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Document publié le Mardi 7 juin 2016
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - B 130616 P37)
Thèmes du document : Travail et emploi, Handicap et inclusivité, Culture et patrimoine,
\ METZ MÉTROPOLE COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION Metz FA) HARMONY PARK | 1 bd Soldat | 8 55025 | 57071 METZ CEDEX 3 COMMUNAUTÉ D'AGGLOMERATION T.03 87 20 10 00 | F. 03 87 20 10 29 | www.metzmetropole.fr
Nombre de
membres Membres Membres Absent(s) Absen((s) : 7 Pouvoir(s) : élus au Bureau: enfonction: 47 présents : 33 excusé(s) : 7 F 3 47
Date de convocation : 7 juin 2016 Vote(s) pour: 36 Vote(s) contre: 0
Abstention(s): 0
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU BUREAU
Séance du Lundi 13 juin 2016,
Sous la présidence de Monsieur Jean-Luc BOHL, Président de la Communauté d'Agglomération de Metz Métropole, Maire de Montigny-lès-Metz.
Secrétaire de séance : Hélène KISSEL.
Point n°2016-06-13-BD-37 :
Tableau des effectifs de la Communauté d'Agglomération de Metz Métropole au 13 juin 2016.
Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL
Le Bureau,
Les Commissions entendues,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales
VU la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale,
VU la loi n° 2001-2 du 3 janvier 2001 relative à la résorption de l'emploi précaire et à la modernisation du recrutement dans la fonction publique ainsi qu'au temps de travail dans la fonction publique territoriale,
VU le décret n° 88-145 du 15 février 1988 relatif aux agents non titulaires dans la Fonction Publique territoriale,
VU la délibération du Conseil de Communauté du 28 avril 2014 portant délégation du Conseil au
Bureau,
VU l'avis du Comité Technique du 28 avril 2016,
DÉCIDE la création de :
1 poste de responsable d'exploitation contractuel
DECIDE la suppression de :
1 poste de rédacteur
2 postes de technicien
2 postes d'agent de maîtrise
2 postes d'adjoint technique principal de 2°"° classe
4 postes d'adjoint technique de 2°"* classe
1 poste d'adjoint du patrimoine de 2°"*° classe
1 poste d'adjoint d'animation de 2°"° classe
AUTORISE Monsieur le Président ou son représentant à signer tous documents se rapportant à la présente. Pour extrait conforme
Metz, le 14 juin 2016
Pour le Président et par délégation
Le Directeur Génfral des Services COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION METZ METROPOLE
Tab u des effectifs au 13 juin 2016
‘dont: GRADES OU EMPLOIS TEGORES] ErrEcnrs TEMPS FECTIFS POURVUS 2 IBUDGETAIRE: SFr NON
comPLEr
Service] Effects Tunes à s mis à pourvu
disposition [FD Metz de la Régie | ges,| Métropole
[SECTEUR ADMINISTRATIE recteur Ganérai des Services
recteur Génara Ado des Servees Pémnatateur
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Ta case écacteur ème casse
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8 rentrant Dème dasse iranien de 1ère casse.
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au de conservation du
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[citant conservation: Dème Patient Be ansique ère casse
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animation ère casse anmaton 2ème casse.
[SECTEUR Frecnnicien paraméaical casse
[SECTEUR SPORT. Ecucateur des scvvtén
chien fe fans case echnicen de 2ère classe
achnicen ce mass
Ge mañrse Ge tare se
8 2ème cie” ce ère case
ce ma dass
TOTAL GENERAL (1+2+3+4+5+8) 774
{1 Les grades ou empios sont désignés conformément à la creuaire n° NORANT/S/S/001021C du 23 mars 1886
(2) catégories À 8 ouC * dont1 agent détaché
1 dont 2 agents détacnés COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION METZ METROPOLE
Tableau des effectifs au 13 juin 2016
AGENTS NON TITULAIRES CATEGORIES| SECTEUR |REMUNERATION CONTRAT
{1) (2) (3) (4)
