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Procès Verbal - PV 2018 02 23
Procès Verbal - PV CM du 3 octobre 2024
Procès Verbal - PV CM du 31 mars 2026
Procès Verbal - PV CM du 15 11 2022
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Huisseau-sur-Cosson.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM du 15 11 2022)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Démocratie,
République
Française
Liberté
—
Egalité
—
Fraternité
MAIRIE
de
HUISSEAU-SUR-COSSON
Loir-et-Cher
SÉANCE
DU
15
NOVEMBRE
2022
Le
Conseil
Municipal
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
à
19
heures
30,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Joël
DEBUIGNE,
Maire
de
Huisseau
sur
Cosson,
suite à
la
convocation
du
9
novembre
2022
adressée
et
publiée
le même
jour.
Q-
Présents
:
Monsieur
Joël
DEBUIGNE,
Maire.
Mesdames
et
Messieurs
les
Adjoints
Jean-Luc
DAUTREMÉPUIS,
Claire
CAILLON,
Bruno
MOREAU,
Nicolas
VERNEAU.
Mesdames
et
Messieurs
les
Conseillers
Municipaux
:
Nathalie
SAULZET,
Cécile
JORY-JANVIER,
Joël
BARON,
Laurent
NAVARRE,
Stéphanie
LESTIOU,
Frédéric
THÉRY,
Isabelle
DUPUIS,
Jean-Louis
JANVIER,
Benjamin
DEBUIGNE.
Absents
:
Elodie
CONTE,
qui
donne
pouvoir
à
Laurent
NAVARRE,
Lionel
RUÉ-THIBAL,
qui
donne
pouvoir
à
Benjamin
DEBUIGNE,
Anthony
DELVAQUE
qui
donne
pouvoir
à Isabelle
DUPUIS,
Secrétaire
de
séance
:
Stéphanie
LESTIOU
1)
En
préambule,
Monsieur
le
Maire
invite
le
Conseil
Municipal
à faire
une
minute
de
silence
en
hommage
à
Michelle
TOURNEBISE
qui
nous
a quitté
le
8
octobre
2022.
2)
Monsieur
le
Maire
présente
au
Conseil
Municipal
le
nouveau
correspondant
de
la
Nouvelle
République
:
Monsieur
Thierry
MADILLO
3)
Monsieur
Gilles
CLÉMENT,
Président
de
la Communauté
de
Communes
du
Grand
Chambord,
présente
au
Conseil
Municipal
:
-
Le
pacte
de
gouvernance:
Le
document
fixe
les
règles
entre
la
Communauté
de
Communes
du
Grand
Chambord
et
les
communes.
Il s'agit
de
la gouvernance
du
bloc
communal.
-
Le
rapport
d'activités
qui
doit
être
présenté
par
le Président
aux
Conseillers
Municipaux
de
chaque
commune
du
Grand
Chambord.
Les
délégués
communautaires
sont
tenus
de
rendre
compte
au
moins
deux
fois
par
an
des
actions
communautaires.
Un
exemplaire
du
pacte
de
gouvernance
et
du
rapport
d'activités
est
remis
à chaque
Conseiller
Municipal.
Approbation
du
procès
verbal
du
Conseil
Municipal
du
13
septembre
2022
Le
conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
approuve
le procès-verbal
du
Conseil
Municipal.
Page
1 sur
7 è
Délibération
N°001/
11-2022
Budget
Général
:
Décision
modificative
Monsieur
Jean-Luc
DAUTREMÉPUIS
présente
au
Conseil
Municipal
pour
information
l'état
des
crédits
consommés
en
fonctionnement
et
en
investissement.
