AR Prefecture043-214300121-20230327-2023_DEL_022-DEReçu le 30/03/2023REPUBLIQUE FRANCAISEDépartement Haute Loire - Arrondissement d'Yssingeaux - Canton d'Aurec sur Loire Commune d’Aurec sur Loire| EXTRAIT DU REGISTREDELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL D'AUREC SUR LOIRE |Le 27 mars 2023, à 19 heuresLe Conseil Municipal de la Commune d'AUREC SUR LOIRE, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la mairie — salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Pascal HAURY, 1° adjoint au Maire |Date de convocation du Conseil municipal : 21 mars 2023PRESENTS : Florence TEYSSIER, Pascal HAURY, Nathalie JOLIVET, Sébastien ARNAUD, Caroline DOMGA KEM Laurent ROUSSET, Pauline GRANGER, Sébastien DIONET, Laura GRIMA, Clotaire DOMGA KEMGNI, Joëlle GOMEZ, Bernard BOURGIE, Maryse PARRAT, Marcel PAULET, Elisabeth MOULIN-ROYON, Christophe DEVUN, Alexandre VERGNON, Thierry LEPROUST, Stéphanie CUSSONNET, Michel BEAL, Maria BONNAVAND, Yvon VALEYRE, Josiane JANISSET, Patrice PEYRARD, Christelle RASPILAIRE, Maurice CHAMPAVERE, Pierre FERRET| EXCUSES REPRESENTES: Lucie VARILLON par Alexandre VERGNON,ABSENT : Claude VIALNombre de conseillers : En Exercice : 29 Présents : 28Excusés représentés: 1 Excusés non représentés : O0Absents: 1 Votants : 28 |Mme PaulineGRANGERa été élue secrétaire de séance.DELIBERATION N° : 2023 _DEL_ 023OBJET : Compte Administratif 2022 de la Commune d'Aurec sur Loire : Budget GénéralLe Conseil Municipal, après avoir approuvé le Compte de Gestion 2022 afférent, délibérant SUr :le Compte Administratif du Budget Général de la commune de l'exercice 2022, dressé par Monsieur Claude VIAL, Maire, après s'être fait présenter les différents documents budgétaires de l'exercice,Avis favorable à l'unanimité (Pour : 24 ; Contre : O0 ; Abstention : 4- M. VALEYRE,M. PEYRARD, M. CHAMPAVERE, M. FERRET)à la majorité absolue des suffrages exprimés, selon l’article L 21 21-20 du Code Général des Collectivités Territoriales,- Lui donne acte de la présentation faite du Compte Administratif,- _Constate les identités de valeurs avec les indications du compte de gestion relatives aux reports à nouveau, au résultat d'exploitation de l'exercice, au fonds de roulement du bilan d'entrée et de sortie, aux débits et aux crédits portés à titre budgétaire auxdifférents comptes,-__Constate l'état des restes à réaliser pour un montant de 174 310.24 € en dépenses et 1 782 661.71 € en recettes,- Arrête les résultats définitifs tels que résumés dans le document joint et l'annexe Il-A1 dudit compte,Au registre sont les signaturesP/o Le Maire, le préPascal HAURYÀ ?La présente délibération peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal Ne ni na > lermont- Ferrand dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication. La J idCtion administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr. La présente délibération sera inscrite au registre des délibérations du conseil municipal, au recueil des actes administratifs, affichée en Mairie et transmise au contrôle de légalité.Auteur : Claude VIAL - Maire - Transmis au contrôle de légalité et Publié sur le site de la Mairie : le 2048 ct 3AR Prefecture043-214300121-20230327-2023_DEL_023-BFReçu le 30/03/2023COMMUNE d' AUREC SUR LOIRE - Budget Communal AuBEIV —- ANNEXES lARRETE ET SIGNATURESNombre de membres en exercice : Z2S Nombre de membres présents : LTNombre de suffrages exprimés : Z |VOTES :Pour : êLContre : 0Abstentions :ëDate de convocation : 20/02/2023Présenté par (1) Le Maire.A Aurec-sur-Loire, le 27/03/2023Le MaireDélibéré par l'assemblée (2), réunie en session ordinaire.A Aurec-sur-Loire, le 27/03/2023Les membres de l'assemblée délibérante (2),Alexandre VERGNONBernard BOURGIECaroline MONCHANINChristelle RASPILAIREChristophe DEVUNClotaire DOMGA KEMGNIElisabeth MOULIN-ROYONFlorence TEYSSIERJosiane JANISSETJoëlle GOMEZLaura GRIMALaurent ROUSSETLucie VARILLONMarcel PAULETMaria BONNAVANDMaryse PARRATMaurice CHAMPAVEREMichel BEALNathalie JOLIVETPascal HAURYPatrice PEYRARDPage 204AR Prefecture043-214300121-20230327-2023_DEL_023-BFReçu le 30/03/2023An COMMUNE d' AUREC SUR LOIRE - Budget Communal AurekIV —- ANNEXESARRETE ET SIGNATURESPauline GRANGERPierre FERRETStéphanie CUSSONNETSébastien ARNAUDSébastien DIONETThierry LEPROUSTYvon VALEYRE25/08180 23 h7) A;2.Certifié exécutoire par (1) Le Maire, compte tenu de la transmission en préfecture, id et de la publication le 24/02/202 D _ 2 [492A uree/lore A le &YOS 8](1) Indiquer le maire ou le président de l'organisme.(2) L'assemblée délibérante étant : le Conseil Municipal.D S l/} "rPage 205AR Prefecture043-214300121-20230327-2023_DEL_023-BFReçu le 30/03/2023COMPTE ADMINISTRATIF 2022 - Informations financieresNOTE EXPLICATIVE de SYNTHESELa Loi portant sur la Nouvelle Organisation Territoriale de la République (NOTRe) et notamment son article 1078 sur les dispositions financières et budgétaires, actualise les informations financières à annexer aux documents budgétaires, et précise la rédaction d’une note explicative de synthèse.Informations statistiques : la Commune compte une population totale de 6 142 habitants, qui est en constante évolution. 1130 élèves sont scolarisés dans les établissements locaux, dont 626 en enseignement pré-élémentaire et élémentaire, et 504 en collège.Priorités budgétaires : elles ont été définies lors du Débat d'Orientation Budgétaire de l'exercice et indiquaient :- fiscalité : pas de changement des taux- la recherche de solutions intercommunales de mutualisation- la recherche de nouvelles ressources de fonctionnement- la recherche de nouvelles ressources d'investissement- un réglage des financements qui recherche un meilleur équilibre entre le contribuable et l’usager- un développement économe des ressources naturelles et des deniers publics- une externalisation des services produits à la population chaque fois qu’il est possible de gagner en performance ou en qualité au regard d’un contexte économique et financier instable.Exécution Budgétaire -Budget PrincipalPour le Budget de Fonctionnement : les dépenses se sont élevées à 4 789 514.48 € et les recettes à 6 107 903.35 €, soit un excédent de 1 318 388.87 €Pour le Budget d’Investissement : les dépenses se sont élevées à 6 100 282.83 € et les recettes à 4 067 929.46 € soit un déficit de 2 032 353.37 €.Affectation du résultat 2022:L'excédent de l’exercice 2022 ( 1 318 388.87 € ) ajouté à l'excédent antérieur reporté (213 232.34 €) génère un résultat de clôture de 1 531 621.21 €, à affecter pour 1 000 000 € en section d'investissement et pour 531 621.21 € en report de fonctionnement au budget 2023 .Fiscalité Locale : les taux d'imposition votés lors du Budget Primitif :Taxe d’Habitation : 11 %Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties : 21,50 % +21,90 % du département soit un total de 43,40 %Taxe Foncière sur les Propriétés non-Bâties : 65.72%Ils ont généré 2 173 034 € de recettes , soit 37.2777 % des recettes totales de fonctionnement .AR Prefecture043-214300121-20230327-2023_DEL_023-BFReçu le 30/03/2023Présentation agrégée du Budget Principal et des Budgets Annexes :Outre, le Budget Principal, la Commune d’ AUREC SUR LOIRE gère 6 budgets annexes: lesCamping, Restaurant Scolaire, Petit Train Touristique, Local commercial , MaisonMédicale, Autopartage .La consolidation des 7 budgets fait ressortir pour cet exercice 2022 :-en Fonctionnement :un total de dépenses de : 5 135 515.34 €un total de recettes de : 6 763 654.54 €-en Investissement :un total de dépenses de: 6 403 242.72 €un total de recettes de : 4 544 085.94 €Effectifs de la Collectivité :Ils sont pour ce qui relève de la Fonction Publique territoriale de 36.31 équivalents temps pleinannuel travaillé.AR Prefecture043-214300121-20230327-2023_DEL_023-BFReçu le 30/03/2023REPUBLIQUE FRANCAISEDépartement Haute Loire — Arrondissement d'Yssingeaux - Canton d'Aurec sur Loire Commune d’Aurec sur Loire| EXTRAIT DU REGISTREDELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL D'AUREC SUR LOIRELe 27 mars 2023, à 19 heuresLe Conseil Municipal de la Commune d'AUREC SUR LOIRE, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire. à la mairie — salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Pascal HAURY, 1° adjoint au MaireDate de convocation du Conseil municipal : 21 mars 2023MONCHANI : Florence TEYSSIER, Pascal HAURY, Nathalie JOLIVET, Sébastien ARNAUD, Caroline! MONCHANIN, Laurent ROUSSET, Pauline GRANGER, Sébastien DIONET, Laura GRIMA, Clotaire! DOMGA KEMGNI, Joëlle GOMEZ, Bernard BOURGIE, Maryse PARRAT, Marcel PAULET, Elisabeth MOULIN-ROYON, Christophe DEVUN, Alexandre VERGNON, Thierry LEPROUST, StéphanieCUSSONNET, Michel BEAL, Maria BONNAVAND, Yvon VALEYRE, Josiane JANISSET, Patrice PEYRARD, Christelle RASPILAIRE, Maurice CHAMPAVERE, Pierre FERRETEXCUSES REPRESENTES : Lucie VARILLON par Alexandre VERGNON, | ABSENT: Claude VIALNombre de conseillers : En Exercice : 29 Présents : 28 |Excusés représentés: 1 Excusés non représentés : 0Absents: 1 Votants : 28Mme Pauline GRANGERa été élue secrétaire de séance.DELIBERATION N° : 2023_DEL_ 024OBJET : Compte Administratif 2022 de la Commune d’Aurec sur Loire : Budget Annexe Maison MédicaleLe Conseil Municipal, après avoir approuvé le Compte de Gestion 2022 afférent, délibérant sur :le Compte Administratif du Budget Annexe Maison Médicale de l'exercice 2022, dressé par Monsieur Claude VIAL, Maire, après s'être fait présenter les différents documents budgétaires de l'exercice,Avis favorable à l'unanimité (Pour : 24 ; Contre : 0 ; Abstention : 4- M. VALEYRE,M. PEYRARD, M. CHAMPAVERE, M. FERRET)à la majorité absolue des suffrages exprimés, selon l’article L 21 21-20 du Code Général des Collectivités Territoriales,- Lui donne acte de la présentation faite du Compte Administratif,- _ Constate les identités de valeurs avec les indications du compte de gestion relatives aux reports à nouveau, au résultat d'exploitation de l'exercice, au fonds de roulement du bilan d'entrée et de sortie, aux débits et aux crédits portés à titre budgétaire auxdifférents comptes,- _Constate l'absence de reste à réaliser._- Arrête les résultats définitifs tels que résumés dans le document joint et l'annexe Il-A1 dudit compte,Fait et délibéré, les jours, mois et an que dAu registre sont les signaturesPascal HAURYLa présente délibération peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal Ad Ferrand dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication. La Juif compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessifle à partir du site www.telerecours.fr.La présente délibération sera inscrite au registre des délibérations du conseil municipal, au recueil des actes administratifs, affichée en Mairie et transmise au contrôle de légalité.Auteur : Claude VIAL — Maire - Transmis au contrôle de légalité et Publié sur le site de la Mairie : le plotsAR Prefecture043-214300121-20230327-2023_DEL_024-BFReçu le 30/03/2023COMMUNE d' AUREC SUR LOIRE - Budget Maison MédEE" T°IV —- ANNEXESARRETE ET SIGNATURESNombre de membres en exercice : gaNombre de membres présents : 7 7Nombre de suffrages exprimés : CRVOTES : > Pour : ZlContre : 0Abstentions :Date de convocation : 10/02/2023Présenté par (1) Le-taire.À Aurec-sur-Loire, le 27/03/2023Le MaireDélibéré par l'assemblée (2), réunie en session ordinaire.À Aurec-sur-Loire, le 01/01/2000Les membres de l'assemblée délibérante (2),le Ve mue, PAÿ sAlexandre VERGNON >———Bernard BOURGIE ES = un EsCaroline MONCHANIN ÀChristelle RASPILAIRE (a ; f1L--Christophe DEVUN/ £Clotaire DOMGA KEMGNI un T \ np LeElisabeth MOULIN-ROYON Elu LFlorence TEYSSIER—+ Î \Josiane JANISSET F \Joëlle GOMEZ ALaura GRIMA RERO ; n à A1) Laurent ROUSSETLucie VARILLON RBpcuc pau AL ÇMarcel PAULET Le,Maria BONNAVANDVÉeuxatidMaryse PARRATMaurice CHAMPAVEREMichel BEALNathalie JOLIVETPascal HAURYPatrice PEYRARDPage 27AR Prefecture043-214300121-20230327-2023_DEL_024-BFReçu le 30/03/2023COMMUNE d' AUREC SUR LOIRE - Budget Maison Médic IIV —- ANNEXESARRETE ET SIGNATURESPauline GRANGERPierre FERRETStéphanie CUSSONNETSébastien ARNAUDSébastien DIONETThierry LEPROUSTYvon VALEYRE(1) Indiquer l8 maire ou le président de l'organisme.{2) L'assemblée délibérante étant : le Conseil Municipal.#7 6 0 DthÎ RQ Very > Ÿ1 M [: 4: 7| rar) LR ÿ ? LT4 ? S ° 17 4 1:Page 289 80/3} 523Certifié exécutoire par (1) Le Maire, compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le | 039003\?x le 20/02/42 PAT|(o1@\g Va mer AntAR Prefecture043-214300121-20230327-2023_DEL_024-BFReçu le 30/03/2023| REPUBLIQUE FRANCAISEDépartement Haute Loire — Arrondissement d'Yssingeaux - Canton d’Aurec sur LoireCommune d’Aurec sur LoireEXTRAIT DU REGISTREDELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL D’AUREC SUR LOIRELe 27 mars 2023, à 19 heuresLe Conseil Municipal de la Commune d'AUREC SUR LOIRE, dûment convoqué, s'est réuni en sessionordinaire, à la mairie — salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Pascal HAURY, 1°adjoint au MaireDate de convocation du Conseil municipal : 21 mars 2023PRESENTS : Florence TEYSSIER, Pascal HAURY, Nathalie JOLIVET, Sébastien ARNAUD, CarolineMONCHANIN, Laurent ROUSSET, Pauline GRANGER, Sébastien DIONET, Laura GRIMA, ClotaireDOMGA KEMGNI, Joëlle GOMEZ, Bernard BOURGIE, Maryse PARRAT, Marcel PAULET, ElisabethMOULIN-ROYON, Christophe DEVUN, Alexandre VERGNON, Thierry LEPROUST, StéphanieCUSSONNET, Michel BEAL, Maria BONNAVAND, Yvon VALEYRE, Josiane JANISSET. PatricePEYRARD, Christelle RASPILAIRE, Maurice CHAMPAVERE, Pierre FERRETEXCUSES REPRESENTES : Lucie VARILLON par Alexandre VERGNON,ABSENT : Claude VIALNombre de conseillers : En Exercice : 29 Présents : 28Excusés représentés: 1 Excusés non représentés : O0 |Absents : 1 Votants : 28 |Mme Pauline GRANGERa été élue secrétaire de séance.DELIBERATION N° : 2023 DEL 025OBJET : Compte Administratif 2022 de la Commune d'Aurec sur Loire : Budget AnnexeRestaurant ScolaireLe Conseil Municipal, après avoir approuvé le Compte de Gestion 2022 afférent, délibérantsUr :le Compte Administratif du Budget Annexe Restaurant Scolaire de l'exercice 2022, dressépar Monsieur Claude VIAL, Maire, après s'être fait présenter les différents documentsbudgétaires de l'exercice,Avis favorable à l'unanimité (Pour : 24 ; Contre : O0 : Abstention : 4- M. VALEYRE,M. PEYRARD, M. CHAMPAVERE, M. FERRET)à la majorité absolue des suffrages exprimés, selon l'article L 2121-20 du Code Général desCollectivités Territoriales,- Lui donne acte de la présentation faite du Compte Administratif,- Constate les identités de valeurs avec les indications du compte de gestion relativesaux reports à nouveau, au résultat d'exploitation de l'exercice, au fonds de roulementdu bilan d'entrée et de sortie, aux débits et aux crédits portés à titre budgétaire auxdifférents comptes,- Constate l'absence de reste à réaliser.- Arrête les résultats définitifs tels que résumés dans le document joint et l'annexe II-A1 dudit compte,Fait et délibéré, les jours, mois et an que dessusAu registre sont les signaturesP/o Le Maire, le premier :Pascal HAURY ETSLa présente délibération peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Glémofttrun délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication. La Juridiction administrative côrñgêtre saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.La présente délibération sera inscrite au registre des délibérations du conseil municipal, au recueil ddéaffichée en Mairie et transmise au contrôle de légalité. actes administratifs,12 Auteur : Claude VIAL — Maire - Transmis au contrôle de légalité et Publié sur le site de la Mairie : le 0// LOIAR Prefecture043-214300121-20230327-2023_DEL_025-BFReçu le 30/03/2023COMMUNE d' AUREC SUR LOIRE - Budget Restaurant Sais Anrar TA -9n99IV —- ANNEXES m'aARRETE ET SIGNATURES D2Nombre de membres en exercice : Z°Nombre de membres présents : ©]Nombre de suffrages exprimés : gaPour ŸPour 2}Contre : 0Abstentions : ÜDate de convocation : 06/02/2023Présenté par (1)-Le-Maire.A Aurec-sur-Loire, le 01/01/2000Le MaireDélibéré par l'assemblée (2), réunie en session ordinaire.À Aurec-sur-Loire, le 01/01/2000Les membres de l'assemblée délibérante (2),F4 \ WAlexandre VERGNON EE,Bernard BOURGIE ES ernar EE —Caroline MONCHANINChristelle RASPILAIRE(Christophe DEVUNClotaire DOMGA KEMGNIcElisabeth MOULIN-ROYON ae rlFlorence TEYSSIER LE eZ aiesJosiane JANISSET DesJoëlle GOMEZ 4 = en — ] àLaura GRIMA ! PRLaurent ROUSSET ne — |Lucie VARILLONVERLGNONRopoentée pas pas A SourMMarcel PAULET D EL a © a,Maria BONNAVAND NOUSMaryse PARRATN Maurice CHAMPAVERE heyMichel BEALNathalie JOLIVETPascal HAURYL Patrice PEYRARDPage 27àAR Prefecture043-214300121-20230327-2023_DEL_025-BFReçu le 30/03/2023COMMUNE d' AUREC SUR LOIRE - Budget Restaurant Scolir- *----- TA TAN?IV — ANNEXES | IV ARRETE ET SIGNATURES k (SLAPauline GRANGER ERPierre FERRET RÉTT——— }ns *Stéphanie CUSSONNET Os —Sébastien ARNAUD ESébastien DIONETThierry LEPROUST o ps— æ.)Yvon VALEYRE ASSA re) — —7 :Certifié exécutoire par (1) Le Maire, compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le Le 957 /e VisArectorle Premur sshŸ S4e Zol2/208(1) Indiquer te maire ou le président de l'organisme.(2) L'assemblée délibérante étant : le Conseil Municipal.àHaute SPage 28AR Prefecture043-214300121-20230327-2023_DEL_025-BFReçu le 30/03/2023REPUBLIQUE FRANCAISEDépartement Haute Loire — Arrondissement d'Yssingeaux - Canton d'Aurec sur Loire Commune d’Aurec sur LoireEXTRAIT DU REGISTREDELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL D’AUREC SUR LOIRELe 27 mars 2023, à 19 heuresLe Conseil Municipal de la Commune d'AUREC SUR LOIRE, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la mairie — salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Pascal HAURY, 1° alu au MaireDate de convocation du Conseil municipal : 21 mars 2023PRESENTS : Florence TEYSSIER, Pascal HAURY, Nathalie JOLIVET, Sébastien ARNAUD, Caroline MONCHANIN, Laurent ROUSSET, Pauline GRANGER, Sébastien DIONET, Laura GRIMA, Clotaire DOMGA KEMGNI, Joëlle GOMEZ, Bernard BOURGIE, Maryse PARRAT, Marcel PAULET, Elisabeth MOULIN-ROYON, Christophe DEVUN, Alexandre VERGNON, Thierry LEPROUST, Stéphanie CUSSONNET, Michel BEAL, Maria BONNAVAND, Yvon VALEYRE, Josiane JANISSET, Patrice PEYRARD, Christelle RASPILAIRE, Maurice CHAMPAVERE, Pierre FERRETEXCUSES REPRESENTES : Lucie VARILLON par Alexandre VERGNON, ABSENT : Claude VIAL |Nombre de conseillers : En Exercice : 29 Présents : 28Excusés représentés: 1 Excusés non représentés : 0Absents: 1 Votants : 28MmePauline GRANGERa été élue secrétaire de séance.DELIBERATION N° : 2023 DEL_026OBJET : Compte Administratif 2022 de la Commune d'Aurec sur Loire : Budget Annexe CampingLe Conseil Municipal, après avoir approuvé le Compte de Gestion 2022 afférent, délibérant sUr :le Compte Administratif du Budget Annexe Camping de l'exercice 2022, dressé par Monsieur Claude VIAL, Maire, après s'être fait présenter les différents documents budgétaires de l'exercice,Avis favorable à l'unanimité (Pour : 24 ; Contre : O0 ; Abstention : 4- M. VALEYRE, M. PEYRARD, M. CHAMPAVERE, M. FERRET)à la majorité absolue des suffrages exprimés, selon l'article L 2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales,- Lui donne acte de la présentation faite du Compte Administratif,- _Constate les identités de valeurs avec les indications du compte de gestion relatives aux reports à nouveau, au résultat d'exploitation de l'exercice, au fonds de roulement du bilan d'entrée et de sortie, aux débits et aux crédits portés à titre budgétaire aux différents comptes,- __ Constate l'absence de reste à réaliser.- Arrête les résultats définitifs tels que résumés dans le document joint et l'annexe Il- A1 dudit compte,Fait et délibéré, les jours, mois et an adAu registre sont les signaturesP/o Le Maire, le pPascal HAURYLa présente délibération peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal Administraÿf#é Clermont-Ferrand dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication. La Juridiction adminis{té ve compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr. La présente délibération sera inscrite au registre des délibérations du conseil municipal, au recueil des actes administratifs, affichée en Mairie et transmise au contrôle de légalité. 7) 4 —Auteur : Claude VIAL — Maire - Transmis au contrôle de légalité et Publié sur le site de la Mairie : le 20/03 1209 esAR Prefecture043-214300121-20230327-2023_DEL_026-BFReçu le 30/03/2023COMMUNE d' AUREC SUR LOIRE - Budget Camping Aur Lun tr nt mA nn àIV — ANNEXES _— ] nlARRETE ET SIGNATURES Ok1:20 Nombre de membres en exercice : “—Nombre de membres présents : QGNombre de suffrages exprimés : 98VOTES :Pour : 2Contre : 0AbstentionsDate de convocation : 09/02/2023Présenté par (1)Le-Maire,A Aurec-sur-Loire le 27/03/2023(1) Le Maire,Délibéré par l'assemblée (2), réunie en session ordinaireÀ Aurec-sur-Loire, le 01/01/2000Les membres de l'assemblée délibérante (2),Alexandre VERGNONBernard BOURGIECaroline MONCHANINChristelle RASPILAIREChristophe DEVUNClotaire DOMGA KEMGNIElisabeth MOULIN-ROYONFlorence TEYSSIERJosiane JANISSETJoëlle GOMEZLaura GRIMALaurent ROUSSETLucie VARILLON Copcé kare pr PrendENVECATANMarcel PAULETMaria BONNAVANDMaryse PARRATMaurice CHAMPAVEREMichel BEALNathalie JOLIVETPascal HAURYPatrice PEYRARDPage 16AR Prefecture043-214300121-20230327-2023_DEL_026-BFReçu le 30/03/2023£a. V7 COMMUNE d' AUREC SUR LOIRE - Budget Camping AurecIV —- ANNEXES IV ARRETE ET SIGNATURES DDESPauline GRANGERPierre FERRET LïStéphanie CUSSONNET {(l FRS 4Sébastien ARNAUD LESébastien DIONETThierry LEPROUSTYvon VALEYREÿ ; = 4Certifié exécutoire par (1) Le Maire, compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le 20318075 Auot) Lo me, (a 20/ 52/8092(1) Indiquer le « président du conseil d'administration » ou l'exécutif de la collectivité de rattachement : maire, président du conseil général...