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Déliberation - delib cm 28 07 25
Document publié le Lundi 28 juillet 2025 par la commune de Phalsbourg.
Lien du pdf (Déliberation - delib cm 28 07 25)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Reçu en préfecture le 07/08/2025
COMMUNE DE PHALSBOURG | see 0404/2015 Vi
ID : 057-215705401-20250728-280720252-DE
République Française Envoyé en préfecture le 07/08/2025
Département de la Moselle
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DANS SA SEANCE DU 28 JUILLET 2025
L'an deux mille vingt-cinq,
Le 28 juillet à 19h30, le Conseil municipal, légalement convoqué le 21 juillet 2025, sous la présidence de Monsieur Jean-Louis MADELAINE, Maire.
Membres Présents : Jean-Louis MADELAINE, Véronique MADELAINE, Morgane RACLET, Sandra PARISOT
BRULEY, Christophe PHILIPPS, Séverine WATZKY, Denis SCHNEIDER, Bernard HECKEL, Didier MASSON, Marielle SPENLE, Manuela GERARD, Nadine MEUNIER ENGELMANN, Nathalie DAVIDSON, Jale GUNGOR, Jérémie
PHILLIPPS,
Membres Absents excusés :
Robert MORANT donne procuration à Jean-Louis MADELAINE
Laetitia BETSCH donne procuration à Séverine WATZKY
Karine DOPPLER donne procuration à Nathalie DAVIDSON
Vincent JUNG donne procuration à Denis SCHNEIDER
Nuriye MUTLU donne procuration à Marielle SPENLE
Jean-Marc TRIACCA donne procuration à Nadine MEUNIER ENGELMANN
Patricia PRUNELLE donne procuration à Véronique MADELAINE
Djamel SAAD donne procuration à Morgane RACLET
Gisèle HIESIGER donne procuration à Manuela GERARD
Denis HILBOLD donne procuration à Sandra PARISOT BRULEY
Membre absent :
Sandrine KOLOPP
Nadine BLAISE
Le quorum étant atteint, le Président ouvre la séance à 19h30.
Est nommée secrétaire de séance, Madame Marielle SPENLE
Conformément à l'article L. 2121-25 modifié du CGCT,
2025-V-01 Secrétariat de séance du Conseil Municipal
Délibération examinée le 28/07/2025
ADOPTÉ à l'unanimité des membres
2025-V-02 Adoption du procès-verbal de la séance du 15 juillet 2025
Délibération examinée le 28/07/2025
ADOPTÉ à l'unanimité des membres
Lecture déclaration liminaire par Mme SPENLE.
Les élus quittent la séance, le quorum n’est plus atteint.
La séance est levée à 19h50
POINTS NON VUS
2025-V-03 Modifications budgétaires au BP Général et modification du tableau des APCP
(Annexe n°1)
2025-V-04 Tarif — Ramassage scolaire
La secrétaire de séance
Marielle SPENLÉ/
{ *
/
Actes rendus exécutoires
Après dépôt en Sous-Préfecture
Less “
Et publication sur le site de la Ville du ….........