Compte-Rendu - CRCM 22.08.24

Documents similaires

Déliberation - CRCM 23.05.2024

Déliberation - CRCM 05.06.25

Compte-Rendu - CRCM 29.01.26

Compte-Rendu - CRCM 28.03.2024 1

Compte-Rendu - CRCM 28.09.2023

Compte-Rendu - CRCM 11.05.2023

Compte-Rendu - CRCM 05.03.26

Compte-Rendu - CRCM 1er FEVRIER 2024

Compte-Rendu - CRCM 06.05.25

Compte-Rendu - CRCM 17.12.25

Compte-Rendu - CRCM 22.08.24 Document publié le Jeudi 22 août 2024 par la commune de Saint-Quentin-sur-le-Homme. Lien du pdf (Compte-Rendu - CRCM 22.08.24)Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Logement, 1

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 22 AOUT 2024 A 20H30 sur convocation du 12 août 2024

**********

PRESENTS : Stéphane GRALL, Christophe TESNIERE, Frankie DUFOUR, Gérard BREHIER, Denis FREMON, Claude HARDY, Cindy LEBRETON BREHIER, Jocelyne LEROUX, Angélique LORIN, Nicole ROUXELIN

PROCURATIONS : Rémi HARDY donne procuration à Denis FREMON, Valérie NOUVEL donne procuration à Christophe TESNIERE,

ABSENTS EXCUSES : Rémi HARDY, Valérie NOUVEL, Valérie BAZIRE, Marie-Françoise KURDZIEL, Emmanuelle POULLAIN

ABSENTS :

SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Nicole ROUXELIN

ORDRE DU JOUR

 L’approbation du compte-rendu du conseil municipal - Séance du 27 juin 2024

 Le bilan de la cantine et de la garderie année scolaire 2023-2024

 La fixation des tarifs pour l’année scolaire 2024-2025

 Affaires et informations diverses (les futurs logements de Manche Habitat, Le repas des cheveux blancs, Effectifs scolaires, Marché de biodiversité lancé, Révision tarifaire du contrat d’assurance statutaire, Prochaines inaugurations, Animations associatives, Dates des prochaines réunions…)2

2024-08-22 01 Bilan de la cantine et de la garderie de l’année scolaire 2023-2024 La commission s’est réunie mardi 20 août pour étudier les bilans de l’année scolaire écoulée. LECTURE DES BILANS

 Bilan cantine année scolaire 2023-2024

140 jours de cantine du 4 septembre 2023 au 5 juillet 2024 inclus.

19 869 repas servis (17 294 en 2022-2023) soit une moyenne de 141 repas par jour (124 en 2022-2023) dont 134 repas enfants (118 repas en 2022-2023).

Sont pris en compte les salaires et les charges de fonctionnement liées à l’électricité et les assurances, le petit matériel, et l’alimentation.

BILAN ANNUEL

TOTAL RECETTES 79 693.17 € TOTAL DEPENSES 135 832.83 € Montant à la charge de la commune pour l’année scolaire 56 139.66 € Montant à la charge de la commune par repas 2.83 € Prix de revient d'un repas 6.84 € Avec les frais administratifs 1 994.26 € - repas en nature 3 135.10 € 61 242.26 € Montant à la charge de la commune par repas avec administratif et avantages en nature 3.08 €

Le coût de la cantine pour la collectivité a baissé cette année pour plusieurs raisons :

➢ Augmentation des recettes : (+12 359€) dû à une augmentation du nombre d’élèves à l’école et à la cantine

➢ Il y a également une baisse du coût du personnel : (- 3 419.51€) dû au remboursement par l’assurance personnel du mi-temps thérapeutique d’un agent de la cantine, malgré l’embauche temporaire d’un agent à mi-temps à la cantine

➢ Malgré l’augmentation du coût alimentaire (+ 4 232.56€) dû à l’augmentation des matières premières et à l’augmentation du nombre de repas, mais également au suivi de la loi egalim (produits bio et locaux),

➢ Malgré l’augmentation des charges de fonctionnement (+ 6 904.24€) dû à l’augmentation de l’électricité (+ 2 049.75€), au remplissage de la cuve à gaz qui n’avait été rempli que partiellement depuis 2017(+ 2 162.92€), et à la fourniture d’ustensiles de cuisine (+ 1 012.46€) et d’autres petites augmentations ;

La commune de St loup participe financièrement aux frais des repas des élèves de leurs communes, à compter du 1er septembre 2024, le montant passera de 1.20€ à 1.50€.

M. le Maire rappelle que l’opération cantine à 1€ permet à tous les enfants scolarisés de bénéficier du service de la restauration scolaire.

 Bilan Garderie année scolaire 2023-2024

140 jours de garderie du 4 septembre 2023 au 5 juillet 2024 inclus.

Fréquentation moyenne de 22 enfants le matin (15 en 2022-2023) et 38 le soir (33 en 2022-2023). Sont pris en compte les salaires et les charges de fonctionnement liées à l’électricité, le fioul et les assurances.

