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unknown - Communauté de communes - Coeur Côte Fleurie - 2023 06 23 Affichage apres conseil liste DLB site internet
Document publié le Vendredi 23 juin 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur Côte Fleurie - 2023 06 23 Affichage apres conseil liste DLB site internet)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Humanitaire,
rs
cœur côte fleurie CONSEIL COMMUNAUTAIRE
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES SEANCE DU VENDREDI 23 JUIN 2023
L'an deux mille vingt-trois, le 23 juin à 18 heures 00, les membres du Conseil communautaire,
convoqués le 15 juin 2023 se sont réunis au siège de Cœur Côte Fleurie, 12 rue Robert
Fossorier - Deauville, sous la présidence de Monsieur Philippe AUGIER Président.
Nombre de membres en exercice : 41
Nombre de membres présents : 26
Nombre de votants : 37
PRÉSENTS :
Philippe AUGIER Président, Michel MARESCOT ler Vice-Président, Sylvie DE GAETANO
3ème Vice-Présidente, François PEDRONO 4ème Vice-Président, Michel CHEVALLIER 6ème
Vice-Président, Jacques MARIE 7ème Vice-Président, Philippe LANGLOIS 9ème Vice-
Président, Françoise LEFRANC 11ème Vice-Présidente, Rebecca BABILOTTE, Claude
BENOIST, Véronique BOURNE, Patrice BRIERE, Guillaume CAPARD, Christèle CERISIER-
PHILIPPE, Florence GALERANT, Miriam GUERARD, Emmanuelle HONOREZ-BRULE, Fabienne
LOUIS, Patricia NOGUET, Delphine PANDO, Didier QUENOUILLE, David REVERT, Patrice
ROBERT, Ihsane ROUX, Dominique VAUTIER, Brigitte YVES DIT PETIT-FRERE
ABSENTS :
Thierry GRANTURCO 5ème Vice-Président, Emmanuel LAUSSINOTTE, François HORENT,
Caroline RACLOT-MARAIS
ABSENTS AYANT DONNE POUVOIR :
Colette NOUVEL-ROUSSELOT, pouvoir à Philippe AUGIER, Yves LEMONNIER, pouvoir à
Claude BENOIST, Régine CURZYDLO, pouvoir à Françoise LEFRANC, Jean-Guillaume
d'ORNANO, pouvoir à Guillaume CAPARD, Stéphanie FRESNAIS, pouvoir à Rebecca
BABILOTTE, Chhun-Na LENGLART, pouvoir à Michel MARESCOT, David MULLER, pouvoir à
Patrice ROBERT, Marie-France NUDD-MITCHELL, pouvoir à François PEDRONO, Didier
PAPELOUX, pouvoir à Véronique BOURNE, Michel THOMASSON, pouvoir à Didier
QUENOUILLE, Hervé VAN COLEN, pouvoir à Michel CHEVALLIER
Madame thsane ROUX est nommée secrétaire de séance
-00000-
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 05 MAI 2023 - Validation du procès-verbal
Délibération n° Intitulé Approuvée/Rejetée
D064_230623 BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2023 - Budget Principal Approuvée
D065_230623 BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2023 — Budget annexe Eau Approuvée
D066_230623 BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2023 — Budget annexe Assainissement Approuvée
D067_ 230623 EARIENARIAT AMSS L UNIVERSITE DE CAEN NORMANDIE -— Passation Approuvée
d'une convention -— Autorisation
CommüRané D068.230623 PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - MODIFICATION DU TABLEAU DES Approuvée
de Communes EFFECTIFS - Autorisation
Coeur Côte Fleurie PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - PLAN D'ACTION EGALITE
. D069_230623 PROFESSIONNELLE ENTRE ÉES FEMMES ET LES HOMMES 2023-2026 - | Approuvée 12 rue Robert Fossorier Adoption
14800 Deauville
02 31 88 54 49
info@coeurcotefleurie.org
coeurcotefteurie.org
fnw#oe
Bénerville-sur-Mer | Blonville-sur-Mer | Deauville | Saint-Arnouit
Saint-Gatien-des-Bois | Saint-Pierre-Azif | Touques | Tourgéville
Trouvlile-sur-Mer { Vauville | Villers-sur-Mer | Villerville Communauté
de Communes
Coeur Côte Fleurie
12 rue Robert Fossorier
14800 Deauville
O2 31 88 54 49
info@coeurcotefleurie.org
coeurcotefleurie.org
fnw#oe
Page | 2
D070_230623
TRANSPORTS SCOLAIRES — Convention de délégation de compétence
en matière de transport public de personnes à vocation
principalement scolaire - Autorisation
Approuvée
D071_230623
LABEL DESTINATION INNOVANTE DURABLE - Passation d'une
convention d'engagement des lieux et évènements emblématiques de
la destination - Autorisation
Approuvée
D072_230623
RAPPORT ANNUEL 2022 SUR LES SERVICES DELEGUES - Direction du
Développement Numérique et Systèmes d'Information - Rapport du
Président
Approuvée
D073_230623
RAPPORT ANNUEL SUR LA DELEGATION DE LA GESTION DE LA
