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Déliberation - delib cm 23 10 23
Document publié le Lundi 23 octobre 2023 par la commune de Phalsbourg.
Lien du pdf (Déliberation - delib cm 23 10 23)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Département de la Moselle _ Reçu en préfecture le 24/10/2023
COMMUNE DE PHALSBOURG |" 24) 40 02.2
ID : 057-215705401-20231023-23102023-DE
T'+ République Française Envoyé en préfecture le 24/10/2023
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DANS SA SEANCE DU 23 octobre 2023
Membres Présents : Jean-Louis MADELAINE, Didier MASSON, Jean-Marc TRIACCA, Denis SCHNEIDER,
Djamel SAAD), {arrivée à 19h43) Véronique MADELAINE, Gisèle HIESIGER, Morgane RACLET farrivée à
19h35), Manuela ZENTZ, Denis HILBOLD, Patricia PRUNELLE, Sandra PARISOT BRULEY Séverine WATZKY, Christophe PHILIPPS, Laetitia BETSCH, Robert MORANT, Bernard HECKEL, Nuriye MUTLU,
Nathalie DAVIDSON, Jérémie PHILLIPPS (arrivée à 19h40), Karine DOPPLER.
Membres Absents excusés :
Nadinc BLAISE donne procuration à Jean-Louis MADELAINE
Vincent JUNG donne procuration à Denis SCHNEIDER
Jale GUNGOR donne procuration à Karine DOPPLER
Marielle SPENLE donne procuration à Nuriye MUTLU
Nadine MEUNIER ENGELMANN donne procuration à Nathalie DAVIDSON Sandrine KOLOPP
Le quorum étant atteint, le Président ouvre la séance à 19h30.
Est nommé secrétaire de séance, Monsieur Denis SCHNEIDER
Conformément à l'article L. 2121-25 modifié du CGCT,
2023-VII-01 Secrétariat de séance du Conseil Municipal
Délibération examinée le 23/10/2023
ADOPTÉ à l'unanimité des membres présents
2023-VI1-02 Adoption du procès-verbal de la séance du 25 septembre 2023 Délibération examinée le 23/10/2023
ADOPTÉ à la majorité des membres présents
à 6 voix contre : Nuriye MUTLU , Marielle SPENLE fprocuration), Karine DOPPLER, Jale GUNGOR (procuration) , Nathalie DAVIDSON
Nadine MEUNIER ENGELMANN (procuration)
à 3 Abstentions : Jean-Marc TRIACCA, Gisèle HIESIGER, Laetitia BETCH
2023-VII-03 Baux de chasse communaux pour la période 2024-2033
a. Approbation de la constitution et du périmètre des lots de chasse, des caractéristiques des lots, du choix du mode
de location et des conditions particulières
b. Adjudication du lot n°1
c. Clauses particulières
Délibération examinée le 23/10/2023
ADOPTÉ à l’unanimité des membres présents
2023-VII-04 Versement d’une subvention exceptionnelle aux scouts pour les animations de Noël Délibération examinée le 23/10/2023
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2023-VII-07 Suppression d’un poste d’adjoint d’animation à 23/35ème et création d’un poste d’adjoint d’animation principal de 2eme classe à 26/35ème à compter du ler novembre 2023
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2023-VII-10 Créances éteintes Budget Régie des Eaux
Délibération examinée le 23/10/2023
ADOPTE à l’unanimité des membres présents
Le Maire Le secttalte de séance
Jean-Louis MADELAI Dénis SCNNEIDER
Actes rendus exécutoires
Après “ ôt en Sous-Préfecture
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