{2} L'assemblée délibérante étant : le Conseil Municipal.Page 17AR Prefecture043-214300121-20230327-2023_DEL_026-BFReçu le 30/03/2023REPUBLIQUE FRANCAISEDépartement Haute Loire — Arrondissement d'Yssingeaux - Canton d'Aurec sur Loire Commune d’Aurec sur LoireEXTRAIT DU REGISTREDELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL D’AUREC SUR LOIRELe 27 mars 2023, à 19 heuresLe Conseil Municipal de la Commune d'AUREC SUR LOIRE, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la mairie — salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Pascal HAURY, 1* adjoint au MaireDate de convocation du Conseil municipal : 21 mars 2023PRESENTS : Florence TEYSSIER, Pascal HAURY, Nathalie JOLIVET, Sébastien ARNAUD, Caroline MONCHANIN, Laurent ROUSSET, Pauline GRANGER, Sébastien DIONET, Laura GRIMA, Clotaire DOMGA KEMGNI, Joëlle GOMEZ, Bernard BOURGIE, Maryse PARRAT, Marcel PAULET, Elisabeth MOULIN-ROYON, Christophe DEVUN, Alexandre VERGNON, Thierry LEPROUST, Stéphanie CUSSONNET, Michel BEAL, Maria BONNAVAND, Yvon VALEYRE, Josiane JANISSET, Patrice PEYRARD, Christelle RASPILAIRE, Maurice CHAMPAVERE, Pierre FERRETEXCUSES REPRESENTES: Lucie VARILLON par Alexandre VERGNON,ABSENT : Claude VIALNombre de conseillers : En Exercice : 29 Présents : 28Excusés représentés : 1 Excusés non représentés : 0Absents : 1 Votants : 28Mme Pauline GRANGERa été élue secrétaire de séance.DELIBERATION N° : 2023 DEL _027OBJET : Compte Administratif 2022 de la Commune d’Aurec sur Loire : Budget Annexe CommercesLe Conseil Municipal, après avoir approuvé le Compte de Gestion 2022 afférent, délibérant SUr :le Compte Administratif du Budget Annexe Commerces de l'exercice 2022, dressé par Monsieur Claude VIAL, Maire, après s'être fait présenter les différents documents budgétaires de l'exercice,Avis favorable à l'unanimité (Pour : 24 ; Contre : 0 ; Abstention : 4- M. VALEYRE,M. PEYRARD, M. CHAMPAVERE, M. FERRET)à la majorité absolue des suffrages exprimés, selon l’article L 2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales,- Lui donne acte de la présentation faite du Compte Administratif,- Constate les identités de valeurs avec les indications du compte de gestion relatives aux reports à nouveau, au résultat d'exploitation de l'exercice, au fonds de roulement du bilan d'entrée et de sortie, aux débits et aux crédits portés à titre budgétaire aux différents comptes,- _Constate l'absence de reste à réaliser.- Arrête les résultats définitifs tels que résumés dans le document joint et l'annexe Il- A1 dudit compte,Fait et délibéré, les jours, mois et an quedesAu registre sont les signaturesLa présente délibération peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif 4£/OQJeno Befrand dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication. La Juridiction administrativê £t : être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours..fr. ] / La présente délibération sera inscrite au registre des délibérations du conseil municipal, au recuef dés actes administratifs, affichée en Mairie et transmise au contrôle de légalité.D. |Auteur : Claude VIAL - Maire - Transmis au contrôle de légalité et Publié sur le site de la Mairie : le ©X)/ 082AR Prefecture043-214300121-20230327-2023_DEL_027-BFReçu le 30/03/2023COMMUNE d' AUREC SUR LOIRE - Commerce:IV —- ANNEXESARRETE ET SIGNATURES DNombre de membres en exercice : gaNombre de membres présents : 9Nombre de suffrages exprimés : GRVOTES :Pour : = | pour 2 \ Æ_ Ÿ EMA cv AXenYAbstentions 14Date de convocation : 10/02/2023 e. \ ÿ Va “1 siPrésenté par (1)-+e-Maire:A Aurec-sur-Loire le 01/01/2000(1) Le Maire,Délibéré par l'assemblée (2), réunie en session ordinaireÀ Aurec-sur-Loire, le 01/01/2000Les membres de l'assemblée délibérante (2),Alexandre VERGNON REBernard BOURGIE / _ _ = =Caroline MONCHANIN AChristophe DEVUNChristelle RASPILAIRE Tps —Clotaire DOMGA KEMGNI AE)Elisabeth MOULIN-ROYON sIATLEFlorence TEYSSIERJosiane JANISSETJoëlle GOMEZLaura GRIMALaurent ROUSSETRephEeREQ PRLucie VARILLON AP ea omdne WERENON{ 4 PTSMarcel PAULETMaria BONNAVANDMaryse PARRATMaurice CHAMPAVEREMichel BEALNathalie JOLIVETPascal HAURYPatrice PEYRARDPage 16AR Prefecture043-214300121-20230327-2023_DEL_027-BFReçu le 30/03/2023COMMUNE d' AUREC SUR LOIRE - Commercesk-\IV — ANNEXESARRETE ET SIGNATURESPauline GRANGERPierre FERRETStéphanie CUSSONNET IE > à d >Sébastien ARNAUD LESSébastien DIONETThierry LEPROUSTYvon VALEYREdia Ds cu 21, (1NIR Certifié exécutoire par (1) Le Maire, compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le OS HOZSAu /Loie, L& 30/03/8022 (1) Indiquer le « président du conseil d'administration » ou l'exécutif de la collectivité de rattachement : maire, président du conseil général... (2) L'assemblée délibérante étant : le Conseil Municipal,\e Fanxss- Ad eur4 AAURPage 17AR Prefecture043-214300121-20230327-2023_DEL_027-BFReçu le 30/03/2023REPUBLIQUE FRANCAISEDépartement Haute Loire — Arrondissement d'Yssingeaux - Canton d'Aurec sur LoireCommune d’Aurec sur LoireEXTRAIT DU REGISTREDELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL D’AUREC SUR LOIRELe 27 mars 2023, à 19 heuresLe Conseil Municipal de la Commune d'AUREC SUR LOIRE, dûment convoqué, s'est réuni en sessionordinaire, à la mairie — salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Pascal HAURY, 1°adjoint au MaireDate de convocation du Conseil municipal : 21 mars 2023 |PRESENTS : Florence TEYSSIER, Pascal HAURY, Nathalie JOLIVET, Sébastien ARNAUD, CarolineMONCHANIN, Laurent ROUSSET, Pauline GRANGER, Sébastien DIONET, Laura GRIMA, ClotaireDOMGA KEMGNI, Joëlle GOMEZ, Bernard BOURGIE, Maryse PARRAT, Marcel PAULET, ElisabethMOULIN-ROYON, Christophe DEVUN, Alexandre VERGNON, Thierry LEPROUST, StéphanieCUSSONNET, Michel BEAL, Maria BONNAVAND, Yvon VALEYRE, Josiane JANISSET. PatricePEYRARD, Christelle RASPILAIRE, Maurice CHAMPAVERE, Pierre FERRETEXCUSES REPRESENTES : Lucie VARILLON parAlexandre VERGNON,ABSENT : Claude VIALNombre de conseillers : En Exercice : 29 Présents : 28Excusés représentés : 1 Excusés non représentés : 0 |Absents : 1 Votants : 28Mme Pauline GRANGER a été élue secrétaire de séance.DELIBERATION N° : 2023 DEL 028OBJET : Compte Administratif 2022 de la Commune d'Aurec sur Loire : Budget AnnexeAutopartageLe Conseil Municipal, après avoir approuvé le Compte de Gestion 2022 afférent, délibérantSUr :le Compte Administratif du Budget Annexe Autopartage de l'exercice 2022, dressé parMonsieur Claude VIAL, Maire, après s'être fait présenter les différents documentsbudgétaires de l'exercice,Avis favorable à l'unanimité (Pour : 24 ; Contre : O ; Abstention : 4- M. VALEYRE,M. PEYRARD, M. CHAMPAVERE, M. FERRET)à la majorité absolue des suffrages exprimés, selon l’article L 2121-20 du Code Général desCollectivités Territoriales,- Lui donne acte de la présentation faite du Compte Administratif,- Constate les identités de valeurs avec les indications du compte de gestion relativesaux reports à nouveau, au résultat d'exploitation de l'exercice, au fonds de roulementdu bilan d'entrée et de sortie, aux débits et aux crédits portés à titre budgétaire auxdifférents comptes,- Constate l'absence de reste à réaliser.- Arrête les résultats définitifs tels que résumés dans le document joint et l'annexe II-A1 dudit compte,La présente délibération peut faire l’objet d'un recours contentieux devant le Tribuün@f A Ferrand dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication./L3compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens awww.telerecours.fr.La présente délibération sera inscrite au registre des délibérations du conseil municipal, au recueil des actesadministratifs, affichée en Mairie et transmise au contrôle de légalité.we Auteur: Claude VIAL - Maire- Transmis au contrôle de légalité et Publié sur le site de la Mairie : le ©30/0°2/28AR Prefecture043-214300121-20230327-2023_DEL_028-BFReçu le 30/03/2023COMMUNE d' AUREC SUR LOIRE - Autopartage AurecIV —- ANNEXESARRETE ET SIGNATURESNombre de membres en exercice : 29Nombre de membres présents : +Nombre de suffrages exprimés PRVOTES :Pour :Contre : 0Abstentions : UDate de convocation : 01/01/2000Présenté par (1) Le-Maire,A Aurec-sur-Loire le 27/03/2023(1) Le Maire,Délibéré par l'assemblée (2), réunie en session ordinaireA Aurec-sur-Loire, le 27/03/2023Les membres de l'assemblée délibérante (2),Alexandre VERGNONBernard BOURGIECaroline MONCHANINChristelle RASPILAIREChristophe DEVUNClotaire DOMGA KEMGNIElisabeth MOULIN-ROYONFlorence TEYSSIERJosiane JANISSETJoëlle GOMEZLaura GRIMALaurent ROUSSETLucie VARILLONMarcel PAULETUERÈ- LOUMaria BONNAVANDMaryse PARRATMaurice CHAMPAVEREMichel BEALNathalie JOLIVETPascal HAURYPatrice PEYRARDPage 16AR Prefecture043-214300121-20230327-2023_DEL_028-BFReçu le 30/03/2023COMMUNE d' AUREC SUR LOIRE - Autopartage Aurec |IV — ANNEXES(= ||” ARRETE ET SIGNATURESPauline GRANGERPierre FERRETStéphanie CUSSONNETSébastien ARNAUDSébastien DIONETThierry LEPROUSTYvon VALEYRE _oo12093 / es | 72 } VD ertifié exécutoire par (1) Le Maire, compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le be! @œ 8 XZS < “2 1-2 /0Nn0Nn A Jet \ rec Co te, Qo_ SO/OS 140 92{1) Indiquer le « président du conseil d'administration » ou l'exécutif de la collectivité de rattachement : maire, président du conseil général....(2) L'assemblée délibérante étant : le Conseil Municipal.le Fe man A LomŸge F LA [l fs T À$ / eZ »- \SÀ > 27e y sCUTTET |Page 17AR Prefecture043-214300121-20230327-2023_DEL_028-BFReçu le 30/03/2023REPUBLIQUE FRANCAISEDépartement Haute Loire — Arrondissement d'Yssingeaux - Canton d'Aurec sur LoireCommune d’Aurec sur LoireEXTRAIT DU REGISTREDELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL D’AUREC SUR LOIRE| Le 27 mars 2023, à 19 heuresLe Conseil Municipal de la Commune d'AUREC SUR LOIRE, dûment convoqué, s'est réuni en sessionordinaire, à la mairie — salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Pascal HAURY, 1%adjoint au MaireDate de convocation du Conseil municipal : 21 mars 2023PRESENTS : Florence TEYSSIER, Pascal HAURY, Nathalie JOLIVET, Sébastien ARNAUD, CarolineMONCHANIN, Laurent ROUSSET, Pauline GRANGER, Sébastien DIONET, Laura GRIMA, Clotaire DOMGA KEMGNI, Joëlle GOMEZ, Bernard BOURGIE, Maryse PARRAT, Marcel PAULET, Elisabeth MOULIN-ROYON, Christophe DEVUN, Alexandre VERGNON, Thierry LEPROUST, Stéphanie CUSSONNET, Michel BEAL, Maria BONNAVAND, Yvon VALEYRE, Josiane JANISSET, Patrice PEYRARD, Christelle RASPILAIRE, Maurice CHAMPAVERE, Pierre FERRETEXCUSES REPRESENTES: Lucie VARILLON par Alexandre VERGNON,ABSENT : Claude VIALNombre de conseillers : En Exercice : 29 Présents : 28 Excusés représentés : 1 Excusés non représentés : 0 Absents : 1 Votants : 28Mme Pauline GRANGER a été élue secrétaire de séance.DELIBERATION N° : 2023 DEL _029OBJET : Compte Administratif 2022 de la Commune d'Aurec sur Loire : Budget Annexe PetitTrain TouristiqueLe Conseil Municipal, après avoir approuvé le Compte de Gestion 2022 afférent, délibérantSUr :le Compte Administratif du Budget Annexe Petit Train Touristique de l'exercice 2022, dressépar Monsieur Claude VIAL, Maire, après s'être fait présenter les différents documentsbudgétaires de l'exercice,Avis favorable à l'unanimité (Pour : 24 ; Contre : O0 ; Abstention : 4- M. VALEYRE,M. PEYRARD, M. CHAMPAVERE, M. FERRET)à la majorité absolue des suffrages exprimés, selon l’article L 2121-20 du Code Général desCollectivités Territoriales,- Lui donne acte de la présentation faite du Compte Administratif,- Constate les identités de valeurs avec les indications du compte de gestion relativesaux reports à nouveau, au résultat d'exploitation de l'exercice, au fonds de roulementdu bilan d'entrée et de sortie, aux débits et aux crédits portés à titre budgétaire auxdifférents comptes,- Constate l'absence de reste à réaliser.- Arrête les résultats définitifs tels que résumés dans le document joint et l'annexe lIl-A1 dudit compte,Pascal HAURYfe Clermont-Ferrand dansative compétente peut aussiLa présente délibération peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal Adminisfrgun délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication. La Juridiction admiréêtre saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fLa présente délibération sera inscrite au registre des délibérations du conseil municipal, a recueil des actes administratifs,affichée en Mairie et transmise au contrôle de légalité. _]20/93/2072 Auteur : Claude VIAL — Maire - Transmis au contrôle de légalité et Publié sur le site de la Mairie : leAR Prefecture043-214300121-20230327-2023_DEL_029-BFReçu le 30/03/2023COMMUNE d' AUREC SUR LOIRE - Budget Petit Train TRIV —- ANNEXES Li ARRETE ET SIGNATURES D2Nombre de membres en exercice LANombre de membres présents :Nombre de suffrages exprimés : SA,VOTES:Pour : £Contre : 0Abstentions :Date de convocation : 01/01/2000[ST \ePrésenté par (1}+e-Maire, | >/ Ge \£À Aurec-sur-Loire, le 27/03/2023 + la) Le Maire \ &,SAS: MY \ 2p y QSDélibéré par l'assemblée (2), réunie en session ordinaire.À Aurec-sur-Loire, le 27/03/2023Les membres de l'assemblée délibérante (2),\e_ ŸæY ÿAlexandre VERGNONBernard BOURGIECaroline MONCHANINChristelle RASPILAIREChristophe DEVUNClotaire DOMGA KEMGNIElisabeth MOULIN-ROYONFlorence TEYSSIERJosiane JANISSET — =Joëlle GOMEZ O—— PSSVLaura GRIMA ELLaurent ROUSSET ÀLucie VARILLONRo xrkRe p AAFeme PQ\ERENIMarcel PAULETRE —Maria BONNAVANDNMÉaredà) ŸMaryse PARRATMaurice CHAMPAVERE PA ——Ps à \Nathalie JOLIVET 777} ESSPascal HAURYPatrice PEYRARDPage 27eeAR Prefecture043-214300121-20230327-2023_DEL_029-BFReçu le 30/03/2023COMMUNE d' AUREC SUR LOIRE - Budget Petit Train TdikrIV — ANNEXES n'a ARRETE ET SIGNATURES D2Pauline GRANGERPierre FERRETStéphanie CUSSONNETSébastien ARNAUDSébastien DIONET >Thierry LEPROUST/V Y 4 Yvon VALEYRE «7 G A2. / 0 AI L ) hs aCertifié exécutoire par (1) Le Maire, compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le ZOkSJ8a s > £ A Q 2 ke DPF Aixo J'ee(1) Indiquer le maire ou le président de l'organisme.(2) L'assemblée délibérante étant : le Conseil Municipal.Page 28AR Prefecture043-214300121-20230327-2023_DEL_029-BFReçu le 30/03/202343012 COMMUNE d' AUREC SUR Lol Code INSEE Budget Communal Aurec Sur Lo ttEXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU Conseil MunicipalAFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2022Après avoir examiné le compte administratif statuant sur l'affectationdu résultat de fonctionnement de l'exercice 2022, le Conseil Municipaldécide d'affecter le résultat de fonctionnement comme suit :Délhoraten Lo93 _ EL-030Nombre de membres en exercice 99Nombre de membres présents 28Nombre de membres exprimés .g9VOTES : |Pour 95 Contre Ÿ : Abstentions dyAFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENTRésultat de fonctionnementÀ. Résultat_de l'exercice précédé du signe + (excédent) ou - (déficit) 1 318 388,87B. Résultats antérieurs reportésligne 002 du compte administratif précédé du signe + (excédent) ou - (déficit) 213 232,34C Résultat à affecter 1 531 621,21= À. + B. (hors restes à réaliser )(si C. est négatif, report du déficit ligne D 002 ci-dessous)Solde d'exécution de la section d'investissementD. Solde d'exécution cumulé d'investissement (précédé de + ou -) -2 032 353,37 D 001 (si déficit)R 001 (si excédent)E. Solde des restes à réaliser d'investissement (3) (précédé du signe + ou -) 1 608 351,47 Besoin de financement 'Excédent de financement (1)Besoin de financement F.= D. + E. 424 001,90AFFECTATION =C. = G. + H. 1 531 621,211) Affectation en réserves R1068 en investissement 1 000 000,00G.= au minimum couverture du besoin de financement F2) H. Report en fonctionnement R 002 (2) 531 621,21DEFICIT REPORTE D 002 (4)(1) Origine : emprunt : 0,00, subvention : 0,00 ou autofinancement : 0,00(2) Eventuellement, pour la part excédant la couverture du besoin de financement de la section d'investissement. (3) Le solde des restes à réaliser de la section de fonctionnement n'est pas pris en compte pour l'affectation des résultats de fonctionnement. Les restes à réaliser de la section de fonctionnement sont reportés au budget de reprise des résultat (4) En ce cas, il n'y a pas d'affectation. 20es LOLCertifié exécutoire par le Maire, compte tenu de la transmission , le et de la publication le 20312093AR Prefecture043-214300121-20230327-2023_DEL_030-DEReçu le 30/03/202343012 COMMUNE d' AUREC SUR LOIR LELL VAI #1Code INSEE Budget Maison Médicale AurecEXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU Conseil MunicipalAFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2022Après avoir examiné le compte administratif statuant sur l'affectation Nombre de membres en exercice 5 du résultat de fonctionnement de l'exercice 2022, le Conseil Municipaldécide d'affecter le résultat de fonctionnement comme suit : Nombre de membres présents AS Nombre de membres exprimés : gaVOTES :ll Ps ( 92 L L= O8 A Pour ‘bContre Onbstentions : ÙAFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENTRésultat de fonctionnementÀ. Résultat de l'exercice précédé du signe + (excédent) ou - (déficit) 16 561,34B. Résultats antérieurs reportésligne 002 du compte administratif précédé du signe + (excédent) ou - (déficit) 17 290 89C Résultat à affecter 33 852,23= À. + B. (hors restes à réaliser )(si C. est négatif, report du déficit ligne D 002 ci-dessous)Solde d'exécution de la section d'investissementD. Solde d'exécution cumulé d'investissement (précédé de + ou -) 244 799 28 D 001 (si déficit)R 001 (si excédent)E. Solde des restes à réaliser d'investissement (3) (précédé du signe + ou -) 0.00 Besoin de financement 'Excédent de financement (1)Besoin de financement F.= D.+E. 0,00AFFECTATION =C. = G. +H. 33 852,231) Affectation en réserves R1068 en investissement 0,00G. = au minimum couverture du besoin de financement F2) H. Report en fonctionnement R 002 (2) 33 852,23DEFICIT REPORTE D 002 (4)(1) Origine : emprunt : 0,00, subvention : 0,00 ou autofinancement : 0,00(2) Eventuellement, pour la part excédant la couverture du besoin de financement de la section d'investissement. (3) Le solde des restes à réaliser de la section de fonctionnement n'est pas pris en compte pour l'affectation des résultats de fonctionnement. Les restes à réaliser de la section de fonctionnement sont reportés au budget de reprise des résultats. (4) En ce cas, il n'y a pes d'affectation. 30 / O3 @) AC:Certifié exécutoire par le Maire, compte tenu de la transmission , le ‘et de la publication le 0 insÎ % 93AR Prefecture043-214300121-20230327-2023_DEL_031-DEReçu le 30/03/202343012 COMMUNE d' AUREC SUR LOIRECode INSEE Budget Restaurant Scolaire Aurëe Patate) LULEXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU Conseil MunicipalAFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2022Après avoir examiné le compte administratif statuant sur l'affectationdu résultat de fonctionnement de l'exercice 2022, le Conseil Municipaldécide d'affecter le résultat de fonctionnement comme suit :VOTES :Téliberatien L032- BEL-O3ZNombre de membres en exercice : ŸONombre de membres présents :Nombre de membres exprimés : £9Pour Contre «Abstentions fs UAFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENTRésultat de fonctionnementA. Résultat de l'exercice précédé du signe + (excédent) ou - (déficit)B. Résultats antérieurs reportésligne 002 du compte administratif précédé du signe + (excédent) ou - (déficit)C Résultat à affecter= À. + B. (hors restes à réaliser )(si C. est négatif, report du déficit ligne D 002 ci-dessous)35 638,490,0035 638,49Solde d'exécution de la section d'investissementD. Solde d'exécution cumulé d'investissement (précédé de + ou -)D 001 (si déficit)R 001 (siexcédent)E. Solde des restes à réaliser d'investissement (3) (précédé du signe + ou -)Besoin de financementExcédent de financement (1)-85 501,850,00Besoin de financement F.= D.+E. 85 501,85AFFECTATION =C. = G. + H. 35 638,491) Affectation en réserves R1068 en investissementG. = au minimum couverture du besoin de financement F35 638,492) H. Report en fonctionnement R 002 (2) 0,00DEFICIT REPORTE D 002 (4)(1) Origine : emprunt : 0,00, subvention : 0,00 ou autofinancement : 0,00(2) Eventuelement, pour la part excédant la couverture du besoin de financement de la section d'investissement. (3) Le solde des restes à réaliser de ta section de fonctionnement n'est pas pris en compte pour l'affectation des résultats de fonctionnement. Les restes à réaliser de la section de fonctionnement sont reportés au budget de reprise des résultats, 7 (4) En ce cas, il n'y a pas d'affectation. 