Il
présente
au
Conseil
Municipal
la
Décision
Modificative
ci-dessous
en
fonctionnement
et
en
investissement :
DEPENSES
RECETTES
DESIGNATION
Diminution
de |
Augmentation
|
Diminution
| Augmentation
crédits
de
crédits
de
crédits
de
crédits
FONCTIONNEMENT
—_
_
:
D-6042
: Achats
prestations
de
services
0,00
€
15
000,00
€
0,00
€
0,00
€
D-60612
:Énergie
- Électricité
0,00
€
13
403,00
€
0,00
€
0,00
€
TOTAL
D
011
: Charge
à
caractère
général
0,00
€
28
403,00
€
0,00
€
0,00
€
R-6419
Remboursement
sur
rémunérations
du
0,00€
0,00€
0,00€
10
000,00
€
personnel TOTAL
R
013
: Atténuation
de
charges
0,00
€
0,00
€
0,00
€
10.000,00
€
D-739223 :
Fonds
de
péréquation
ressources
0,00€
1 906,00
€
0,00€
0,00€
communales
et
intercommunales
TOTAL
D
014
:
Atténlations
de
produits
0,00
€
1:906,00
€
0,00€
0,00€
D-022
: Dépenses
imprévues
(fonctionnement)
20
309,00
€
0,00
€
0,00
€
0,00
€
TOTAL
D022::
Dépenses
imprévues
20
309,00
€
0,00
€
0,00
€
0,00
€
(fonctionnement)
_
TOTAL
Ho
SA SRRENEN
INVESTISSEMENT
_ 20 309,00€
- 30 309,00
€
10 000,00
€
D-020
:
Dépenses
imprévues
(investissement)
13
126,00
€
0,00
€
0,00
€
0,00
€
a
Dépenses
Imprévues
13 126,00 €
0,00 €
0,00 €
0,00 €
R-1348
: Autres
0,00
€
0,00
€
0,00
€
5
005,00
€
R-1348-91
Vidéo
Protection
0,00
€
0,00
€
0,00
€
11
029,00
€
TOTAL
R
13
: Subventions
d'investissement
0,00
€
0,00
€
0,00€
16
034 00
€
D-2046-89
: Zone
des
Paralisières
62
000,00
€
0,00
€
0,00
€
0,00
€
TOTAL
R
204
: Subventions
d'équipement
62
000,00
€
0,00
€
0.00
€
0,00€
D-21318-97
: Salle
des
Fêtes
0,00
€
60,00
€
0,00
€
0,00
€
D-21571
: Matériel
roulant
- voirie
0,00
€
77
000,00
€
0,00
€
0,00
€
D-2158-70
: Ecole
du
Bourg
0,00
€
4
000,00
€
0,00
€
0,00
€
D-2158-91
: Vidéo
Protection
0,00
€
5
000,00
€
0,00
€
0,00
€
D-2183-70
: Ecole
du
Bourg
0,00
€
2
100,00
€
0,00
€
0,00
€
D-2184
: Mobilier
0,00
€
3
000,00
€
0,00
€
0,00
€
TOTAL
D
21
: Immobilisations
corporelles
0,00€
91
160,00
€
0,00.€
0:00 €
TOTAL INVESTISSEMENT
_ TOTAL GÉNÉRAL.
_
| 75126,00€
|
91
160,00
€
_ 26 034,00 €
:
16
034,00
€
_26 03400
€
Le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité,
vote
la Décision
Modificative
telle
que
présentée.
Page
2
sur
7 Délibération N°002/
11-2022
Remboursement
de
factures
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
Monsieur
Benjamin
DEBUIGNE
a
réglé
deux
factures
pour
la
collectivité
d'un
montant
total
de
28.76
€
ainsi
que
Madame
Stéphanie
LESTTOU
pour
un
montant
de
39.36
€.
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
décide
le
remboursement
de
ces
factures
à
Monsieur
Benjamin
DEBUIGNE
et
Madame
Stéphanie
LESTIOU.
Délibération
N°003/
11-2022
Fermages Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
fixe
le
montant
des
fermages
pour
l'année
2021/2022.
