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Compte-Rendu - 28 janvier 2026
Compte-Rendu - 2 mars 2026
Compte-Rendu - 30 septembre 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Carlux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 30 septembre 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Consommateurs, Institutions publiques,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
PAR LE CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU
LUNDI 28 SEPTEMBRE 2026 À 18 H 30
(établie conformément aux dispositions de l'article L 2121.25 du Code Géneral des Collectivités Territoriales)
Fr ant” Le Conseil Municipal réuni en séance ordinaire : TRAVAUX SANITAIRES ECOLE D 2026-53 Avenant au marché de travaux — lot 2 Ch$
VOTE # Nbre de membres en exercice 15 POUR 10 Ÿ0 & Nbre de membres présents 12 [CONTRE 2 92 2 Nbre de procuration 2 | ABSTENTION 2 (74 Nbre de membres ayant pris part au vote 14 TOTAL 14 > Délibération adoptée à la majorité.
Avenant au marché de travaux — lot 7
VOTE
Nbre de membres en exercice 15 POUR 14 Nbre de membres présents 12 CONTRE Q
Nbre de procuration 2 ABSTENTION (] Nbre de membres ayant pris part au vote 14 TOTAL 14 > Délibération adoptée à l’unanimité.
DOMANIALITE
2026-54 Protocole accord avant signature bail commercial — boutique ancienne épicerie
VOTE
Nbre de membres en exercice 15 POUR 14
Nbre de membres présents 12 CONTRE ] Nbre de procuration 2 ABSTENTION (Q Nbre de membres ayant pris part au vote 14 TOTAL 14 > Délibération adoptée à l'unanimité.
2026-55 Achat bâtiment du 157 route du Duc de Noailles
VOTE
Nbre de membres en exercice 15 POUR 9 Nbre de membres présents 12 CONTRE 3 Nbre de procuration 2 ABSTENTION 2 Nbre de membres ayant pris part au vote 14 TOTAL 14 > Délibération adoptée à la majorité.
RECHERCHE PROFESSIONNELS DE SANTE
2026-56 Contrat prestation services Icisanté
VOTE
Nbre de membres en exercice 15 POUR 14 Nbre de membres présents 12 CONTRE 0
Nbre de procuration 2 ABSTENTION (
Nbre de membres ayant pris part au vote 14 TOTAL 14
> Délibération adoptée à l’unanimité.
INSTITUTIONNEL
2026-57 Désignation élu référent « forêt » Pays Périgord Noir
VOTE
Nbre de membres en exercice 15 POUR 14
Nbre de membres présents 12 CONTRE ( Nbre de procuration 2 ABSTENTION 0
Nbre de membres ayant pris part au vote 14 TOTAL 14
> Délibération adoptée à l'unanimité.
FINANCES
2026-58 Subventions aux associations
2. VOTE st :N#é de membres en exercice 15 POUR 12 Nbre de membres piésents 12 CONTRE Q CE Nbre de procuration 2 ABSTENTION Q Nbre de membres ayant pris part au vote 12 TOTAL 12 > Délibération adoptée à l’unanimité. 2026-59 Subvention exposition itinérante — CIAS Pays de Fénelon
VOTE
Nbre de membres en exercice 15 POUR 14
Nbre de membres présents 12 CONTRE Q
Nbre de procuration 2 ABSTENTION ( Nbre de membres ayant pris part au vote 14 TOTAL 14 > Délibération adoptée à l’unanimité.
2026-60 Demande subvention « dispositif été 2026 »
VOTE
Nbre de membres en exercice 15 POUR 14
Nbre de membres présents 12 CONTRE 0
Nbre de procuration 2 ABSTENTION 0 Nbre de membres ayant pris part au vote 14 TOTAL 14
> Délibération adoptée à l’unanimité.
Etude devis travaux de voirie
VOTE
Nbre de membres en exercice 15 POUR 14
Nbre de membres présents 12 CONTRE ( Nbre de procuration 2 ABSTENTION ]
Nbre de membres ayant pris part au vote 14 TOTAL 14
> Délibération adoptée à l'unanimité.
DOMANIALITE
2026-61 Aides aux devoirs : convention utilisation locaux communaux
VOTE
Nbre de membres en exercice 15 POUR 14
Nbre de membres présents 12 CONTRE a
Nbre de procuration 2 ABSTENTION 0 Nbre de membres ayant pris part au vote 14 TOTAL 14 > Délibération adoptée à l’unanimité.
FINANCES
2026-62 Participation financière journées multisports à St Julien de Lampon et Carlux
VOTE
Nbre de membres en exercice 15 POUR 13
Nbre de membres présents 12 CONTRE 1 Nbre de procuration 2 ABSTENTION Q
Nbre de membres ayant pris part au vote 14 TOTAL 14
> Délibération adoptée à la majorité.
Devis isolation appt au-dessus ancienne épicerie
VOTE
Nbre de membres en exercice 15 POUR 14 Nbre de membres présents 12 CONTRE ( Nbre de procuration 2 ABSTENTION ] Nbre de membres ayant pris part au vote 14 TOTAL 14 > Délibération adoptée à Funanimité.
DECISIONS
Conformément à l'article L2122-23 du CGCT et suite délibération du conseil municipal n°2026/13 du 3 avril 2026 donnant délégation
au Maire les attributions définies à l'article L2122-22 du CGCT, le Maire rend compte à l'assemblée communale des décisions prises
dans le cadre de ces délégations, à savoir :
e 2026-07 Bail location appt 5 ancienne gendarmerie au 01/09/2026
° 2026-08 Décision modificative n°1 budget principal
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 heures 06
Carlux, le 29 septembre 2026
Le Maire,
Michel CROS
Conformément à la délibération n°2026/35 du 30/04/2026 la publicité des actes se fera par publication numérique sur le site intemet
www.carlux24.fr