30let1%:ns r Ÿ () "Certifié exécutoire par le Maire, compte tenu de la transmission , le et de la publication le Del02 / 40) 2 æ,AR Prefecture043-214300121-20230327-2023_DEL_032-DEReçu le 30/03/202343012 COMMUNE d' AUREC SUR LOI Code INSEE Budget Camping Aurec Sur Loire toEXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU Conseil MunicipalAFFECTATION DU RESULTAT D'EXPLOITATION DE L’'EXERCICE 2022Après avoir examiné le compte administratif statuant sur l'affectation Nombre de membres en exercice 99 du résultat d'exploitation de l'exercice 2022, le Conseil Municipal N Gdécide d'affecter le résultat d'exploitation comme suit : ombre de membres présents :Z8 Nombre de membres exprimés 49VOTES :c n _ Pour SSContre : 0 Abstentions 4 libro ton 018 - DEL -OSSAFFECTATION DU RESULTAT D'EXPLOITATIONa. Résultat de l'exercice précédé du signe + (excédent) ou - (déficit) 330,26dont b. Plus values nettes de cession d'éléments d'actif : 0,00C. Résultats antérieurs reportés 0,00D 002 du compte administratif (si déficit)R 002 du compte administratif (si excédent)Résultat à affecter : d. = a.+ c. (1) 330,26(si d. est négatif, report du déficit ligne D 002 ci-dessous)Solde d'exécution de la section d'investissemente. Solde d'exécution cumulé d'investissement ( précédé du signe + ou -) 4 103,77D 001 (si déficit)R 001 (siexcédent)f. Solde des restes à réaliser d'investissement (précédé du signe + ou -) 0,00Besoin de financement = e +f 0,00AFFECTATION (2) = d. 330,261) Affectation en réserves R 1064 en investissement pour le montant des plus-values 0,00nettes de cession d'actifs (correspond obligatoirement au montant du b.)2) Affectation en réserves R1068 en investissement (au minimum pour la couverture 0,00du besoin de financement diminué du 1)330,26 3) Report en exploitation R 002rattachement (D 672) :0,00Montant éventuellement et exceptionnellement reversé à la collectivité deDEFICIT REPORTE D 002 (3)(1) Le solde des réstes à réaliser de la section d'exploitation n'est pes pris en compte pour l'affectation des résultats d'exploitation. Les restes à réaliser de la section d'exploitation sont reportés au budget de reprise des résultats.(2) Les règles d'affectation des résultats des régies SPIC sont prévues par les articles R. 2221-48 et R. 2221-90 du CGCT. (3) En ce cas, il ny a pas d'affectation.Ve tome Ass}f. waAy20/02 Z083Certifié exécutoire par le Maire, compte tenu de la transmission , le et de la publication le Et )/ 902Le,AR Prefecture043-214300121-20230327-2023_DEL_033-DEReçu le 30/03/202343012 COMMUNE d' AUREC SUR LOIRECode INSEE Commerces 2022EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU Conseil MunicipalAFFECTATION DU RESULTAT D'EXPLOITATION DE L'EXERCICE 2022Après avoir examiné le compte administratif statuant sur l'affectation Nombre de membres en exercice: 29du résultat d'exploitation de l'exercice 2022, le Conseil Municipal kdécide d'affecter le résultat d'exploitation comme suit : Nombre de membres présents : 23 Nombre de membres exprimés : £ 9VOTES :. e U l Pour $5 Contre : 0 Abstentions :({AFFECTATION DU RESULTAT D'EXPLOITATIONa. Résultat de l'exercice précédé du signe + (excédent) ou - (déficit) 11 568,56dont b. Plus values nettes de cession d'éléments d'actif : 0,00C. Résultats antérieurs reportés 0,00 D 002 du compte administratif (si déficit)R 002 du compte administratif (si excédent)Résultat à affecter : d.=a.+ c. (1) 11 568,56(si d. est négatif, report du déficit ligne D 002 ci-dessous)Solde d'exécution de la section d'investissement€. Solde d'exécution cumulé d'investissement (précédé du signe + ou-) 9 795,30D 001 (si déficit)R 001 (siexcédent)f. Solde des restes à réaliser d'investissement ( précédé du signe + ou -) 0,00Besoin de financement = e +f 0,00AFFECTATION (2) = d. 11 568,561) Affectation en réserves R 1064 en investissement pour le montant des plus-values 0,00nettes de cession d'actifs (correspond obligatoirement au montant du b.)2) Affectation en réserves R1068 en investissement (au minimum pour la couverture 11 568,56du besoin de financement diminué du 1)3) Report en exploitation R 002 0,00Montant éventuellement et exceptionnellement reversé à la collectivité derattachement (D 672) :0,00DEFICIT REPORTE D 002 (3){1) Le solde des restes à réaliser de la section d'exploitation n'est pas pris en compte pour l'affectation des résultats d'exploitation. Les restes à réaliser de la seclion d'exploitation sont reportésau budget de reprise des résultats.{2) Les règles d'affectation des résultats des régies SPIC sont prévues par les articles R. 2221-48 et R. 2221-90 du CGCT.(8) En ce cas, ny à pas d'affectation. Te 30/03/13Goltfié miécuinire paris Mir compté tén dé transniéelon le A dSlà pubtcalion le 25 / o3/$023Rs 9-0A6 90/08/5093RE » ui!43012 COMMUNE d' AUREC SUR LOIRCode INSEE Autopartage Aurec sur Loire 2022EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU Conseil Municipal AFFECTATION DU RESULTAT D'EXPLOITATION DE L’'EXERCICE 2022Après avoir examiné le compte administratif statuant sur l'affectation Nombre de membres en exercice Q du résultat d'exploitation de l'exercice 2022, le Conseil Municipal Ndécide d'affecter le résultat d'exploitation comme suit : ombre de membres présents 2 Nombre de membres exprimés -39VOTES :ét , 3 ps Pour£5 Contre : O0 Abstentions : {TELUS rate Lo23- DEL-0835AFFECTATION DU RESULTAT D'EXPLOITATIONa. Résultat de l'exercice précédé du signe + (excédent) ou - (déficit) 0,00dont b. Plus values nettes de cession d'éléments d'actif : 0,00c. Résultats antérieurs reportés 15 000,00D 002 du compte administratif (si déficit)R 002 du compte administratif (si excédent)Résultat à affecter : d.= a.+ c. (1) 45 000,00(si d. est négatif, report du déficit ligne D 002 ci-dessous)Solde d'exécution de la section d'investissemente. Solde d'exécution cumulé d'investissement (précédé du signe + ou -) 0,00 D 001 (si déficit)R 001 (si excédent)f. Solde des restes à réaliser d'investissement (précédé du signe + ou -) 0,00Besoin de financement = e +f 0,00AFFECTATION (2) = d. 15 000,001) Affectation en réserves R 1064 en investissement pour le montant des plus-values 0,00 nettes de cession d'actifs (correspond obligatoirement au montant du b.)2) Affectation en réserves R1068 en investissement (au minimum pour la couverture 0,00 du besoin de financement diminué du 1)15 000,003) Report en exploitation R 002Montant éventuellement et exceptionnellement reversé à la collectivité derattachement (D 672) :0,00DEFICIT REPORTE D 002 (3)(1} Le solde des restes à réaliser de la section d'exploitation n'est pas pris en compte pour l'affectation des résultats d'exploitation. Les restes à réaliser de la section d'exploitation sont reportés au budget de reprise des résultats.(2) Les règles d'affectation des résultats des régies SPIC sont prévues par les articles R. 2221-48 et R. 2221-90 du CGCT. (3) En ce cas, il ny a pas d'affectation. ns , ")Certifié exécutoire par le Maire, compte tenu de la transmission en Sous-Préfecture, le et de la publication le 20/0 À, 19022À 20/2 /$L0LSAR Prefecture043-214300121-20230327-2023_DEL_035-DEReçu le 30/03/202343012 COMMUNE d' AUREC SUR Lonf Code INSEE Budget Petit Train Touristiqu 2022EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU Conseil MunicipalAFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE 2022Après avoir examiné le compte administratif statuant sur l'affectation Nombre de membres en exercice :29 du résultat de fonctionnement de l'exercice 2022, le Conseil Municipal ;décide d'affecter le résultat de fonctionnement comme suit : Nombre de membres présents : Nombre de membres exprimés :98VOTES :EE Pour AG Contre : 0 Abstentions : Eléroben L2-DEL- 036 {AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENTRésultat de fonctionnementA. Résultat de l'exercice précédé du signe + (excédent) ou - (déficit) -78,50B. Résultats antérieurs reportésligne 002 du compte administratif précédé du signe + (excédent) ou - (déficit) 206.95C Résultat à affecter 128,45 = A. + B. (hors restes à réaliser )(si C. est négatif, report du déficit ligne D 002 ci-dessous)Solde d'exécution de la section d'investissementD. Solde d'exécution cumulé d'investissement (précédé de + ou -) 0.00D 001 (si déficit)R 001 (si excédent)E. Solde des restes à réaliser d'investissement (3) (précédé du signe + ou-) 0.00 Besoin de financement dExcédent de financement (1)Besoin de financement F.= D.+E. 0,00AFFECTATION =C. = G. + H. 128,451) Affectation en réserves R1068 en investissement 0,00G. = au minimum couverture du besoin de financement F2) H. Report en fonctionnement R 002 (2) 128,45DEFICIT REPORTE D 002 (4){1) Origine : emprunt : 0,00, subvention : 0,00 ou autofinancement : 0,00(2) Eventuellement, pour la pert excédant la couverture du besoin de financement de la section d'investissement. (3) Le solde des restes à réaliser de la section de fonctionnement n'est pas pris en compte pour l'affectation des résultats de fonctionnement. Les restes à réaliser de la section de fonctionnement sont reportés au budget de reprise des résultats, > ml" 0 ? (4) En ce cas, il n'y a pas d'affectation. 2 o2/ 4O TSCertifié exécutoire par le Maire, compte tenu de la transmission en Sous-Préfecture, le’ et de la publication le 4o/ O2/ LOŸ3A le 30/03/2023Je Prin AA "À DPP. MAS5“,FESg'AUREAR Prefecture043-214300121-20230327-2023_DEL_036-DEReçu le 30/03/2023REPUBLIQUE FRANCAISEDépartement Haute Loire — Arrondissement d'Yssingeaux - Canton d'Aurec sur LoireCommune d’Aurec sur LoireEXTRAIT DU REGISTREDELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL D’AUREC SUR LOIRELe 27 mars 2023, à 19 heuresLe Conseil Municipal de la Commune d'AUREC SUR LOIRE, dûment convoqué, s'est réuni en sessionordinaire, à la mairie — salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Claude VIAL, MaireDate de convocation du Conseil municipal : 21 mars 2023PRESENTS: Claude VIAL, Florence TEYSSIER, Pascal HAURY, Nathalie JOLIVET, Sébastien ARNAUD,Caroline MONCHANIN, Laurent ROUSSET, Pauline GRANGER, Sébastien DIONET, Laura GRIMA,Clotaire DOMGA KEMGNI, Joëlle GOMEZ, Bernard BOURGIE, Maryse PARRAT, Marcel PAULET,Elisabeth MOULIN-ROYON, Christophe DEVUN, Alexandre VERGNON, Thierry LEPROUST, StéphanieCUSSONNET, Michel BEAL, Maria BONNAVAND, Yvon VALEYRE, Josiane JANISSET, PatricePEYRARD, Christelle RASPILAIRE, Maurice CHAMPAVERE, Pierre FERRETEXCUSES REPRESENTES : Lucie VARILLON par Alexandre VERGNON,Nombre de conseillers : En Exercice : 29 Présents : 28Excusés représentés : 1 Excusés non représentés : 0Absents : 0 Votants : 29Mme Pauline GRANGERa été élue secrétaire de séance.DELIBERATION N° : 2023 DEL_037OBJET : Budget Primitif 2023 de la Commune d’Aurec sur Loire : Budget GénéralMonsieur le Maire présente au Conseil Municipal le Budget Primitif 2023 du Budget Généralde la Commune.Avis favorable à l'unanimité (Pour : 25 ; Contre : O0 ; Abstention : 4- M. VALEYRE,M. PEYRARD, M. CHAMPAVERE, M. FERRET)Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à la majorité absolue des suffrages exprimés,selon l’article L 2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales,- Adopte le Budget Primitif 2023 du Budget Général de la Commune- Et fixe ainsi qu'il suit le budget :o Section de Fonctionnement :" Dépenses: 6 193 747.88 €“" Recettes : 6 193 747.88 €o Section d'investissement :" Dépenses: 7 290 428.61 €=" Recettes : 7 290 428.61 €Fait et délibéré, les jours, mois et an que dessus,Au registre sont les signaturesP/o Le Maire, léPascal HAURLa présente délibération peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribun AA fFerrand dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication æJuridiction administrativecompétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.La présente délibération sera inscrite au registre des délibérations du conseil municipal, au recueil des actesadministratifs, affichée en Mairie et transmise au contrôle de légalité.Auteur : Claude VIAL - Maire - Transmis au contrôle de légalité et Publié sur le site de la Mairie : le S{ 03/4072 2AR Prefecture043-214300121-20230327-2023_DEL_037-BFReçu le 31/03/2023COMMUNE d' AUREC SUR LOIRE - Budget Communal Aur AV — ARRETE ET SIGNATURES <ARRETE ET SIGNATURESNombre de membres en exercice 25Nombre de membres présents fFANombre de suffrages exprimés : ESVOTES : EEPour : ESContre : 0Abstentions : àDate de convocation : 01/01/2000Présenté par Le-MaireÆ#},A Aurec-sur-Loire, le 27/03/2023Délibéré par l'assemblée (2), réunie en session OrdinaireA Aurec-sur-Loire, le 27/03/2023Les membres de l'assemblée délibérante (2),(3).Alexandre VERGNONBernard BOURGIECaroline MONCHANINChristelle RASPILAIREChristophe DEVUNClaude VIALClotaire DOMGA KEMGNIElisabeth MOULIN-ROYONFlorence TEYSSIERJosiane JANISSETJoëlle GOMEZ = dCi 1Laura GRIMA er | NA ( ÀNZ. ZLaurent ROUSSET ()(TEn AhkrxendLucie VARILLON peurs di |k a FFMarcel PAULETMaria BONNAVAND MaudMaryse PARRAT X — by 4Maurice CHAMPAVERE = A—Michel BEAL VER JNathalie JOLIVETPage 159a VUAR Prefecture043-214300121-20230327-2023_DEL_037-BFReçu le 31/03/2023COMMUNE d' AUREC SUR LOIRE - Budget Communal AurV —- ARRETE ET SIGNATURES l av: ARRETE ET SIGNATURES APascal HAURY TA àPatrice PEYRARDPauline GRANGER LAL—-Pierre FERRETStéphanie CUSSONNET ( \ _ (usesSébastien ARNAUD —Sébastien DIONET PSThierry LEPROUSTYvon VALEYRE |0? ———Certifié exécutoire par Le Maire (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le”, et de la publication le | / D - /GD2D p. À Aurec-sur-Loire, le C5 J40(1) Indiquer « la présidente » ou « le président ».{2) Indiquer la nature de l'assemblée délibérante : du conseil régional de ..., de la Collectivité territoriale unique de .., de la métropole de ...., du Conseil syndical de ...(3) L'ajout des signataires est désormais facultatif.OETARURPage 160AR Prefecture043-214300121-20230327-2023_DEL_037-BFReçu le 31/03/2023BUDGET PRIMITIF 2023 Informations financièresNOTE EXPLICATIVE de SYNTHESELa Loi portant sur la Nouvelle Organisation Territoriale de la République (NOTRe) etnotamment son article 1078 sur les dispositions financières et budgétaires, actualise les informations financières à annexer aux documents budgétaires, et précise la rédaction d’une note explicative de synthèse.Informations statistiques : la Commune compte une population totale de 6 166 habitants, qui est en légère augmenté. 1 074 élèves sont scolarisés dans les établissements locaux, dont 604 en enseignement pré- élémentaire et élémentaire, et 470 en collège.Priorités budgétaires : elles ont été définies lors du Débat d'Orientation Budgétaire de l'exercice et précisent :- fiscalité : pas de changement des taux- la recherche de solutions intercommunales de mutualisation- la quête de nouvelles ressources de fonctionnement- le financement des opérations d'équipement par un recours judicieux aux subventions adéquates- un réglage des financements qui recherche un meilleur équilibre entre le contribuable et l'usager- un développement économe des ressources naturelles et des deniers publics- une externalisation des services produits à la population chaque fois qu’il est possible de gagner en performance ou en qualité au regard d’un contexte économique et financier instable.Prévision Budgétaire -Budget PrincipalPour le Budget de Fonctionnement : dépenses et recettes s’équilibrent à la somme de 6 193 747.88 €, soit une augmentation de 10.60543 % par rapport au même budget voté en 2022Pour le Budget d’Investissement : dépenses et recettes s’équilibrent à la somme de 7 290 428.61 € soit une augmentation de 2.191203 % par rapport au même budget voté en 2022.Prévision budgétaire consolidée Budget Principal et Budgets annexes :Le budget principal et les 7 budgets annexes rattachés : Camping, Restaurant Scolaire, Petit Train Touristique, Commerces, Maison Médicale, Autopartage, énergies renouvelables, consolidés ont des autorisations budgétaires initiales totales pour 2023 :- en Fonctionnement de : 6 259 409.69 €- en Investissement de : 7 932 833.49 €AR Prefecture043-214300121-20230327-2023_DEL_037-BFReçu le 31/03/2023Fiscalité Locale : les taux d'imposition restent identiques à ceux de 2022, soit :Taxe d’Habitation : 11 %Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties : 21,50 % +21,90 % du département soit untotal de 43,40 %Taxe Foncière sur les Propriétés non-Bâties : 65,72 %.Epargne brute : 457 031.32 €Effectifs de la Collectivité :Ils sont pour ce qui relève de la Fonction Publique Territoriale de 36.31 équivalents temps pleinannuel travaillé.Note annexée au Budget Primitif 2022- Commune d’ AUREC SUR LOIREAR Prefecture043-214300121-20230327-2023_DEL_037-BFReçu le 31/03/2023REPUBLIQUE FRANCAISEDépartement Haute Loire — Arrondissement d'Yssingeaux - Canton d'Aurec sur LoireCommune d’Aurec sur LoireEXTRAIT DU REGISTREDELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL D’AUREC SUR LOIRE |Le 27 mars 2023, à 19 heures | |Le Conseil Municipal de la Commune d'AUREC SUR LOIRE, dûment convoqué, s'est réuni en sessionordinaire, à la mairie — salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Claude VIAL, Maire |Date de convocation du Conseil municipal : 21 mars 2023|PRESENTS : Claude VIAL, Florence TEYSSIER, Pascal HAURY, Nathalie JOLIVET, Sébastien ARNAUD), Caroline MONCHANIN, Laurent ROUSSET, Pauline GRANGER, Sébastien DIONET, Laura GRIMA, Clotaire DOMGA KEMGNI, Joëlle GOMEZ, Bernard BOURGIE, Maryse PARRAT, Marcel PAULET, Elisabeth MOULIN-ROYON, Christophe DEVUN, Alexandre VERGNON, Thierry LEPROUST, Stéphanie | CUSSONNET, Michel BEAL, Maria BONNAVAND, Yvon VALEYRE, Josiane JANISSET. Patrice PEYRARD, Christelle RASPILAIRE, Maurice CHAMPAVERE, Pierre FERRET |EXCUSES REPRESENTES: Lucie VARILLON par Alexandre VERGNON,Nombre de conseillers : En Exercice : 29 Présents : 28Excusés représentés : 1 Excusés non représentés : 0Absents : 0 Votants : 29Mme Pauline GRANGERa été élue secrétaire de séance.DELIBERATION N° : 2023 DEL 038OBJET : Budget Primitif 2023 de la Commune d'Aurec sur Loire : Budget Annexe MaisonMédicaleMonsieur le Maire présente au Conseil Municipal le Budget Primitif 2023 du Budget AnnexeMaison Médicale.Avis favorable à l'unanimité (Pour : 25 ; Contre : O : Abstention : 4- M. VALEYRE,M. PEYRARD, M. CHAMPAVERE, M. FERRET)Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à la majorité absolue des suffrages exprimés,selon l’article L 2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales,- Adopte le Budget Primitif 2023 du Budget Annexe Maison Médicale- Et fixe ainsi qu'il suit le budget :o Section de Fonctionnement :“" Dépenses : 63 816.23 €" Recettes : 63 816.23 €o Section d'Investissement :* Dépenses: 283 200.31 €" Recettes : 283 200.31 €Fait et délibéré, les jours, mois et an que dessus,Au registre sont les signaturesFerrand dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication. Lacompétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accéswwvw.telerecours.fr.La présente délibération sera inscrite au registre des délibérations du conseil municipal, au recueil des actesadministratifs, affichée en Mairie et transmise au contrôle de légalité.Bible à partir du siteAuteur : Claude VIAL — Maire - Transmis au contrôle de légalité et Publié sur le site de la Mairie : le 2! [© /80 LSAR Prefecture043-214300121-20230327-2023_DEL_038_1-BFReçu le 31/03/2023COMMUNE d' AUREC SUR LOIRE - Budget Maison Médi£à" "TT 7777V — ARRETE ET SIGNATURES | \yARRETE ET SIGNATURESNombre de membres en exercice x gaNombre de membres présents À}Nombre de suffrages exprimés G SVOTES : .Pour &sContre : 0AbstentionsDate de convocation : 01/01/2000Présenté par Le Maire{#;A Aurec-sur-Loire, le 27/03/2023Délibéré par l'assemblée (2), réunie en session OrdinaireÀ Aurec-sur-Loire, le 27/03/2023Les membres de l'assemblée délibérante (2),(3).Alexandre VERGNONBernard BOURGIECaroline MONCHANINChristelle RASPILAIREChristophe DEVUNClaude VIALClotaire DOMGA KEMGNIElisabeth MOULIN-ROYONFlorence TEYSSIERVUJosiane JANISSET Le À CS RS MS LJoëlle GOMEZLaura GRIMA ES ET RELaurent ROUSSETLucie VARILLONMarcel PAULETMaria BONNAVANDMaryse PARRATU7Maurice CHAMPAVERE DES, PE LMichel BEAL PP ; /Nathalie JOLIVETPage 1AR Prefecture043-214300121-20230327-2023_DEL_038_1-BFReçu le 31/03/2023COMMUNE d' AUREC SUR LOIRE - Budget Maison Médic k -V —- ARRETE ET SIGNATURES | V | ARRETE ET SIGNATURESPascal HAURY 1Patrice PEYRARDA! LS Pauline GRANGERDPierre FERRET ———Stéphanie CUSSONNET [a ({ L SDSSébastien ARNAUDSébastien DIONET TT 2 —> F<Thierry LEPROUST LR,Yvon VALEYRE 181|3/$073Certifié exécutoire par Le Maire (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le/et de la publication le 2 [ O5 3 (GDS æ, RE A Aurec-sur-Loire, 21/0 pes(1) Indiquer « la présidente » ou « le président ».