Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - DELB 20240412 w
Procès Verbal - DELB 20230465
Procès Verbal - DELB 20230028
Procès Verbal - DELB 20250080
Procès Verbal - DELB 20260268
Procès Verbal - DELB 20260270
Procès Verbal - DELB 20170762
Procès Verbal - DELB 20130867
Procès Verbal - DELB 20110382
Procès Verbal - DELB 20140117
Procès Verbal - DELB 20240412
Document publié le Vendredi 12 avril 2024 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20240412)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Union Européenne,
République française
VILLE DU HAVRE
Extrait du registre des délibérations
‘
L’an deux mille vingt-quatre, à dix-huit heures, le lundi dix-huit novembre,
Les membres du conseil municipal, légalement convoqués le 12 novembre 2024, se sont réunis dans la salle du conseil municipal de l’hôtel de ville, sous la présidence de M. Edouard PHILIPPE, maire.
Etaient présents à l’appel nominal :
Edouard PHILIPPE, Jean-Baptiste GASTINNE, Florence THIBAUDEAU-RAINOT, Madjid NASSAH, Oumou NIANG-FOUQUET, Pierre MICHEL, Fabienne DELAFOSSE, Augustin BŒUF, Marie-Laure DRONE, Régis DEBONS, Laëtitia DE SAINT NICOLAS, Pascal CRAMOISAN, Laurence BESANCENOT, Patrick TEISSERE, Stéphanie DE BAZELAIRE, Yves HUCHET, Dominique PREVOST, Brigitte DECHAMPS, Noureddine CHATI, Caroline LECLERCQ, Thibaut CHAIX, Corinne CHATEL, Malika CHERRIERE, Christine CORMERAIS, Emmanuel DIARD, Christian DUVAL, Wasil ECHCHENNA, Antonin GIMARD, Annick GUIVARCH, Fanny HEUZE, Pascal LACHEVRE, Anne-Virginie LE COURTOIS, Antoine LOISEL, Bruno LOZANO, Pierre SIRONNEAU, Danièle VASCHALDE, Jean-Paul LECOQ, Gaëlle CAETANO, Sophie HERVE, Laurent LANGELIER, Laurent LOGIOU, Gérald MANIABLE, Nathalie NAIL, Fanny BOQUET et Denis GREVERIE.
Conformément aux dispositions de l’article L. 2121-20 du code général des collectivités territoriales : - Agnès CANAYER, André CORNOU, Véronique DUBOIS, Marine FLEURY, Virginie LADOUCE, Stéphanie MINEZ, Bineta NIANG, Philippe TOUILIN, Seydou TRAORE, Pierre BOUYSSET et Annie CHICOT étaient excusés et ont donné pouvoir respectivement à Fanny HEUZE, Emmanuel DIARD, Christine CORMERAIS, Wasil ECHCHENNA, Pascal LACHEVRE, Bruno LOZANO, Pierre SIRONNEAU, Annick GUIVARCH, Danièle VASCHALDE, Laurent LANGELIER et Nathalie NAIL ; - Hady DIENG a participé aux travaux de l’assemblée à partir de 18h08 et a auparavant donné pouvoir à Sophie HERVE ;
- Louisa COUPPEY et Florent SAINT MARTIN ont participé aux travaux de l’assemblée à partir de 18h59 et ont auparavant donné pouvoir respectivement à Yves HUCHET et Augustin BŒUF ; - Antoine LOISEL et Madjid NASSAH ont respectivement participé aux travaux de l’assemblée jusqu’à 19h14 et 20h32 et ont ensuite donné pouvoir respectivement à Anne-Virginie LE COURTOIS et Oumou NIANG-FOUQUET ;
- Edouard PHILIPPE a laissé la présidence de 20h23 à 20h33 à Jean-Baptiste GASTINNE et lui a donné pouvoir pendant son absence.
Conformément aux dispositions de l’article L. 2121-15 du code général des collectivités territoriales, Pierre SIRONNEAU a été désigné secrétaire de séance.
DELIBERATION DELB-20240412
CULTURE, PATRIMOINE ET ANIMATION DE LA VILLE - EXERCICE 2024 - ASSOCIATIONS CULTURELLES - SUBVENTION D'AIDE AUX PROJETS - ATTRIBUTION - AUTORISATION.-
Nombre de
conseillers en
exercice : 59LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le code général des collectivités territoriales ;
VU le budget primitif de l’exercice 2024 ;
CONSIDERANT
- les demandes formulées, pour une aide aux projets, par les structures suivantes : . l’association Normandie Images, pour un ciné-concert sur les paquebots et la Compagnie transatlantique ; . l’association L’minuscu(l)e, pour sa création « Print PERRET » - l’architecture Perret en béton miniature ; . l’association Connaissance de l’orgue, pour les concerts « Les heures musicales » de la cathédrale Notre-Dame et de Saint-Vincent ;
. l’association Compagnie voyageurs imaginaires, pour un séjour de répit et d’expression artistique pour de jeunes aidants ;
. l’association Stadios collectif, pour sa création théâtrale « Virage » de Juliette Fribourg et Chane Haddad ;
- la volonté et l’intérêt de la Ville du Havre de maintenir son soutien à celles-ci, pour favoriser le développement culturel et donc l’offre culturelle sur son territoire ;
Sa commission municipale développement social, éducation, culture et sport, réunie le 31 octobre 2024, consultée ;
VU le rapport de Mme l’adjointe au maire, chargée de la culture ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE
- d’attribuer des subventions aux structures ci-dessous, selon les montants désignés ci-après :
Associations Montants (en euros) Nos de tiers Lignes d’aide
Subvention d’aide aux projets
Normandie images 3 000 12226 2024-01632-02
L’minuscu(l)e 5 000 2680 2022-01586-05
Connaissance de l'orgue 5 000 14998 2023-02168-03
Compagnie voyageurs imaginaires 3 000 2065 2024-01633-02
Stadios collectif 3 000 30785 2023-00066-04
Imputations budgétaires
Exercice 2024
Opération P0024O010 : soutien aux associations patrimoniales
Sous-fonction 312 : patrimoine
Nature 65748 : subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé Montant de la dépense : 3 000 euros
Opération P0025O008 : soutien aux associations des arts de la scène et contemporains Sous-fonction 311 : activités artistiques, actions et manifestations culturelles Nature 65748 : subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé Montant de la dépense : 13 000 euros
Opération P0025O008 : soutien aux associations des arts de la scène et contemporains Sous-fonction 316 : théâtres et spectacles vivants
Nature 65748 : subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé Montant de la dépense : 3 000 euros
Montant total de la dépense : 19 000 eurosADOPTEE A L'UNANIMITE DES SUFFRAGES EXPRIMES
Fait et délibéré, les jour, mois et an susdits,
Et ont, les membres présents à la séance, signé au registre
Pour extrait certifié conforme
Pour le maire et par délégation
Signé le 20 novembre 2024
Fabienne DELAFOSSE,
adjointe au maire
ACTE EXECUTOIRE
Reçu en sous-préfecture le 20/11/2024
Publié le 20/11/2024