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Document publié le Lundi 23 janvier 2023 par la commune de Chambly.
Lien du pdf (Déliberation - conseil municipal du 23 janvier 2023 releve de deliberations 0)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sécurité publique, Assurance,
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 23 JANVIER 2023
L’an deux mille vingt-trois, le 23 janvier à 20 h 30, les membres en exercice du Conseil municipal de la commune se sont réunis en séance ordinaire, à l’Hôtel de Ville, sur convocation qui leur a été adressée le 17 janvier, par Monsieur le Maire, conformément aux articles L.2121-10 et 12 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Genre Prénom Nom P (présent) A (absent) POUV (à donner pouvoir)
Monsieur David LAZARUS P
Madame Marie-France SERRA P
Monsieur Patrice GOUIN P
Madame Doriane FRAYER P
Monsieur Marc VIRION P
Madame Laurence LANNOY P
Monsieur Rafaël DA SILVA P
Madame Maud MATHONAT P
Monsieur Guillaume NICASTRO P
Madame Viviane AKAKPOVI P
Monsieur Michel FRANCAIX P
Madame Nathalie SABOT POUV à Doriane FRAYER
Monsieur Gilles MENAT P
Madame Corine SOMVILLE P
Monsieur Pascal GASNOT P
Madame Mélany LECOMTE POUV à Marc VIRION Monsieur Jacques BLOND P
Madame Stéphanie DORET POUV à Laurence LANNOY
Monsieur Philippe MUNOS P
Madame Danièle BLAS P
Monsieur Pascal MARTIN P
Madame Françoise GALLOU POUV à Maud MATHONAT
Monsieur Jean-Michel MILLIEN P
Madame Maryse URIOT POUV à Rafael DA SILVA
Monsieur Salah ZAOUI POUV à Danièle BLAS
Madame Sylvie QUENETTE P
Madame Salima MERLEAU POUV à Guillaume NICASTRO
Monsieur Kévin POTET P
Madame Fabienne BIZERAY P
Monsieur Thibaut COLLAS P
Monsieur Maxime BRETIN POUV à Fabienne BIZERAY
Madame Isabelle FERREIRA P
Monsieur Christian HOUPIN POUV à Isabelle FERREIRA
Présents : 24
Absents :
Pouvoir : 9
Votants : 33
quorum : 17 Ordre du jour Objet de la décision Vote 1 Rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement du SIAPBE Prend acte 2 Institution du régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions Sujétions Expertise Engagement Professionnel (RIFSEEP) à l’exception des agents de la police municipale
Adopté - 31 voix POUR / 2 CONTRE
(FERREIRA, HOUPIN)
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