(2) Indiquer la nature de l'assemblée délibérante : du conseil régional de ..., de la Collectivité territoriale unique de ..., de la métropole de ..., du Conseil syndical de(3) L'ajout des signataires est désormais facultatif.Page 2AR Prefecture043-214300121-20230327-2023_DEL_038_1-BFReçu le 31/03/2023REPUBLIQUE FRANCAISEDépartement Haute Loire — Arrondissement d’Yssingeaux - Canton d’Aurec sur Loire Commune d’Aurec sur LoireEXTRAIT DU REGISTRE| DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL D’AUREC SUR LOIREL Le 27 mars 2023, à 19 heuresLe Conseil Municipal de la Commune d'AUREC SUR LOIRE, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la mairie — salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Claude VIAL, Maire Date de convocation du Conseil municipal : 21 mars 2023PRESENTS : Claude VIAL, Florence TEYSSIER, Pascal HAURY, Nathalie JOLIVET, Sébastien ARNAUD, Caroline MONCHANIN, Laurent ROUSSET, Pauline GRANGER, Sébastien DIONET, Laura GRIMA, Clotaire DOMGA KEMGNI, Joëlle GOMEZ, Bernard BOURGIE, Maryse PARRAT, Marcel PAULET, Elisabeth MOULIN-ROYON, Christophe DEVUN, Alexandre VERGNON, Thierry LEPROUST, Stéphanie CUSSONNET, Michel BEAL, Maria BONNAVAND, Yvon VALEYRE, Josiane JANISSET, Patrice FE Christelle RASPILAIRE, Maurice CHAMPAVERE, Pierre FERRETEXCUSES REPRESENTES : Lucie VARILLON par Alexandre VERGNON,Nombre de conseillers : En Exercice : 29 Présents : 28 Excusés représentés : 1 Excusés non représentés : 0 Absents : 0 Votants : 29Mme Pauline GRANGER a été élue secrétaire de séance.DELIBERATION N° : 2023 DEL_ 039OBJET : Budget Primitif 2023 de la Commune d’Aurec sur Loire : Budget Annexe RestaurantScolaireMonsieur le Maire présente au Conseil Municipal le Budget Primitif 2023 du Budget Annexe Restaurant Scolaire.Avis favorable à l'unanimité (Pour : 25 ; Contre : O ; Abstention : 4- M. VALEYRE, M. PEYRARD, M. CHAMPAVERE, M. FERRET)Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à la majorité absolue des suffrages exprimés, selon l’article L 2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales, - Adopte le Budget Primitif 2023 du Budget Annexe Restaurant Scolaire- Et fixe ainsi qu'il suit le budget :o Section de Fonctionnement :" Dépenses: 289 860.00 €=" Recettes : 289 860.00 €o Section d'Investissement :s Dépenses: 131 825.33 €" Recettes : 131 825.33 €Fait et délibéré, les jours, mois et an que dessus,Pascal HAURY CS 7L en sus à : HAUTES La présente délibération peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal 19 atif de Clermont- Ferrand dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication. L#/Juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens acssible à partir du site www.telerecours.fr. La présente délibération sera inscrite au registre des délibérations du conseil municipal, au recueil des actesadministratifs, affichée en Mairie et transmise au contrôle de légalité.Auteur : Claude VIAL — Maire - Transmis au contrôle de légalité et Publié sur le site de la Mairie : le 8i/03/ docsAR Prefecture043-214300121-20230327-2023_DEL_039_1-BFReçu le 31/03/2023COMMUNE d' AUREC SUR LOIRE - Budget Restaurant S Jaira Aurar . RD - 2n973V — ARRETE ET SIGNATURESARRETE ET SIGNATURESNombre de membres en exercice gaNombre de membres présents : GRNombre de suffrages exprimés : 9VOTES :Pour ASContre : 0AbstentionsDate de convocation : 01/01/2000Présenté par te-Maire-H-A Aurec-sur-Loire, le 27/03/2023Délibéré par l'assemblée (2), réunie en session OrdinaireÀ Aurec-sur-Loire, le 27/03/2023Les membres de l'assemblée délibérante (2),(3).Alexandre VERGNONBernard BOURGIECaroline MONCHANINChristelle RASPILAIREChristophe DEVUNClaude VIALClotaire DOMGA KEMGNIElisabeth MOULIN-ROYONFlorence TEYSSIERJosiane JANISSETJoëlle GOMEZLaura GRIMALaurent ROUSSETLucie VARILLONMarcel PAULETMaria BONNAVANDMaryse PARRATMaurice CHAMPAVEREMichel BEALNathalie JOLIVETPage 148AR Prefecture043-214300121-20230327-2023_DEL_039_1-BFReçu le 31/03/2023COMMUNE d' AUREC SUR LOIRE - Budget Restaurant Scddi-- *----- "7 ansV - ARRETE ET SIGNATURES __ |ARRETE ET SIGNATURESPascal HAURYPatrice PEYRARDPauline GRANGER — é ÇPierre FERRETPE ÀJ pe Stéphanie CUSSONNET 2Sébastien ARNAUD IFSébastien DIONETThierry LEPROUSTYvon VALEYRECertifié exécutoire par Le Maire (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le’, et de la publication le e(1) Indiquer « la présidente » ou « le président »,(2) Indiquer la nature de l'assemblée délibérante : du conseil régional de(3) L'ajout des signataires est désormais facultatif.Page 1491 OR OR| 0308093 D 11/1 0APA Aurec-sur-Loire, le 31/0 ot. de la Collectivité territoriale unique de ..., de la métropole de ...., du Conseil syndical de ...andAR Prefecture043-214300121-20230327-2023_DEL_039_1-BFReçu le 31/03/2023REPUBLIQUE FRANCAI |Département Haute Loire — Arrondissement d'Yssingeaux - Canton d’Aurec sur LoireCommune d’Aurec sur LoireEXTRAIT DU REGISTREDELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL D'AUREC SUR LOIRELe Conseil Municipal de la Commune d'AUREC SUR LOIRE, dûment convoqué, s'est réuni en sessionordinaire, à la mairie — salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Claude VIAL, MaireDate de convocation du Conseil municipal : 21 mars 2023PRESENTS: Claude VIAL, Florence TEYSSIER, Pascal HAURY. Nathalie JOLIVET, Sébastien ARNAUD,Caroline MONCHANIN, Laurent ROUSSET, Pauline GRANGER, Sébastien DIONET, Laura GRIMA,Clotaire DOMGA KEMGNI, Joëlle GOMEZ, Bernard BOURGIE, Maryse PARRAT, Marcel PAULET,Elisabeth MOULIN-ROYON, Christophe DEVUN, Alexandre VERGNON, Thierry LEPROUST, Stéphanie |CUSSONNET, Michel BEAL, Maria BONNAVAND, Yvon VALEYRE, Josiane JANISSET, Patrice |PEYRARD, Christelle RASPILAIRE, Maurice CHAMPAVERE, Pierre FERRET| EXCUSES REPRESENTES: Lucie VARILLON par Alexandre VERGNON,Nombre de conseillers : En Exercice : 29 Présents : 28 Excusés représentés: 1 Excusés non représentés : 0Absents : O0 Votants : 29Mme Pauline GRANGERa été élue secrétaire de séance. | |DELIBERATION N° : 2023 DEL 040OBJET : Budget Primitif 2023 de la Commune d’Aurec sur Loire : Budget Annexe CampingMonsieur le Maire présente au Conseil Municipal le Budget Primitif 2023 du Budget AnnexeCamping.Avis favorable à l'unanimité (Pour : 25 ; Contre : 0 : Abstention : 4- M. VALEYRE,M. PEYRARD, M. CHAMPAVERE, M. FERRET)Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à la majorité absolue des suffrages exprimés,selon l’article L 2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales,- _ Adopte le Budget Primitif 2023 du Budget Annexe Camping- Et fixe ainsi qu'il suit le budget :o Section de Fonctionnement :" Dépenses: 20 330.26 €" Recettes : 20 330.26 €o Section d'Investissement :" Dépenses : 7971.77 €“" Recettes : 7971.77€Fait et délibéré, les jours, mois et an que dessus,Au registre sont les signaturesPo Le Maire. |Pascal HAURYLa présente délibération peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal X4Ferrand dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication /}compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens acffwww.telerecours.fr.La présente délibération sera inscrite au registre des délibérations du conseil madministratifs, affichée en Mairie et transmise au contrôle de légalité. icipal, au recueil des actesAuteur : Claude VIAL — Maire - Transmis au contrôle de légalité et Publié sur le site de la Mairie : le S 1/05 _AR Prefecture043-214300121-20230327-2023_DEL_040-BFReçu le 31/03/2023COMMUNE d' AUREC SUR LOIRE - Budget Camping Aurec Sur LoeeIV —- ANNEXES IVARRETE ET SIGNATURES DNombre de membres en exercice : ga Nombre de membres présents : 4Nombre de suffrages exprimés GCVOTES : (4ePour 15 Contre : OAbstentions : ((Date de convocation : 01/01/2000Présenté par (TT TE Ware;À Aurec-sur-Loire le 27/03/2023(1) Le Marre,Délibéré par l'assemblée (2), réunie en session OrdinaireÀ Aurec-sur-Loire, le 27/03/2023Les membres de l'assemblée délibérante (2),(3),Alexandre VERGNONBernard BOURGIE .—Caroline MONCHANINChristelle RASPILAIREChristophe DEVUNClaude VIAL — iClotaire DOMGA KEMGNI k: = Elisabeth MOULIN-ROYON <]Florence TEYSSIERJosiane JANISSETJoëlle GOMEZLaura GRIMALaurent ROUSSETLiLucie VARILLON foprgnrte A Alexondd VERNONMarcel PAULET GE —Maria BONNAVANDMaryse PARRATMaurice CHAMPAVEREMichel BEALNathalie JOLIVETPascal HAURYPage 52AR Prefecture043-214300121-20230327-2023_DEL_040-BFReçu le 31/03/2023COMMUNE d' AUREC SUR LOIRE - Budget Camping Aurec Sur LoiIV - ANNEXES l ÀARRETE ET SIGNATURES DPatrice PEYRARD RePauline GRANGER LEE —.Pierre FERRET CE —Stéphanie CUSSONNET @ L KESébastien ARNAUDSébastien DIONETThierry LEPROUSTYvon VALEYRE/ ESCertifié exécutoire par (1) Le Maire, compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le 2 /03 / ue A 11-2160 A Aurec-sur-Loire,le > [c PE(1) Indiquer le « président du conseil d'administration » ou l'exéculif de la collectivité de rattachement : maire, président du conseil général...(2) L'assemblée délibérante étant : le Conseil Municipal.(3) L'ajout des signataires est désormais facultatif.Page 53AR Prefecture043-214300121-20230327-2023_DEL_040-BFReçu le 31/03/2023REPUBLIQUE FRANCAISEDépartement Haute Loire — Arrondissement d'Yssingeaux - Canton d'Aurec sur LoireCommune d’Aurec sur LoireEXTRAIT DU REGISTREDELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL D’AUREC SUR LOIRELe 27 mars 2023, à 19 heuresLe Conseil Municipal de la Commune d'AUREC SUR LOIRE, dûment convoqué, s'est réuni en sessionordinaire, à la mairie — salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Claude VIAL, MaireDate de convocation du Conseil municipal : 21 mars 2023PRESENTS : Claude VIAL, Florence TEYSSIER, Pascal HAURY, Nathalie JOLIVET, Sébastien ARNAUD,Caroline MONCHANIN, Laurent ROUSSET, Pauline GRANGER, Sébastien DIONET, Laura GRIMA,Clotaire DOMGA KEMGNI, Joëlle GOMEZ, Bernard BOURGIE, Maryse PARRAT. Marcel PAULET,Elisabeth MOULIN-ROYON, Christophe DEVUN, Alexandre VERGNON, Thierry LEPROUST, StéphanieCUSSONNET, Michel BEAL, Maria BONNAVAND, Yvon VALEYRE, Josiane JANISSET, PatricePEYRARD, Christelle RASPILAIRE, Maurice CHAMPAVERE, Pierre FERRETEXCUSES REPRESENTES: Lucie VARILLON par Alexandre VERGNON,Nombre de conseillers : En Exercice : 29 Présents : 28 |Excusés représentés: 1 Excusés non représentés : 0Absents : 0 Votants : 29Mme Pauline GRANGERa été élue secrétaire de séance.DELIBERATION N° : 2023 DEL 041OBJET : Budget Primitif 2023 de la Commune d'Aurec sur Loire : Budget Annexe CommercesMonsieur le Maire présente au Conseil Municipal le Budget Primitif 2023 du Budget AnnexeCommerces.Avis favorable à l'unanimité (Pour : 25 ; Contre : 0 : Abstention : 4- M. VALEYRE,M. PEYRARD, M. CHAMPAVERE, M. FERRET)Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à la majorité absolue des suffrages exprimés,selon l’article L 2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales,-__ Adopte le Budget Primitif 2023 du Budget Annexe Commerces- Et fixe ainsi qu'il suit le budget :o Section de Fonctionnement :" Dépenses : 29 655.28 €" Recettes : 29 655.28 €o Section d'investissement :" Dépenses: 146 436.84 €“" Recettes : 146 436.84 €Fait et délibéré, les jours, mois et an que dessus,Au registre sont les signaturesP/o Le Maire, |Pascal HAURLa présente délibération peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le TribunFerrand dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publicationcompétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens awww.telerecours.fr.La présente délibération sera inscrite au registre des délibérations du conseil municipal, au recueil des actesadministratifs, affichée en Mairie et transmise au contrôle de légalité.24 17214077? Auteur : Claude VIAL — Maire - Transmis au contrôle de légalité et Publié sur le site de la Mairie : le 21/03/4072praibisträtif de Clermont-6 Puridiction administrativedéssible à partir du siteAR Prefecture043-214300121-20230327-2023_DEL_041-BFReçu le 31/03/2023COMMUNE d' AUREC SUR LOIRE - Commercds| 7 *"""IV - ANNEXES ——È———D ARRETE ET SIGNATURESNombre de suffrages exprimés : GCVOTES :Pour s'LSContre : UAbstentions (fNombre de membres en exerci ” aNombre de membres présents F29Date de convocation : 01/01/2000Présenté par (H-Le-iaire;A Aurec-sur-Loire le 27/03/2023(1) Le Maire,Délibéré par l'assemblée (2), réunie en session OrdinaireÀ Aurec-sur-Loire, le 27/03/2023\e TE Mains AA sentLes membres de l'assemblée délibérante (2),(3), pe K/y 17 y 7Alexandre VERGNON D —Bernard BOURGIE al à <<Caroline MONCHANIN\Christelle RASPILAIREChristophe DEVUNClaude VIALClotaire DOMGA KEMGNIElisabeth MOULIN-ROYONFlorence TEYSSIERJosiane JANISSETJoëlle GOMEZLaura GRIMALaurent ROUSSETLucie VARILLON éaratee por oxendré+ UE R GeMarcel PAULET5.Maria BONNAVANDVhgur a ndMaryse PARRATMaurice CHAMPAVEREMichel BEALNathalie JOLIVETPascal HAURYPage 52AR Prefecture043-214300121-20230327-2023_DEL_041-BFReçu le 31/03/2023COMMUNE d' AUREC SUR LOIRE - Commercesk[EIV —- ANNEXES L__py |ARRETE ET SIGNATURES SR RSR: OS7Patrice PEYRARD ET Po DS Pauline GRANGER ——Pierre FERRET ÉÉT—, ) Stéphanie CUSSONNET ExSébastien ARNAUD | LT = emSébastien DIONET TE a—Thierry LEPROUSTcnL>+Yvon VALEYRECertifié exécutoire par (1) Le Maire, compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le = l/6)/0;7) L : I : À Aurec-sur-Loire. le 5 |/0: 7. 2(1) Indiquer le « président du conseil d'administration » ou l'exécutif de la collectivité de rattachement : maire, président du conseil général...(2) L'assemblée délibérante étant : le Conseil Municipal.(3) L'ajout des signataires est désormais facultatif,le Prenur Ha somrFa ner leH “| | HU 2 (a \=\ m\% ÿ Lau41 CH* Fa a \ + î, ;D“4 \AR Prefecture043-214300121-20230327-2023_DEL_041-BFReçu le 31/03/2023REPUBLIQUE FRANCAISDépartement Haute Loire — Arrondissement d'Yssingeaux - Canton d'Aurec sur LoireCommune d’Aurec sur LoireEXTRAIT DU REGISTREDELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL D’AUREC SUR LOIRE |Le 27 mars 2023, à 19 heuresLe Conseil Municipal de la Commune d'AUREC SUR LOIRE, dûment convoqué, s'est réuni en sessionordinaire, à la mairie — salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Claude VIAL, MaireDate de convocation du Conseil municipal : 21 mars 2023PRESENTS : Claude VIAL, Florence TEYSSIER, Pascal HAURY, Nathalie JOLIVET, Sébastien ARNAUD,Caroline MONCHANIN, Laurent ROUSSET, Pauline GRANGER, Sébastien DIONET, Laura GRIMA,Clotaire DOMGA KEMGNI, Joëlle GOMEZ, Bernard BOURGIE, Maryse PARRAT, Marcel PAULET,Elisabeth MOULIN-ROYON, Christophe DEVUN, Alexandre VERGNON, Thierry LEPROUST, StéphanieCUSSONNET, Michel BEAL, Maria BONNAVAND, Yvon VALEYRE, Josiane JANISSET, PatricePEYRARD, Christelle RASPILAIRE, Maurice CHAMPAVERE, Pierre FERRETEXCUSES REPRESENTES: Lucie VARILLON par Alexandre VERGNON,Nombre de conseillers : En Exercice : 29 Présents : 28Excusés représentés : 1 Excusés non représentés : 0Absents : O0 Votants : 29Mme Pauline GRANGER a été élue secrétaire de séance.DELIBERATION N° : 2023 DEL _042OBJET : Budget Primitif 2023 de la Commune d'Aurec sur Loire : Budget Annexe AutopartageMonsieur le Maire présente au Conseil Municipal le Budget Primitif 2023 du Budget AnnexeAutopartage.Avis favorable à l'unanimité (Pour : 25 ; Contre : O0 ; Abstention : 4- M. VALEYRE,M. PEYRARD, M. CHAMPAVERE, M. FERRET)Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à la majorité absolue des suffrages exprimés,selon l’article L 2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales,- _Adopte le Budget Primitif 2023 du Budget Annexe Autopartage- Et fixe ainsi qu'il suit le budget :o Section de Fonctionnement :“ Dépenses: 22 537.06 €“" Recettes : 22 537.06 €Fait et délibéré, les jours, mois et an que dessus,Au registre sont les signaturesP/o Le Maire, le pPascal HAURYLa présente délibération peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le TribunaFerrand dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication. Lacompétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens acce dk www.telerecours.fr. } La présente délibération sera inscrite au registre des délibérations du conseil muniéipal, au recueil des actes administratifs, affichée en Mairie et transmise au contrôle de légalité.ible à partir du siteAuteur : Claude VIAL — Maire - Transmis au contrôle de légalité et Publié sur le site de la Mairie : le 3 | le S HOZSAR Prefecture043-214300121-20230327-2023_DEL_042-BFReçu le 31/03/2023COMMUNE d' AUREC SUR LOIRE - Autopartage Aure LIV —- ANNEXES LA 4 ARRETE ET SIGNATURESNombre de membres en exercice : 99Nombre de membres présents : ZRNombre de suffrages exprimés gaVOTES :Pour : £< > Contre : OAbstentions QDate de convocation : 01/01/2000Présenté par (h-ke-Waire:\eA Aurec-sur-Loire le 27/03/2023(1) Le Maire,Délibéré par l'assemblée (2), réunie en session OrdinaireA Aurec-sur-Loire, le 27/03/2023Les membres de l'assemblée délibérante (2),(3),Alexandre VERGNONBernard BOURGIECaroline MONCHANINChristelle RASPILAIREChristophe DEVUNClaude VIALClotaire DOMGA KEMGNI LA: L T = Elisabeth MOULIN-ROYON : =uk:14Florence TEYSSIER DerJosiane JANISSET —— À à 'S ïJoëlle GOMEZ pee DLaura GRIMA _Â)Laurent ROUSSET RÉLucie VARILLON Rogers. ” P\ENON pe éMarcel PAULETMaria BONNAVANDMaryse PARRATMaurice CHAMPAVEREMichel BEALNathalie JOLIVETPascal HAURYPage 52AR Prefecture043-214300121-20230327-2023_DEL_042-BFReçu le 31/03/2023COMMUNE d' AUREC SUR LOIRE - Autopartage AurecIV - ANNEXES | —i-— bd ARRETE ET SIGNATURES DPatrice PEYRARD LePauline GRANGER CAPierre FERRET ETStéphanie CUSSONNET EXSébastien ARNAUD A ; deSébastien DIONET ce A ——Thierry LEPROUST LE EE >Yvon VALEYRE \ TSX —_ à "4 \ un/ 2/08 4973 PE © + | ) 902 Certifié exécutoire par (1) Le Maire, compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le SI o3/HOLS E 2 LG UrA Pre || (e, / 0/4)(1) Indiquer le « président du conseil d'administration » ou l'exécutif de la collectivité de rattachement : maire, président du conseil général...(2) L'assemblée délibérante étant : le Conseil Municipal.(3) L'ajout des signataires est désormais facultatif.+À 2 Ne$ pures TT |APage 53AR Prefecture043-214300121-20230327-2023_DEL_042-BFReçu le 31/03/2023REPUBLIQUE FRANCAIS | | | Département Haute Loire — Arrondissement d'Yssingeaux - Canton d'Aurec sur LoireCommune d’'Aurec sur LoireEXTRAIT DU REGISTRE_ DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL D’AUREC SUR LOIRELe 27 mars 2023, à 19 heures |Le Conseil Municipal de la Commune d'AUREC SUR LOIRE, dûment convoqué, s'est réuni en sessionordinaire, à la mairie — salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Claude VIAL, MaireDate de convocation du Conseil municipal : 21 mars 2023PRESENTS : Claude VIAL, Florence TEYSSIER, Pascal HAURY, Nathalie JOLIVET, Sébastien ARNAUD),Caroline MONCHANIN, Laurent ROUSSET, Pauline GRANGER, Sébastien DIONET, Laura GRIMA,Clotaire DOMGA KEMGNI, Joëlle GOMEZ, Bernard BOURGIE, Maryse PARRAT, Marcel PAULET,Elisabeth MOULIN-ROYON, Christophe DEVUN, Alexandre VERGNON, Thierry LEPROUST, Stéphanie |CUSSONNET, Michel BEAL, Maria BONNAVAND, Yvon VALEYRE, Josiane JANISSET, Patrice | PEYRARD, Christelle RASPILAIRE, Maurice CHAMPAVERE, Pierre FERRET |EXCUSES REPRESENTES : Lucie VARILLON par Alexandre VERGNON,Nombre de conseillers : En Exercice : 29 Présents : 28Excusés représentés : 1 Excusés non représentés : OAbsents : 0 Votants : 29Mme Pauline GRANGER a été élue secrétaire de séance. | DELIBERATION N° : 2023 DEL 043 OBJET : Budget Primitif 2023 de la Commune d’Aurec sur Loire : Budget Annexe Petit TrainTouristiqueMonsieur le Maire présente au Conseil Municipal le Budget Primitif 2023 du Budget AnnexePetit Train Touristisque.Avis favorable à l'unanimité (Pour : 25 ; Contre : O0 ; Abstention : 4- M. VALEYRE,M. PEYRARD, M. CHAMPAVERE, M. FERRET)Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à la majorité absolue des suffrages exprimés,selon l’article L 2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales,- Adopte le Budget Primitif 2023 du Budget Annexe Petit Train Touristique- Et fixe ainsi qu'il suit le budget :o Section de Fonctionnement :" Dépenses: 3928.45€“ Recettes : 3 928.45 €Fait et délibéré, les jours, mois et an que dessus,Au registre sont les signaturesP/o Le Maire,Pascal HAURStratif de Clermont-#/Juridiction administrativessible à partir du siteLa présente délibération peut faire l'objet d’un recours contentieux devant le TribunéFerrand dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publicatiocompétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens 4Cgwww.telerecours.fr.La présente délibération sera inscrite au registre des délibérations du conseil municipal, au recueil des actesadministratifs, affichée en Mairie et transmise au contrôle de légalité.S à di £ à 2 “e « SE NF C2 C, Q À Auteur : Claude VIAL — Maire - Transmis au contrôle de légalité et Publié sur le site de la Mairie : le 21/03 CO À SAR Prefecture043-214300121-20230327-2023_DEL_043-BFReçu le 31/03/2023COMMUNE d' AUREC SUR LOIRE - Budget Petit Train TRhV — ARRETE ET SIGNATURES VARRETE ET SIGNATURES __ : ANombre de membres en exercice : 24Nombre de membres présents 79Nombre de suffrages exprimés :4aVOTES : oëPour LDContre :©Abstentions : (LDate de convocation : 01/01/2000Présenté par Le-Maire-{)},A Aurec-sur-Loire, le 27/03/2023Délibéré par l'assemblée (2), réunie en session Ordinaire [ = ŸA Aurec-sur-Loire, le 27/03/2023 L: A A PATLes membres de l'assemblée délibérante (2),(3). \ NS 4:ÿAlexandre VERGNONBernard BOURGIECaroline MONCHANINChristelle RASPILAIREChristophe DEVUNClaude VIAL ) néClotaire DOMGA KEMGNId T — esElisabeth MOULIN-ROYON au = /Florence TEYSSIER ARRETJosiane JANISSET €]Joëlle GOMEZLaura GRIMALaurent ROUSSETLucie VARILLON Rapurnte cms Aldxomdre ‘VEf SeeMarcel PAULETMaria BONNAVAND MT Maryse PARRAT Ÿ N7 Maurice CHAMPAVERE IMichel BEAL _ DD } yNathalie JOLIVET Le ——Page 147 isAR Prefecture043-214300121-20230327-2023_DEL_043-BFReçu le 31/03/2023COMMUNE d' AUREC SUR LOIRE - Budget Petit Train TrV — ARRETE ET SIGNATURES LAARRETE ET SIGNATURES APascal HAURY / LLPatrice PEYRARD / = shPauline GRANGER _=—Sébastien ARNAUD RSSébastien DIONET PEThierry LEPROUST ts ae :Yvon VALEYRE| }. APl (03/807302Certifié exécutoire par Le Maire (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le 31 /03 / LO2 e Pa À Aurec-sur-Loire, le S (/ en)!Le)&(1) Indiquer « la présidente » ou « le président ».