BILAN ANNUEL

TOTAL RECETTES 12 694.39 € TOTAL DEPENSES 27 981.70 € Montant à la charge de la commune -15 287.31€

Calcul des coûts sans l’administratif :

Prix de revient par fréquentation 4.191 € Prix moyen facturé par fréquentation 1.776 €

Coût moyen par fréquentation à charge de la commune -2.139 €3

Pour information coût administratif à ajouter 1 845.40 € dans le prix de revient.

➢ Augmentation des recettes dû à une augmentation de la fréquentation de la garderie qui entraine une baisse du coût à la charge de la commune (de 1 694.85€)

Il y a une baisse des coûts de la cantine et de la garderie pour la collectivité du fait de l’augmentation de la fréquentation de ces services. C’est positif pour la commune.

2024-08-22 02 Fixation des tarifs pour l’année scolaire 2024-2025

Après l’étude du bilan, la commission qui s’est réunie le mardi 20 août propose d’augmenter les tarifs de 1.5% pour la cantine et de 1.5 % pour la garderie.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, unanime, décide de fixer les tarifs pour l’année scolaire 2024/2025 comme suit :

• Repas enfants (QF inférieur à 400) 0.50 € • Repas enfants (QF de 400 à 599) 1.00 € • Repas enfants domiciliés dans la commune (QF supérieur à 599) 3.91 € • Repas enfants domiciliés dans les communes extérieures (QF supérieur à 599) 5.06 € • Repas occasionnel ou enseignants 7.11 € • Accueil dans le cadre d’un PAI enfant commune 1.55 € • Accueil dans le cadre d’un PAI enfant hors commune 2.07 € • Repas adultes 8.12 € Une participation sera demandée aux municipalités dans les communes extérieures n’ayant pas d’école qui ont des enfants scolarisés au groupe scolaire René Hardy afin de diminuer le tarif du repas pour les familles.

 b - Tarif garderie :

Après étude du bilan, les membres de la commission qui se sont réunis le mardi 23 août ont proposé d’augmenter de 2 % les tarifs pour la garderie hormis le temps intermédiaire pour lequel celui-ci est maintenu.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, unanime, décide d’appliquer les tarifs pour l’année scolaire 2021/2022 comme suit :

• Matin 1.34 €

• Soir 1.80 €

• Journée 2.49 €

• Temps intermédiaire (16 h 15 - 16 h 45 sans goûter) 0.50 €

2024-08-22 03 – Question et information diverses

➢ Présentation du projet de Manche Habitat pour la construction de 8 logements locatifs

Début de la location prévue au 1er semestre 2026.

➢ Repas des cheveux blancs le dimanche 13 octobre 2024

➢ Révision tarifaire du contrat d’assurance statutaire

➢ Effectifs scolaires 2024-2025:

135 en 2021 (+ 8 DISFA)

140 en 2022 (+ 8 DISFA)

150 en 2023 (+ 8 DISFA)

157 en 2024 (+ 9 DISFA) - Ouverture d’une 7ème classe actée.

Un pot de départ sera organisé pour Emilie HARDY, Directrice de l’école, suite à sa promotion professionnelle. Le conseil municipal souhaite la remercier pour son excellent travail auprès des élèves, des parents et de l’école. M. le Maire et M. Frankie DUFOUR ont eu beaucoup de plaisir à travailler avec Mme HARDY. Le conseil municipal souhaite la bienvenue à la nouvelle directrice Charlène MARTEAU.4

➢ Les inaugurations :

✓ Inauguration des travaux d’aménagement de l’accueil de la mairie et de l’agence postale : le vendredi 30/08/2024 à 18h30 en mairie

✓ Inauguration du city stade, terrain de football et terrain de tennis : le samedi 28 septembre 2024 à 11h au stade

✓ Inauguration des rénovations thermiques aux écoles et du restaurant scolaire : le samedi 23 novembre 2024 à 11h au restaurant scolaire

➢ Prochaines animations associatives :

▪ Le mercredi 2 octobre de 16h à 18h et de 18h30 à 20h30 : Formation gratuite aux gestes qui sauvent avec les pompiers

▪ Le jeudi 31 octobre de 19h à 20h : Jumping party, 10€ dès 10 ans

➢ Prochaines réunions :

▪ Commission :

✓ Appels d’offres : 18/9 à 14h30 – Ouverture des plis de l’appel d’offres du marché du chemin de biodiversité

▪ Conseil Municipal :

✓ Le jeudi 19 septembre 2024 à 20h30

✓ Le jeudi 17 octobre 2024 à 20h30

N° délibérations Nomenclature Objet de la délibération Réception en S/PR le :

N° Thème

2024-08-22 01 8.1 Enseignement Bilan de la cantine et garderie 2023-2024

2024-08-22 02 8.1 Enseignement Tarifs de la cantine et garderie 2024-2025

✓

Conseil municipal du

22/08/2024 SIGNATURES

Stéphane GRALL

Maire

Nicole ROUXELIN

Secrétaire