Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Coeur Côte Fleurie - 2023
unknown - Communauté de communes - Coeur Côte Fleurie - 2025
unknown - Communauté de communes - Coeur Côte Fleurie - 2024
unknown - Communauté de communes - Coeur Côte Fleurie - 2023
unknown - Communauté de communes - Coeur Côte Fleurie - 2024
unknown - Communauté de communes - Coeur Côte Fleurie - 2023
unknown - Communauté de communes - Coeur Côte Fleurie - 2023
unknown - Communauté de communes - Coeur Côte Fleurie - 2025
unknown - Communauté de communes - Coeur Côte Fleurie - 2025
unknown - Communauté de communes - Coeur Côte Fleurie - 2026
unknown - Communauté de communes - Coeur Côte Fleurie - 2024 01 26 Affichage apres conseil liste DLB site internet
Document publié le Vendredi 26 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur Côte Fleurie - 2024 01 26 Affichage apres conseil liste DLB site internet)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Investissement et développement économique,
cœur côte fleurie
Conseil communautaire
SÉANCE DU VENDREDI 26 JANVIER 2024 COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
Communauté
de Communes
Coeur Côte Fleurie
12 rue Robert Fossorier
14800 Deauville
02 3188 54 49
info@coeurcotefleurie.org
coeurcotefieurie.org
fnVvoc
L'an deux mille vingt-quatre, le vingt-six janvier à 17 heures 45, les membres du Conseil
communautaire, convoqués le 18 janvier 2024 se sont réunis au siège de Cœur Côte
Fleurie, 12 rue Robert Fossorier - Deauville, sous la présidence de Monsieur Philippe
AUGIER, Président.
Nombre de membres en exercice : 41
Nombre de membres présents : 30
Nombre de votants : 35
PRESENTS :
Philippe AUGIER Président, Michel MARESCOT ler Vice-Président, Sylvie DE GAETANO 3ème Vice-Présidente, François PEDRONO 4ème Vice-Président, Michel CHEVALLIER 6ème Vice-
Président, Jacques MARIE 7ème Vice-Président, Yves LEMONNIER 8ème Vice-Président, Philippe
LANGLOIS 9ème Vice-Président, Françoise LEFRANC 11ème Vice-Présidente, Rebecca BABILOTTE,
Claude BENOIST, Patrice BRIERE, Christèle CERISIER-PHILIPPE, Jean-Guillaume d'ORNANO,
Florence GALERANT, Emmanuelle HONOREZ-BRULE, François HORENT, Chhun-Na LENGLART,
Fabienne LOUIS, David MULLER, Patricia NOGUET, Marie-France NUDD-MITCHELL, Delphine
PANDO, Didier PAPELOUX, David REVERT, Patrice ROBERT, lhsane ROUX, Hervé VAN COLEN,
Dominique VAUTIER, Brigitte YVES DIT PETIT-FRERE
ABSENTS :
Thierry GRANTURCO 5ème Vice-Président, Stéphanie FRESNAIS, Emmanuel LAUSSINOTTE,
Miriam GUERARD, Caroline RACLOT-MARAIS, Michel THOMASSON
ABSENTS AYANT DONNE POUVOIR :
Colette NOUVEL-ROUSSELOT, pouvoir à David MULLER, Régine CURZYDLO, pouvoir à Françoise
LEFRANC, Véronique BOURNE, pouvoir à Jean-Guillaume d'ORNANO, Guillaume CAPARD,
pouvoir à Philippe AUGIER, Didier QUENOUILLE, pouvoir à Sylvie DE GAETANO
Madame lhsane ROUX est nommée Secrétaire de séance
-00000-
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2023 - Validation du procès-verbal Le procès-verbal est adopté à l'unanimité
