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Procès Verbal - 05 mars 1
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Poiroux.
Lien du pdf (Procès Verbal - 05 mars 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Travail et emploi,
Liste des délibération examinées lors du
Conseil Municipal du 05 mars 2026
L’an deux mil vingt-six, le cinq mars à vingt heures, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué,
s’est réuni en session ordinaire, au nombre prescrit par la loi, à la mairie, sous la présidence de Mme Annie RENOUF, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 15
Nombre de conseillers présents : 13
Date de la convocation du Conseil Municipal et date d’affichage : 27-02-2026
Présents: Annie RENOUF, Nicolas BOUREAU, Stéphane CHAIGNE, Evelyne DRAPEAU,
Francis CHUSSEAU, Christine PASZKO, Laure de MAISONNEUVE, Frank RABILLE, Joseph
BERNARD, Romain TESSIER, Karine GAZEAU, Roger GOMET, Sylvie LEBON
Absents ou excusés : Edouard de La BASSETIERE, Véronique DESMARICAUX,
Pouvoir :
Secrétaire : Karine GAZEAU
Le quorum étant atteint, Madame le Maire ouvre la séance par la lecture du procès-verbal du 03 février 2026. A l’unanimité, le procès-verbal est adopté.
BUDGETS
06-2026 — Budget Principal - vote du compte financier Unique (CFU).
Approuvé à l’unanimité
07-2026 -Budget Principal - Affectation du résultat 2025
Approuvé à l’unanimité
08-2026 — Vote des taux d’imposition 2026
Approuvé à l’unanimité
09-2026 — Budget Principal de la commune : approbation du budget primitif 2026
Approuvé à l'unanimité
10-2026 — Budget annexe commerce : vote du Compte Financier Unique (CFU)
Approuvé à l'unanimité
11-2026 : Budget annexe commerce : affectation du résultat 2025
Approuvé à l'unanimité 12-2026 — Budget annexe commerce : approbation du budget primitif 2026
Approuvé à l'unanimité
13-2026 — Budget annexe lotissement Les Combes 2 : vote du Compte Financier Unique (CFU)
Approuvé à l’unanimité
14-2026 — Budget annexe lotissement Les Combes 2 : affectation du résultat 2025
Approuvé à l’unanimité
15-2026 — Budget annexe lotissement Les Combes 2 : approbation du budget primitif 2026
Approuvé à l'unanimité
16-2026 - Budget annexe lotissement Les Combes 3 : vote du Compte Financier Unique (CFU)
Approuvé à l'unanimité
17-2026 — Budget annexe lotissement Les Combes 3 : affectation du résultat 2025
Approuvé à l'unanimité
18-2026 — Budget annexe lotissement Les Combes 3 : approbation du budget primitif 2026
Approuvé à l’unanimité
19-2026 — Budget annexe lotissement Les Etangs : vote du Compte Financier Unique (CFU)
Approuvé à l'unanimité
20-2026 — Budget annexe lotissement Les Etangs : affectation du résultat 2025
Approuvé à l'unanimité
21-2026 — Budget annexe lotissement Les Etangs : approbation du budget primitif 2026
Approuvé à l'unanimité
22-2026 — Budget annexe lotissement La Burelière : vote du Compte Financier Unique (CFU)
Approuvé à l’unanimité 24-2026 — Budget annexe lotissement La Burelière : approbation du budget primitif 2026
Approuvé à l'unanimité
PERSONNEL
25-2026 — Mise à jour du tableau des effectifs des agents communaux
Approuvé à l'unanimité
26-2026 — Gestion et organisation du temps de travail et suppression de l’ Aménagement et
de la Réduction du Temps de Travail (ARTT)
Approuvé à l'unanimité
FONCIER
27-2026 — Vente de parcelles à La Davière
Approuvé à l'unanimité
INTERCOMMUNALITE
28-2026 — Convention de partenariat pluriannuelle avec la Communauté de Communes Vendée Grand Littoral pour le transport des scolaires au spectacle intercommunal de fin d’année
Approuvé à l'unanimité
29-2026 — Convention pour la prise en charge du transport des scolaires pour les journées
« Faites Vos Jeux » et modalités de refacturation aux communes.
Approuve à l’unanimité
30-2026 — Convention de coopération pour les interventions en milieu scolaire — Activités culture
Approuvé à l’unanimité
VOIRIE
31-2026 — Eclairage public: convention avec le SyDEV pour la rénovation de lanternes — Equipement à Led
Approuvé à l'unanimité
35bis 2026 — Eclairage public : convention avec le SyYDEV pour le remplacement de l’armoire électrique rue de la Pérochère
Approuvé à l'unanimité DECLARATION D’INTENTION D’ALIENER
32-2026 — La commune renonce à son droit de préemption urbain concernant un bien cadastré section
AC n° 135, d’une superficie totale de 564 m2, situé 73 rue des Fougères
Approuvé à l’unanimité
33- 2026 — La commune renonce à son droit de préemption urbain concernant un bien cadastré
section AD n° 44, d’une superficie totale de 3 196 m2, situé 50 rue du Stade
Approuvé à l’unanimité
34 — 2026 - La commune renonce à son droit de préemption urbain concernant un bien cadastré
section AB n° 14, d’une superficie de 356 m2, situé 10 rue du Grand Chêne
Approuvé à l’unanimité
35-2026 — La commune renonce à son droit de préemption urbain concernant un bien cadastré section
AD n° 66, d’une superficie de 407 m2, situé 24 rue du Cormier
Approuvé à l'unanimité
LE MAIRE LA SECRETAIRE
ANNIE RENOUF KARINE GAZEAU