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Compte-Rendu - CompteRendu 2010 10 18
Document publié le Lundi 18 octobre 2010 par la commune de Combs-la-Ville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CompteRendu 2010 10 18)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Associations, ONG et mouvements politiques,
Mairie de Combs-la-Ville
Place de l’Hôtel de Ville
B.P. 116 - 77 385 Combs-la-Ville Cedex
Tel. : 01 64 13 16 00
Fax : 01 60 18 06 15
CONSEIL MUNICIPAL DU 18 OCTOBRE 2010
Compte-rendu sommaire
_________
L'an deux mil dix, le dix-huit octobre, le Conseil Municipal, légalement
convoqué, s'est réuni en séance publique.
Présents
M. G. GEOFFROY – Mme MM. SALLES – M. G. ALAPETITE – Mme F.
SAVY – M. P. SEDARD – Mme M. LAFFORGUE– M. JM. GUILBOT – Mme
J. FOURGEUX – M. J. DERRE – Mme G. RACKELBOOM – M. C. GHIS –
Mme C. DECLERCK – M. B. BAILLY – Mme J. BREDAS – M. C. DELPUECH
– Mme C. EYMARD-ANDRY – M. J. PLANTARD – Mme A. NICOLAS – M.
D. VIGNEULLE – Mme A. TRUTIE de VAUCRESSON – Mme M. FLEURY –
M. B. DURAND – Mme D. REDSTONE – M. JL. COMBES – Mme M.
PALICH – M. F. PERIDON – M. P. SAINSARD – M. C. TORRE – M. R.
ZALLIO – Mme MC. BARTHES – M. G. BEYLOT.
Absents représentés
M. P. RACINE par M. G. ALAPETITE - Mme B. AUZANNEAU par M. P.
SAINSARD - M. F. ANDRE par M. C. TORRE – Mme C. GAUTHIER par Mme
MC. BARTHES.
Absents :
/
M. G. BEYLOT a été élu secrétaire de séance.
______________________
M. le Maire ouvre la séance à 20 heures.
APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE PRECEDENTE
Les comptes rendus sont approuvés à l’unanimité.
DELEGATION DU M A I R E – ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES
COLLECTIVITES TERRITORIALES
Voir liste annexée. LE CONSEIL MUNICIPAL,
• ACCUEILLE un nouveau Conseiller Municipal suite à la démission de
Mme Monique REUZE.
• APPROUVE la modification de la dette garantie à l'association ARIA.
• APPROUVE la modification de la dette garantie à l'association AIPI.
• FIXE la réactualisation annuelle du barème des ressources pour le
calcul du quotient familial pour 2011.
• APPROUVE l’attribution d’une subvention à une association locale.
• ADOPTE la modification du tableau des effectifs du personnel
communal.
• APPROUVE les orientations éducatives pour les années 2011-2013 du
Projet Educatif Local.
• APPROUVE la motion relative à la reconstruction urgente des
Brandons.
• ADOPTE la convention avec le SIVOM pour la mise à disposition de
bennes pour l’évacuation des déchets au Centre Technique Municipal.
Guy GEOFFROY
Député Maire