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Procès Verbal - PV CM du 15 11 2022
Procès Verbal - PV CM 17 02 2022
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Huisseau-sur-Cosson.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 17 02 2022)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Eau et assainissement, Jeunesse,
République
Française
Liberté
—
Egalité
—
Fraternité
MAIRIE
de
HUISSEAU-
SUR-COSSON
Loir-et-Cher
SÉANCE
DU
17
FÉVRIER
2022
Le
Conseil
Municipal
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
à
19
heures,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Joël
DEBUIGNE,
Maire
de
Huisseau
sur
Cosson,
suite
à
la
convocation
du
10
février
2022
adressée
et
publiée
le
même
jour.
Présents
:
Monsieur
Joël
DEBUIGNE,
Maire.
Madame
et
Messieurs
les
Adjoints
Jean-Luc
DAUTREMÉPUIS,
Claire
CAILLON,
Bruno
MOREAU,
Nicolas
VERNEAU
Mesdames
et
Messieurs
les
Conseillers
Municipaux
:
Joël
BARON,
Elodie
CONTE,
Benjamin
DEBUIGNE,
Isabelle
DUPUTS,
Jean-Louis
JANVIER,
Cécile
JORY-JANVIER,
Stéphanie
LESTIOU,
Laurent
NAVARRE,
Frédéric
THÉRY,
Absents
:
Anthony
DELVAQUE
qui
donne
pouvoir
à Bruno
MOREAU
Lionel
RUÉ-THIBAL
qui
donne
pouvoir
à Jean-Luc
DAUTREMÉPUIS
Michelle
TOURNEBISE
qui
donne
pouvoir
à Claire
CATLLON
Nathalie
SAULZET
Secrétaire
de
séance
: Laurent
Navarre
Approbation
du
procès
verbal
du
Conseil
Municipal
du
13
janvier
2022
Il
est
approuvé
à
l'unanimité.
Délibération
N°001/
02
-2022
Travaux
salle
des
fêtes
:
avenants
au
marché
Monsieur
Jean-Luc
DAUTREMÉPUIS
fait
état
de
l'avancement
des
travaux
de
la
salle
des
fêtes.
Il
dresse
le
bilan
financier
de
ces
travaux.
Il
rappelle
au
Conseil
Municipal
le
montant
initial
du
marché
de
travaux
:
268
376.21€
HT -
322
051.45
€
TTC
Ce
marché
est
composé
de
3
lots :
Lot
n°1
- Entreprise
LASNIER
et
ses
sous-traitants
:
-entreprise
MOLET
-entreprise
DELANOUE
-entreprise
PARENT
-entreprise
CHASSTER
-entreprise
PORTEVIN
Lot
n°6
- Entreprise
SOGECLIMA
Lot
n°7
- Entreprise
MÉNAGE
Page
i sur
6 D'autres
travaux
et
acquisitions
d'équipement
ont
été
effectuées
hors
marché.
À
cela,
s'ajoutent
les
honoraires
de
l'architecte
du
bureau
d'études,
du
bureau
de
contrôle
et
du
coordonnateur
SPS.
Pour
information,
leur
montant
total
s'élève
à 43
482
€
TTC
Monsieur
Jean-Luc
DAUTREMÉPUIS
informe
le
Conseil
Municipal
que
des
travaux
ont
été
ajoutés
ou
retirés
du
marché
de
travaux.
Il
présente
au
Conseil
Municipal
les
différents
avenants
au
marché. Entreprise
LASNIER
lot
1
Marché
initial
Travaux
en
plus-value
Travaux
en
moins-value
Montant
avenant
Montant
marché
Entreprise
SOGECLIMA
lot
6
Marché
initial
Travaux
en
plus-value
Travaux
en
moins-value
Montant
avenant
Montant
marché
Entreprise
MÉNAGE
lot 7
Marché
initial
Travaux
en
plus-value
Travaux
en
moins-value
Montant
avenant
Montant
marché
174
276.21€
HT
9 457.99€
HT
-3
799.60
€
HT
5 658.39
€
HT
179
934.60
€
HT
37
300.00
€
HT
2
966.00
€
HT
-1
816.00
€
HT
1 150.00
€
HT
38
450.00
€
HT
56
800.00
€
HT
909.58
€
HT
-1823.46€
HT
-913.88
€
HT
55
886.12
€
HT
Le
montant
du
marché
après
anticipation
des
avenants
s'élève
à
274
270.