FERMAGES
Du
01
octobre
2021
2021/2022
Au
30
septembre
2022
Référence
arrêté
N°41-2021-12-06-00022
(Prix
du
quintal
année
précédente
x
nouvel
indice)
26,21
€
x
106,48
Indice
Année
N-1
105,33
Prix
du
quintal
à l'hectare
:
26,50
€
Monsieur
BOULANGER
(ZK
N°1
a
b
en
partie
- Le
Bas
de
Chanceaux)
167
ares
x
3
quintauxxX
2650<€
=
13275€
100
Monsieur
PICHON
Daniel
(ZH
N°136
5a5Oca)
5 ares
5Oca
x
3 quintaux
X
246
50€
=
437€
100
Monsieur
BELLIER
Pascal
(ZN
N°102
45a6ca)
45
ares
6ca
x
3 quintaux
x
26,50
€
=
3625€
100
Délibération
N°004/
11-2022
Demande
de
participation
financière
de
l'école
élémentaire
pour
des
projets
scolaires
Madame
Claire
CAILLON
présente
au
Conseil
Municipal
deux
projets
d'activité
pour
les
élèves
de
l'école
élémentaire. - Classe
de
CP/CE1
: 22
élèves
Activité
cirque
: 3 sorties
Coût
de
l'activité
: 2 000.00
€
Transport
: 534.60
€
Participation
demandée
aux
parents
:50.00
€
par
enfant
soit
1 100.00
€
Participation
FEH
:550.00
€
Participation
coopérative
scolaire
:440.00
€
Reste
:444.60
€
Page
3
sur
7 Cette
activité
aura
lieu
le
24
novembre
et
les
1°
et
8
décembre.
Un
spectacle
pour
les
parents
aura
lieu
l'après-midi
du
10
décembre.
- Classes
élémentaires
(5
classes)
Activité
tennis
de
table
: 500.00
€
Sur
l'année
scolaire
2022/2023,
l'activité
aura
lieu
le jeudi
après-midi
de
14h
à 16h.
Les
enseignants
sollicitent
la Mairie
pour
une
participation
financière.
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
Accepte
de
verser
une
participation
financière
d'un
montant
de
- 444,60
€
(solde
de
l'activité
cirque
pour
le CP/CE1)
: cette
dépense
sera
mandatée
sur
le budget
2022.
- 500.00
€
(activité
tennis
de
table
pour
toutes
les
classes)
: cette
dépense
sera
mandatée
sur
le
budget
2023.
Isabelle
DUPUIS
aurait
souhaïté
que
les
enseignants
soient
vigilants
sur
les
dates
d'activité
par
rapport
aux
manifestations
communales
et
que
les
élèves
fassent
une
action
en
contrepartie
de
la
participation
allouée
(confection
de
décorations
pour
le
marché
de
Noël).
Proposition
confirmée
par
Monsieur
Frédéric
THÉRY
qui
demande
que
ce
soit
un
échange
de
bon
procédé
entre
les
écoles
et
la
Mairie.
Délibération
N°005/
11-2022
Travaux
voie
nouvelle
entre
la
Rue
du
Cosson
et
la
Rue
du
Pont
-
Lancement
de
la
consultation
Monsieur
Nicolas
VERNEAU
rappelle
au
Conseil
Municipal
le
projet
de
création
d'une
nouvelle
voie
entre
la
Rue
du
Cosson
et
la
Rue
du
Pont.
Il
présente
au
Conseil
Municipal
le
plan
du
projet
et
propose
que
la
consultation
des
entreprises
soit
lancée. I|
propose
également
qu'une
demande
de
subvention
soit
déposée
au
titre
des
amendes
de
police.
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
Décide
de
lancer
la
consultation
des
entreprises.
Décide
de
déposer
une
demande
de
subvention
au
titre
des
amendes
de
police
après
la
signature
du
marché. Délibération
N°006/
11-2022
Personnel
Communal
:
création
d'un
poste
d'adjoint
technique
sur
emploi
non
permanent
à
temps
non
complet
25/35è"°
et
création
d'un
poste
d'adijoint
technique
sur
emploi
non
permanent
à
temps
non
complet
20/35°"°
annualisé
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
qu'un
agent
actuellement
en
poste
a fait
valoir
ses
droits
à
la
retraite.
