Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - avis public cm 12 09 2024
Conseil Municipal - avis public cm 10 07 2024
Conseil Municipal - avis public cm 03 12 25
Conseil Municipal - avis public cm 11 12 2024
Conseil Municipal - avis public cm 11 12 2024
Conseil Municipal - avis public cm 12 juillet 2023
Conseil Municipal - avis public cm 23 mars 2023
Conseil Municipal - avis public cm 11 avril 2023
Procès Verbal - pv cm du 12 septembre 2024
Procès Verbal - pv cm du 12 septembre 2024
Conseil Municipal - avis public cm 12 09 2024
Document publié le Jeudi 12 septembre 2024 par la commune d'Estaires.
Lien du pdf (Conseil Municipal - avis public cm 12 09 2024)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques, Éducation,
DÉPARTEMENT DU NORD RÉPUBLIQUE FRANCAISE
—— LIBERTE — EGALITE - FRATERNITE
ARRONDISSEMENT DE DUNKERQUE
CANTON D'HAZEBROUCK | Estaires, le 06 septembre 2024
AVIS PUBLIC
VILLE D’ESTAIRES
Nos Réf : BF/CH/JIL
Objet : Conseil Municipal du 12/09/2024
J'ai l'honneur de vous convier au prochain Conseil municipal qui se tiendra :
Le jeudi 12 septembre 2024 à 18h00
dans les Grands Salons de l'Hôtel de ville — à la Mairie d’Estaires
| PROJETS DE DELIBERATIONS : ——
Monsieur le maire :
1) Budget communal — Travaux de requalification du centre-ville — Création d’une commission d’indemnisation à l’amiable des préjudices économiques liés aux travaux de requalification du centre-ville 2) Marché hebdomadaire du jeudi — Modification provisoire du Règlement
3) Projet d’aménagement cyclable entre Estaires et Neuf Berquin — Convention de partenariat
Jeunesse :
4) Activités périscolaires — Modification du règlement
5) Ecoles communales — Mise à disposition par le club « Entente Pongiste » d’un intervenant sportif auprès des écoles publiques et privées - Conventions partenariales
Ressources Humaines :
6) Personnel Communal — Contrat GEIQ — Ouverture d’un poste
Intercommunalité :
7) CCFL - Conseillers numériques Esperluette — Convention partenariale
8) CCFL - Modification des statuts
Information du Maire :
9) Décisions municipales prises au titre de l’article L.2122 — 22 du code général des Collectivités Territoriales :
Conformément à l’article L.2122-23 du CGCT, le Maire doit rendre compte de ces décisions à chacune des
réunions du conseil municipal. La liste des décisions municipales est jointe en annexe à la note de synthèse.
10) Questions diverses
runo FICHEUX
Toute correspondance manière impersonnelle à Monsieur le Maire
Mairie d’Estaires, 59940, Place de l’{o&f de Ville — Tél. : 03 28 42 95 60 — Fax : 03 28 42 95 75
www.ville-estaires.fr