72
€
HT
-
329
124.83
€
TTE. Le
Conseil
à l'unanimité,
accepte
les
avenants
tels
que
présentés
et
autorise
le
Maire
à
les
signer.
Délibération
N°002/
02
-2022
Indemnité
de
fonction
conseiller
municipal
délégué
En
préambule,
Madame
Stéphanie
LESTIOU
informe
le
Conseil
Municipal
qu'elle
ne
comprend
pas
l'objet
de
cette
délibération.
Monsieur
Jean-Luc
DAUTREMÉPUIS
lui
rappelle
la
délibération
du
Conseil
Municipal
du
11
juin
2020
indiquant
que
l'enveloppe
de
crédits
budgétaires
«
serait
conservée
afin
d'allouer
une
indemnité
à
un
conseiller
délégué
s'il
venait
à en
être
nommé
un
».
|
Après
échanges,
Considérant
que
le
poste
d'adjoint
aux
affaires
sociales
ne
sera
pas
remplacé
:
Considérant
que
la
nomination
de
conseiller
délégué
s'effectue
par
arrêté
du
Maire
;
Il
est
proposé
d'allouer
une
indemnité
de
6
%
au
conseiller
délégué
aux
manifestations
et
aux
associations. Le
Conseil
Municipal
par
13
voix
POUR
et
5 absentions
Décide
d'allouer
une
indemnité
de
6
%
de
l'indice
1027
à compter
du
1%
mars
2022.
Page
2
sur
6 Délibération
N°003/
02
-2022
Détermination
du
taux
de
la
taxe
d'aménagement
Monsieur
Nicolas
VERNEAU
informe
le
Conseil
Municipal
que
la
délibération
du
19
novembre
2014
fixe
les
taux
de
la
taxe
d'aménagement.
Cette
délibération
instaure
:
-
un
taux
de
3
%
sur
l'ensemble
du
territoire
-
un
taux
de
10
%
sur
les
zones
1AU,
1AUI,
2AU,
2AUs
-
un
taux
de
3,5
%
sur
la zone
des
Traversennes
Considérant
que
ces
taux
s'appliquent
sur
les
zones
du
PLU
;
Considérant
que
les
zones
AU
ne
figurent
plus
au
PLUÏ
aujourd'hui
appliqué :
Considérant
que
les terrains
de
la zone
des
Traversennes
sont
tous
construits
;
Sur
proposition
de
Monsieur
Nicolas
VERNEAU,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
décide
d'appliquer
un
taux
de
3
%
pour
la
taxe
d'aménagement
à compter
du
1°
janvier
2023
pour
l'ensemble
des
zones.
Délibération
N°004/
02-2022
Dossier
DETR
préaux
-
ajustement
du
plan
de
financement
Madame
Claire
CAILLON
rappelle
la
délibération
du
8
décembre
2021
sollicitant
une
subvention
au
titre
de
la
DETR
pour
l'acquisition
et
la
pose
de
préaux
dans
la
cour
de
l'école
élémentaire.
Suite
à
la
réception
du
devis
de
maçonnerie,
il est
proposé
au
Conseil
Municipal
d'ajuster
le
montant
de
l'assiette
de
subvention,
soit
Préaux
56
667€
HT
Maçonnerie
2
190€
HT
Imprévus
5
%
2943€
HT
TOTAL
61
800
€
HT
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
accepte
la
correction
du
montant
d'assiette
de
demande
de
subvention
soit
61
800
€
HT,
Délibération
N°005/
02
-2022
Réorganisation
des
commissions
communales
Monsieur
Jean-Luc
DAUTREMÉPUIS
rappelle
aux
élus
la
réunion
du
20
janvier
ainsi
que
la
répartition
des
différentes
missions
qui
étaient
assurées
par
l'adjointe
aux
affaires
sociales.