Une
offre
d'emploi
a
été
lancée
avec
les
missions
actuelles
et
de
nouvelles
missions,
ce
qui
explique
la
nouvelle
durée
du
temps
de
travail.
Les
fonctions
de
ce
nouvel
agent
s'effectueront
sur
les
36
semaines
scolaires
avec
possibilité
de
renfort
sur
l'Accueil
de
Loisirs
les
mercredis
et
les
Vacances
scolaires.
En
fonction
des
candidat(e}s
reçu(e)}s
:
Page
4
sur
7 Soit
l'agent
est
rémunéré
sur
36
semaines,
soit
25/35"
(période
contractuelle
sur
chaque
période
scolaire), Soit
l'agent
est
annualisé,
soit
20/35?"e,
Il est
proposé
au
Conseil
Municipal
de
créer
à compter
du
1*
décembre
2022
:
- 1 poste
d'adjoint
technique
sur
emploi
non
permanent
à temps
non
complet
25/35?
- 1 poste
d'adjoint
technique
sur
emploi
non
permanent
à temps
non
complet
20/35?"
annualisé
Le
poste
non
pourvu
sera
supprimé
lors
de
la mise
à jour
du
tableau
des
effectifs.
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
décide
la
création
des
deux
postes
tels
que
présentés
ainsi
que
les
crédits
budgétaires
correspondants.
Délibération
N°007/
11-2022
Remplacement
d'un
délégué
communautaire
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
Madame
Nathalie
SAULZET
souhaite
démissionner
de
sa
fonction
de
délégué
communautaire.
Monsieur
le
Maire,
dans
l'ordre
du
tableau,
demande
à
Madame
Cécile
JORY-JANVIER
si
elle
accepte
le
mandat
de
déléguée
communautaire.
Madame
Cécile
JORY-JANVIER
accepte
et
est
désignée
déléguée
communautaire.
Monsieur
Joël
BARON
fait
remarquer
qu'il
sera
bien
que
les
Délégués
Communautaires
rendent
compte
aux
Conseillers
Municipaux,
au
moins
deux
fois
par
an,
des
actions
menées
par
la
Communauté
de
Communes
du
Grand
Chambord.
Monsieur
Bruno
MOREAU,
quant
à
lui,
souligne
l'importance
d'avoir
connaissance
des
comptes
rendus
des
différents
syndicats
auprès
desquels
la
Commune
a
des
représentants.
Il
consultera
l'extranet
de
la
Communauté
de
Communes
du
Grand
Chambord
afin
de
voir
sir
les
différents
comptes
rendus
y figurent.
AFFAIRES
DIVERSES
1)
Bilan
ALSH
Madame
Claire
CAILLON
communique
au
Conseil
Municipal
le bilan
estival
de
l'Accueil
de
Loisirs.
- Période
du
8 au
29
juillet
Hausse
des
effectifs
par
rapport
à
l'année
précédente
11 enfants
de
communes
extérieures
1 camp
à partir
des
CE2
1 nuit
au
centre
pour
les
plus
petits
- Période
du
22
au
31
août
Légère
hausse
des
effectifs
par
rapport
à l'année
précédente
3
enfants
de
communes
extérieures
Madame
Cécile
JORY-JANVIER
a
constaté
une
diminution
des
activités
du
Pôle
Ados
par
rapport
à
l'année
précédente.
Le
Maire
et
Madame
Claire
CATLLON
répondent
qu'il
y
eu
une
bonne
fréquentation,
qu'ils
n'ont
eu
aucun
retour
sur
les
activités
mais
qu'ils
feront
remonter
l'information
à
Mont
Près
Chambord.
Page
5
sur
7 Madame
Claire
CAILLON
va
solliciter
l'Accueil
de
Loisirs
pour
la
réalisation
de
décorations
en
fonction
des
thèmes
et
des
saisons.
Elle
a
également
lancé
un
sondage
auprès
des
familles
pour
connaître
leur
intérêt
sur
la
mise
en
place
d'une
étude
surveillée,
sachant
que
cette
activité
nécessitera
du
personnel
et
des
locaux.
