Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 32 DCM Subventions exceptionnelles
Déliberation - 32 DCM Subventions exceptionnelles
Déliberation - DCM 16 subvention exceptionnelle Turquie1 avec com
Déliberation - 18 DCM Subventions exceptionnelles
Déliberation - 18 DCM Subventions exceptionnelles
Déliberation - DCM 06 Subventions associations
Déliberation - 35 DCM Subventions exceptionnelles écoles
Déliberation - 35 DCM Subventions exceptionnelles ecoles
Déliberation - DCM 06 Subventions associations avec compression
unknown - 23 DCM Subventions exceptionnelles
Déliberation - DCM 16 subvention exceptionnelle Turquie1
Document publié le Mercredi 24 mai 2023 par la commune de Chambon-Feugerolles.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 16 subvention exceptionnelle Turquie1)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques, Justice et droit,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
042-214200446-20230524-DCM-24052023-16-DE
Accusé certifié exécutoire
Le Chambon’
Feugeroliles COMMUNE DE SAINT-ÉTIENNE MÉTROPOLE
DÉPARTEMENT DE LA LOIRE
VILLE DU CHAMBON-FEUGEROLLES
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE ORDINAIRE DU 24 MAI 2023
Le Maire certifie :
1°/ Que tous les conseillers municipaux en exercice ont été convoqués dans les
formes et délais prescrits par la loi, soit en date du 17 mai 2023,
2°/ Que le nombre des conseillers en exercice, au jour de la séance était de 33
sur lequel il y avait 22 membres présents au début de la séance, à savoir :
Membres présents :
M. FARA, maire,
M. BOUTHEON, M. ROCHETTE, M. VASSELON, Mme JACQUEMONT, M. GEYSSANT, Mme HAMIDI, Mme DI DOMENICO, adjoints,
M. GAWEL, M. GRANGETTE, M. PINEL, Mme ROVERA, Mme DAVID, Mme
BRUYERE, Mme AIVOLIOTIS, Mme CELLE, Mme CHAMPAGNAT, M. ARBAUD, Mme
BRETON, Mme CHOUAL, M. AKCAYIR, M. SIBAUD, conseillers municipaux,
Membres absents ayant donné pouvoir :
Mme MARMORAT à Mme DI DOMENICO
M. OLIVIER à M. PINEL
M. BARNIER à M. FARA
Mme CHELLIG à Mme BRUYERE
M. BOURGIN à M. ROCHETTE
Mme BONJOUR à Mme CHAMPAGNAT
M. MAISONNIAL à M. BOUTHEON
Mme BURNICHON à Mme HAMIDI
Membres excusés :
M. RANCON (arrivé au moment de la 7È" délibération), M. SIMONETTI, Mme CHAUMAYRAC,
Président de séance : M. FARA
Secrétaire élue pour la séance : Mme HAMIDI Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
042-214200446-20230524-DCM-24052023-16-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 01/06/202
VILLE DU CHAMBON-FEUGEROLLES
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 MAI 2023
DELIBERATION N° DCM-24052023-16
SÉISMES EN TURQUIE ET EN SYRIE
ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE
Des séismes de forte magnitude ont touché plusieurs régions de la Turquie et de la Syrie en février dernier, causant des milliers de morts et des centaines de milliers de sinistrés.
Un important élan de solidarité s'est manifesté un peu partout en France, et notamment dans la vallée de l'Ondaine avec l'organisation par l'association sportive et culturelle turque de Firminy d'une journée de solidarité le samedi 13 mai 2023.
Cet évènement a mobilisé des associations, bénévoles et partenaires institutionnels dont les Villes de Firminy et du Chambon-Feugerolles. Il a pris la forme d'un vide-greniers, de jeux pour les enfants et d'une cantine internationale permettant de déguster de nombreuses spécialités. L'intégralité des fonds récoltés sera reversée au bénéfice de l’aide d'urgence à destination des familles sinistrées par le biais d’associations et organismes caritatifs.
Face à cette situation dramatique, la Ville du Chambon-Feugerolles souhaite se joindre à ce mouvement de solidarité par l'attribution d'une subvention exceptionnelle pour financer l’organisation de cette manifestation locale.
Pour cela, un dossier de demande de subvention a été déposé le 3 mai 2023 par l'association sportive et culturelle turque de Firminy. Après examen, il est proposé de rendre un avis favorable et d'accorder une subvention exceptionnelle d'un montant de 2 000 €.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal :
à l’unanimité,
ATTRIBUE une subvention exceptionnelle d’un montant de 2 000 € à l'association sportive et culturelle turque de Firminy pour l’organisation d'une journée de solidarité le 13 mai 2023 visant à récolter des fonds au bénéfice de l’aide d'urgence pour les populations turques et syriennes,
DIT que le montant des dépenses sera prélevé sur le chapitre concerné du budget communal.
Ont signé au registre tous les membres présents.
La secrétaire de séance
Sama HAMIDI
Certifié eXécutoire compte tenu de :
- sa publication le Slo/2023
Pour le maire et par délégation
La directrice générale des services
Gross Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
042-214200446-20230524-DCM-24052023-16-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 01/06/202
Conformément aux dispositions prévues par l'article R 421-5 du code de justice administrative, la présente délibération peut faire l'objet, dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou publication, d'un recours contentieux par courrier adressé au tribunal administratif de Lvon ou par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site internet "wwwtelerecours.fi". La présente délibération peut aussi faire l'objet d'un recours gracieux auprès de son auteur dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou publication. Le recours contentieux peut alors être engagé dans un délai de 2 mois à compter, soit de la décision explicite de rejet du recours gracieux, soit de la décision implicite de rejet.