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unknown - Communauté de communes - Coeur Côte Fleurie - 2023 03 24 Affichage apres conseil liste DLB site internet
Document publié le Vendredi 24 mars 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur Côte Fleurie - 2023 03 24 Affichage apres conseil liste DLB site internet)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Justice et droit,
nn” CONSEIL COMMUNAUTAIRE cœur côte fleurie
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES SÉANCE DU VENDREDI 24 MARS 2023
L'an deux mille vingt-trois, le vingt-quatre mars à 18 heures 00, les membres du Conseil
communautaire, convoqués le 16 mars 2023 se sont réunis au siège de Cœur Côte Fleurie, 12
rue Robert Fossorier - Deauville, sous la présidence de Monsieur Philippe AUGIER Président.
Nombre de membres en exercice : 41
Nombre de membres présents : 25
Nombre de votants : 33
PRÉSENTS :
Philippe AUGIER Président, Michel MARESCOT ler Vice-Président, Sylvie DE GAETANO
3ème Vice-Présidente, François PEDRONO 4ème Vice-Président, Michel CHEVALLIER 6ème
Vice-Président, Jacques MARIE 7ème Vice-Président, Yves LEMONNIER 8ème Vice-
Président, Philippe LANGLOIS 9ème Vice-Président, Régine CURZYDLO 10ème Vice-
Présidente, Françoise LEFRANC 11ème Vice-Présidente, Claude BENOIST, Véronique
BOURNE, Patrice BRIERE, Florence GALERANT, Chhun-Na LENGLART, Fabienne LOUIS,
David MULLER, Delphine PANDO, Didier PAPELOUX, Didier QUENOUILLE, Patrice ROBERT,
lhsane ROUX, Hervé VAN COLEN, Dominique VAUTIER, Brigitte YVES DIT PETIT-FRERE
ABSENTS :
Thierry GRANTURCO 5ème Vice-Président, Rebecca BABILOTTE, Guillaume CAPARD,
Stéphanie FRESNAIS, François HORENT, Emmanuel LAUSSINOTTE, Caroline RACLOT-
MARAIS, David REVERT
ABSENTS AYANT DONNE POUVOIR :
Colette NOUVEL-ROUSSELOT 2ème Vice-Présidente, pouvoir à Philippe AUGIER, Christèle
CERISIER-PHILIPPE, pouvoir à Véronique BOURNÉ, Jean-Guillaume d'ORNANO, pouvoir à
Michel MARESCOT, Miriam GUERARD, pouvoir à Florence GALERANT, Marie-France NUDD-
MITCHELL, pouvoir à François PEDRONO, Emmanuelle HONOREZ-BRULE, pouvoir à Yves
LEMONNIER, Patricia NOGUET, pouvoir à David MULLER, Michel THOMASSON, pouvoir à
Didier QUENOUILLE
Madame lhsane ROUX est nommée secrétaire de séance
-00000-
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 04 FEVRIER 2023 - Validation du procès-verbal
Délibération n° intitulé Approuvée/Rejetée
D021_240323 COMPTE DE GESTION - Exercice 2022 - Budget Principal Approuvée
D022_240323 COMPTE DE GESTION - Exercice 2022 - Budget annexe ZAE Approuvée
Communauté D023_240323 COMPTE DE GESTION - Exercice 2022 - Budget annexe Eau Approuvée
de Communes DO24 240323 COMPTE DE GESTION - Exercice 2022 - Budget annexe Assainissement | Approuvée
Coeur Côte Fleurie D025_240323 COMPTE ADMINISTRATIF 2022 - Budget Principal Approuvée 12 rue Robert Fossorier D026_ 240323 vie ADMINISTRATIF 2022 - Budget annexe Zones d'Activités Approuvée
14800 Deauville cOnomIques - O2 31 88 54 49 D027_240323 COMPTE ADMINISTRATIF 2022 - Budget annexe Eau Approuvée
info@coeurcotefleurie.org D028_240323 COMPTE ADMINISTRATIF 2022 - Budget annexe Assainissement Approuvée
coeurcotefleurie.org
fnwycCe
Bénervitle-sur-Mér ! Blonville-sur-Mer | Deauville ! Saint-Arnoult
