Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - conseil municipal du 24 mars 2025 releve de deli
Déliberation - conseil municipal du 26 mars 2024 releve de deli
Déliberation - conseil municipal du 13 avril 2023 releve de del
Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du samedi 28 ma
Déliberation - conseil municipal du 10 avril 2025 releve de del
Déliberation - conseil municipal du 30 janvier 2023 releve de d
unknown - Conseil municipal du 29 avril 2026 Relevé de dél
Déliberation - releve de deliberations du conseil municipal du 24
Déliberation - conseil municipal du 15 decembre 2025 releve de
Déliberation - conseil municipal du 25 septembre 2023 releve de
Déliberation - conseil municipal du 28 mars 2026 releve de deliberations 1
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Chambly.
Lien du pdf (Déliberation - conseil municipal du 28 mars 2026 releve de deliberations 1)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
chacobls
NOMBRE DE MEMBRES
A5 £ €
En exercice Présents Votants
29 29 29
PRESENCES
David LAZARUS, Marie-France
SERRA, Patrice GOUIN, Doriane
FRAYER, Marc VIRION, Laurence
LANNOY, Rafael DA SILVA, Maud
MATHONAT, Guillaume NICASTRO,
Viviane AKAKPOVI, Sébastien
ZRIEM, Nathalie SABOT, Pascal
GASNOT, Salima MERLEAU, Salah
ZAOUI, Mélany LECOMTE-PREZEAU,
Pascal MARTIN, Danièle BLAS,
Philippe MUNOS, Sylvie QUENETTE,
Jacques BLOND, Emmanuel
BEUCHER, Corine SOMVILLE,
Alexandre SABATOU, Florence
CHAMALOT, Arthur DESOIGNIES,
Kévin POTET, Fabienne BIZERAY et
Maxime BRETIN.
(4 FES ; \ Secrétaire de séance :
Guillaume NICASTRO
\ ”
Election du Maire
Délibération n° 1
Acte rendu exécutoire après dépôt à
la Sous-préfecture de Senlis le
et publication ou notification du
EXTRAIT DU REGISTRE DES
DELIBERATIONS
du Conseil municipal de la commune de
CHAMBLY
Séance du 28 mars 2026
L’an deux mil vingt-six, le samedi 28 mars, le Conseil municipal de la commune de
Chambly, régulièrement convoqué le 23 mars 2026 (affichage le 23 mars 2026)
conformément à l’article L.2121-10 du Code général des collectivités territoriales,
s’est assemblé dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Danièle
BLAS, Doyenne d'âge.
- VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles
L.2122-1 à L.2122-8,
- Considérant les résultats des élections municipales en date du 22 mars 2026,
- Considérant que les deux plus jeunes conseillers municipaux, Messieurs
Alexandre SABATOU et Arthur DESOIGNIES ont été nommés assesseurs,
- Considérant la candidature de Monsieur David LAZARUS,
- Considérant la candidature de Monsieur Emmanuel BEUCHER,
- Considérant que, à la suite des opérations de vote qui se déroulent à scrutin
secret, Monsieur David LAZARUS obtient la majorité absolue au premier tour :
Nombre de votants : 29
Nombre de voix en faveur de David LAZARUS : 22
Nombre de voix en faveur d’'Emmanuel BEUCHER 5
Nombre de blancs : 3
Nombre de nuls : 0
Majorité absolue des suffrages exprimés : 14
Le Conseil municipal,
Proclame Monsieur David LAZARUS, Maire.
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits et ont signé au registre les membres
présents.
Accusé de réception en préfecture
060-216001388-20260328-CM1-2026-1-DE
Date de réception préfecture : 09/04/2026 chacols 1A% LLE [10 Nil ;
NOMBRE DE MEMBRES
En exercice Présents Votants
29 29 29
PRESENCES
David LAZARUS, Marie-France
SERRA, Patrice GOUIN, Doriane
FRAYER, Marc VIRION, Laurence
LANNOY, Rafael DA SILVA, Maud
MATHONAT, Guillaume NICASTRO,
Viviane AKAKPOVI, Sébastien
ZRIEM, Nathalie SABOT, Pascal
GASNOT, Salima MERLEAU, Salah
ZAOUI, Mélany LECOMTE-PREZEAU,
Pascal MARTIN, Danièle BLAS,
Philippe MUNOS, Sylvie QUENETTE,
Jacques BLOND, Emmanuel
BEUCHER, Corine SOMVILLE,
Alexandre SABATOU, Florence
CHAMALOT, Arthur DESOIGNIES,
Kévin POTET, Fabienne BIZERAY et
Maxime BRETIN.