T|
propose
au
Conseil
Municipal
le
tableau
suivant
:
Responsable
|
Jean-Luc
DAUTREMÉPUIS
Préparation
et
suivi
Stéphanie
LESTIOU
budgétaire
FINANCES
Membres
du
approche
financière
Conseil
Municipal
|
Laurent
NAVARRE
des
projets
Responsable
|
Claire
CAILLON
ENFANCE-JEUNESSE
Benjamin
DEBUIGNE
Multi-accueil
SCOLAIRE
Accueil
de
Loisirs
PÉRISCOLAIRE
Membres
du
| Elodie
CONTE
Scolaire
EXTRA-SCOLAIRE
|
Conseil
Municipal
| Cécile
JORY-TANVIER
Périscolaire
Nathalie
SAULZET
Page
3 sur
6 Responsable
Bruno
MOREAU
Travaux
(bâtiments
Lionel RUE-THIBAL
communaux)
PATRIMOINE
BATI
:
Voirie
ET NON
BATI
Joël BARON
Sécurité routière
VOIRIE
Membres
du
anthony DELVAQUE
Réseaux EP
RÉSEAUX
Conseil
Municipal
;
Espaces
verts
Elodie
CONTE
Mobilier
urbain
et
Cécile JANVIER
équipements
Responsable
| Nicolas
VERNEAU
Anthony
DELVAQUE
Gestion
et application
Membres
du
URBANISME
Conseil
Municipal
Frédéric
THÉRY
Isabelle
DUPUIS
du
droit
des
sols
VIE
ASSOCIATIVE
ET
CULTURELLE
Responsable
Benjamin
DEBUIGNE
Responsable
Jean-luc
DAUTREMÉPUIS
Médiathèque
Frédéric
THÉRY
Elodie
CONTE
Nathalie
SAULZET
Membres
du
Laurent
NAVARRE
Conseil
Municipal
Anthony
DELVAQUE
Isabelle
DUPUIS
Stéphanie
LESTIOU
Michelle
TOURNEBISE
Membre
extérieur
Mélanie
GUEDON
Manifestations communales (fêtes
et
cérémonies)
Relations
avec
les
associations Médiathèque
COMMUNICATION
Responsable
Jean-luc
DAUTREMÉPUIS
Membres
du
Conseil
Municipal
Elodie
CONTE
Anthony
DELVAQUE
Stéphanie LESTIOU Benjamin DEBUIGNE Nathalie
SAULZET
Site
Internet
Réseaux
sociaux
Bulletin
municipal
Lettre
d'information
Le
Conseil
Municipal
par
16
voix
POUR
et
2
abstentions,
fixe
la
composition
des
commissions,
telle
que
présentée
Délibération
N°006/
02
-2022
Composition
du
CCAS
Le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité,
fixe
comme
suit
la
composition
du
CCAS
C.C.A.S.
(Centre
Communal
d'Action
Sociale)
Monsieur
le
Maire
Joël
DEBUIGNE
Seront
ensuite
désignés
4
représentants
des
associations
participant
à des
actions
de
prévention,
d'animation
et
de
développement
social.
Élodie
CONTE
Michelle
TOURNEBISE
Jean-Luc
DAUTREMÉPUIS
Stéphanie
LESTIOU
Page
4 sur
6 Délibération
N°007/
02
-2022
Délégation
aux
organismes
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
fixe
comme
suit
la
liste
des
représentants
de
la
commune
aux
organismes
suivants
:
CNAS
:Madame
DUPUIS
Isabelle
Délibération
N°008/
02
-2022
Personnel
communal
: création
d'un
poste
d'adjoint
technique
principal
1*"*
classe
Suite
à
la
réception
du
tableau
des
avancements
de
grade,
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
la
création
d'un
poste
d'adjoint
technique
principal
de
1°"
classe
à
temps
complet
à
compter
du
1%" mars
2022.