1]Responsable de Pôle A COM 1B. 985 A 1]Chargé de mission A ADM 1B.1015 A 1]Chargé de mission A TECH IB. 492 A 1]Chargé de mission A ADM IB. 379 A 1]Directeur de Cabinet A CAB 1M.1212 110 1]Collaborateur de Cabinet A CAB IB. 625 110 [Collaborateur de Cabinet A CAB IB.767 110 [Attaché de presse A ADM IB. 588 A 1[Responsable de Pôle A ADM IB. 864 A 1[Responsable de Pôle A TECH 1B. 588 A 1[Responsable d'exploitation A TECH 1B. 492 A 1[Archéologue A CULT IB. 540 A 1]Chargé de Communication A ADM IB. 588 A [Directeur artistique CULT 1B.1074 A [Directeur technique TECH IB.710 A 1]Chef costumier CULT IB. 675 A 1|Pianiste corps de ballet CULT IB. 525 A 1]Pianiste des chœurs CULT 1B. 397 A 1[Régisseur général CULT IB. 985 A 1[Régisseur de scène CULT IB. 397 A 1]Chef de chœur CULT 1B. 741 A 1]Régisseur des chœurs CULT IB. 638 A 2]Choristes CULT 1B. 460 A 5|Choristes CULT 1B. 504 A 2]Choristes CULT IB. 540 A 1]Choriste CULT 1B. 573 A 2]Choristes CULT IB. 605 A 7|Choristes CULT 1B. 638 A 5|Choristes CULT 1B. 732 A 1]Maître de ballet CULT 1B. 534 A 3|Danseurs CULT 1B. 357 A 1[Danseur CULT 1B. 378 A 3|[Danseurs CULT 1B. 397 A 3|Danseurs CULT 1B. 422 A 2[Danseurs CULT IB. 444 A 1[Danseur CULT 1B. 463 A 1[Danseur CULT 1B. 493 A [responsable des publics Musée CULT 1B. 379 A 1]Conservateur -collections archéo A CULT 1B. 499 A [chauffeur de camion grue — PAV C TECH IB 318 A [chauffeur de camion grue — PAV C TECH IB 328 A [chauffeur ripeur VL € TECH 1B 318 A [chauffeur ripeur VL C TECH 1B 303 A 1[ambassadeur du tri C TECH 1B 296 A 3[agents de distribution de contenants C TECH 1B 303 A 2{agents de distribution de contenants C TECH 1B 310 A [agent de distribution de contenants C TECH 1B 318 A [chauffeur € TECH 1B 318 A [chauffeur C TECH 1B 328 A {chauffeur ripeur € TECH 1B 318 A {chauffeur ripeur € TECH 1B 303 A 3ripeurs C TECH 1B 299 A 2]ripeurs C TECH IB 303 A
Jripeur C TECH 1B 328 A
[agent d'entretien des contenants C TECH 1B 310 A 1]responsable pré-collecte B TECH IB 436 A responsable système management
[qualité B TECH 1B 347 A
assistant qualité des prestations C ADM IB 299 A 1[comptable B ADM IB 416 A [chargé de communication A ADM 1B 442 A [animateur B ANIM 1B 374 A 1 (1) CATEGORIES : A, B et C.
(2) SECTEUR ADM : Administratif (dont emploi de l'article 47 de la Loi du 26 janvier 1984).
Technique et informatique (dont emploi de l'article 47
TECH : de la Loi du 26 janvier 1984)
ENV : gestion des déchets
COM : Communication.
CULT : Culturel.
CAB : Collaborateur de cabinet (article 110 de la Loi du 26 janvier 1984).
(3) Rémunération :
(4) Contrat :
Référence indice brut de la Fonction publique ou en € annuels bruts.
Motif du contrat (Loi du 26 janvier 1984 modifiée)
3-1 article 3, 1°” alinéa : remplacement d'un fonctionnaire autorisé à
servir à temps partiel ou indisponible (maladie, maternité jou
pour faire face temporairement à la vacance d'un emploi.
3-2 : article 3, 2°" alinéa : besoin saisonnier ou occasionnel.
3-2 : article 3, 4°" alinéa : emplois permanents à temps non complet
(-31H30) dans les communes de - 2 000 habitants.
38 : articles 38 travailleurs handicapés catégorie C.
47 : article 47.
110 : article 110.
A : autres Metz V\ Conunaurt w'asaomtanon 7
BORDEREAU D'ENVOI
METZ ÉTROPOLE COMMUNAUTÉ D'AGLOMLEATON MARRON PAU [1 DA SLA | 87 55025 | 57071 METZ CEDEX 3
ILO3 8720 10 00 03 87 29 19 29 | www.metemelre;
Destinataire
PREFECTURE DE LA MOSELLE -
8 place de la Préfecture — BP 71014-
[57034 METZ CEDEX 1
Bureau du contrôle de légalié, de la coopération intercommunale ct du conseil aux élus —
Désignation des pièces Nombre | Observations
Délibérations Réunion de Bureau - Lundi 13 juin 2016.
Point 36 - Tableau des effectifs de MM au 28/09/2015. Annexe : Tableaux.
Point37 - Tableau des effectifs de MM au 13/06/2015. Annexe : Tableaux.
Point 38 - Recrutement du responsable d'exploitation du Pôle Gestion des Déchels par voie contractuelle.
Point 39 - Prolongation de l'activité accessoire de Conseiller du Président.
Point 40 — Dotation de Solidarité Communautaire — Exercice 2016.
Annexe : Tableau de répartition. Point41 - ZAC du Quartier de l'Amphithéâtre - Cession
des volumes des lols C3.3/C3.5 : agrément de MM. Annexe : Plan de situation.
Nombrs total des actes transmis :
6 délibérations dont 4 accompagnées d'annexes.
Contrôte de légaillé
pans
Failà Met, le 14 juin 2016
Pour le Président +
Le Directeur Général des Services