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Procès Verbal - DELB 20230465
Document publié le Lundi 11 décembre 2023 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20230465)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Union Européenne,
République française
VILLE DU HAVRE
Extrait du registre des délibérations
‘
L’an deux mille vingt-trois, à dix-sept heures, le lundi onze décembre,
Les membres du conseil municipal, légalement convoqués le 5 décembre 2023, se sont réunis dans la salle du conseil municipal de l’hôtel de ville, sous la présidence de M. Edouard PHILIPPE, maire.
Etaient présents à l’appel nominal :
Edouard PHILIPPE, Jean-Baptiste GASTINNE, Florence THIBAUDEAU-RAINOT, Madjid NASSAH, Oumou NIANG-FOUQUET, Pierre MICHEL, Fabienne DELAFOSSE, Augustin BŒUF, Marie-Laure DRONE, Régis DEBONS, Laëtitia DE SAINT NICOLAS, Laurence BESANCENOT, Patrick TEISSERE, Stéphanie DE BAZELAIRE, Yves HUCHET, Louisa COUPPEY, Dominique PREVOST, Brigitte DECHAMPS, Noureddine CHATI, Caroline LECLERCQ, Agnès CANAYER, Corinne CHATEL, Malika CHERRIERE, Christine CORMERAIS, Emmanuel DIARD, Véronique DUBOIS, Wasil ECHCHENNA, Solange GAMBART, Antonin GIMARD, Annick GUIVARCH, Pascal LACHEVRE, Virginie LADOUCE, Bruno LOZANO, Bineta NIANG, Florent SAINT MARTIN, Pierre SIRONNEAU, Philippe TOUILIN, Seydou TRAORE, Danièle VASCHALDE, Fanny BOQUET, Annie CHICOT, Denis GREVERIE, Laurent LANGELIER, Gérald MANIABLE et Nathalie NAIL.
Conformément aux dispositions de l’article L. 2121-20 du code général des collectivités territoriales : - Pascal CRAMOISAN, Thibaut CHAIX, André CORNOU, Anne-Virginie LE COURTOIS, Stéphanie MINEZ, Hady DIENG, Jean-Paul LECOQ et Laurent LOGIOU étaient excusés et ont donné pouvoir respectivement à Laurence BESANCENOT, Corinne CHATEL, Emmanuel DIARD, Pascal LACHEVRE, Bruno LOZANO, Gaëlle CAETANO, Nathalie NAIL et Laurent LANGELIER ;
- Fanny HEUZE a participé aux travaux de l’assemblée à partir de 17h06 et a auparavant donné pouvoir à Annick GUIVARCH ;
- Christian DUVAL a participé aux travaux de l’assemblée à partir de 17h20 et a auparavant donné pouvoir à Wasil ECHCHENNA ;
- Marine FLEURY a participé aux travaux de l’assemblée à partir de 17h49 et a auparavant donné pouvoir à Solange GAMBART ;
- Edouard PHILIPPE a laissé la présidence de 18h40 à 18h44 à Jean-Baptiste GASTINNE et lui a donné pouvoir pendant son absence.
Pierre BOUYSSET, Sophie HERVE et Gaëlle CAETANO ont respectivement participé aux travaux de l’assemblée à partir de 17h06, 17h14 et 17h26 et n’étaient pas représentés auparavant.
Conformément aux dispositions de l’article L. 2121-15 du code général des collectivités territoriales, Pierre SIRONNEAU a été désigné secrétaire de séance.
DELIBERATION DELB-20230465
LECTURE PUBLIQUE ET ACCES A LA CONNAISSANCE - FESTIVAL LITTERAIRE LE GOUT DES AUTRES 2024 - CONVENTION DE VENTE DE BILLETS AVEC LE SOCIETE FESTIK - SIGNATURE - MAGIC MIRRORS ET PATINOIRE - TARIFS - FIXATION - AUTORISATION.-
Nombre de
conseillers en
exercice : 59LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le code général des collectivités territoriales ;
VU le budget primitif de l’exercice 2024 (crédits ouverts au 1 er janvier dans la limite des crédits votés l’année précédente conformément à l’article L. 1612-1 du code général des collectivités) ;
CONSIDERANT
- que, dans le cadre de la 13e édition du festival Le Goût des autres, la Ville du Havre organise : . au Magic Mirrors, une soirée festive, le vendredi 19 janvier 2024 ;
. à la patinoire, un rendez-vous sportif et festif, le samedi 20 janvier 2024 ;
- que la Ville commercialisera les billets de ce rendez-vous par le biais d’une convention de partenariat établie avec un réseau de distribution informatisé ;
- que, dans le cadre de cette convention, le distributeur en billetterie se rémunère par le versement d’une commission fixée d’un commun accord avec les parties, en fonction du prix de vente des billets ;
Sa commission municipale développement social, éducation, culture et sport, réunie le 23 novembre 2023, consultée ;
VU le rapport de Mme l’adjointe au maire, chargée de la culture ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE
- d’autoriser le maire, ou son représentant, à signer une convention avec l’entreprise Festik, dans le cadre de la 13 e édition du festival Le Goût des autres ;
- d’autoriser le distributeur en billetterie à percevoir une commission fixée d’un commun accord entre les parties, en fonction du prix de vente des billets ;
- d’autoriser la vente des places, aux particuliers, aux tarifs indiqués ci-dessous : . 10 euros par personne, pour la soirée du samedi 19 janvier 2024 organisée au Magic Mirrors ; . tarif plein à 6,50 euros et tarif réduit à 4,50 euros, avec un supplément de 3 euros pour la location des patins, pour le rendez-vous sportif et festif du samedi 20 janvier 2024 organisé à la patinoire.
Imputation budgétaire
Exercice 2024
Opération P0026O004 : Lire au Havre
Sous-fonction 313 : bibliothèques et médiathèques
Nature 7062.HT : redevances et droits des services à caractère culturel (HT)
Opération P0026O004 : Lire au Havre
Sous-fonction 313 : bibliothèques et médiathèques
Nature 65888.HT : autres charges diverses de gestion courante (HT)
ADOPTEE A L'UNANIMITE DES SUFFRAGES EXPRIMESNe prennent pas part au vote : Pierre BOUYSSET et Gérald MANIABLE.
Fait et délibéré, les jour, mois et an susdits,
Et ont, les membres présents à la séance, signé au registre
Pour extrait certifié conforme
Pour le maire et par délégation
Signé le 13 décembre 2023
Fabienne DELAFOSSE,
adjointe au maire
ACTE EXECUTOIRE
Reçu en sous-préfecture le 13/12/2023
Publié le 13/12/2023