Saint-Gatien-des-Bois | Saint-Plerre-Azif | Touques | Tourgéville Trouûville-sur-Mer | Vauville | Villers-sur-Mer | Villervitle Page | 2
D029_240323 AFFECTATION DES RESULTATS 2022 - Budget Principal Approuvée
D030_240323 AFFECTATION DES RESULTATS 2022 - Budget annexe Fau Approuvée
D031_240323 AFFECTATION DES RESULTATS 2022 - Budget annexe Assainissement Approuvée
D032_240323 ADMISSION EN NON-VALEUR - BUDGET PRINCIPAL — Autorisation Approuvée
D033_240323 SUBVENTIONS 2023 - DIVERS BENEFICIAIRES - Attribution Approuvée
D034_240323 CONTRIBUTIONS DIRECTES DE L'EXERCICE 2023 - Vote des taux de fiscalité directe locale Approuvée
D035_240323 TAXE D'ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES - Vote du taux de l'exercice 2023 Approuvée
D036_240323 TAXE POUR LA GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET PREVENTION DES INONDATIONS - Fixation du produit 2023 Approuvée
D037_240323 PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS - Autorisation Approuvée
D038_240323
CREATION D'UNE ACTIVITE ACCESSOIRE DANS LE CADRE DE LA MISE
A JOUR DU SUIVI DU SYSTEME D'INFORMATION GEOGRAPHIQUE
{S.1.G.) - Autorisation
Approuvée
D039_ 240323
CONSEIL DEPARTEMENTAL DU CALVADOS - GROUPE D'ACTION
LOCALE PECHE ET AQUACULTURE - Désignation de représentants -
Autorisation
Approuvée
D040_240323
DNS. (DIRECTION DU NUMÉRIQUE ET DES SYSTÈMES
D'INFORMATION) MUTUALISATION AVEC LES COMMUNES MEMBRES
DE CŒUR COTE FLEURIE OÙ AUTRES STRUCTURES PUBLIQUES
Approuvée
D041_240323
LISTE DES DECLARATIONS D'INTENTION D'ALIENER POUR
LESQUELLES LE PRESIDENT DE CŒUR COTE FLEURIE A RENONCE A
L'EXERCICE DE SON DROIT DE PREEMPTION - Rapport du Président
Approuvée
D042_240323
ACCOMPAGNEMENT A LA DÉFINITION DES BESOINS ET D'UN
PROGRAMME POUR L'AMÉNAGEMENT D'UN CAMPUS A VOCATION
MIXTE SUR LA COMMUNE DE TOUQUES - Marché à procédure
adaptée de maîtrise d'ouvrage - Autorisation
Approuvée
D043_240323
MUTUALISATION AVEC LA COMMUNE DE DEAUVILLE - CONVENTION
CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMENT POUR UNE CO-MAITRISE
D'OUVRAGE POUR LA RÉALISATION D'UN ÉCOPARC SUR LE
TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE SAINT ARNOULT — Autorisation
Approuvée
D044_240323
STADE DU COMMANDANT HÉBERT À DEAUVILLE - CRÉATION D'UN
BÂTIMENT DE MUSCULATION ET DE RÉCUPÉRATION SPORTIVE -
Marché à procédure adaptée de travaux - Lancement de la
consultation
Approuvée
D045_240323
COLLECTE SELECTIVE - MARCHE DE TRANSPORT ET TRI DES DECHETS
MENAGERS RECYCLABLES — Lancement d'un appel d'offres ouvert -—
Attribution
Approuvée
D046_240323
COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES DE LA
COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR COTE FLEURIE - Passation
d'un appel d'offres ouvert - Attribution
Approuvée
D047_240323
TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT DES RÉSEAUX D'EAU POTABLE DE
LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES CŒUR COTE FLEURIE — Passation
d'un accord-cadre selon la procédure adaptée — Autorisation
Approuvée
Communauté
de Communes
Coeur Côte Fleurie
12 rue Robert Fossorier
14800 Deauville
02 31 88 54 49
info@coeurcotefleurie.org
coeurcotefleurie.org
no
RAKkE
éral des Services
Bénerville-sur-Mer | Blonville-sur-Mer | Deauville | Saint-Arnoult
Saint-Gatien-des-Bois | Saint-Pierre-Azif | Touques ! Tourgéville
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