Compte-Rendu - cr Sommaire du 6022020

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Compte-Rendu - cr Sommaire du 6022020 Document publié le Jeudi 6 février 2020 par la commune de Soisy-sous-Montmorency. Lien du pdf (Compte-Rendu - cr Sommaire du 6022020)Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Aménagement du territoire, REPUBLIQUE FRANCAISE

COMPTE-RENDU SOMMAIRE

DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 FEVRIER 2020

(en vertu de l'article L. 2121-25

du Code Général des Collectivités Territoriales) sous-Montmorenc

Direction générale

EM

Question n°1 : REMPLACEMENT D'UN CONSEILLER MUNICIPAL AU SEIN DE LA COMMISSION FINANCES LOCALES, BUDGET DE LA VILLE, ADMINISTRATION GENERALE, PERSONNEL, LOGEMENT, FETES ET CEREMONIES

Rapporteur : M. LE MAIRE

Suite à la démission de M. Jonathann LE ROUX, Conseiller Municipal, il convient de procéder à son remplacement pour siéger au sein de la Commission Finances locales, Budget de la ville, Administration générale, Personnel, Logement, Fêtes et cérémonies.

Mme Pascale COGNE, suivante de liste appelée à lui succéder, nous a confirmé son accord.

Il est donc demandé au Conseil Municipal de se prononcer sur le remplacement de M. Jonathann LE ROUX, par Mme Pascale COGNE pour siéger au sein de la Commission Finances locales, Budget de la ville, Administration générale, Personnel, Logement, Fêtes et cérémonies.

LE CONSEIL MUNICIPAL,

APRES en avoir délibéré,

A l'unanimité,

PROCEDE, nominativement et par un vote à main levée, au remplacement de M. Jonathann LE ROUX au sein de la Commission Finances locales, Budget de la ville, Administration générale, Personnel, Logement, Fêtes et cérémonies.

EST élue membre de la Commission Finances locales, Budget de la ville, Administration générale, Personnel,

Logement, Fêtes et cérémonies : Mme Pascale COGNE.

Question n°2 : REMPLACEMENT D'UN CONSEILLER MUNICIPAL AU SEIN DE LA COMMISSION EDUCATION ET ACTION SCOLAIRE

Rapporteur : M. LE MAIRE

Suite à la démission de M. Jonathann LE ROUX, Conseiller Municipal, il convient de procéder à son remplacement pour siéger au sein de la Commission Education et Action scolaire.

Mme Pascale COGNE, suivante de liste appelée à lui succéder, nous a confirmé son accord.

Il est donc demandé au Conseil Municipal de se prononcer sur le remplacement de M. Jonathann LE ROUX, par Mme Pascale COGNE pour siéger au sein de la Commission Education et Action scolaire.

LE CONSEIL MUNICIPAL,

APRES en avoir délibéré,A l'unanimité,

PROCEDE, nominativement et par un vote à main levée, au remplacement de M. Jonathann LE ROUX au sein de la Commission Education et Action scolaire.

EST élue membre de la Commission Education et Action scolaire : Mme Pascale COGNE.

Question n°3 : REMPLACEMENT D'UN CONSEILLER MUNICIPAL AU SEIN DE LA COMMISSION URBANISME ET TRAVAUX

Rapporteur : M. LE MAIRE

Suite à la démission de M. Jonathann LE ROUX, Conseiller Municipal, il convient de procéder à son remplacement pour siéger au sein de la Commission Urbanisme et Travaux.

Mme Pascale COGNE, suivante de liste appelée à lui succéder, nous a confirmé son accord.

llest donc demandé au Conseil Municipal de se prononcer sur le remplacement de M. Jonathann LE ROUX, par Mme Pascale COGNE pour siéger au sein de la Commission Urbanisme et Travaux.

LE CONSEIL MUNICIPAL,

APRES en avoir délibéré,

À l'unanimité,

PROCEDE, nominativement et par un vote à main levée, au remplacement de M. Jonathann LE ROUX au sein de la Commission Urbanisme et Travaux.

EST élue membre de la Commission Urbanisme et Travaux : Mme Pascale COGNE.

Question n°4 : REMPLACEMENT D'UN CONSEILLER MUNICIPAL AU SEIN DE LA CAISSE DES ECOLES

Rapporteur : M. LE MAIRE

Suite à la démission de M. Jonathann LE ROUX, Conseiller Municipal, il convient de procéder à son remplacement pour siéger au sein de la Caisse des Ecoles.

Mme Pascale COGNE, suivante de liste appelée à lui succéder, nous a confirmé son accord.

l'est donc demandé au Conseil Municipal de se prononcer sur le remplacement de M. Jonathann LE ROUX, par Mme Pascale COGNE pour siéger au sein de la Caisse des Ecoles.

LE CONSEIL MUNICIPAL,

ÂPRES en avoir délibéré,

A l'unanimité,

PROCEDE, nominativement et par un vote à main levée, au remplacement de M. Jonathann LE ROUX au sein de la Caisse des Ecoles.

EST élue membre de la Caisse des Ecoles : Mme Pascale COGNE.

=Question n°5 : COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR M. LE MAIRE ET RECAPITULATIF ACTUALISE DES CONTENTIEUX

Les membres du Conseil Municipal ont pris acte, à l'unanimité, des décisions prises par Monsieur le Maire du 20 janvier au 23 janvier 2020 (décisions n°2020-008 à 2020-010) et du récapitulatif des contentieux en cours.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h10.

Fait à Soisy-sq us-Montmorency, le

Lea Maire,

Vice-président déléjuë du Conseil départemental,

LL

Luc STREHAIA