Intitulé Décision
Délibération n°
D001_260124 CONVENTION ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES Approuvée
COEUR COTE FLEURIE ET LE CLUB DE PLONGEE DE TROUVILLE-
SUR-MER POUR LA MISE A DISPOSITION DE LEUR BATEAU ET
ÉQUIPAGE DANS LE CADRE DE LA FORMATION DES
SAUVETEURS-SECOURISTES AQUATIQUES - Autorisation
D002_260124 ASSOCIATION "INITIATIVE CALVADOS" - Adhésion de Cœur Approuvée
Côte Fleurie - Cotisation 2024 - Autorisation
D003_260124 CREATION D'UNE ACTIVITE ACCESSOIRE DANS LE CADRE DE LA Approuvée
GESTION DES MARCHES PUBLICS - Autorisation
1/2
Bénerville-sur-Mer ! Blonville-sur-Mer ; Deauville | &sint-Arnouit
Saint-Gatien-des-Bois | Saint-Pierre-Azif | Touques | Tourgéville
Trouville-sur-Mer | Vauville | Villers-sur-Mer | Villerville D004_260124 LISTE DES DECLARATIONS D'INTENTION D'ALIENER POUR
LESQUELLES LE PRESIDENT DE CŒUR COTE FLEURIE À
RENONCE A L'EXERCICE DE SON DROIT DE PREEMPTION -
Rapport du Président
Approuvée
D005_260124 DECHETERIES INTERCOMMUNALES - REGLEMENT INTERIEUR -
MODIFICATIONS - Annule et remplace la délibération N°150 du
conseil du 10 novembre 2023
Approuvée
D006_260124 FOURRIERE ANIMALE - PASSATION D'UNE CONVENTION ENTRE
LA COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR COTE FLEURIE ET LA
SOCIETE DE DEFENSE DES ANIMAUX DE LA COTE FLEURIE
(SDAO) - AUTORISATION
Approuvée
D007_260124 POLE METROPOLITAIN DE L'ESTUAIRE DE LA SEINE -
PASSATION D'UNE CONVENTION DE GROUPEMENT POUR LA
REPRISE DES MATERIAUX ISSUS DE LA COLLECTE SELECTIVE -
ATTRIBUTION
Approuvée
D008_260124 PREVENTION DES DECHETS - FOURNITURE DE COMPOSTEURS
INDIVIDUELS - LANCEMENT D'UN MARCHE SELON LA
PROCEDURE ADAPTEE - Autorisation
Approuvée
D009_260124 RAPPORT DE LA PRODUCTION D'EAU POTABLE DE RESSOURCE
NORD PAYS D'AUGE - EXERCICE 2022 - Rapport du Président -
Adoption
Approuvée
D010_ 260124 GROUPEMENT DE COMMANDES CONTRÔLE ET ENTRETIEN DE
POTEAUX INCENDIE - Passation d'un marché de service selon la
procédure d'un Appel d'Offres Ouvert d'une durée de 4 ans
Autorisation
Approuvée
D011_260124 STADE DU COMMANDANT HÉBERT - RÉALISATION D'UNE PISTE
D'ATHLÉTISME - Conclusion d'un avenant n°1 aux marchés de
travaux - Autorisation
Approuvée
D012_260124 GROUPEMENT DE COMMANDES TRAVAUX DE RÉFECTION DE
VOIRIE - Passation d'un accord-cadre de travaux selon la
procédure d'un appel d'offres ouvert d'une durée de 4 ans
Autorisation
Approuvée
D013_260124 GROUPEMENT DE COMMANDES CO-MAITRISE D'OUVRAGE
POUR LA RÉALISATION D'UN ÉCOPARC À SAINT-ARNOULT
Concours restreint de maîtrise d'œuvre - Désignation du lauréat
Approuvée
Communauté
de Communes
Coeur Côte Fleurie
12 rue Robert Fossorier
14800 Deauville
O2 31 88 54 49
info@coeurcotefleurie.org
coeurcotefleurie.org
fnw#oe
Bénerville-sur-Mer | Blonville-sur-Mer | Deauville | Saint-Arnoutt
Saint-Gatien-des-Bois | Saint-Pierre-Azif | Touques | Tourgéville Trouville-sur-Mer | Vauvilte | Villers-sur-Mer | Villerville
-00000-
énéral des Services
2/2