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Document publié le Mardi 26 mars 2024 par la commune de Chambly.
Lien du pdf (Déliberation - conseil municipal du 26 mars 2024 releve de deliberations 0)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Consommateurs,
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 26 MARS 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le 26 mars à 20 h 30, les membres en exercice du Conseil municipal de la commune se sont réunis en séance ordinaire, à l’Hôtel de Ville, sur convocation qui leur a été adressée le 20 mars, par Monsieur le Maire, conformément aux articles L.2121-10 et 12 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Genre Prénom Nom P (présent) A (absent) POUV (à donner pouvoir)
Monsieur David LAZARUS P
Madame Marie-France SERRA P
Monsieur Patrice GOUIN P
Madame Doriane FRAYER P
Monsieur Marc VIRION P
Madame Laurence LANNOY POUV à David LAZARUS
Monsieur Rafaël DA SILVA POUV à Marc VIRION
Madame Maud MATHONAT P
Monsieur Guillaume NICASTRO P
Madame Viviane AKAKPOVI P
Monsieur Michel FRANCAIX A
Madame Nathalie SABOT POUV à Guillaume NICASTRO
Monsieur Gilles MENAT P
Madame Corine SOMVILLE P
Monsieur Pascal GASNOT P
Madame Mélany LECOMTE POUV à Marie-France SERRA Monsieur Jacques BLOND P
Madame Stéphanie DORET A
Monsieur Philippe MUNOS P
Madame Danièle BLAS P
Monsieur Pascal MARTIN P
Madame Françoise GALLOU A
Monsieur Jean-Michel MILLIEN P
Madame Maryse URIOT POUV à Patrice GOUIN
Monsieur Salah ZAOUI P
Madame Sylvie QUENETTE P
Madame Salima MERLEAU P
Monsieur Kévin POTET P
Madame Fabienne BIZERAY POUV à Thibaut COLLAS
Monsieur Thibaut COLLAS P
Monsieur Maxime BRETIN P
Madame Isabelle FERREIRA POUV à Christian HOUPIN
Monsieur Christian HOUPIN P
Présents : 23
Absents : 3
Pouvoirs : 7
Votants : 30
quorum : 17 Ordre du jour Objet de la décision Vote 1 Modification des statuts de la Communauté de Communes Thelloise – Version consolidée
Adopté – 28 voix POUR / 2
ABSTENTIONS (FERREIRA, HOUPIN)
2 Convention cadre unique avec le Centre de gestion de l’Oise Adopté - UNANIMITE 3 Convention avec VO Habitat -Règles applicables aux réservations de logements locatifs sociaux - Gestion en flux
Adopté – 28 voix POUR / 2
ABSTENTIONS (FERREIRA, HOUPIN)
4 Instauration de la prime exceptionnelle de pouvoir d’achat Adopté - UNANIMITE
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6 Versement de la subvention 2023 au CCAS de Chambly Adopté - UNANIMITE
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Adopté - UNANIMITE
10
Convention annuelle de partenariat culturel avec la Faïencerie – Théâtre de Creil
Adopté – 26 voix POUR / 4
ABSTENTIONS (POTET, BIZERAY,
COLLAS, BRETIN)