Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - dl2023 079 tableauemplois
Arrêté - dl2024 052 rgltcantinegarderie
Arrêté - dl2024 071 fraisscolbrive
Arrêté - dl2024 058 rgltmediatheque
Arrêté - dl2024 012 fraisscolstpantaleon
Arrêté - dl2024 053 partscolaires
Arrêté - dl2024 011 fraisscolmalemort
Arrêté - dl2024 021 ecolederogation4jours
Arrêté - dl2024 054 accompagnateursbus
Arrêté - dl2024 058 annexe
Arrêté - dl2024 032 tableauemplois
Document publié le Jeudi 14 mars 2024 par la commune de Saint-Pantaléon-de-Larche.
Lien du pdf (Arrêté - dl2024 032 tableauemplois)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Éducation,
Commune de Saint-Pantaléon-de-Larche
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le vingt et un mars deux mil vingt-quatre à 20 h 30, le Conseil Municipal de la Commune de SAINT-PANTALEON-DE-LARCHE (Corrèze) dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie (salle d’honneur) sous la Présidence de Monsieur Alain LAPACHERIE, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 14 mars 2024
PRESENTS : Alain LAPACHERIE, Dominique BORDEROLLE, Dominique PAROUTOT, Anne-Marie OUMEDJKANE, Michel CENDRA-
TERRASSA, Martine JUGIE, Alain ISELIN, Marie-Paule
TOURNADOUR, André CHASTAN, Bernard GILLET, Denis
LOUBRIAT, Sylvie POLOMACK, Elisabeth DEJEAN,
Nathalie BIGEAT-MARCOU, Olivier BOUDY, Céline
CHASTIN, Geoffrey GIBERT, Brigitte NIRONI, Stéphane
RAYNAUD.
EXCUSES : Henri ROSENDO (pouvoir donné à Marie-Paule TOURNA- DOUR), Thierry DUPONT (pouvoir donné à Dominique
PAROUTOT), Carine PERRIER (pouvoir donné à Olivier
BOUDY), Nathalie EL KEJJAOU (pouvoir donné à Alain
ISELIN), Elisabeth GODIN-SAULIERE, Jérôme MIRAT,
Sophie FAGLAIN, Baptiste POUMEAU.
SECRETAIRE : Anne-Marie OUMEDJKANE
Considérant le tableau des emplois adopté par le Conseil Municipal le 7 décembre 2023 ;
Conformément à la loi du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l'organe délibérant de la collectivité ou de l'établissement ;
Compte tenu des nécessités des services, il appartient au Conseil Municipal de modifier le tableau des emplois ;
Dans le cadre de l’évolution de carrières des agents, le Maire propose à l’Assemblée les modifications ci-dessous :
FILIERE TECHNIQUE
- La création d’un poste d’Adjoint Technique principal de 1ère classe à temps complet.
FILIERE ANIMATION
- La création d’un poste d’Adjoint d'animation principal 1ère classe à temps complet.
FILIERE SOCIALE
- La création d’un poste d’Agent spécialisé principal 2ème classe des écoles maternelles à temps complet.
FILIERE ADMINISTRATIVE
- La suppression d’un poste d’Adjoint administratif principal 2ème classe à temps complet.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :
- DÉCIDE d’adopter les modifications ainsi proposées.
- ADOPTE le tableau des emplois ainsi modifié à compter du
21 mars 2024 tel que présenté ci-après :
Délibération n°
2024.032
Séance du 21/03/2024
N° ordre : 11
Nombre de Conseillers
- En exercice : 27
- Présents : 19
- Excusés : 8
- Votants : 23
dont 4 pouvoirs
VOTE : délibération
adoptée avec
POUR 23 voix
CONTRE 0 voix
ABSTENTION 0 voix
OBJET :
PERSONNEL COMMUNAL
Mise à jour du tableau
des emplois
Certifiée exécutoire
Date de publication sur le
site internet : 25/03/2024
Date de télétransmission
en préfecture : 25/03/2024
Accusé de réception en préfecture
019-211922901-20240321-DL2024_032-DE
Date de télétransmission : 25/03/2024
Date de réception préfecture : 25/03/2024
Délibération n°
2024.032
Séance du 21/03/2024
N° ordre : 11
Suite n° 1
Certifiée exécutoire
Date de publication sur le
site internet : 25/03/2024
Date de télétransmission
en préfecture : 25/03/2024
TABLEAU DES EMPLOIS TERRITORIAUX
Grades ou emplois Cat. Effectifs budgétaires
Effectifs
Pourvus Non pourvus dont temps non complets
Total Répartition
FILIERE ADMINISTRATIVE
Attaché Principal A 1 1 0 0
Attaché A 1 0 1 0
Rédacteur principal de 1° classe B 1 1 0 0
Rédacteur B 5 2 3 0
Adjoint Administratif principal de 1° classe C 5 5 0 0
Adjoint Administratif C 1 1 0 0
TOTAL 14 10 4
FILIERE TECHNIQUE
Ingénieur A 1 0 1 0
Technicien principal 1ère classe B 1 1 0 0
Technicien B 1 0 1 0
Agent de Maîtrise principal C 5 4 1 0
Agent de Maîtrise C 4 3 1 1
dont 1 poste à 33/35°
Adjoint Technique principal de 1° classe C 12 11 1 3
dont 1 poste à 33,30/35°
1 poste à 33/35°
1 poste à 30/35°
Adjoint Technique principal de 2° classe C 3 2 1 1
dont 1 poste à 30/35°
Adjoint Technique C 6 5 1 0
TOTAL 33 26 7
FILIERE SOCIALE
Agent spécialisé principal de 1° classe des
écoles maternelles C 3 2 1 0
Agent spécialisé principal de 2° classe des
écoles maternelles C 3 2 1 0
TOTAL 6 4 2
FILIERE CULTURELLE
Adjoint du Patrimoine principal de 1°
classe C 1 1 0 0
TOTAL 1 1 0
FILIERE ANIMATION
Adjoint d'animation principal de 1° classe C 2 1 1 0
Adjoint d'animation principal de 2° classe C 1 1 0 0
TOTAL 3 2 1
FILIERE SPORTIVE
conseiller des activités physiques et
sportives principal A 1 1 0 0
TOTAL 1 1 0
TOTAL GENERAL 58 44 14
TABLEAU DES AGENTS DE DROIT PRIVE
Grades ou emplois Secteur Eff. Motif du contrat
NEANT
TOTAL GENERAL 0
- DIT que les crédits correspondants sont inscrits au budget de
l’exercice 2024.
Fait à Saint-Pantaléon-de-Larche, le 21 mars 2024,
Accusé de réception en préfecture
019-211922901-20240321-DL2024_032-DE
Date de télétransmission : 25/03/2024
Date de réception préfecture : 25/03/2024