjoint d'animation territorial Centre de loisirs 30h CDI

Adjoint d'animation territorial Crèche 35h CDI

Adjoint d'animation territorial Crèche

Adjoint d'animation territorial Crèche

Adjoint d'animation territorial Crèche

Adjoint d'animation territorial Crèche

Adjoint d'animation territorial Crèche

Adjoint d'animation territorial Sport

Adjoint d'animation territorial Centre loisirs 30h CDI

Adjoint d'animation territorial Crèche 30h CDI

Adjoint d'animation territorial Crèche 35h CDD

Adjoint d'animation territorial Crèche 35h CDD Alnlalaolhnlalolnlanlanlnlnl|æm|æ|æ

C-201912-200 Adjoint d'animation territorial

C-202106-104 Adjoint territorial d'animation principal de 1ére classe Mise à disposition "SPL Cévennes d'Ardèche"

C-202112-172 Ingénieur territorial "Biodiversité" Biodiversité 35h CDD

C-202111-148 Technicien principal de 2éme classe Technique 75 % - SPANC 25 %

C-202112-169 Technicien territorial "Randonnées mobilités" Randonnée / Mobilité 35h CDD

C-202206-122 Technicien territorial Administratif 35h CDD

C-202005-11 Rédacteur Collecte déchets ménagers 35h CDI

C-202011-164 Adjoint administratif principal de 2éme classe Collecte déchets ménagers

C-201012-104 Adjoint administratif territorial Collecte déchets ménagers

C-202112-173 Adjoint administratif territorial Collecte déchets ménagers 35h CDD

C-202106-110 Adjoint technique territorial Collecte déchets ménagers

C-202212-191 Adjoint technique territorial Collecte déchets ménagers 35h CDD

C-202111-150 Adjoint technique territorial Collecte déchets ménagers 35h CDD

C-201512-97 Adjoint technique territorial Collecte déchets ménagers 35h CDI

C-202002-49 Adjoint technique territorial Collecte déchets ménagers 35h CDD

C-202002-49 Adjoint technique territorial Collecte déchets ménagers 35h CDD

C-202002-47 Adjoint technique territorial Collecte déchets ménagers 35h CDD

C-201711-107Bis Adjoint technique territorial