(2) Indiquer la nature de l'assemblée délibérante : du conseil régional de .., de la Collectivité territonale unique de ..., de la métropole de ..., du Conseil syndical de(3) L'ajout des signataires est désormais facultatif.lc fomeer À duPURES” 4 | | PR ; %/ ES 4 ÿ é { . \e(ait Y bay \ ES | ‘Page 148AR Prefecture043-214300121-20230327-2023_DEL_043-BFReçu le 31/03/2023REPUBLIQUE FRANCAISEDépartement Haute Loire — Arrondissement d'Yssingeaux - Canton d’Aurec sur LoireCommune d’Aurec sur Loire| EXTRAIT DU REGISTREDELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL D’AUREC SUR LOIRE|Le Conseil Municipal de la Commune d'AUREC SUR LOIRE, dûment convoqué, s'est réuni en session:ordinaire, à la mairie — salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Claude VIAL, MaireDate de convocation du Conseil municipal : 21 mars 2023PRÉSENTS : Claude VIAL, Florence TEYSSIER, Pascal HAURY, Nathalie JOLIVET, Sébastien ARNAUD, |Caroline MONCHANIN, Laurent ROUSSET, Pauline GRANGER, Sébastien DIONET. Laura GRIMA, |Clotaire DOMGA KEMGNI, Joëlle GOMEZ, Bernard BOURGIE, Maryse PARRAT, Marcel PAULET,te MOULIN-ROYON, Christophe DEVUN, Alexandre VERGNON, Thierry LEPROUST, ar uv| CUSSONNET, Michel BEAL, Maria BONNAVAND, Yvon VALEYRE, Josiane JANISSET. PatricePEYRARD, Christelle RASPILAIRE, Maurice CHAMPAVERE, Pierre FERRET| EXCUSES REPRESENTES : Lucie VARILLON par Alexandre VERGNON, |Le 27 mars 2023, à 19 heuresNombre de conseillers : En Exercice : 29 Présents : 28Excusés représentés: 1 Excusés non représentés : 0Absents : 0 Votants : 29Mme Pauline GRANGER a été élue secrétaire de séance.DELIBERATION N° : 2023 DEL 044OBJET : Budget Primitif 2023 de la Commune d’'Aurec sur Loire : Budget Annexe EnergiesRenouvelablesMonsieur le Maire présente au Conseil Municipal le Budget Primitif 2023 du Budget AnnexeEnergies Renouvelables.Avis favorable à l'unanimité (Pour : 25 : Contre : 0 : Abstention : 4- M. VALEYRE,M. PEYRARD, M. CHAMPAVERE, M. FERRET)Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à la majorité absolue des suffrages exprimés,selon l’article L 2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales,- Adopte le Budget Primitif 2023 du Budget Annexe Energies Renouvelables- Et fixe ainsi qu'il suit le budget :o Section de Fonctionnement :" Dépenses : 52 334.16 €“" Recettes : 52 334.16 €o Section d'investissement :" Dépenses: 681 553.45 €“" Recettes : 681 553.45 €Pascal HAURYLa présente délibération peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Trib 4 Administratif de Clermont-Ferrand dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publicatib Wa Juridiction administrativecompétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens faccessible à partir du sitewww.telerecours.fr.La présente délibération sera inscrite au registre des délibérations du conseil municipal, au recueil des actesadministratifs, affichée en Mairie et transmise au contrôle de légalité.STD Auteur : Claude VIAL - Maire - Transmis au contrôle de légalité et Publié sur le site de la Mairie : le 24/03 / ésAR Prefecture043-214300121-20230327-2023_DEL_044-BFReçu le 31/03/2023COMMUNE d' AUREC SUR LOIRE - Energies Renouv#lhIV —- ANNEXESARRETE ET SIGNATURESNombre de membres en exercice : 25Nombre de membres présents : 62Nombre de suffrages exprimés : n,VOTES : & ÿ : Pour : À PSContre : 0Abstentions ÜDate de convocation : 01/01/2000 Y Ke EM en 1Présenté par (1)Le-Maire- / S À 2 | àA Aurec-sur-Loire le 27/03/2023 ER GES |(1) Le Maire, | LESDélibéré par l'assemblée (2), réunie en session Ordinaire ZA Aurec-sur-Loire, le 27/03/2023 ALLes membres de l'assemblée délibérante (2),(3),Alexandre VERGNONBernard BOURGIECaroline MONCHANINChristelle RASPILAIREChristophe DEVUNClaude VIALClotaire DOMGA KEMGNIElisabeth MOULIN-ROYONFlorence TEYSSIERJosiane JANISSET 2 SE.BeJoëlle GOMEZLaura GRIMALaurent ROUSSETexerce Ame ndsLucie VARILLON + ga ; b Te RE-A5 N fMarcel PAULETMaria BONNAVANDMaryse PARRATMaurice CHAMPAVEREMichel BEALNathalie JOLIVETPascal HAURYPage 52AR Prefecture043-214300121-20230327-2023_DEL_044-BFReçu le 31/03/2023COMMUNE d' AUREC SUR LOIRE - Energies RenouvdälIV —- ANNEXES LA" ARRETE ET SIGNATURES DPatrice PEYRARDPauline GRANGERPierre FERRETStéphanie CUSSONNETSébastien ARNAUDSébastien DIONETThierry LEPROUSTYvon VALEYRE | : D N/ 2 | 02/2093 Certifié exécutoire par (1) Le Maire, compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le © ÿ- Je se / x 3/2 73A Aurec-sur-Loire le 2// 22/5(1) Indiquer le « président du conseil d'administration » ou l'exécutif de la collectivité de rattachement : maire, président du conseil général,(2) L'assemblée délibérante étant : le Conseil Municipal.(3) L'ajout des signataires est désormais facultatif.Page 53AR Prefecture043-214300121-20230327-2023_DEL_044-BFReçu le 31/03/2023REPUBLIQUE FRANCAISEDépartement Haute Loire — Arrondissement d'Yssingeaux - Canton d'Aurec sur Loire| Commune d’Aurec sur LoireEXTRAIT DU REGISTRE| DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL D’AUREC SUR LOIRELe 27 mars 2023, à 19 heures ||Le Conseil Municipal de la Commune d'AUREC SUR LOIRE, dûment convoqué, s'est réuni en session |ordinaire, à la mairie — salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Claude VIAL, MaireDate de convocation du Conseil municipal : 21 mars 2023 |PRESENTS : Claude VIAL, Florence TEYSSIER, Pascal HAURY, Nathalie JOLIVET, Sébastien ARNAUD),Caroline MONCHANIN, Laurent ROUSSET, Pauline GRANGER, Sébastien DIONET, Laura GRIMA,Clotaire DOMGA KEMGNI, Joëlle GOMEZ, Bernard BOURGIE, Maryse PARRAT, Marcel PAULET,Elisabeth MOULIN-ROYON, Christophe DEVUN, Alexandre VERGNON, Thierry LEPROUST, StéphanieCUSSONNET, Michel BEAL, Maria BONNAVAND, Yvon VALEYRE, Josiane JANISSET, PatricePEYRARD, Christelle RASPILAIRE, Maurice CHAMPAVERE, Pierre FERRETEXCUSES REPRESENTES: Lucie VARILLON par Alexandre VERGNON,Nombre de conseillers : En Exercice : 29 Présents : 28Excusés représentés : 1 Excusés non représentés : 0Absents : 0 Votants : 29Mme Pauline GRANGER a été élue secrétaire de séance.DELIBERATION N° : 2023 DEL _ 045OBJET: Fiscalité Directe Locale : Votes des taux d'imposition 2023 : Taxe d'habitation, Taxe FoncièreBâtie, Taxe Foncière Non BâtieMonsieur le Maire propose aux membres du Conseil de ne pas modifier le taux des trois taxes (TH,TFB, TFNB). Il rappelle que ces taux sont maintenant gelés depuis 2008. La progression desressources communales se limite à la revalorisation annuelle des bases ainsi qu’à l'apport régulier depopulation nouvelle qui favorise le partage en un plus grand nombre des charges fixes de la commune.Monsieur le Maire signale que c'est en douceur et de façon anticipée que la commune d'Aurec-sur-Loire poursuivra en 2023 les mutations structurelles de maîtrise de ses dépenses.Monsieur le Maire précise en outre que cette fiscalité contenue s'inscrit également dans les nouvelleséchelles de gestion du bloc communal (groupement à fiscalité propre et de ses communes membres).La gestion d'un certain nombre de services à la population se fait, quand c'est plus pertinent, auniveau communautaire.Taxes Taux d’imposition- 2022 Taux d'imposition - 2023D'habitation 11 11Foncière (bâtie) 21.5 + 21.9 du Département = 43.40 43.40Foncière (non bâtie) 65.72 65.72Avis favorable à l'unanimité (Pour : 29 : Contre : 0 ; Abstention : 0)Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à la majorité absolue des suffrages exprimés, selonl'article L 2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales,. prend acte des propositions de taux de l'imposition communale.. approuve les taux d'imposition pour l'année 2023.La présente délibération peut faire l'objet d’un recours contentieux devant le Tribunal AdéGifsträtf ? Ferrand dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication. LaJe iCtion administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens acc&fible à partir du site www.telerecours.fr.La présente délibération sera inscrite au registre des délibérations du conseil municipal, au recueil des actesadministratifs, affichée en Mairie et transmise au contrôle de légalité.Auteur: Claude VIAL — Maire - Transmis au contrôle de légalité et Publié sur le site de la Mairie : le 7 | o 3/ SO'C-5AR Prefecture043-214300121-20230327-2023_DEL_045-DEReçu le 31/03/2023REPUBLIQUE FRANCAISDépartement Haute Loire — Arrondissement d'Yssingeaux - Canton d'Aurec sur Loire Commune d’Aurec sur LoireEXTRAIT DU REGISTREDELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL D’AUREC SUR LOIREELLe 27 mars 2023, à 19 heuresLe Conseil Municipal de la Commune d'AUREC SUR LOIRE, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la mairie — salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Claude VIAL, Maire Date de convocation du Conseil municipal : 21 mars 2023PRESENTS : Claude VIAL, Florence TEYSSIER, Pascal HAURY, Nathalie JOLIVET, Sébastien ARNAUD, Caroline MONCHANIN, Laurent ROUSSET, Pauline GRANGER, Sébastien DIONET, Laura GRIMA, Clotaire DOMGA KEMGNI, Joëlle GOMEZ, Bernard BOURGIE, Maryse PARRAT, Marcel PAULET, Elisabeth MOULIN-ROYON, Christophe DEVUN, Alexandre VERGNON, Thierry LEPROUST, Stéphanie CUSSONNET, Michel BEAL, Maria BONNAVAND, Yvon VALEYRE, Josiane JANISSET, Patrice PEYRARD, Christelle RASPILAIRE, Maurice CHAMPAVERE, Pierre FERRETEXCUSES REPRESENTES: Lucie VARILLON par Alexandre VERGNON,Nombre de conseillers : En Exercice : 29 Présents : 28Excusés représentés : 1 Excusés non représentés : 0Absents : 0 Votants : 29 |Mme Pauline GRANGER a été élue secrétaire de séance. a |DELIBERATION N° : 2023 _ DEL_046OBJET : Taxe locale sur la Publicité Extérieure : Tarifs Maximaux 2023 applicables au 01/01/2024Dans le cadre de l’article L 2333-9 du Code Général des collectivités Territoriales, Monsieur le Maire rappelle aux élus que par délibération en date du 11 mai 2017, le tarif applicable sur la commune relatif à la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure a été fixé au taux maximum de 2018 soit 15,50 € le m? pour les dispositifs publicitaires et pré-enseignes avec affichage non numérique pour les superficies inférieures ou égales à 50m°.Monsieur le Maire informe le conseil que ce taux maximum a été réévalué à 17.70 € le m° et qu'il y a lieu de délibérer avant le 1er juillet de l’année 2023 pour une application au 1er janvier 2024.Avis favorable à l'unanimité (Pour : 29 ; Contre : 0 ; Abstention : O0)Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à la majorité absolue des suffrages exprimés, selon l’article L 2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales, ù fixe au taux maximum la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure, pour les dispositifs publicitaires et pré-enseignes avec affichage non numérique et pour les superficies inférieures ou égales à 50 m°? à 17.70 € le m°, taux applicable à compter du 1er janvier 2024.Fait et délibéré, les jours, mois et an que dessus,Au registre sont les signaturesP/o Le Maire, le Arewww.telerecours.fr.La présente délibération sera inscrite au registre des délibérations du conseil municipal, au recueil des actes administratifs, affichée en Mairie et transmise au contrôle de légalité.Auteur : Claude VIAL — Maire - Transmis au contrôle de légalité et Publié sur le site de la Mairie : le 3 lo3/0 asAR Prefecture043-214300121-20230327-2023_DEL_046-DEReçu le 31/03/2023REPUBLIQUE FRANCAISEDépartement Haute Loire — Arrondissement d'Yssingeaux - Canton d’Aurec sur LoireCommune d’Aurec sur LoireEXTRAIT DU REGISTREDELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL D’AUREC SUR LOIRELe 27 mars 2023, à 19 heuresLe Conseil Municipal de la Commune d'AUREC SUR LOIRE, dûment convoqué, s'est réuni en sessionordinaire, à la mairie — salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Claude VIAL, MaireDate de convocation du Conseil municipal : 21 mars 2023PRESENTS : Claude VIAL, Florence TEYSSIER, Pascal HAURY, Nathalie JOLIVET, Sébastien ARNAUD),Caroline MONCHANIN, Laurent ROUSSET, Pauline GRANGER, Sébastien DIONET, Laura GRIMA,Clotaire DOMGA KEMGNI, Joëlle GOMEZ, Bernard BOURGIE, Maryse PARRAT, Marcel PAULET,Elisabeth MOULIN-ROYON, Christophe DEVUN, Alexandre VERGNON, Thierry LEPROUST, StéphanieCUSSONNET, Michel BEAL, Maria BONNAVAND, Yvon VALEYRE, Josiane JANISSET, PatricePEYRARD, Christelle RASPILAIRE, Maurice CHAMPAVERE, Pierre FERRETEXCUSES REPRESENTES : Lucie VARILLON par Alexandre VERGNON, |Nombre de conseillers : En Exercice : 29 Présents : 28 |Excusés représentés : 1 Excusés non représentés : 0 |Absents : 0 Votants : 29 |Mme Pauline GRANGER a été élue secrétaire de séance.DELIBERATION N° : 2023 DEL _ 047OBJET : Participation obligatoire 2023 à l'Organisme de Gestion des Ecoles CatholiquesMonsieur le Maire propose à l'assemblée de poursuivre le soutien de la commune àl'organisation de gestion des écoles catholiques d'Aurec-Sur-Loire. L'effectif du mois deseptembre 2023 était de 169 élèves. Il propose de payer une participation au titre de l'année2023 à hauteur 131 398 € (soit 777.50 € par élève) composée comme suit :- 131 398 € en partie fixe, soit 777.50 € x 169 élèves,Monsieur le Maire rappelle que de nombreux paramètres entrent dans la composition de cemontant.Avis favorable à l'unanimité (Pour : 29 ; Contre : 0 ; Abstention : 0)Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à la majorité absolue des suffrages exprimés,selon l’article L 2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales, approuve :- le soutien de la mairie d'Aurec-Sur-Loire à l'OGEC.- le paiement d'une participation qui sera inscrite au budget 2023 d'un montant de131 398 € et proportionnelle au nombre d'élèves inscrits en septembre 2023.Fait et délibéré, les jours, mois et an que dessus,Au registre sont les signaturesLa présente délibération peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribu 5) iStratif de Clermont- Ferrand dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publicatiorw#Ld Jüridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accéSsible à partir du site www.telerecours.fr.La présente délibération sera inscrite au registre des délibérations du conseil municipal, au recueil des actesadministratifs, affichée en Mairie et transmise au contrôle de légalité.Auteur : Claude VIAL — Maire - Transmis au contrôle de légalité et Publié sur le site de la Mairie : le SI lO5/ &O23AR Prefecture043-214300121-20230327-2023_DEL_047-DEReçu le 31/03/2023REPUBLIQUE FRANCAIS |Département Haute Loire - Arrondissement d'Yssingeaux - Canton d'Aurec sur LoireCommune d’Aurec sur Loire| EXTRAIT DU REGISTRE| DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL D’AUREC SUR LOIRE| Le 27 mars 2023, à 19 heures |Le Conseil Municipal de la Commune d'AUREC SUR LOIRE, dûment convoqué, s’est réuni en sessionordinaire, à la mairie — salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Claude VIAL, MaireDate de convocation du Conseil municipal : 21 mars 2023PRESENTS : Claude VIAL, Florence TEYSSIER, Pascal HAURY, Nathalie JOLIVET, Sébastien ARNAUD,Caroline MONCHANIN, Laurent ROUSSET, Pauline GRANGER, Sébastien DIONET, Laura GRIMA,Clotaire DOMGA KEMGNI, Joëlle GOMEZ, Bernard BOURGIE, Maryse PARRAT, Marcel PAULET,Elisabeth MOULIN-ROYON, Christophe DEVUN, Alexandre VERGNON, Thierry LEPROUST, StéphanieCUSSONNET, Michel BEAL, Maria BONNAVAND, Yvon VALEYRE, Josiane JANISSET, PatricePEYRARD, Christelle RASPILAIRE, Maurice CHAMPAVERE, Pierre FERRETEXCUSES REPRESENTES : Lucie VARILLON par Alexandre VERGNON,Nombre de conseillers : En Exercice : 29 Présents : 28| Excusés représentés : 1 Excusés non représentés : 0Absents : 0 Votants : 29Mme Pauline GRANGER a été élue secrétaire de séance.DELIBERATION N° : 2023 DEL 048OBJET : Subvention d'Exploitation 2023 : Office des Sports AurécoisMonsieur le Maire propose au conseil municipal de bien vouloir attribuer une subventiond'exploitation 2023- d’un montant de 170 €à l'Office des Sports Aurécois (OSA)Avis favorable à l'unanimité (Pour : 28 ; Contre : 0 ; Abstention : 1— M. CHAMPAVERE)Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à la majorité absolue des suffrages exprimés,selon l'article L 2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales, approuve lasubvention d'exploitation à l'Office des Sports Aurécois (OSA) pour l’année 2023 à 170 €.Fait et délibéré, les jours, mois et an que dessus,Au registre sont les signaturesP/o Le Maire, le prékPascal HAURYLa présente délibération peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal K räfif de Clermont- Ferrand dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication. Ya Jüridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens agæsible à partir du site www.telerecours.fr.La présente délibération sera inscrite au registre des délibérations du conseil municipal, au recueil des actesadministratifs, affichée en Mairie et transmise au contrôle de légalité. 7)Auteur : Claude VIAL — Maire - Transmis au contrôle de légalité et Publié sur le site de la Mairie : le >| | C9 | &N ZeAR Prefecture043-214300121-20230327-2023_DEL_048-DEReçu le 31/03/2023REPUBLIQUE FRANCAISE | Département Haute Loire — Arrondissement d'Yssingeaux - Canton d'Aurec sur Loire Commune d’Aurec sur LoireEXTRAIT DU REGISTREDELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL D’AUREC SUR LOIRELe 27mars 2023, à 19 heuresLe Conseil Municipal de la Commune d'AUREC SUR LOIRE, dûment convoqué, s’est réuni en sessionordinaire, à la mairie — salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Claude VIAL, MaireDate de convocation du Conseil municipal : 21 mars 2023 |PRESENTS : Claude VIAL, Florence TEYSSIER, Pascal HAURY, Nathalie JOLIVET, Sébastien ARNAUD),Caroline MONCHANIN, Laurent ROUSSET, Pauline GRANGER, Sébastien DIONET, Laura GRIMA,Clotaire DOMGA KEMGNI, Joëlle GOMEZ, Bernard BOURGIE, Maryse PARRAT, Marcel PAULET,Elisabeth MOULIN-ROYON, Christophe DEVUN, Alexandre VERGNON, Thierry LEPROUST, StéphanieCUSSONNET, Michel BEAL, Maria BONNAVAND, Yvon VALEYRE, Josiane JANISSET, Patrice| PEYRARD, Christelle RASPILAIRE, Maurice CHAMPAVERE, Pierre FERRETEXCUSES REPRESENTES: Lucie VARILLON par Alexandre VERGNON,Nombre de conseillers : En Exercice : 29 Présents : 28Excusés représentés : 1 Excusés non représentés : 0Absents : 0 Votants : 29Mme Pauline GRANGER a été élue secrétaire de séance.DELIBERATION N° : 2023 DEL 049OBJET : Subvention de Fonctionnement 2023 : Basket Club AurecMonsieur le Maire propose au conseil municipal de bien vouloir attribuer une subvention defonctionnement 2023- d’un montant de 3 615 €à l'Association Basket Club Aurec (BCA)Avis favorable à l'unanimité (Pour : 29 ; Contre : 0 ; Abstention : O)Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à la majorité absolue des suffrages exprimés,selon l’article L 2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales, approuve lasubvention de fonctionnement à l'Association Basket Club Aurec (BCA) pour l'année 2023 à3 615€.Fait et délibéré, les jours, mois et an que dessus,Au registre sont les signatures; CELa présente délibération peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal/A fs Ferrand dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication. (4 dridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.La présente délibération sera inscrite au registre des délibérations du conseil municipal, au recueil des actesadministratifs, affichée en Mairie et transmise au contrôle de légalité.Auteur : Claude VIAL — Maire - Transmis au contrôle de légalité et Publié sur le site de la Mairie : le .D [ fLIROZSAR Prefecture043-214300121-20230327-2023_DEL_049-DEReçu le 31/03/2023REPUBLIQUE FRANCAISEDépartement Haute Loire — Arrondissement d'Yssingeaux - Canton d'Aurec sur LoireCommune d’Aurec sur LoireEXTRAIT DU REGISTREDELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL D'AUREC SUR LOIRELe 27 mars 2023, à 19 heuresLe Conseil Municipal de la Commune d'AUREC SUR LOIRE, dûment convoqué, s’est réuni en sessionordinaire, à la mairie — salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Claude VIAL, MaireDate de convocation du Conseil municipal : 21 mars 2023PRESENTS: Claude VIAL, Florence TEYSSIER, Pascal HAURY, Nathalie JOLIVET, Sébastien ARNAUD,Caroline MONCHANIN, Laurent ROUSSET, Pauline GRANGER, Sébastien DIONET, Laura GRIMA,Clotaire DOMGA KEMGNI, Joëlle GOMEZ, Bernard BOURGIE, Maryse PARRAT, Marcel PAULET,Elisabeth MOULIN-ROYON, Christophe DEVUN, Alexandre VERGNON, Thierry LEPROUST, StéphanieCUSSONNET, Michel BEAL, Maria BONNAVAND, Yvon VALEYRE, Josiane JANISSET. PatricePEYRARD, Christelle RASPILAIRE, Maurice CHAMPAVERE, Pierre FERRET |EXCUSES REPRESENTES: Lucie VARILLON par Alexandre VERGNON,Nombre de conseillers : En Exercice : 29 Présents : 28Excusés représentés: 1 Excusés non représentés : 0Absents : 0 Votants : 29Mme Pauline GRANGER a été élue secrétaire de séance.DELIBERATION N° : 2023 DEL 050OBJET : Subvention de Fonctionnement 2023 : Football Club AurecMonsieur le Maire propose au conseil municipal de bien vouloir attribuer une subvention defonctionnement 2023- d’un montant de 2 682 €à l'Association Football Club Aurec (FCA)Avis favorable à l'unanimité (Pour : 29 ; Contre : 0 ; Abstention : O)Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à la majorité absolue des suffrages exprimés,selon l’article L 2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales, approuve lasubvention de fonctionnement à l'Association Football Club Aurec (FCA) pour l’année 2023à 2 682 €.Fait et délibéré, les jours, mois et an que dessus,Au registre sont les signaturesP/o Le Maire, le pr£Pascal HAURYLa présente délibération peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le TribunallAdmifistratif de Clermont-Ferrand dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication. La Juidiction administrativecompétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du sitewww.telerecours.fr.La présente délibération sera inscrite au registre des délibérations du conseil municipal, au recueil des actesadministratifs, affichée en Mairie et transmise au contrôle de légalité.Auteur : Claude VIAL — Maire - Transmis au contrôle de légalité et Publié sur le site de la Mairie : le l/03/95 >. CrAR Prefecture043-214300121-20230327-2023_DEL_050-DEReçu le 31/03/2023REPUBLIQUE FRANCAISE |Département Haute Loire — Arrondissement d'Yssingeaux - Canton d'Aurec sur LoireCommune d’Aurec sur LoireEXTRAIT DU REGISTREDELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL D'AUREC SUR LOIRELe 27 mars 2023, à 19 heures |Le Conseil Municipal de la Commune d'AUREC SUR LOIRE, dûment convoqué, s'est réuni en sessionordinaire, à la mairie — salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Claude VIAL, MaireDate de convocation du Conseil municipal : 21 mars 2023PRESENTS: Claude VIAL, Florence TEYSSIER, Pascal HAURY, Nathalie JOLIVET, Sébastien ARNAUD,Caroline MONCHANIN, Laurent ROUSSET, Pauline GRANGER, Sébastien DIONET, Laura GRIMA,Clotaire DOMGA KEMGNI, Joëlle GOMEZ, Bernard BOURGIE, Maryse PARRAT, Marcel PAULET,Elisabeth MOULIN-ROYON, Christophe DEVUN, Alexandre VERGNON, Thierry LEPROUST, StéphanieCUSSONNET, Michel BEAL, Maria BONNAVAND, Yvon VALEYRE, Josiane JANISSET, Patrice |PEYRARD, Christelle RASPILAIRE, Maurice CHAMPAVERE, Pierre FERRETEXCUSES REPRESENTES : Lucie VARILLON par Alexandre VERGNON,Nombre de conseillers : En Exercice : 29 Présents : 28Excusés représentés : 1 Excusés non représentés : 0Absents : 0 Votants : 28Mme Pauline GRANGER a été élue secrétaire de séance.DELIBERATION N° : 2023 DEL 051OBJET : Subvention de Fonctionnement 2023 : Handball Loire SemèneMonsieur le Maire propose au conseil municipal de bien vouloir attribuer une subvention defonctionnement 2023- d’un montant de 3 165 €à l'Association Handball Loire Semène (HBLS)Avis favorable à l'unanimité (Pour : 28 ; Contre : 0 ; Abstention : 0). M. Patrice PEYRARD neprend pas part au vote en tant que membre de l'association HBLS.Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à la majorité absolue des suffrages exprimés,selon l'article L 2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales, approuve lasubvention de fonctionnement à l'Association Handball Loire Semène (HBLS) pour l'année2023 à 3 165 €.Fait et délibéré, les jours, mois et an que dessus,Au registre sont les signaturesJ Administratif de Clermont-id. La Juridiction administrative Ferrand dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa public4accessible à partir du site compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyen wwvw.telerecours.fr.La présente délibération sera inscrite au registre des délibérations du conseil municipal, au recueil des actesadministratifs, affichée en Mairie et transmise au contrôle de légalité.Auteur : Claude VIAL — Maire - Transmis au contrôle de légalité et Publié sur le site de la Mairie : le + | /© 82/Ls 27AR Prefecture043-214300121-20230327-2023_DEL_051-DEReçu le 31/03/2023REPUBLIQUE FRANCAISEDépartement Haute Loire — Arrondissement d'Yssingeaux - Canton d'Aurec sur Loire Commune d’Aurec sur LoireEXTRAIT DU REGISTRE |DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL D’AUREC SUR LOIRE |Le 27 mars 2023, à 19 heures | |Le Conseil Municipal de la Commune d'AUREC SUR LOIRE, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la mairie — salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Claude VIAL, MaireDate de convocation du Conseil municipal : 21 mars 2023PRESENTS : Claude VIAL, Florence TEYSSIER, Pascal HAURY, Nathalie JOLIVET, Sébastien ARNAUD, Caroline MONCHANIN, Laurent ROUSSET, Pauline GRANGER, Sébastien DIONET, Laura GRIMA, Clotaire DOMGA KEMGNI, Joëlle GOMEZ, Bernard BOURGIE, Maryse PARRAT, Marcel PAULET, Elisabeth MOULIN-ROYON, Christophe DEVUN, Alexandre VERGNON, Thierry LEPROUST, Stéphanie CUSSONNET, Michel BEAL, Maria BONNAVAND, Yvon VALEYRE, Josiane JANISSET, Patrice PEYRARD, Christelle RASPILAIRE, Maurice CHAMPAVERE, Pierre FERRETEXCUSES REPRESENTES : Lucie VARILLON par Alexandre VERGNON,Nombre de conseillers : En Exercice : 29 Présents : 28 |Excusés représentés : 1 Excusés non représentés : 0 |Absents : 0 Votants : 29 |Mme Pauline GRANGER a été élue secrétaire de séance.DELIBERATION N° : 2023 DEL_052OBJET : Subvention de Fonctionnement 2023 : Aurec Volley ClubMonsieur le Maire propose au conseil municipal de bien vouloir attribuer une subvention de fonctionnement 2023- d'un montant de 700 €à l'Association Aurec Volley ClubAvis favorable à l'unanimité (Pour : 29 ; Contre : 0 ; Abstention : O0)Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à la majorité absolue des suffrages exprimés, selon l’article L 2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales, approuve la subvention de fonctionnement à l'Association Aurec Volley Club pour l'année 2023 à 700 €.Fait et délibéré, les jours, mois et an que dessus,Au registre sont les signaturesLa présente délibération peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Trib L # Adrinistratif de Clermont- Ferrand dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publicatf (, a Juridiction administrativecompétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens /#ccessible à partir du site www.telerecours.fr.La présente délibération sera inscrite au registre des délibérations du conseil municipal, au recueil des actes administratifs, affichée en Mairie et transmise au contrôle de légalité.Auteur : Claude VIAL — Maire - Transmis au contrôle de légalité et Publié sur le site de la Mairie : le | {9,3 /.% 7 <:AR Prefecture043-214300121-20230327-2023_DEL_052-DEReçu le 31/03/2023REPUBLIQUE FRANCAISEDépartement Haute Loire — Arrondissement d'Yssingeaux - Canton d’Aurec sur LoireCommune d’Aurec sur LoireEXTRAIT DU REGISTREDELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL D’AUREC SUR LOIRE| Le 27 mars 2023, à 19 heuresLe Conseil Municipal de la Commune d'AUREC SUR LOIRE, dûment convoqué, s’est réuni en sessionOrdinaire, à la mairie — salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Claude VIAL, MaireDate de convocation du Conseil municipal : 21 mars 2023PRESENTS : Claude VIAL, Florence TEYSSIER, Pascal HAURY, Nathalie JOLIVET, Sébastien ARNAUD,Caroline MONCHANIN, Laurent ROUSSET, Pauline GRANGER, Sébastien DIONET, Laura GRIMA,Clotaire DOMGA KEMGNI, Joëlle GOMEZ, Bernard BOURGIE, Maryse PARRAT, Marcel PAULET, Elisabeth MOULIN-ROYON, Christophe DEVUN, Alexandre VERGNON, Thierry LEPROUST, Stéphanie CUSSONNET, Michel BEAL, Maria BONNAVAND, Yvon VALEYRE, Josiane JANISSET, Patrice PEYRARD, Christelle RASPILAIRE, Maurice CHAMPAVERE, Pierre FERRETEXCUSES REPRESENTES : Lucie VARILLON par Alexandre VERGNON,| Nombre de conseillers : En Exercice : 29 Présents : 28 | Excusés représentés : 1 Excusés non représentés : O0 | Absents : 0 Votants : 29Mme Pauline GRANGER a été élue secrétaire de séance.DELIBERATION N° : 2023 DEL 053OBJET : Subvention de Fonctionnement 2023 : Tennis Club AurecMonsieur le Maire propose au conseil municipal de bien vouloir attribuer une subvention defonctionnement 2023- d’un montant de 1 749 €à l'Association Tennis Club AurecAvis favorable à l'unanimité (Pour : 29 ; Contre : O ; Abstention : 0)Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à la majorité absolue des suffrages exprimés,selon l'article L 2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales, approuve lasubvention de fonctionnement à l'Association Tennis Club Aurec pour l’année 2023 à1749 €.Fait et délibéré, les jours, mois et an que dessus,Au registre sont les signaturesPascal HAURLa présente délibération peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le TribunäFerrand dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens acwww.telerecours.fr.La présente délibération sera inscrite au registre des délibérations du conseil municipal, au recueil des actesadministratifs, affichée en Mairie et transmise au contrôle de légalité.Auteur : Claude VIAL — Maire - Transmis au contrôle de légalité et Publié sur le site de la Mairie : le 72 | [ BK 2parà Puridiction administrativesible à partir du siteAR Prefecture043-214300121-20230327-2023_DEL_053-DEReçu le 31/03/2023| REPUBLIQUE FRANCAISEDépartement Haute Loire — Arrondissement d'Yssingeaux - Canton d'Aurec sur LoireCommune d’Aurec sur LoireEXTRAIT DU REGISTREDELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL D’AUREC SUR LOIRELe 27 mars 2023, à 19 heuresLe Conseil Municipal de la Commune d'AUREC SUR LOIRE, dûment convoqué, s'est réuni en sessionordinaire, à la mairie — salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Claude VIAL, MaireDate de convocation du Conseil municipal : 21 mars 2023PRESENTS : Claude VIAL, Florence TEYSSIER, Pascal HAURY, Nathalie JOLIVET, Sébastien ARNAUD,Caroline MONCHANIN, Laurent ROUSSET, Pauline GRANGER, Sébastien DIONET, Laura GRIMA,Clotaire DOMGA KEMGNI, Joëlle GOMEZ, Bernard BOURGIE, Maryse PARRAT, Marcel PAULET,Elisabeth MOULIN-ROYON, Christophe DEVUN, Alexandre VERGNON, Thierry LEPROUST, StéphanieCUSSONNET, Michel BEAL, Maria BONNAVAND, Yvon VALEYRE, Josiane JANISSET, PatricePEYRARD, Christelle RASPILAIRE, Maurice CHAMPAVERE, Pierre FERRETEXCUSES REPRESENTES : Lucie VARILLON par Alexandre VERGNON, || Nombre de conseillers : En Exercice : 29 Présents : 28| Excusés représentés : 1 Excusés non représentés : O0Absents : 0 Votants : 28Mme Pauline GRANGER a été élue secrétaire de séance.DELIBERATION N° : 2023 DEL 054OBJET : Subvention de Fonctionnement 2023 : Aurec BoxeMonsieur le Maire propose au conseil municipal de bien vouloir attribuer une subvention defonctionnement 2023- d’un montant de 816 €à l'Association Aurec BoxeAvis favorable à l'unanimité (Pour : 28 ; Contre : 0 ; Abstention : 0). M. Sébastien DIONETne prend pas part au vote en tant que membre de l'Association Aurec BoxeAprès en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à la majorité absolue des suffrages exprimés,selon l'article L 2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales, approuve lasubvention de fonctionnement à l'Association Aurec Boxe pour l'année 2023 à 816 €.Fait et délibéré, les jours, mois et an que dessus,Au registre sont les signaturesP/o Le Maire, |La présente délibération peut faire l’objet d'un recours contentieux devant le TribunalFerrand dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication. Lacompétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accesswww.telerecours.fr.La présente délibération sera inscrite au registre des délibérations du conseil municipal, au recueil des actesadministratifs, affichée en Mairie et transmise au contrôle de légalité.Auteur : Claude VIAL — Maire - Transmis au contrôle de légalité et Publié sur le site de la Mairie : le ST 1OS 0ble à partir du siteAR Prefecture043-214300121-20230327-2023_DEL_054-DEReçu le 31/03/2023REPUBLIQUE FRANCAISEDépartement Haute Loire — Arrondissement d'Yssingeaux - Canton d'Aurec sur LoireCommune d’Aurec sur LoireEXTRAIT DU REGISTREDELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL D'AUREC SUR LOIRELe 27 mars 2023, à 19 heuresLe Conseil Municipal de la Commune d'AUREC SUR LOIRE, dûment convoqué, s'est réuni en sessionordinaire, à la mairie — salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Claude VIAL, MaireDate de convocation du Conseil municipal : 21 mars 2023PRESENTS: Claude VIAL, Florence TEYSSIER, Pascal HAURY, Nathalie JOLIVET, Sébastien ARNAUD,Caroline MONCHANIN, Laurent ROUSSET, Pauline GRANGER, Sébastien DIONET, Laura GRIMA,Clotaire DOMGA KEMGNI, Joëlle GOMEZ, Bernard BOURGIE, Maryse PARRAT, Marcel PAULET,.Elisabeth MOULIN-ROYON, Christophe DEVUN, Alexandre VERGNON, Thierry LEPROUST, StéphanieCUSSONNET, Michel BEAL, Maria BONNAVAND, Yvon VALEYRE, Josiane JANISSET, Patrice |PEYRARD, Christelle RASPILAIRE, Maurice CHAMPAVERE, Pierre FERRETEXCUSES REPRESENTES : Lucie VARILLON par Alexandre VERGNON,|Nombre de conseillers : En Exercice : 29 Présents : 28 |Excusés représentés : 1 Excusés non représentés : 0 |Absents : 0 Votants : 27Mme Pauline GRANGER a été élue secrétaire de séance.DELIBERATION N° : 2023 DEL 055OBJET : Subvention de Fonctionnement 2023 : Les Archers des Bords de LoireMonsieur le Maire propose au conseil municipal de bien vouloir attribuer une subvention defonctionnement 2023- d’un montant de 466 €à l'Association Les Archers des Bords de LoireAvis favorable à l'unanimité (Pour : 27 ; Contre : 0 ; Abstention : O0) M. Yvon VALEYRE etM. Pierre FERRET ne prennent pas part au vote en tant que membres de l'Association LesArchers des Bords de Loire.Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à la majorité absolue des suffrages exprimés,selon l'article L 2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales, approuve lasubvention de fonctionnement à l'Association Les Archers des Bords de Loire pour l’année2023 à 466 €.Fait et délibéré, les jours, mois et an que dessus,Au registre sont les signaturesFerrand dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication. L4/4compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accéfwww.telerecours.fr.La présente délibération sera inscrite au registre des délibérations du conseil municipal, au recueil des actesadministratifs, affichée en Mairie et transmise au contrôle de légalité. _ j. |Auteur : Claude VIAL — Maire - Transmis au contrôle de légalité et Publié sur le site de la Mairie : le .51 Lo: > 02 daAR Prefecture043-214300121-20230327-2023_DEL_055-DEReçu le 31/03/2023REPUBLIQUE FRANCAISEDépartement Haute Loire - Arrondissement d'Yssingeaux - Canton d'Aurec sur Loire| Commune d’Aurec sur Loire| EXTRAIT DU REGISTREDELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL D'AUREC SUR LOIRELe 27 mars 2023, à 19 heuresLe Conseil Municipal de la Commune d'AUREC SUR LOIRE, dûment convoqué, s’est réuni en sessionOrdinaire, à la mairie — salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Claude VIAL, MaireDate de convocation du Conseil municipal : 21 mars 2023PRESENTS : Claude VIAL, Florence TEYSSIER, Pascal HAURY, Nathalie JOLIVET, Sébastien ARNAUD), Caroline MONCHANIN, Laurent ROUSSET, Pauline GRANGER, Sébastien DIONET, Laura GRIMA, Clotaire DOMGA KEMGNI, Elisabeth MOULIN-ROYON, Christophe DEVUN, Alexandre VERGNON. Thierry LEPROUST, Stéphanie | | CUSSONNET, Michel BEAL, Maria BONNAVAND, Yvon VALEYRE, Josiane JANISSET, Patrice PEYRARD), Christelle RASPILAIRE, Maurice CHAMPAVERE, Pierre FERRETEXCUSES REPRESENTES : Lucie VARILLON par Alexandre VERGNON,Nombre de conseillers : En Exercice : 29 Présents : 28Excusés représentés : 1 Excusés non représentés : 0Absents : 0 Votants : 29Mme Pauline GRANGER a été élue secrétaire de séance.DELIBERATION N° : 2023 DEL 056OBJET : Subvention de Fonctionnement 2023 : Club de Tir d'AurecMonsieur le Maire propose au conseil municipal de bien vouloir attribuer une subvention defonctionnement 2023- d’un montant de 653 €à l'Association Club de Tir d'Aurec (CTA)Avis favorable à l'unanimité (Pour : 29 ; Contre : 0 ; Abstention : 0)Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à la majorité absolue des suffrages exprimés,selon l'article L 2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales, approuve lasubvention de fonctionnement à l'Association Club de Tir d'Aurec (CTA) pour l’année 2023à 653 €.Fait et délibéré, les jours, mois et an que dessus,La présente délibération peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal/Aürfinistratif de Clermont-Ferrand dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication. La Jüridiction administrativecompétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du sitewww.telerecours.fr.La présente délibération sera inscrite au registre des délibérations du conseil municipal, au recueil des actesadministratifs, affichée en Mairie et transmise au contrôle de légalité.; = 17 79Auteur : Claude VIAL — Maire - Transmis au contrôle de légalité et Publié sur le site de la Mairie : le .$ ( lo2 /20 re)AR Prefecture043-214300121-20230327-2023_DEL_056-DEReçu le 31/03/2023REPUBLIQUE FRANCAISEDépartement Haute Loire — Arrondissement d'Yssingeaux - Canton d'Aurec sur LoireCommune d’Aurec sur Loire| EXTRAIT DU REGISTRE || DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL D’AUREC SUR LOIRELe 27mars 2023, à 19 heures |Le Conseil Municipal de la Commune d'AUREC SUR LOIRE, dûment convoqué, s'est réuni en sessionordinaire, à la mairie — salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Claude VIAL, MaireDate de convocation du Conseil municipal : 21 mars 2023 |PRESENTS : Claude VIAL, Florence TEYSSIER, Pascal HAURY, Nathalie JOLIVET, Sébastien ARNAUD,Caroline MONCHANIN, Laurent ROUSSET, Pauline GRANGER, Sébastien DIONET, Laura GRIMA,Clotaire DOMGA KEMGNI, Joëlle GOMEZ, Bernard BOURGIE, Maryse PARRAT, Marcel PAULET,Elisabeth MOULIN-ROYON, Christophe DEVUN, Alexandre VERGNON, Thierry LEPROUST, StéphanieCUSSONNET, Michel BEAL, Maria BONNAVAND, Yvon VALEYRE, Josiane JANISSET, PatriceMes ie Christelle RASPILAIRE, Maurice CHAMPAVERE, Pierre FERRETEXCUSES REPRESENTES: Lucie VARILLON par Alexandre VERGNON,Nombre de conseillers : En Exercice : 29 Présents : 28Excusés représentés : 1 Excusés non représentés : 0 |Absents : 0 Votants : 29Mme Pauline GRANGERa été élue secrétaire de séance.DELIBERATION N° : 2023 DEL 057OBJET : Subvention de Fonctionnement 2023 : Boule Amicale SemèneMonsieur le Maire propose au conseil municipal de bien vouloir attribuer une subvention defonctionnement 2023- d’un montant de 117 €à l'Association Boule Amicale SemèneAvis favorable à l'unanimité (Pour : 29 ; Contre : 0 ; Abstention : 0)Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à la majorité absolue des suffrages exprimés,selon l’article L 2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales, approuve laSubvention de fonctionnement à l'Association Boule Amicale Semène pour l’année 2023 à117 €.Fait et délibéré, les jours, mois et an que dessus,Au registre sont les signaturesP/o Le Maire, le premier adjoirPascal HAURYLa présente délibération peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal Admif} HAUT EE G%Érmont-Ferrand dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication. La Juri filon administrativecompétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessiblé/ à partir du sitewww.telerecours.fr.La présente délibération sera inscrite au registre des délibérations du conseil municipal, au recueil des actesadministratifs, affichée en Mairie et transmise au contrôle de légalité.Auteur : Claude VIAL — Maire - Transmis au contrôle de légalité et Publié sur le site de la Mairie : le 2/ 32 GOZ2AR Prefecture043-214300121-20230327-2023_DEL_057-DEReçu le 31/03/2023REPUBLIQUE FRANCAIS?Département Haute Loire — Arrondissement d'Yssingeaux - Canton d'Aurec sur Loire |Commune d’Aurec sur LoireEXTRAIT DU REGISTRE |DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL D'AUREC SUR LOIRELe 27 mars 2023, à 19 heuresLe Conseil Municipal de la Commune d'AUREC SUR LOIRE, dûment convoqué, s'est réuni en sessionordinaire, à la mairie — salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Claude VIAL, MaireDate de convocation du Conseil municipal : 21 mars 2023 |PRESENTS : Claude VIAL, Florence TEYSSIER, Pascal HAURY, Nathalie JOLIVET, Sébastien ARNAUD,Caroline MONCHANIN, Laurent ROUSSET, Pauline GRANGER, Sébastien DIONET, Laura GRIMA,Clotaire DOMGA KEMGNI, Joëlle GOMEZ, Bernard BOURGIE, Maryse PARRAT, Marcel PAULET,Elisabeth MOULIN-ROYON, Christophe DEVUN, Alexandre VERGNON, Thierry LEPROUST, StéphanieCUSSONNET, Michel BEAL, Maria BONNAVAND, Yvon VALEYRE, Josiane JANISSET, PatricePEYRARD, Christelle RASPILAIRE, Maurice CHAMPAVERE, Pierre FERRETEXCUSES REPRESENTES : Lucie VARILLON par Alexandre VERGNON,Nombre de conseillers : En Exercice : 29 Présents : 28Excusés représentés : 1 Excusés non représentés : 0Absents : 0 Votants : 29Mme Pauline GRANGER a été élue secrétaire de séance.DELIBERATION N° : 2023 DEL_058OBJET : Subvention de Fonctionnement 2023 : Aurec PétanqueMonsieur le Maire propose au conseil municipal de bien vouloir attribuer une subvention defonctionnement 2023- d'un montant de 245 €à l'Association Aurec PétanqueAvis favorable à l'unanimité (Pour : 29 ; Contre : 0 ; Abstention : 0)Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à la majorité absolue des suffrages exprimés,selon l’article L 2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales, approuve lasubvention de fonctionnement à l'Association Aurec Pétanque pour l'année 2023 à 245 €.Fait et délibéré, les jours, mois et an que dessus,Au registre sont les