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Document publié le Jeudi 26 septembre 2024 par la commune de Saint-Michel-sur-Orge.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 09 26 05 ADHESION A Lassociation Empreintes Citoyennes)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
NOMBRE DE
CONSEILLERS
EN EXERCICE : 33
N°2024-09-26-05
Objet : Adhésion à
lassociation
Empreintes citoyennes
REPUBLIQUE FRANCAISE
VILLE DE SAINT-MICHEL-SUR-ORGE
Extrait du registre des délibérations du Conseil municipal
Séance ordinaire du 26 septembre 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le vingt-six septembre, à vingt heures, le
Conseil municipal de Saint-Michel-sur-Orge, légalement convoqué le vingt
septembre deux mille vingt-quatre, s'est réuni au lieu ordinaire de ses
séances sous la présidence de Madame Sophie RIGAULT, Maire.
Présents :
Mme Sophie RIGAULT, Maire,
Mesdames et Messieurs Roselyne DACOURY-TABLEY, Georges
GOURGUES, Maria MENICACCI-FERRAIN, Carole COUTON, Nicolas de
BOISHUE, Horine EKOUE, adjoints au Maire.
Mesdames et Messieurs Denis NOIROT-DUVAL, Isabelle OUDARD, Philippe
LEFEBVRE, Xavier PASSERI, Joseph DELPIC, Nordine AOUNALLAH, Patrick
LEVEAU, Mehdi GLEYO-KESRAOUI, Mireille ROBERT, Bernadette BENOIT-
GUYOD, Christian PICCOLO, Isabelle CATRAIN-GOUDEAU, Denis BERTON,
Bertrand GRANADO, Jean-Louis BERLAND, Abou NIANG, conseillers
municipaux.
Absents excusés et représentés :
Mme Muriel MOSNAT, procuration donnée à Mme Roselyne DACOURY
TABLEY
M. Dominique TAFFIN, procuration donnée à Mme Sophie RIGAULT
M. Guy PREAUX, procuration donnée à M. Nicolas de BOISHUE
Mme Nathalie FOURMANN, procuration donnée à M. Georges GOURGUES
Mme Virginie CAPDEBOSCO, procuration donnée à M. Patrick LEVEAU
M. José CASTICO OUVEIRA, procuration donnée à Mme Isabelle OUDARD
Mme Michelle RONZANI, procuration donnée à M. Joseph DELPIC
M. Denis ARCILE, procuration donnée à Mme Maria MENICACCI FERRAIN
M. Thierry JULLIEN, procuration donnée à Mme Florine EKOUE
Mme Fatima KHOBEIZI, procuration à M. Jean-Louis BERLAND
Secrétaire :
Monsieur Mehdi GLEYO-KESRAOUI
Le présent acte peut faire l'objet d'un recours gracieux auprès de l'autorité territoriale compétente et/ou d'un recours contentieux
auprès du Tribunal Administratif de Versailles dans un délai de 2 mois à compter de sa publication. 2024-09-26-05 : ADHESION A L'ASSOCIATION EMPREINTES CITOYENNES
LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l'article L2121-29 ;
VU l'avis de la Commission ressources et moyens du 18 septembre 2024 ;
CONSIDERANT le soutien et l’accompagnement proposés par l'association Empreintes
Citoyennes auprès des collectivités afin de soutenir leurs démarches pour le développement de la
culture citoyenne ;
CONSIDERANT les différents dispositifs déjà mis en place par la ville et encourageant l'implication
citoyenne de ses habitants ;
CONSIDERANT la volonté de la ville de poursuivre le développement de l'engagement citoyen des
Saint-Michellois;
Après avoir délibéré par 26 voix pour (la Majorité) et 7 abstentions (Saint-Michel Avenir Ecologique
et Solidaire et Saint-Michel en Commun) ;
DECIDE d’adhérer à l’association Empreintes Citoyennes ;
DIT que le montant de cette adhésion s'élève à 600 euros ;
AUTORISE Madame le Maire où son représentant à signer tous les documents y afférent ;
Fait et délibéré en mairie de Saint-Michel-sur-Orge, le 26 septembre 2024,
Le Secrétaire Le Maire,
“7 Mehdi GLEYO-KESRAOUI
Publication en ligne le: 18 QCT. e0e4
Le présent acte peut faire l'objet d’un recours gracieux auprès de l'autorité territoriale compétente et/ou d'un recours contentieux
auprès du Tribunal Administratif de Versailles dans un délai de 2 mois à compter de sa publication.