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Procès Verbal - oenl0jn8mnvzzyb
Document publié le Lundi 8 avril 2024 par la commune d'Aurec-sur-Loire.
Lien du pdf (Procès Verbal - oenl0jn8mnvzzyb)
Thèmes du document : Fiscalité, Logement, Budget,
CONSEIL MUNICIPAL DU 8 AVRIL 2024 à 19 H
ORDRE DU JOUR
Il sera proposé d’approuver le procès-verbal de la séance du 12 février 2024 ainsi que du rendu
compte des décisions du Maire prises en délégation du Conseil Municipal.
I –AFFAIRES GENERALES
1-1 Convention d’adhésion à passer avec la Fondation 30 millions d’amis pour la campagne de stérilisation et d’identification des chats libres sauvages pour l’année 2024 1-2 Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes pour des prestations de sécurité et surveillance de sites : attribution
1-3Avenant n° 1 à la convention de délégation de service public du château d’Aurec sur Loire à la Société Publique Locale (SPL) Loire Semène Loisirs : approbation
1-4 Avenant n° 2 au marché public de la restauration scolaire et de la restauration collective à passer avec la Société Publique Locale (SPL) Loire Semène Loisirs : approbation
1-5 Avenant n° 2 à la convention de délégation de service public du Camping des Gorges de la Loire à passer avec la Société Publique Locale Loire Semène Loisirs (SPL) : approbation
1-6 Avenant n° 3 à la convention de délégation de service public de la Base de Loisirs – Aurec Sports et Ports de location/plaisance à passer avec la Société Publique Locale Loire Semène Loisirs (SPL) : approbation
1-7 Convention à passer avec l’ANTAI pour la mise en place de l’horodateur au parking de la base de loisirs
1-8 Fixation des conditions d’utilisation et de la tarification de l’horodateur au parking de la base de loisirs
1-9 Avenant n° 1 à la convention entre la commune d’Aurec sur Loire et le Département de la Haute Loire pour le financement de la restauration des collégiens du collège public d’Aurec sur Loire
II – AFFAIRES FINANCIERES
2-1 Compte de Gestion des receveurs 2023 de la Commune d’Aurec sur Loire : Budget Communal et Budgets Annexes
2-2 Compte Administratifs 2023 de la Commune d’Aurec sur Loire : Budget Communal et Budgets Annexes
2-3 Affectation des résultats de fonctionnement 2023 de la Commune d’Aurec sur Loire : Budget Communal et Budgets Annexes
2-4 Budgets Primitifs 2024 : Présentation et vote du budget général de la commune et de ses budgets annexes
2-5 Fiscalité Directe Locale : Votes des taux d’imposition 2024 : Taxe d’habitation, Taxe Foncière Bâtie, Taxe Foncière Non Bâtie
2-6 Participation obligatoire 2024 à l’Organisme de Gestion des Ecoles Catholiques 2-7 Participation obligatoire des communes concernées aux frais de fonctionnement des écoles publiques d’Aurec sur Loire
2-8 Attribution des subventions 2024 aux associations et divers organismes 2-9 Subventions d’exploitation du budget général vers les budgets annexes concernés 2-10 Admissions en non-valeur
2-11 Provision 2024 pour créances douteuses – admission en non-valeur2-12 Acceptation d’un don
2-13 Délibération pour abrogée « 1/3- 2/3 » entre le CCAS et la Commune concernant les encaissements relatif au cimetière
2-14 Amortissement Budget Annexe « camping »
2-15 Fixation du montant d’avance au Budget Annexe « commerces »
2-16 Budget Annexe « autopartage » - Equilibre
2-17 Bail professionnel avec l’Art et la Mani’hair : remise gracieuse de loyers de février 2022 à décembre 2023
2-18 Autorisation d’ouverture de programme et crédits de paiement pour le projet de construction de la halle couverte d’Aurec sur Loire
2-19 Tarifs votés par la commune et mis en œuvre dans le cadre du contrat de gestion par la SPL Loire Semène Loisirs pour l’année 2024 – partie Tourisme
III – AFFAIRES FONCIERES-URBANISME
3-1 Projet de l’OPAC 43 relatif à la réalisation d’une opération de construction de logements sociaux inclusifs – Autorisation de principe pour mise à disposition des parties de parcelles AK 54 et AK 264 à l’OPAC 43
3-2 Cession de la parcelle AL 280 à l’OPAC 43 pour leur projet de construction de maisons locatives impasse du Daphné
3-3 Décision de fin à l’amiable du bail emphytéotique conclu entre la commune d’Aurec sur Loire et la CPAM 43 pour les locaux à usage de centre de santé au sein de la Mairie d’Aurec sur Loire parcelle AK062
IV – PERSONNEL COMMUNAL
4-1 Création d’un emploi non permanent pour mener à bien un projet ou une opération identifiée
V – INFORMATIONS
5-1 Présentation bilan financier global de l’opération château
5-2 Retour/Etat d’avancement consultation MJC
VI - QUESTIONS DIVERSES