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Déliberation - 2024 09 26 06 ADHESION A Lassociation Passeport du Civisme
Document publié le Jeudi 26 septembre 2024 par la commune de Saint-Michel-sur-Orge.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 09 26 06 ADHESION A Lassociation Passeport du Civisme)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Justice et droit,
NOMBRE DE
CONSEILLERS
EN EXERCICE : 33
N°2024-09-26-06
Objet : Adhésion à
Fassociation Passeport
du Civisme
REPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE DE SAINT-MICHEL-SUR-ORGE
Extrait du registre des délibérations du Conseil municipal
Séance ordinaire du 26 septembre 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le vingt-six septembre, à vingt heures, le
Conseil municipal de Saint-Michel-sur-Orge, légalement convoqué le vingt
septembre deux mille vingt-quatre, s'est réuni au lieu ordinaire de ses
séances sous la présidence de Madame Sophie RIGAULT, Maire.
Présents :
Mme Sophie RIGAULT, Maire,
Mesdames et Messieurs Roselyne DACOURY-TABLEY, Georges
GOURGUES, Maria MENICACCI-FERRAIN, Carole COUTON, Nicolas de
BOISHUE, Florine EKOUE, adjoints au Maire.
Mesdames et Messieurs Denis NOIROT-DUVAL, Isabelle OUDARD, Philippe
LEFEBVRE, Xavier PASSERI, Joseph DELPIC, Nordine AOUNALLAH, Patrick
LEVEAU, Mehdi GLEYO-KESRAOUI, Mireille ROBERT, Bernadette BENOIT-
GUYOD, Christian PICCOLO, Isabelle CATRAIN-GOUDEAU, Denis BERTON,
Bertrand GRANADO, Jean-Louis BERLAND, Abou NIANG, conseillers
municipaux.
Absents excusés et représentés :
Mme Muriel MOSNAT, procuration donnée à Mme Roselyne DACOURY
TABLEY
M. Dominique TAFFIN, procuration donnée à Mme Sophie RIGAULT
M. Guy PREAUX, procuration donnée à M. Nicolas de BOISHUE
Mme Nathalie FOURMANN, procuration donnée à M. Georges GOURGUES
Mme Virginie CAPDEBOSCQ, procuration donnée à M. Patrick LEVEAU
M. José CASTICO OLIVEIRA, procuration donnée à Mme Isabelle OUDARD
Mme Michelle RONZANI, procuration donnée à M. Joseph DELPIC
M. Denis ARCILE, procuration donnée à Mme Maria MENICACCI FERRAIN
M. Thierry JULLIEN, procuration donnée à Mme Florine EKOUE
Mme Fatima KHOBEIZI procuration à M. Jean-Louis BERLAND
Secrétaire :
Monsieur Mehdi GLEYO-KESRAOUI
Le présent acte peut faire l’objet d’un recours gracieux auprès de l'autorité territoriale compétente et/ou d'un recours contentieux
auprès du Tribunal Administratif de Versailles dans un délai de 2 mois à compter de sa publication. 2024-09-26-06 : ADHESION A L'ASSOCIATION PASSEPORT DU CIVISME
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Dossier suivi par Direction Générale Adjointe des Services à la Population
LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L2121-29 ;
VU l'avis de la Commission petite enfance et enfance du 18 septembre 2024 ;
CONSIDERANT l'accompagnement et les conseils par l’association Passeport du Civisme par la mise en
œuvre d'actions auprès des collectivités souhaitant défendre, porter et transmettre de façon concrète
les valeurs du civisme sur leur territoire ;
CONSIDERANT la volonté de la Ville d'éclairer, aux moyens de supports ludiques et pédagogiques, les
futures générations aux valeurs et à l'importance du sens civique ;
Après avoir délibéré par 26 voix pour {la Majorité) et 7 abstentions (Saint-Michel Avenir Ecologique
et Solidaire et Saint-Michel en Commun) ;
DECIDE d’adhérer à l’association Passeport du Civisme ;
DIT que le montant de cette adhésion s'élève à 900 euros ;
AUTORISE Madame le Maire ou son représentant à signer tous les documents y afférent ;
Fait et délibéré en mairie de Saint-Michel-sur-Orge, le 26 septembre 2024,
Le Secrétaire Le Maire,
es D
sé" Sophie RIGAULT Mehdi GLEYO-KESRAOUI Es
1 8 OCT. 2024 Publication en ligne le:
Le présent acte peut faire l'objet d'un recours gracieux auprès de l'autorité territoriale compétente et/ou d'un recours contentieux
auprès du Tribunal Adrninistratif de Versailles dans un délai de 2 mois à compter de sa publication.