GC
RSR
(4 FREE e a \ Secrétaire de séance :
Guillaume NICASTRO
Fixation du nombre d’adjoints
Délibération n° 2
\ 4
Acte rendu exécutoire après dépôt à
la Sous-préfecture de Senlis le
et publication ou notification du
EXTRAIT DU REGISTRE DES
DELIBERATIONS
du Conseil municipal de la commune de
CHAMBLY
Séance du 28 mars 2026
L'an deux mil vingt-six, le samedi 28 mars, le Conseil municipal de la commune de
Chambly, régulièrement convoqué le 23 mars 2026 (affichage le 23 mars 2026)
conformément à l’article L.2121-10 du Code général des collectivités territoriales,
s’est assemblé dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de David
LAZARUS, Maire.
- VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles
L.2122-1 à L.2122-6,
- Vu la délibération n° 1 de la présente séance portant élection du Maire,
- Considérant que conformément aux dispositions de l’article L.2122-2 du Code
général des collectivités territoriales, le conseil municipal détermine le nombre
des adjoints au maire sans que ce nombre puisse excéder 30 % de l'effectif légal
du conseil municipal,
Le Conseil municipal,
Après en avoir délibéré,
Par 21 voix pour et 8 abstentions,
Article 1 : Décide de fixer à huit, le nombre de postes d’adijoints.
Article 2 : Dit que leur entrée en fonction intervient dès leur élection.
Abstentions: Emmanuel BEUCHER, Corine SOMVILLE, Alexandre SABATOU, Florence
CHAMALOT, Arthur DESOIGNIES, Kévin POTET, Fabienne BIZERAY et Maxime BRETIN.
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits et ont signé au registre les membres
présents.
Accusé de réception en préfecture
060-216001388-20260328-CM1-2026-2-DE
Date de réception préfecture : 09/04/2026 Ma NiLLe
NOMBRE DE MEMBRES
En exercice Présents Votants
29 29 29
PRESENCES
David LAZARUS, Marie-France
SERRA, Patrice GOUIN, Doriane
FRAYER, Marc VIRION, Laurence
LANNOY, Rafael DA SILVA, Maud
MATHONAT, Guillaume NICASTRO,
Viviane AKAKPOV!I, Sébastien
ZRIEM, Nathalie SABOT, Pascal
GASNOT, Salima MERLEAU, Salah
ZAOUI, Mélany LECOMTE-PREZEAU,
Pascal MARTIN, Danièle BLAS,
Philippe MUNOS, Sylvie QUENETTE,
Jacques BLOND, Emmanuel
BEUCHER, Corine SOMVILLE,
Alexandre SABATOU, Florence
CHAMALOT, Arthur DESOIGNIES,
Kévin POTET, Fabienne BIZERAY et
Maxime BRETIN.
(4 FREE e n\ Secrétaire de séance :
Guillaume NICASTRO
Ke ee
Election des adjoints au maire
Délibération n° 3
Acte rendu exécutoire après dépôt à
la Sous-préfecture de Senlis le
et publication ou notification du
EXTRAIT DU REGISTRE DES
DELIBERATIONS
du Conseil municipal de la commune de
CHAMBLY
Séance du 28 mars 2026
L'an deux mil vingt-six, le samedi 28 mars, le Conseil municipal de la commune de
Chambly, régulièrement convoqué le 23 mars 2026 (affichage le 23 mars 2026)
conformément à l’article L.2121-10 du Code général des collectivités territoriales,
s’est assemblé dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de David
LAZARUS, Maire.
- VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles
L.2122-1 à L.2122-8,
- Vu la délibération n° 1 de la présente séance portant élection du Maire,
- VU la délibération n° 2 de la présente séance fixant le nombre d’adjoints au
maire à 8,
- Considérant que les deux plus jeunes conseillers municipaux, Messieurs
Alexandre SABATOU et Arthur DESOIGNIES, ont été nommés assesseurs,
- Considérant la liste de 8 adjoints présentée par Monsieur le Maire David
LAZARUS et menée par Madame Marie-France SERRA,
- Considérant qu'aucune autre liste n’est présentée,
- Considérant que, à la suite des opérations de vote qui se déroulent à scrutin
secret, la liste menée par Madame Marie-France SERRA obtient la majorité
absolue au premier tour :
Nombre de votants 29
Nombre de voix en faveur de la liste menée par >]
Marie-France SERRA
Nombre de blancs 8
Nombre de nuls 0
Majorité absolue des suffrages exprimés 12
Le Conseil municipal, proclame comme suit les adjoints au maire, immédiatement
installés dans leur fonction :
1°"° adjointe Marie-France SERRA
2°" adjoint Patrice GOUIN
3ème adjointe Doriane FRAYER
4ÿ"e adjoint Marc VIRION
Dème adjointe Laurence LANNOY
6°"E adjoint Rafaël DA SILVA
7°" adjointe Maud MATHONAT
8°" adjoint Guillaume NICASTRO
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits et ont signé au registre les membres
présents.
Accusé de réception en préfecture
060-216001388-20260328-CM1-2026-3-DE
Date de réception préfecture : 09/04/2026