PROMOTION DU TOURISME DONT LA CREATION D'OFFICES DE
TOURISME A LA SPL DE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL ET
TOURISTIQUE DU TERRITOIRE DE DEAUVILLE - EXERCICE 2022 -
Rapport du Président
Approuvée
D074_230623
RAPPORT ANNUEL 2022 SUR LES SERVICES DELEGUES -COLLECTE ET
TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERES ET ASSIMILES - Rapport du
Président
Approuvée
D075_230623 RAPPORT ANNUEL 2022 SUR LE SERVICE DELEGUE - FOURRIERE AUTOMOBILE - Rapport du Président Approuvée
D076_230623 RAPPORT ANNUEL 2022 SUR LE SERVICE DELEGUE - FOURRIERE ANIMALE - Rapport du Président Approuvée
D077_230623
RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC
D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON-COLLECTIF - EXERCICE 2022 -
Rapport du Président
Approuvée
D078_230623
RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE
PRODUCTION ET DE DISTRIBUTION DE L'EAU POTABLE - EXERCICE
2022 - Rapport du Président
Approuvée
D079_230623
LISTE DES DECLARATIONS D'INTENTION D'ALIENER POUR
LESQUELLES LE PRESIDENT DE CŒUR COTE FLEURIE A RENONCE A
L'EXERCICE DE SON DROIT DE PREEMPTION - Rapport du Président
Approuvée
D080_230623
PROGRAMME LOCAL DE PREVENTION DES DECHETS - COMPOSTAGE
INDIVIDUEL - MODIFICATION DES TARIFS DE VENTE DES
COMPOSTEURS - Autorisation
Approuvée
D081_230623
COLLECTE SELECTIVE —- MARCHE DE FOURNITURES ET POSE DE
CONTENEURS D'APPORT VOLONTAIRE AERIENS ET ENTERRES —
Attribution d'un appel d'offres ouvert
Approuvée
D082_230623
FOURRIÈRE AUTOMOBILE - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC -
Conclusion d'un avenant au contrat de concession selon la procédure
simplifiée - Autorisation
Approuvée
D083_230623
LUTTE COLLECTIVE CONTRE LES RONGEURS AQUATIQUES -
CONVENTION AVEC LA FREDON - Passation d'un avenant -
Autorisation
Approuvée
D084_230623
DIRECTION DU NUMERIQUE ET DES SYSTEMES D'INFORMATION -
FOURNITURE DE DEUX DATA CENTERS MODULAIRES -— Attribution
d'un appel d'offres ouvert - Autorisation
Approuvée
DO85_230623
DIRECTION DU NUMERIQUE ET DES SYSTEMES D'INFORMATION —
DSP TRES HAUT DEBIT - Evolution du catalogue de services —
Autorisation
Approuvée
D086_230623
PARC DE LOISIRS - AMÉLIORATION DE L'ÉCLAIRAGE SPORTIF DES
TERRAINS EN HERBE - Lancement d'un marché selon la procédure
adaptée — Autorisation
Approuvée
D087_230623
MUTUALISATION AVEC LES COMMUNES MEMBRES DE CŒUR COTE
FLEURIE - CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMENT DE
COMMANDES POUR UN MARCHE DE SERVICE DE CONTRÔLE ET
D'ENTRETIEN DE POTEAUX INCENDIE — Autorisation
Approuvée
D088_230623
MUTUALISATION AVEC LES COMMUNES MEMBRES DE CŒUR COTE
FLEURIE - CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR UN ACCORD-CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE DE
TRAVAUX DE RÉFECTION DE VOIRIE
Approuvée
Bénervilie-sur-Mer | Blonville-sur-Mer | Deauville ! Saint-Arnoult Saint-Gatien-des-Bois | Saint-Pierre-Azif | Touques | Tourgéville
Trouville-sur-Mer | Vauville | Villers-sur-Mer | Villerville Page | 3
D089_230623
MISSIONS CONNEXES POUR LES ÉTUDES ET LES TRAVAUX SUR LE
TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES - Accords-cadres
selon la procédure adaptée - Attribution de trois accords-cadres
Approuvée
D090_230623
STADE DU COMMANDANT HÉBERT RÉALISATION D'UNE PISTE
D'ATHLÉTISME - Marchés à procédure adaptée de travaux -
Autorisation
Approuvée
D091_230623
RÉNOVATION THERMIQUE DU SIÈGE DE CŒUR COTE FLEURIE -
Passation d'un avenant n°2 au marché de maîtrise d'œuvre -
Autorisation
Approuvée
D092_230623
DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE PRODUCTION ET DE
DISTRIBUTION D'EAU POTABLE - Passation d'un avenant n°4 -
Autorisation
Approuvée
D093_230623
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNAUTÉ DE
COMMUNES CŒUR COTE FLEURIE ET LA VILLE DE DEAUVILLE.
AMÉNAGEMENT DU STADE DU COMMANDANT HEBERT ET
EXTENSION DU POM'S — Autorisation
Approuvée
RRREX
snéral des Services
Communauté
de Communes
Coeur Côte Fleurie
12 rue Robert Fossorier
14800 Deauville
02 31 88 54 49
info@coeurcotefleurie.org
coeurcotefleurie.org
fnwoe
Bénerville-sur-Mer | Blonville-sur-Mer | Deauville | Saint-Arnoult
Saint-Gatien-des-Bois | Saint-Pierre-Azif | Touques | Tourgéville
Trouville-sur-Mer | Vauvitle | Villers-sur-Mer | Villerville