Le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité,
décide
la création
du
poste
telle
que
ci-dessus.
Les
crédits
budgétaires
seront
inscrits
au
budget.
Plan
Communal
de
Sauvegarde
Monsieur
Jean-Luc
DAUTREMÉPUIS
présente
au
Conseil
Municipal
le plan
communal
de
sauvegarde.
Les
communes
doivent
élaborer
ce
document
qui
recense
les
moyens
techniques
et
les
ressources
humaines
dont
dispose
la
commune
en
cas
d'alerte
(ex.
inondations,
canicule,
etc...).
Dès
qu'il sera
finalisé,
il sera
présenté
au
Conseil
Municipal
pour
validation.
Ce
document
sera
consultable
en
Mairie
AFFAIRES
DIVERSES
- Échanges
avec
l'ARS
:
Des
échanges
ont
eu
lieu
avec
l'ARS
concernant
les
difficultés
rencontrées
par
les
professions
médicales
pour
s'installer
sur
la
commune.
Huisseau-sur-Cosson
est
incluse
dans
la zone
de
Blois,
il
est
donc
très
difficile
d'obtenir
des
aides
à
l'installation.
La
cartographie
de
l'ARS
a évolué
mais
n'est
toujours
pas
satisfaisante.
Un
nouveau
rapport
doit
être
établi
par
l'ARS
courant
février.
- Incivilités
:
Suite
à de
nombreuses
incivilités
constatées,
le projet
de
renforcement
de
la vidéo-protection
est
en
cours : -renforcement
des
zones
-renforcement
des
angles
de
vue
-installation
sur
de
nouvelles
zones
- SIAB: Monsieur
Nicolas
VERNEAU
donne
lecture
au
Conseil
Municipal
du
mail
que
les
représentants
de
la
commune
au
SIAB
ont
reçu
concernant
le changement
de
présidence
au
STAB
- Travaux
de
voirie
route
de
Chambord
:
Monsieur
Bruno
MOREAU
informe
le
Conseil
Municipal
de
travaux
de
réfection
de
la
route
de
Chambord
entre
Vineuil
et
Huisseau-sur-Cosson
du
21
février
au
3
mars.
Ces
travaux
sont
réalisés
par
le Département.
Des
déviations
seront
mises
en
place
par
le Conseil
Départemental.
Page
5 sur
6 - Film
« Cœur
Vaillant
»
:
Monsieur
Frédéric
THERY
informe
le
Conseil
Municipal
que
le
film
« Cœur
vaillant
»
tourné
à
Chambord
sortira
le 11 mars.
- Cadeau
au
Centre
Hospitalier
de
Blois
:
Suite
au
marché
de
Noël,
Madame
Stéphanie
LESTIOU
remercie
Michelle
TOURNEBTSE
et
Jean-
Louis
JANVIER
pour
la remise
de
cadeaux
aux
enfants
du
Centre
Hospitalier
de
Blois.
Le service
remercie
chaleureusement
les élus
de
Huisseau-sur-Cosson
pour
ce geste.
- Eau
potable
:
Monsieur
Bruno
MOREAU
informe
le
Conseil
Municipal
qu'il
a
signalé
au
SMAEP
que
l'eau
potable
avait
mauvais
goût.
Si d'autres
personnes
le constatent,
il faut :
-soit
remplir
une
bouteille
et
l'emmener
au
SMAEP
-soit
appeler
le SMAEP
qui
peut
mandater
un
agent
pour
un
constat
sur
place.
La
séance
est
levée
à 21h.
Le
Maire,
Joël
DEBUIGNE
Page
6 sur
6