signaturesLa présente délibération peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le TribuniFerrand dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication. L#Juridiction administrativecompétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens acCessible à partir du sitewww.telerecours.fr.La présente délibération sera inscrite au registre des délibérations du conseil municipal, au recueil des actesadministratifs, affichée en Mairie et transmise au contrôle de légalité.Auteur : Claude VIAL — Maire - Transmis au contrôle de légalité et Publié sur le site de la Mairie : le ec: { l03/20 #17) «AR Prefecture043-214300121-20230327-2023_DEL_058-DEReçu le 31/03/2023REPUBLIQUE FRANCAIS|: Département Haute Loire - Arrondissement d'Yssingeaux - Canton d’Aurec sur Loire Commune d’Aurec sur LoireEXTRAIT DU REGISTREDELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL D'AUREC SUR LOIRELe 27 mars 2023, à 19 heuresLe Conseil Municipal de la Commune d'AUREC SUR LOIRE, dûment convoqué, s'est réuni en sessionOrdinaire, à la mairie — salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Claude VIAL, MaireDate de convocation du Conseil municipal : 21 mars 2023PRESENTS : Claude VIAL, Florence TEYSSIER, Pascal HAURY, Nathalie JOLIVET, Sébastien ARNAUD),Caroline MONCHANIN, Laurent ROUSSET, Pauline GRANGER, Sébastien DIONET, Laura GRIMA,Clotaire DOMGA KEMGNI, Joëlle GOMEZ, Bernard BOURGIE, Maryse PARRAT, Marcel PAULET,Elisabeth MOULIN-ROYON, Christophe DEVUN, Alexandre VERGNON, Thierry LEPROUST, StéphanieCUSSONNET, Michel BEAL, Maria BONNAVAND, Yvon VALEYRE, Josiane JANISSET, PatricePEYRARD, Christelle RASPILAIRE, Maurice CHAMPAVERE, Pierre FERRET | EXCUSES REPRESENTES: Lucie VARILLON par Alexandre VERGNON,Nombre de conseillers : En Exercice : 29 Présents : 28Excusés représentés : 1 Excusés non représentés : 0Absents : 0 Votants : 29Mme Pauline GRANGER a été élue secrétaire de séance.DELIBERATION N° : 2023 DEL 059OBJET : Subvention de Fonctionnement 2023 : Par Monts et Par VauxMonsieur le Maire propose au conseil municipal de bien vouloir attribuer une subvention defonctionnement 2023- d’un montant de 181 €à l'Association Par Monts et Par VauxAvis favorable à l'unanimité (Pour : 29 ; Contre : 0 ; Abstention : O)Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à la majorité absolue des suffrages exprimés,selon l'article L 2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales, approuve lasubvention de fonctionnement à l'Association Par Monts et Par Vaux pour l'année 2023 à181 €.Fait et délibéré, les jours, mois et an que dessus,Au registre sont les signaturesP/o Le Marre, le pPascal HAURYLa présente délibération peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal istratif de Clermont-Ferrand dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication. La Jfridiction administrativecompétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens acces$ible à partir du sitewww.telerecours.fr.La présente délibération sera inscrite au registre des délibérations du conseil municipal, au recueil des actesadministratifs, affichée en Mairie et transmise au contrôle de légalité.Auteur : Claude VIAL — Maire - Transmis au contrôle de légalité et Publié sur le site de la Mairie : le + { / 32/4092AR Prefecture043-214300121-20230327-2023_DEL_059-DEReçu le 31/03/2023REPUBLIQUE FRANCAISE |Département Haute Loire — Arrondissement d'Yssingeaux - Canton d'Aurec sur LoireCommune d’Aurec sur LoireEXTRAIT DU REGISTREDELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL D'AUREC SUR LOIRELe 27 mars 2023, à 19 heuresLe Conseil Municipal de la Commune d'AUREC SUR LOIRE, dûment convoqué, s'est réuni en sessionordinaire, à la mairie — salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Claude VIAL, MaireDate de convocation du Conseil municipal : 21 mars 2023PRESENTS : Claude VIAL, Florence TEYSSIER, Pascal HAURY, Nathalie JOLIVET, Sébastien ARNAUD,Caroline MONCHANIN, Laurent ROUSSET, Pauline GRANGER, Sébastien DIONET, Laura GRIMA,Clotaire DOMGA KEMGNI, Joëlle GOMEZ, Bernard BOURGIE, Maryse PARRAT, Marcel PAULET,Elisabeth MOULIN-ROYON, Christophe DEVUN, Alexandre VERGNON, Thierry LEPROUST, StéphanieCUSSONNET, Michel BEAL, Maria BONNAVAND, Yvon VALEYRE, Josiane JANISSET, PatricePEYRARD, Christelle RASPILAIRE, Maurice CHAMPAVERE, Pierre FERRET |EXCUSES REPRESENTES : Lucie VARILLON par Alexandre VERGNON, || Nombre de conseillers : En Exercice : 29 Présents : 28 | Excusés représentés : 1 Excusés non représentés : 0 Absents : 0 Votants : 29Mme Pauline GRANGER a été élue secrétaire de séance.DELIBERATION N° : 2023 DEL 060OBJET : Subvention de Fonctionnement 2023 : Aurec Vélo LoisirsMonsieur le Maire propose au conseil municipal de bien vouloir attribuer une subvention defonctionnement 2023- d’un montant de 140 €à l'Association Aurec Vélo LoisrisAvis favorable à l'unanimité (Pour : 29 ; Contre : O ; Abstention : 0)Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à la majorité absolue des suffrages exprimés,selon l'article L 2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales, approuve lasubvention de fonctionnement à l'Association Aurec Vélo Loisris pour l’année 2023 à 140 €.Fait et délibéré, les jours, mois et an que dessus,Au registre sont les signaturesRASEA,La présente délibération peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribun4f Administratif de Clermont-Ferrand dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication. La Juridiction administrativecompétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du sitewww.telerecours.fr.La présente délibération sera inscrite au registre des délibérations du conseil municipal, au recueil des actesadministratifs, affichée en Mairie et transmise au contrôle de légalité.En . 77Auteur : Claude VIAL — Maire - Transmis au contrôle de légalité et Publié sur le site de la Mairie : le 2] / 05129 CSAR Prefecture043-214300121-20230327-2023_DEL_060-DEReçu le 31/03/2023REPUBLIQUE FRANCAISEDépartement Haute Loire — Arrondissement d'Yssingeaux - Canton d'Aurec sur LoireCommune d’Aurec sur LoireEXTRAIT DU REGISTREDELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL D’AUREC SUR LOIRELe 27 mars 2023, à 19 heuresLe Conseil Municipal de la Commune d'AUREC SUR LOIRE, dûment convoqué, s'est réuni en sessionordinaire, à la mairie — salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Claude VIAL, MaireDate de convocation du Conseil municipal : 21 mars 2023PRESENTS : Claude VIAL, Florence TEYSSIER, Pascal HAURY, Nathalie JOLIVET, Sébastien ARNAUD,Caroline MONCHANIN, Laurent ROUSSET, Pauline GRANGER, Sébastien DIONET, Laura GRIMA,Clotaire DOMGA KEMGNI, Joëlle GOMEZ, Bernard BOURGIE, Maryse PARRAT, Marcel PAULET,Elisabeth MOULIN-ROYON, Christophe DEVUN, Alexandre VERGNON, Thierry LEPROUST, StéphanieCUSSONNET, Michel BEAL, Maria BONNAVAND, Yvon VALEYRE, Josiane JANISSET, PatricePEYRARD, Christelle RASPILAIRE, Maurice CHAMPAVERE, Pierre FERRETEXCUSES REPRESENTES : Lucie VARILLON par Alexandre VERGNON,Nombre de conseillers : En Exercice : 29 Présents : 28Excusés représentés : 1 Excusés non représentés : 0Absents : 0 Votants : 29Mme Pauline GRANGER a été élue secrétaire de séance.DELIBERATION N° : 2023 DEL 061OBJET : Subvention de Fonctionnement 2023 : Form LoisirsMonsieur le Maire propose au conseil municipal de bien vouloir attribuer une subvention defonctionnement 2023- d’un montant de 117 €à l'Association Form LoisirsAvis favorable à l'unanimité (Pour : 29 ; Contre : 0 ; Abstention : 0)Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à la majorité absolue des suffrages exprimés,selon l'article L 2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales, approuve lasubvention de fonctionnement à l'Association Form Loisirs pour l’année 2023 à 117 €.Fait et délibéré, les jours, mois et an que dessus,Au registre sont les signaturesLa présente délibération peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal A /|fra de Clermont- Ferrand dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication. La Jufjdiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accesgble à partir du site www.telerecours.fr. La présente délibération sera inscrite au registre des délibérations du conseil municipal, au recueil des actes administratifs, affichée en Mairie et transmise au contrôle de légalité. Auteur : Claude VIAL — Maire - Transmis au contrôle de légalité et Publié sur le site de la Mairie : le ,5 | 13/20 (72AR Prefecture043-214300121-20230327-2023_DEL_061-DEReçu le 31/03/2023REPUBLIQUE FRANCAISEDépartement Haute Loire — Arrondissement d'Yssingeaux - Canton d'Aurec sur Loire Commune d’Aurec sur LoireEXTRAIT DU REGISTREDELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL D’AUREC SUR LOIRELe 27 mars 2023, à 19 heuresLe Conseil Municipal de la Commune d'AUREC SUR LOIRE, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la mairie — salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Claude VIAL, Maire | Date de convocation du Conseil municipal : 21 mars 2023| PRESENTS : Claude VIAL, Florence TEYSSIER, Pascal HAURY, Nathalie JOLIVET, Sébastien ARNAUD, Caroline MONCHANIN, Laurent ROUSSET, Pauline GRANGER, Sébastien DIONET, Laura GRIMA, Clotaire DOMGA KEMGNI, Joëlle GOMEZ, Bernard BOURGIE, Maryse PARRAT, Marcel PAULET, Elisabeth MOULIN-ROYON, Christophe DEVUN, Alexandre VERGNON, Thierry LEPROUST, Stéphanie CUSSONNET, Michel BEAL, Maria BONNAVAND, Yvon VALEYRE, Josiane JANISSET, Patrice PEYRARD, Christelle RASPILAIRE, Maurice CHAMPAVERE, Pierre FERRETEXCUSES REPRESENTES: Lucie VARILLON par Alexandre VERGNON,Nombre de conseillers : En Exercice : 29 Présents : 28Excusés représentés : 1 Excusés non représentés : 0Absents : 0 Votants : 29Mme Pauline GRANGERa été élue secrétaire de séance.DELIBERATION N° : 2023 DEL _ 062OBJET : Subvention de Fonctionnement 2023 : Aurec Trail NatureMonsieur le Maire propose au conseil municipal de bien vouloir attribuer une subvention de fonctionnement 2023- d'un montant de 117 €à l'Association Aurec Trail NatureAvis favorable à l'unanimité (Pour : 29 ; Contre : 0 ; Abstention : 0)Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à la majorité absolue des suffrages exprimés, selon l'article L 2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales, approuve lasubvention de fonctionnement à l'Association Aurec Trail Nature pour l'année 2023 à 117 €.Fait et délibéré, les jours, mois et an que dessus,Au registre sont les signaturesLa présente délibération peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal Ad Ferrand dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication. La J compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessibkk www.telerecours.fr.La présente délibération sera inscrite au registre des délibérations du conseil municipaadministratifs, affichée en Mairie et transmise au contrôle de légalité.Auteur : Claude VIAL — Maire - Transmis au contrôle de légalité et Publié sur le site de la Mairie : le a) les: Lenà partir du siterecueil des actesAR Prefecture043-214300121-20230327-2023_DEL_062-DEReçu le 31/03/2023REPUBLIQUE FRANCAISEDépartement Haute Loire — Arrondissement d'Yssingeaux - Canton d'Aurec sur LoireCommune d’Aurec sur LoireEXTRAIT DU REGISTREDELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL D'AUREC SUR LOIRELe 27 mars 2023, à 19 heuresLe Conseil Municipal de la Commune d'AUREC SUR LOIRE, dûment convoqué, s'est réuni en sessionordinaire, à la mairie — salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Claude VIAL, Maire Date de convocation du Conseil municipal : 21 mars 2023PRESENTS : Claude VIAL, Florence TEYSSIER, Pascal HAURY, Nathalie JOLIVET, Sébastien ARNAUD), Caroline MONCHANIN, Laurent ROUSSET, Pauline GRANGER, Sébastien DIONET, Laura GRIMA, Clotaire DOMGA KEMGNI, Joëlle GOMEZ, Bernard BOURGIE, Maryse PARRAT, Marcel PAULET, Elisabeth MOULIN-ROYON, Christophe DEVUN, Alexandre VERGNON, Thierry LEPROUST, Stéphanie CUSSONNET, Michel BEAL, Maria BONNAVAND, Yvon VALEYRE, Josiane JANISSET, Patrice PEYRARD, Christelle RASPILAIRE, Maurice CHAMPAVERE, Pierre FERRETEXCUSES REPRESENTES: Lucie VARILLON par Alexandre VERGNON,Nombre de conseillers : En Exercice : 29 Présents : 28 Excusés représentés : 1 Excusés non représentés : 0Absents : 0 Votants : 29Mme Pauline GRANGER a été élue secrétaire de séance.DELIBERATION N° : 2023 DEL _ 063OBJET : Subvention de Fonctionnement 2023 : Maison familiale rurale d'éducation etd'orientation (MFREO) de MarlhesMonsieur le Maire propose au conseil municipal de bien vouloir attribuer une subvention defonctionnement 2023- d’un montant de 90 €à la Maison familiale rurale d'éducation et d'orientation (MFREO) de MarlhesAvis favorable à l'unanimité (Pour : 29 ; Contre : O ; Abstention : O)Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à la majorité absolue des suffrages exprimés,selon l’article L 2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales, approuve lasubvention de fonctionnement à la Maison familiale rurale d'éducation et d'orientation (MFREO) de Marlhes pour l'année 2023 à 90 €.Fait et délibéré, les jours, mois et an que dessus,Au registre sont les signaturesP/o Le Maire, le premier adjoint,compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecourswww.telerecours.fr.La présente délibération sera inscrite au registre des délibérations du conseil municipal, au recueil des actes administratifs, affichée en Mairie et transmise au contrôle de légalité. . 7)Auteur : Claude VIAL — Maire - Transmis au contrôle de légalité et Publié sur le site de la Mairie : le 2] lo3/£NT dAR Prefecture043-214300121-20230327-2023_DEL_063-DEReçu le 31/03/2023REPUBLIQUE FRANCAISEDépartement Haute Loire — Arrondissement d’Yssingeaux - Canton d’Aurec sur LoireCommune d’Aurec sur LoireEXTRAIT DU REGISTREDELIBERATION DUCONSEIL MUNICIPAL D'AUREC SUR LOIRE| Le 27 mars 2023, à 19 heures ||Le Conseil Municipal de la Commune d'AUREC SUR LOIRE, dûment convoqué, s'est réuni en sessionordinaire, à la mairie — salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Claude VIAL, MaireDate de convocation du Conseil municipal : 21 mars 2023PRESENTS : Claude VIAL, Florence TEYSSIER, Pascal HAURY, Nathalie JOLIVET, Sébastien ARNAUD),Caroline MONCHANIN, Laurent ROUSSET, Pauline GRANGER, Sébastien DIONET, Laura GRIMA,Clotaire DOMGA KEMGNI, Joëlle GOMEZ, Bernard BOURGIE, Maryse PARRAT, Marcel PAULET,Elisabeth MOULIN-ROYON, Christophe DEVUN, Alexandre VERGNON, Thierry LEPROUST, StéphanieCUSSONNET, Michel BEAL, Maria BONNAVAND, Yvon VALEYRE, Josiane JANISSET, PatricePEYRARD, Christelle RASPILAIRE, Maurice CHAMPAVERE, Pierre FERRETEXCUSES REPRESENTES : Lucie VARILLON par Alexandre VERGNON,Nombre de conseillers : En Exercice : 29 Présents : 28Excusés représentés : 1 Excusés non représentés : O0Absents : 0 Votants : 29Mme Pauline GRANGER a été élue secrétaire de séance.DELIBERATION N° : 2023 DEL 064OBJET : Subvention de Fonctionnement 2023 : BTP CFA Loire Michel Cluzel de Saint-EtienneMonsieur le Maire propose au conseil municipal de bien vouloir attribuer une subvention defonctionnement 2023- d’un montant de 1 080 € (12 élèves à 90 €)à BTP CFA Loire Michel Cluzel de Saint-ÉtienneAvis favorable à l'unanimité (Pour : 29 ; Contre : 0 ; Abstention : 0)Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à la majorité absolue des suffrages exprimés,selon l’article L 2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales, approuve lasubvention de fonctionnement à BTP CFA Loire Michel Cluzel de Saint-Étienne pour l'année2023 à 1 080 €.Fait et délibéré, les jours, mois et an que dessus,Au registre sont les signaturesFerrand dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication / a ridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du sitewww.telerecours.fr.La présente délibération sera inscrite au registre des délibérations du conseil municipal, au recueil des actesadministratifs, affichée en Mairie et transmise au contrôle de légalité.Auteur : Claude VIAL - Maire - Transmis au contrôle de légalité et Publié sur le site de la Mairie : le :2 | | 03 180 72AR Prefecture043-214300121-20230327-2023_DEL_064-DEReçu le 31/03/2023REPUBLIQUE FRANCAISEDépartement Haute Loire - Arrondissement d'Yssingeaux - Canton d'Aurec sur Loire Commune d’Aurec sur LoireEXTRAIT DU REGISTREDELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL D'AUREC SUR LOIRELe 27 mars 2023, à 19 heuresLe Conseil Municipal de la Commune d'AUREC SUR LOIRE, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la mairie — salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Claude VIAL, Maire | Date de convocation du Conseil municipal : 21 mars 2023 |PRESENTS : Claude VIAL, Florence TEYSSIER, Pascal HAURY, Nathalie JOLIVET, Sébastien ARNAUD, Caroline MONCHANIN, Laurent ROUSSET, Pauline GRANGER, Sébastien DIONET, Laura GRIMA, |Clotaire DOMGA KEMGNI, Joëlle GOMEZ, Bernard BOURGIE, Maryse PARRAT, Marcel PAULET, Elisabeth MOULIN-ROYON, Christophe DEVUN, Alexandre VERGNON, Thierry LEPROUST, Stéphanie CUSSONNET, Michel BEAL, Maria BONNAVAND, Yvon VALEYRE, Josiane JANISSET, Patrice PEYRARD, Christelle RASPILAIRE, Maurice CHAMPAVERE, Pierre FERRETEXCUSES REPRESENTES: Lucie VARILLON par Alexandre VERGNON,Nombre de conseillers : En Exercice : 29 Présents : 28Excusés représentés: 1 Excusés non représentés : 0Absents : 0 Votants : 29Mme Pauline GRANGERa été élue secrétaire de séance.DELIBERATION N° : 2023 DEL _ 065OBJET : Subvention de Fonctionnement 2023 : CFA Les Mouliners de Saint-EtienneMonsieur le Maire propose au conseil municipal de bien vouloir attribuer une subvention de fonctionnement 2023- d’un montant de 90 €à CFA Les Mouliners de Saint-EtienneAvis favorable à l'unanimité (Pour : 29 ; Contre : 0 ; Abstention : 0)Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à la majorité absolue des suffrages exprimés, selon l'article L 2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales, approuve lasubvention de fonctionnement à CFA Les Mouliners de Saint-Etienne pour l'année 2023 à 90 €.Fait et délibéré, les jours, mois et an que dessus,Au registre sont les signaturesLa présente délibération peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal Adgwinist E Ferrand dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication. La Jüridfction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.La présente délibération sera inscrite au registre des délibérations du conseil municipal, au recueil des actes administratifs, affichée en Mairie et transmise au contrôle de légalité.Auteur : Claude VIAL — Maire - Transmis au contrôle de légalité et Publié sur le site de la Mairie : le ©| [OZ Lee :AR Prefecture043-214300121-20230327-2023_DEL_065-DEReçu le 31/03/2023REPUBLIQUE FRANCAISEDépartement Haute Loire — Arrondissement d'Yssingeaux - Canton d'Aurec sur LoireCommune d’Aurec sur LoireEXTRAIT DU REGISTREDELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL D’AUREC SUR LOIRELe 27 mars 2023, à 19 heuresLe Conseil Municipal de la Commune d'AUREC SUR LOIRE, dûment convoqué, s'est réuni en sessionordinaire, à la mairie — salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Claude VIAL, MaireDate de convocation du Conseil municipal : 21 mars 2023PRESENTS: Claude VIAL, Florence TEYSSIER, Pascal HAURY, Nathalie JOLIVET, Sébastien ARNAUD,Caroline MONCHANIN, Laurent ROUSSET, Pauline GRANGER, Sébastien DIONET, Laura GRIMA,Clotaire DOMGA KEMGNI, Joëlle GOMEZ, Bernard BOURGIE, Maryse PARRAT, Marcel PAULET,Elisabeth MOULIN-ROYON, Christophe DEVUN, Alexandre VERGNON, Thierry LEPROUST, StéphanieCUSSONNET, Michel BEAL, Maria BONNAVAND, Yvon VALEYRE, Josiane JANISSET, PatricePEYRARD, Christelle RASPILAIRE, Maurice CHAMPAVERE, Pierre FERRETEXCUSES REPRESENTES : Lucie VARILLON par Alexandre VERGNON,| Nombre de conseillers : En Exercice : 29 Présents : 28Excusés représentés : 1 Excusés non représentés : O0| Absents : 0 Votants : 29| Mme Pauline GRANGER a été élue secrétaire de séance.DELIBERATION N° : 2023 DEL 066OBJET : Subvention de Fonctionnement 2023 : Foyer Socio Educatif du Collège des Gorgesde la Loire d'Aurec sur LoireMonsieur le Maire propose au conseil municipal de bien vouloir attribuer une subvention defonctionnement 2023- d’un montant de 200 €à Foyer Socio Educatif du Collège des Gorges de la Loire d’Aurec sur LoireAvis favorable à l'unanimité (Pour : 29 ; Contre : 0 ; Abstention : 0)Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à la majorité absolue des suffrages exprimés,selon l'article L 2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales, approuve lasubvention de fonctionnement à Foyer Socio Educatif du Collège des Gorges de la Loired'Aurec sur Loire pour l'année 2023 à 200 €.Fait et délibéré, les jours, mois et an que dessus,Au registre sont les signaturesFerrand dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication. L#Juridiction administrativecompétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du sitewww.telerecours.fr.La présente délibération sera inscrite au registre des délibérations du conseil municipal, au recueil des actesadministratifs, affichée en Mairie et transmise au contrôle de légalité.) æi h w79 Auteur : Claude VIAL — Maire - Transmis au contrôle de légalité et Publié sur le site de la Mairie : le 3)/: 22 Ho )AR Prefecture043-214300121-20230327-2023_DEL_066-DEReçu le 