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Procès Verbal - liste délib CM 23 09
Document publié le Mardi 23 septembre 2025 par la commune de Rieux-Volvestre.
Lien du pdf (Procès Verbal - liste délib CM 23 09)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Justice et droit,
LISTE DELIBERATIONS APPROUVEES
lors de la SEANCE du CONSEIL MUNICIPAL
Du 23 SEPTEMBRE 2025 à 19h30
Le 23 Septembre 2025 à 19h30, le Conseil Municipal de cette Commune régulièrement convoqué le 17 Septembre 2025, s’est réuni dans la salle de la mairie au nombre prescrit par la Loi sous la présidence de Mme VEZAT-BARONIA Maire.
Lors de cette séance ont été discutées et approuvées les délibérations suivantes :
OBJET RESUME VOTE NUMERO
Acquisition réserve foncière Unanimité 2025/050
FINANCES DM n°2 Unanimité 2025/051
FINANCES Demande remboursement frais hébergement Unanimité 2025/052
FINANCES Remboursement redevance occupation domaine public Unanimité 2025/053
FINANCES Frais garderie facturés aux familles Unanimité 2025/054
FINANCES Piscine hiver : tarifs entrée et locations 2025-2026 Unanimité 2025/055
CIMETIERE Tarifs concessions Unanimité 2025/056
CIMETIERE Rétrocession caveaux Unanimité 2025/057
RH Souscription assurance statutaire Unanimité 2025/058
BIBLI Convention médiathèque départementale Unanimité 2025/059
BIBLI Gratuité emprunt bibliothèque Unanimité 2025/060
BIBLI Désherbage bibliothèque et octobre rose Unanimité 2025/061 VOIRIE Transfert chemins ruraux et rectification classement voie n°47 Unanimité 2025/062
Demande moratoire agrivoltaïsme au sol Unanimité 2025/063
Feuillet clôture 2025/064
Feuillet clôture 2025/065
Feuillet clôture 2025/066