Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 31 mars 2025
Déliberation - 13 MARS 2023
Compte-Rendu - 22 mars
Déliberation - 31 JUILLET 2023
Procès Verbal - 05 mars 1
Déliberation - 19 Budget communal budget primitif 2023 vote des t
Déliberation - 63 Majoration de la cotisation due au titre des lo
Conseil Municipal - CM du 31 mars 2015
Compte-Rendu - CR CM 31 MARS 2025
Déliberation - 03 mars
Déliberation - 31 MARS
Document publié le Lundi 31 mars 2025 par la commune de Poiroux.
Lien du pdf (Déliberation - 31 MARS)
Thèmes du document : Fiscalité, Logement, Institutions publiques,
Liste des délibérations examinées lors du
Conseil Municipal du 31 mars 2025
L’an deux mil vingt-cinq, le trente et un mars à vingt heures, le Conseil Municipal, régulièrement
convoqué, s’est réuni en session ordinaire, au nombre prescrit par la loi, à la mairie, sous la
présidence de Mme Annie RENOUF, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 15
Nombre de conseillers présents : 11
Nombre de votants : 12
Date de la convocation du Conseil Municipal et date d’affichage : 19/03/2025
Présents : Annie RENOUF, Roger GOMET, Nicolas BOUREAU, Stéphane CHAIGNE, Joseph
BERNARD, Karine GAZEAU, Evelyne DRAPEAU, Francis CHUSSEAU, Christine PASZKO,
Romain TESSIER, Laure de MAISONNEUVE.
Absents ou excusés : Edouard de La BASSETIERE, Véronique DESMARICAUX, Sylvie LEBON,
Frank RABILLE
Pouvoir : Frank RABILLE a donné pouvoir à Francis CHUSSEAU
Secrétaire : Laure de MAISONNEUVE
Le quorum étant atteint, Madame le Maire ouvre la séance par la lecture du compte-rendu du 10
février 2025. A l'unanimité, le compte-rendu est adopté.
BUDGETS - FINANCES
8-2025 - Budget annexe Lotissement Les Etangs : compte de gestion 2024
Approuvé à l'unanimité
9-2025 — Budget annexe Lotissement Les Etangs : compte administratif 2024 et affectation des résultats
Approuvé à l'unanimité
10-2025 — Budget annexe Lotissement Les Combes 2 : compte de gestion 2024
Approuvé à l’unanimité
11-2025 — Budget annexe Lotissement Les Combes 2 : compte administratif 2024 et affectation des résultats
Approuvé à l'unanimité 12-2025 — Budget annexe Lotissement Les Combes 3 : compte de gestion 2024
Approuvé à l'unanimité
13-2025 - Budget annexe Lotissement Les Combes 3: compte administtratif 2024 et
affectation des résultats
Approuvé à l'unanimité
14-2025 -— Budget annexe commerce : compte de gestion 2024
Approuvé à l'unanimité
15-2025 — Budget annexe commerce : compte administratif 2024 et affectation des
résultats
Approuvé à l'unanimité
16-2025 — Budget principal de la Commune : compte de gestion 2024
Approuvé à l’unanimité
17-2025 — Budget principal de la Commune : compte administratif 2024 et affectation
des résultats
Approuvé à l’unanimité
18-2025 - Vote des taux d’imposition 2025
1 abstention
19-2025 — Budget annexe Lotissement Les Etangs : budget primitif 2025
Approuvé à l'unanimité
20-2025 — Budget annexe lotissement Les Combes 2 : budget primitif 2025
Approuvé à l'unanimité
21-2025 - Budget annexe Lotissement Les Combes 3 : budget primitif 2025
Approuvé à l'unanimité 22-2025 — Budget annexe commerce : budget primitif 2025
Approuvé à l'unanimité
23-2025 — Budget principal de la Commune : budget primitif 2025
Approuvé à l'unanimité
24-2025 - Création d’un budget annexe Lotissement La Burelière budget primitif 2025
Approuvé à l'unanimité
SYDEV
25-2025 — Signature d’une convention avec le SYDEV — Travaux d’extension de
réseau électrique pour le nouveau lotissement Les Combes 3
Approuvé à l'unanimité
26-2025 — Signature d’une convention avec le SyYDEV - Travaux de réalisation d’une
opération de rénovation d’éclairage rue du Domaine du Moulin des Landes
Approuvé à l'unanimité
27-2025 - Adhésion à un groupement de commande proposé par le SyYDEV pour «la
fourniture et l’acheminement d’énergies »
Approuvé à l'unanimité
PATRIMOINE IMMOBILIER PRIVE
28-2025 — Révision du loyer du logement communal situé 84 rue du Stade, suite à un
changement de locataire
Approuvé à l'unanimité
MARCHE PUBLIC
29-2025 — Résultat de la consultation des entreprises pour les travaux de construction du Pont de La Madeleine
Approuvé à l'unanimité DROIT DE PREEMPTION URBAIN
30-2025 — Renonciation au Droit de Préemption Urbain pour une propriété située au n° 115 rue de Bourgneuf
Approuvé à l’unanimité
31-2025 — Renonciation au Droit de Préemption Urbain pour une propriété située au n° 13
rue du Paradis
Approuvé à l'unanimité
32-2025 — Renonciation au Droit de Préemption Urbain pour une propriété située au n° 18 Venelle du Petit Bourgneuf
Approuvé à l'unanimité
LE MAIRE LA SECRETAIRE
Laure de MAISONNEUVE