Enfin,
le goûter
de
Noël
des
enfants
aura
lieu
le
9
décembre
et
sera
organisé
comme
l'année
passée.
Le
Père
Noël
passera
dans
les
classes.
2)
Brocante
du
16
octobre
2022
Monsieur
Benjamin
DEBUIGNE
dresse
le bilan
de
la Brocante
organisée
avec
l'association
ZUPER
MOBILE.
Les
retours
sont
positifs.
Monsieur
Benjamin
DEBUIGNE
propose
une
nouvelle
étude
pour
la
Brocante
de
2023:
Avec
quelle
association
?
Avancer
la date
?
3)
Bourse
aux
jouets
du
23
octobre
2022
Madame
Stéphanie
LES TIOU
dresse
le bilan
de
la Bourse
aux
jouets
: 52
tables
Cette
manifestation
s'est
déroulée
dans
une
ambiance
très
conviviale.
Le
Food
Truck
a
bien
fonctionné.
Il
sera
également
présent
le 27
novembre
2022.
4)
Marché
de
Noël
du
10
décembre
2022
42
exposants
avec
les associations
Monsieur
Benjamin
DEBUIGNE
rappelle
qu'un
planning
a
été
adressé
aux
élus
pour
un
appel
aux
volontaires. Les
exposants
arriveront
à partir
de
7h.
L'ouverture
du
Marché
se
fera
à 10h.
Le
concert
débutera
à 20h.
5)
Vœux
du
personnel
Le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
la
cérémonie
des
vœux
au
personnel
aura
lieu
le
jeudi
15
décembre
à 19h
à
la Salle
des
Fêtes.
6)
Dégradations
de
la
Salle
des
Fêtes
Le
Conseil
Municipal
est
informé
qua
la salle
des
fêtes
a
été
occupée
en
dernier
par
une
association.
Cette
dernière
n'a
pas
respecté
la convention,
à savoir
que
des
décorations
ont
été
collées
sur
les
murs
avec
des
rubans
adhésifs
et
accrochées
sur
les
éléments
des
structures.
Les
rubans
adhésifs
ont
décollé
la
peinture
ou
n'ont
pas
été
enlevé.
De
ce
fait,
ils
ont
laissé
les
scotchs.
Le
Conseil
Municipal
souhaite
que
l'association
contacte
son
assurance
pour
une
prise
en
charge
des
frais
de
restauration
de
peinture.
La
Mairie
va
demander
un
devis.
7)
Point
sur
les
données
informatiques
Monsieur
Jean-Luc
DAUTREMÉPUIS
informe
le
Conseil
Municipal
de
la
restitution
des
données
informatiques
sur
décision
de
justice.
Page
6 sur
7 Malgré
cela,
il précise
que
cet
incident
a nécessité
de
nombreuses
ressaisies
des
données
2022.
Il
informe
le
Conseil
Municipal
qu'il
souhaite
continuer
la
procédure
contre
la
société
afin
d'obtenir
des
dommages
et
intérêts.
Monsieur
Jean-Luc
DAUTREMEPUIS
remercie
le
personnel
du
secrétariat
de
Mairie
pour
son
investissement
et
le
temps
de
travail
qu'il
a
consacré
à
la
remise
en
état
du
système
et
l'injection
des
données
numériques
après
plusieurs
ressaisies.
8)
Action
culturelle
Monsieur
Jean-Luc
DAUTREMÉPUIS
informe
le
Conseil
Municipal
qu'une
action
culturelle
est
menée
avec
la Communauté
de
Communes
du
Grand
Chambord.
Thème
: Partage
d'histoires
avec
Monsieur
Jean-Claude
BOTTON
le 6
décembre
2022
à 18h30
au
Château
de
Nanteuil.
9)
Bulletin
municipal
Séances
photos
pour
le prochain
Bulletin
Municipal
les
23
et
24
novembre
prochain.
Un
mail
sera
adressé
à
tous
les
élus
pour
préciser
l'heure.
La
Séance
est
levée
à
22
h
50.
Le
Maire,
Joël
DEBUIGNE
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