Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 31 mars 2025
Déliberation - 31 MARS
Compte-Rendu - 22 mars
Déliberation - 19 Budget communal budget primitif 2023 vote des t
Procès Verbal - 05 mars 1
Déliberation - 25 SEPTEMBRE 2023
Déliberation - 63 Majoration de la cotisation due au titre des lo
Procès Verbal - Proces Verbal du Conseil Municipal du 13 mars 2023
Déliberation - 27 NOVEMBRE 2023
Déliberation - Deliberations du 13 mars 2023
Déliberation - 13 MARS 2023
Document publié le Lundi 13 mars 2023 par la commune de Poiroux.
Lien du pdf (Déliberation - 13 MARS 2023)
Thèmes du document : Logement, Fiscalité, Institutions publiques,
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal
Du 13 mars 2023
L’an deux mil vingt-trois, le treize mars à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal, régulièrement
convoqué, s’est réuni en session ordinaire, au nombre prescrit par la loi, à la mairie, sous la présidence de Mr Edouard de La BASSETIERE, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 15
Nombre de conseillers présents : 12
Nombre de votants : 12
Date de la convocation du Conseil Municipal et date d’affichage : 07/03/2023
Présents : Edouard de La BASSETIERE, Roger GOMET, Nicolas BOUREAU, Stéphane CHAIGNE,
Annie RENOUF, Joseph BERNARD, Karine GAZEAU, Evelyne DRAPEAU, Francis CHUSSEAU,
Sylvie LEBON, Romain TESSIER, Laure de Maisonneuve
Absents ou excusés : Christine PASZKO, Frank RABILLE, Véronique DESMARICAUX,
Secrétaire : Annie RENOUF
BUDGET
13-2023 — Présentation du compte administratif 2022, compte de gestion 2022
Approuvée à l’unanimité
14-2023 - Budget annexe commerce multiservice : compte administratif 2022, compte de gestion 2022
Approuvée à l’unanimité
15-2023 -Budget annexe du lotissement Les Combes 2 : compte administratif 2022, compte de gestion 2022
Approuvée à l'unanimité
16-2023 — Budget annexe du lotissement La Gite : compte administratif 2022, compte de gestion 2022
Approuvée à l'unanimité
17-2023 - Budget annexe du lotissement La Gite : clôture et affection du résultat — Transfert de l’excédent au budget principal
Approuvée à l'unanimité 18-2023 -Budget communal 2023 : affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2022
Approuvée à l'unanimité
19-2023 — Budget communal : budget primitif 2023 — Vote du taux d’imposition 2023
Approuvée à l‘unanimité
20-2023 - Budget annexe commerce multiservice : budget primitif 2023 — affectation du résultat
Approuvée à l'unanimité
21-2023 — Budget annexe lotissement Les Combes 2 : budget primitif 2023
Approuvée à l'unanimité
22-2023 — Création d’un budget lotissement Les Etangs : budget primitif 2023
Approuvée à l'unanimité
23-2023 — Création d’un budget annexe MAM (Maison d’Assistants Maternels) : budget primitif 2023
Approuvée à l’unanimité
FONCIER
24-2023 - Les propriétaires de la parcelle cadastrée section C 2039, située chemin des Roses, propose la cession de ladite parcelle à la Commune de Poiroux
Approuvée à l'unanimité
25-2023 — Proposition d’acquisition de la parcelle cadastrée section C 1888 pour le projet de création d’une liaison douce, piétonne et cyclable, par le pont de La Madeleine
Approuvée à l'unanimité
SCOLAIRE
26-2023 - Proposition de convention avec l’Inspection Académique pour le prêt de matériel pédagogique adapté
Approuvée à l'unanimité SYDEV
27-2023 — Présentation de 3 nouvelles conventions pour la continuité et la fin des travaux
d’enfouissement des réseaux et de rénovation de l’éclairage, rues du Payré et du Stade.
Approuvée à l'unanimité
LE MAIRE
Edouard de La BASSETIERE PC
2 L’ADIJOINT AU MAIRE
Francis CHUSSEAU
D 1
LA SECRETAIRE
Annie QUE