31/03/2023REPUBLIQUE FRANCAISDépartement Haute Loire — Arrondissement d'Yssingeaux - Canton d'Aurec sur LoireCommune d’Aurec sur LoireEXTRAIT DU REGISTREDELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL D’AUREC SUR LOIRELe 27 mars 2023, à 19heuresLe Conseil Municipal de la Commune d'AUREC SUR LOIRE, dûment convoqué, s’est réuni en sessionordinaire, à la mairie — salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Claude VIAL, MaireDate de convocation du Conseil municipal : 21 mars 2023PRESENTS: Claude VIAL, Florence TEYSSIER, Pascal HAURY, Nathalie JOLIVET, Sébastien ARNAUD),Caroline MONCHANIN, Laurent ROUSSET, Pauline GRANGER, Sébastien DIONET, Laura GRIMA, Clotaire DOMGA KEMGNI, Joëlle GOMEZ, Bernard BOURGIE, Maryse PARRAT, Marcel PAULET, Elisabeth MOULIN-ROYON, Christophe DEVUN, Alexandre VERGNON, Thierry LEPROUST, Stéphanie CUSSONNET, Michel BEAL, Maria BONNAVAND, Yvon VALEYRE, Josiane JANISSET, Patrice PEYRARD, Christelle RASPILAIRE, Maurice CHAMPAVERE, Pierre FERRETEXCUSES REPRESENTES : Lucie VARILLON par Alexandre VERGNON,Nombre de conseillers : En Exercice : 29 Présents : 28Excusés représentés : 1 Excusés non représentés : 0Absents : 0 Votants : 29Mme Pauline GRANGER a été élue secrétaire de séance. |DELIBERATION N° : 2023 DEL _ 067OBJET : Subvention de Fonctionnement 2023 : Parents d'Elèves du Collège des Gorges dela Loire d’Aurec sur LoireMonsieur le Maire propose au conseil municipal de bien vouloir attribuer une subvention defonctionnement 2023- d’un montant de 250 €à l'Association des Parents d'Elèves du Collège des Gorges de la Loire d’Aurec sur LoireAvis favorable à l'unanimité (Pour : 29 ; Contre : 0 ; Abstention : 0)Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à la majorité absolue des suffrages exprimés,selon l'article L 2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales, approuve lasubvention de fonctionnement à l'Association des Parents d'Elèves du Collège des Gorgesde la Loire d’Aurec sur Loire pour l'année 2023 à 250 €.Fait et délibéré, les jours, mois et an que dessus,Au registre sont les signaturesLa présente délibération peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal À Hmryétratif de Clermont- Ferrand dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication. La Jérjäiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.La présente délibération sera inscrite au registre des délibérations du conseil municipal, au recueil des actesadministratifs, affichée en Mairie et transmise au contrôle de légalité.Auteur : Claude VIAL - Maire - Transmis au contrôle de légalité et Publié sur le site de la Mairie : le £[ /©2 075AR Prefecture043-214300121-20230327-2023_DEL_067-DEReçu le 31/03/2023REPUBLIQUE FRANCAISE |Département Haute Loire — Arrondissement d'Yssingeaux - Canton d’Aurec sur Loire |Commune d’Aurec sur LoireEXTRAIT DU REGISTREDELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL D'AUREC SUR LOIRE| Le 27 mars 2023, à 19 heuresLe Conseil Municipal de la Commune d'AUREC SUR LOIRE, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la mairie — salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Claude VIAL, Maire | Date de convocation du Conseil municipal : 21 mars 2023 ||PRESENTS : Claude VIAL, Florence TEYSSIER, Pascal HAURY, Nathalie JOLIVET, Sébastien ARNAUD,Caroline MONCHANIN, Laurent ROUSSET, Pauline GRANGER, Sébastien DIONET, Laura GRIMA,Clotaire DOMGA KEMGNI, Joëlle GOMEZ, Bernard BOURGIE, Maryse PARRAT, Marcel PAULET,Elisabeth MOULIN-ROYON, Christophe DEVUN, Alexandre VERGNON, Thierry LEPROUST, StéphanieCUSSONNET, Michel BEAL, Maria BONNAVAND, Yvon VALEYRE, Josiane JANISSET, PatricePEYRAROD, Christelle RASPILAIRE, Maurice CHAMPAVERE, Pierre FERRETEXCUSES REPRESENTES: Lucie VARILLON par Alexandre VERGNON,Nombre de conseillers : En Exercice : 29 Présents : 28Excusés représentés: 1 Excusés non représentés : 0Absents : 0 Votants : 29Mme Pauline GRANGER a été élue secrétaire de séance.DELIBERATION N° : 2023 DEL _ 068OBJET : Subvention de Fonctionnement 2023 : Association Sportive du Collège des Gorgesde la Loire d'Aurec sur LoireMonsieur le Maire propose au conseil municipal de bien vouloir attribuer une subvention defonctionnement 2023- d’un montant de 200 €à l'Association Sportive du Collège des Gorges de la Loire d’Aurec sur LoireAvis favorable à l'unanimité (Pour : 29 ; Contre : 0 ; Abstention : 0)Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à la majorité absolue des suffrages exprimés,selon l'article L 2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales, approuve laSubvention de fonctionnement à l'Association Sportive du Collège des Gorges de la Loired'Aurec sur Loire pour l'année 2023 à 200 €.Fait et délibéré, les jours, mois et an que dessus,Au registre sont les signaturesLa présente délibération peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribune 4 #inistratif de Clermont- Ferrand dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication. La Jüridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.La présente délibération sera inscrite au registre des délibérations du conseil municipal, au recueil des actesadministratifs, affichée en Mairie et transmise au contrôle de légalité.Auteur : Claude VIAL — Maire - Transmis au contrôle de légalité et Publié sur le site de la Mairie : le | fo >. Bo 42AR Prefecture043-214300121-20230327-2023_DEL_068-DEReçu le 31/03/2023REPUBLIQUE FRANCAISEDépartement Haute Loire — Arrondissement d'Yssingeaux - Canton d'Aurec sur LoireCommune d’Aurec sur LoireEXTRAIT DU REGISTREDELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL D’AUREC SUR LOIRELe 27 mars 2023, à 19 heuresLe Conseil Municipal de la Commune d'AUREC SUR LOIRE, dûment convoqué, s'est réuni en sessionordinaire, à la mairie — salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Claude VIAL, MaireDate de convocation du Conseil municipal : 21 mars 2023PRESENTS : Claude VIAL, Florence TEYSSIER, Pascal HAURY, Nathalie JOLIVET, Sébastien ARNAUD), Caroline MONCHANIN, Laurent ROUSSET, Pauline GRANGER, Sébastien DIONET, Laura GRIMA, Clotaire DOMGA KEMGNI, Joëlle GOMEZ, Bernard BOURGIE, Maryse PARRAT, Marcel PAULET, Elisabeth MOULIN-ROYON, Christophe DEVUN, Alexandre VERGNON, Thierry LEPROUST, Stéphanie CUSSONNET, Michel BEAL, Maria BONNAVAND, Yvon VALEYRE, Josiane JANISSET, Patrice PEYRARD, Christelle RASPILAIRE, Maurice CHAMPAVERE, Pierre FERRETEXCUSES REPRESENTES : Lucie VARILLON par Alexandre VERGNON, |Nombre de conseillers : En Exercice : 29 Présents : 28 Excusés représentés : 1 Excusés non représentés : 0 | Absents : 0 Votants : 29 |Mme Pauline GRANGER a été élue secrétaire de séance.DELIBERATION N° : 2023 DEL_ 069OBJET : Subvention d'exploitation 2023 pour les séjours linguistiques du collège public desGorges de la LoireMonsieur le Maire propose au conseil municipal de bien vouloir attribuer une subventiond'exploitation 2023- d'un montant de 2 352 €, soit 56 € x 42 élèvesau Collège Public des Gorges de la Loire, pour les séjours linguistiques des Collégiens.Il est précisé que le montant de la participation forfaitaire communale et annuelle est fixée à 56 € par jeune de la Commune qui participe au séjour linguistique organisé par le Collège. La subvention sera versée sur production par l'Etablissement d'un état nominatif desparticipants, dans la limite du crédit voté.Avis favorable à l'unanimité (Pour : 29 ; Contre : 0 ; Abstention : 0)Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à la majorité absolue des suffrages exprimés,selon l’article L 2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales, approuve lasubvention d'exploitation pour les séjours linguistiques des élèves du collège public desgorges de la loire pour l'année 2023 à 2 352 €.Fait et délibéré, les jours, mois et an que dessus,Au registre sont les signaturesf de Clermont-6n administrativecompétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyenswww.telerecours.fr.La présente délibération sera inscrite au registre des délibérations du conseil administratifs, affichée en Mairie et transmise au contrôle de légalité.icipal, au recueil des actesA Auteur : Claude VIAL — Maire - Transmis au contrôle de légalité et Publié sur le site de la Mairie : le | (3) 003AR Prefecture043-214300121-20230327-2023_DEL_069-DEReçu le 31/03/2023REPUBLIQUE FRANCAIS |Département Haute Loire — Arrondissement d'Yssingeaux - Canton d’Aurec sur Loire| Commune d’Aurec sur LoireEXTRAIT DU REGISTREDELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL D’AUREC SUR LOIRELe 27 mars 2023, à 19 heuresLe Conseil Municipal de la Commune d'AUREC SUR LOIRE, dûment convoqué, s'est réuni en session.ordinaire, à la mairie — salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Claude VIAL, Maire |Date de convocation du Conseil municipal : 21 mars 2023PRESENTS : Claude VIAL, Florence TEYSSIER, Pascal HAURY, Nathalie JOLIVET, Sébastien ARNAUD,Caroline MONCHANIN, Laurent ROUSSET, Pauline GRANGER, Sébastien DIONET, Laura GRIMA,Clotaire DOMGA KEMGNI, Joëlle GOMEZ, Bernard BOURGIE, Maryse PARRAT, Marcel PAULET,Elisabeth MOULIN-ROYON, Christophe DEVUN, Alexandre VERGNON, Thierry LEPROUST, StéphanieCUSSONNET, Michel BEAL, Maria BONNAVAND, Yvon VALEYRE, Josiane JANISSET, PatricePEYRARD, Christelle RASPILAIRE, Maurice CHAMPAVERE, Pierre FERRET| EXCUSES REPRESENTES : Lucie VARILLON par Alexandre VERGNON,Nombre de conseillers : En Exercice : 29 Présents : 28Excusés représentés: 1 Excusés non représentés : 0 |Absents : 0 Votants : 29Mme Pauline GRANGER a été élue secrétaire de séance.DELIBERATION N° : 2023 DEL 070OBJET : Subvention d'exploitation 2023 pour les classes transplantées à l'Ecole MaternellePubliqueMonsieur le Maire propose au conseil municipal de bien vouloir attribuer une subventiond'exploitation 2023- d’un montant de 996 € pour 2 classes (forfait de 498 € par classe)à l'Ecole Maternelle Publique pour les séjours de deux classes transplantées.La subvention sera versée au S.O.U. des Ecoles Publiques sur présentation d'uneattestation de réalisation fournie par l'Etablissement.Avis favorable à l'unanimité (Pour : 29 ; Contre : 0 ; Abstention : 0)Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à la majorité absolue des suffrages exprimés,selon l'article L 2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales, approuve lasubvention d'exploitation pour les classes transplantées à l'Ecole Maternelle Publique pourl'année 2023 à 996 €.Fait et délibéré, les jours, mois et an que dessus,Au registre sont les signaturesP/o Le Maire, léPascal HAURLa présente délibération peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le TribunFerrand dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens acwww.telerecours.fr.La présente délibération sera inscrite au registre des délibérations du conseil municipal, au recueil des actesadministratifs, affichée en Mairie et transmise au contrôle de légalité.2 ? } { ke. Auteur : Claude VIAL — Maire - Transmis au contrôle de légalité et Publié sur le site de la Mairie : le 2 | loë 1& D25AR Prefecture043-214300121-20230327-2023_DEL_070-DEReçu le 31/03/2023REPUBLIQUE FRANCAISE |Département Haute Loire — Arrondissement d'Yssingeaux - Canton d'Aurec sur Loire |Commune d’Aurec sur LoireEXTRAIT DU REGISTREDELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL D'AUREC SUR LOIRELe 27 mars 2023, à 19 heures |Le Conseil Municipal de la Commune d'AUREC SUR LOIRE, dûment convoqué, s’est réuni en sessionordinaire, à la mairie — salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Claude VIAL, MaireDate de convocation du Conseil municipal : 21 mars 2023PRESENTS : Claude VIAL, Florence TEYSSIER, Pascal HAURY, Nathalie JOLIVET, Sébastien ARNAUD),Caroline MONCHANIN, Laurent ROUSSET, Pauline GRANGER, Sébastien DIONET, Laura GRIMA,Clotaire DOMGA KEMGNI, Joëlle GOMEZ, Bernard BOURGIE, Maryse PARRAT, Marcel PAULET,Elisabeth MOULIN-ROYON, Christophe DEVUN, Alexandre VERGNON, Thierry LEPROUST, StéphanieCUSSONNET, Michel BEAL, Maria BONNAVAND, Yvon VALEYRE, Josiane JANISSET, PatricePEYRARD, Christelle RASPILAIRE, Maurice CHAMPAVERE, Pierre FERRETEXCUSES REPRESENTES : Lucie VARILLON par Alexandre VERGNON,Nombre de conseillers : En Exercice : 29 Présents : 28 |Excusés représentés : 1 Excusés non représentés : 0Absents : 0 Votants : 29Mme Pauline GRANGER a été élue secrétaire de séance.DELIBERATION N° : 2023 DEL 071OBJET : Subvention d'exploitation 2023 pour les classes transplantées à l'EcoleElémentaire PubliqueMonsieur le Maire propose au conseil municipal de bien vouloir attribuer une subventiond'exploitation 2023- d’un montant de 996 € pour 2 classes (forfait de 498 € par classe)à l'Ecole Elémentaire Publique pour les séjours de deux classes transplantées..La subvention sera versée au S.O.U. des Ecoles Publiques sur présentation d'uneattestation de réalisation fournie par l'Etablissement.Avis favorable à l'unanimité (Pour : 29 ; Contre : 0 ; Abstention : 0)Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à la majorité absolue des suffrages exprimés,selon l’article L 2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales, approuve lasubvention d'exploitation pour les classes transplantées à l'Ecole Elémentaire Publique pourl'année 2023 à 996 €.Fait et délibéré, les jours, mois et an que dessus,Au registre sont les signaturesP/o Le Maire, le premier adjoint,compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessikwww.telerecours.fr.La présente délibération sera inscrite au registre des délibérations du conseil municipal, u recueil des actesadministratifs, affichée en Mairie et transmise au contrôle de légalité.2" 4 | NDAuteur : Claude VIAL — Maire - Transmis au contrôle de légalité et Publié sur le site de la Mairie : le | / 8 LEAR Prefecture043-214300121-20230327-2023_DEL_071-DEReçu le 31/03/2023REPUBLIQUE FRANCAIS | Département Haute Loire — Arrondissement d'Yssingeaux - Canton d'Aurec sur Loire Commune d’Aurec sur LoireEXTRAIT DU REGISTREDELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL D'AUREC SUR LOIRELe 27 mars 2023, à 19 heuresLe Conseil Municipal de la Commune d'AUREC SUR LOIRE, dûment convoqué, s'est réuni en sessionordinaire, à la mairie — salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Claude VIAL, MaireDate de convocation du Conseil municipal : 21 mars 2023PRESENTS: Claude VIAL, Florence TEYSSIER, Pascal HAURY, Nathalie JOLIVET, Sébastien ARNAUD),Caroline MONCHANIN, Laurent ROUSSET, Pauline GRANGER, Sébastien DIONET, Laura GRIMA,Clotaire DOMGA KEMGNI, Joëlle GOMEZ, Bernard BOURGIE, Maryse PARRAT, Marcel PAULET,Elisabeth MOULIN-ROYON, Christophe DEVUN, Alexandre VERGNON, Thierry LEPROUST, StéphanieCUSSONNET, Michel BEAL, Maria BONNAVAND, Yvon VALEYRE, Josiane JANISSET, PatricePEYRARD, Christelle RASPILAIRE, Maurice CHAMPAVERE, Pierre FERRETEXCUSES REPRESENTES: Lucie VARILLON par Alexandre VERGNON,Nombre de conseillers : En Exercice : 29 Présents : 28Excusés représentés : 1 Excusés non représentés : 0Absents : 0 Votants : 29Mme Pauline GRANGER a été élue secrétaire de séance.DELIBERATION N° : 2023 DEL_072OBJET : Subvention de Fonctionnement 2023 : Ecole Spécialisée l'HirondelleMonsieur le Maire propose au conseil municipal de bien vouloir attribuer une subvention defonctionnement 2023- d'un montant de 90 €à l'Ecole Spécialisée l'HirondelleAvis favorable à l'unanimité (Pour : 29 ; Contre : 0 ; Abstention : O0)Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à la majorité absolue des suffrages exprimés,selon l'article L 2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales, approuve lasubvention de fonctionnement à l'Ecole Spécialisée l'Hirondelle pour l’année 2023 à 90 €.Fait et délibéré, les jours, mois et an que dessus,Au registre sont les signaturesP/o Le Maire,/Pascal HLa présente délibération peut faire l'objet d'un recours contentieux devait Tribunal Administratif de Clermont- Ferrand dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication. La Juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.La présente délibération sera inscrite au registre des délibérations du conseil municipal, au recueil des actesadministratifs, affichée en Mairie et transmise au contrôle de légalité. 37)Auteur : Claude VIAL — Maire - Transmis au contrôle de légalité et Publié sur le site de la Mairie : le s | /03 /o8o CSAR Prefecture043-214300121-20230327-2023_DEL_072-DEReçu le 31/03/2023REPUBLIQUE FRANCAISEDépartement Haute Loire — Arrondissement d'Yssingeaux - Canton d'Aurec sur LoireCommune d’Aurec sur LoireEXTRAIT DU REGISTREDELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL D’AUREC SUR LOIRELe 27 mars 2023, à 19 heuresLe Conseil Municipal de la Commune d'AUREC SUR LOIRE, dûment convoqué, s'est réuni en sessionordinaire, à la mairie — salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Claude VIAL, MaireDate de convocation du Conseil municipal : 21 mars 2023PRESENTS : Claude VIAL, Florence TEYSSIER, Pascal HAURY, Nathalie JOLIVET, Sébastien ARNAUD,Caroline MONCHANIN, Laurent ROUSSET, Pauline GRANGER, Sébastien DIONET, Laura GRIMA,Clotaire DOMGA KEMGNI, Joëlle GOMEZ, Bernard BOURGIE, Maryse PARRAT, Marcel PAULET, Elisabeth MOULIN-ROYON, Christophe DEVUN, Alexandre VERGNON, Thierry LEPROUST, Stéphanie CUSSONNET, Michel BEAL, Maria BONNAVAND, Yvon VALEYRE, Josiane JANISSET, Patrice PEYRARD, Christelle RASPILAIRE, Maurice CHAMPAVERE, Pierre FERRETEXCUSES REPRESENTES : Lucie VARILLON par Alexandre VERGNON,Nombre de conseillers : En Exercice : 29 Présents : 28 Excusés représentés : 1 Excusés non représentés : OAbsents : 0 Votants : 29 |(Mme Pauline GRANGER a été éluesecrétaire de séance.DELIBERATION N° : 2023 DEL _073OBJET : Subvention d'exploitation 2023 pour les classes transplantées à l'Ecole PrivéeNotre Dame de la FayeMonsieur le Maire propose au conseil municipal de bien vouloir attribuer une subventiond'exploitation 2023- d’un montant de 996 € pour 2 classes (forfait de 498 € par classe)à l'Ecole Privée Notre Dame de la Faye pour les séjours de deux classes transplantées..La subvention sera versée à l'OGEC Notre Dame de la Faye sur présentation d'uneattestation de réalisation fournie par l'Etablissement.Avis favorable à l'unanimité (Pour : 29 ; Contre : 0 ; Abstention : 0)Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à la majorité absolue des suffrages exprimés, selon l’article L 2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales, approuve lasubvention d'exploitation pour les classes transplantées à l'Ecole Privée Notre Dame de laFaye pour l’année 2023 à 996 €.Fait et déliAu registre |so+, les jours, mois et an que dessus,les signaturesClaude VIALLa présente délibération peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Clermont- Ferrand dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication. La Juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.La présente délibération sera inscrite au registre des délibérations du conseil municipal, au recueil des actesadministratifs, affichée en Mairie et transmise au contrôle de légalité. ee 7} \ Auteur : Claude VIAL — Maire - Transmis au contrôle de légalité et Publié sur le site de la Mairie : le 4S lA/2023AR Prefecture043-214300121-20230327-2023_DEL_073BIS-DEReçu le 25/07/2023REPUBLIQUE FRANCAISEDépartement Haute Loire — Arrondissement d'Yssingeaux - Canton d'Aurec sur Loire Commune d’Aurec sur LoireEXTRAIT DU REGISTREDELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL D’AUREC SUR LOIRE| Le 27 mars 2023, à 19 heuresLe Conseil Municipal de la Commune d'AUREC SUR LOIRE, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la mairie — salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Claude VIAL, Maire Date de convocation du Conseil municipal : 21 mars 2023IPRESENTS : Claude VIAL, Florence TEYSSIER, Pascal HAURY, Nathalie JOLIVET, Sébastien ARNAUD, Carine MONCHANIN, Laurent ROUSSET, Pauline GRANGER, Sébastien DIONET, Laura GRIMA, Clotaire DOMGA KEMGNI, Joëlle GOMEZ, Bernard BOURGIE, Maryse PARRAT, Marcel PAULET,Elisabeth MOULIN-ROYON, Christophe DEVUN, Alexandre VERGNON, Thierry LEPROUST, Stéphanie CUSSONNET, Michel BEAL, Maria BONNAVAND, Yvon VALEYRE, Josiane JANISSET, Patrice |PEYRARD, Christelle RASPILAIRE, Maurice CHAMPAVERE, Pierre FERRETEXCUSES REPRESENTES: Lucie VARILLON par Alexandre VERGNON,Nombre de conseillers : En Exercice : 29 Présents : 28Excusés représentés : 1 Excusés non représentés : 0| Absents : 0 Votants : 29 |Mme Pauline GRANGERa été élue secrétaire de séance.DELIBERATION N° : 2023_DEL_ 074OBJET : Subvention d'exploitation 2023 pour les séjours linguistiques du collège privé Notre Dame de la FayeMonsieur le Maire propose au conseil municipal de bien vouloir attribuer une subventiond'exploitation 2023- d'un montant de 3 640 €, soit 56 € x 65 élèvesau Collège privé Notre Dame de la Faye, pour les séjours linguistiques des Collégiens.Il est précisé que le montant de la participation forfaitaire communale et annuelle est fixée à56 € par jeune de la Commune qui participe au séjour linguistique organisé par le Collège.La subvention sera versée sur production par l'Etablissement d'un état nominatif des participants, dans la limite du crédit voté.Avis favorable à l'unanimité (Pour : 29 ; Contre : 0 ; Abstention : 0)Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à la majorité absolue des suffrages exprimés, selon l’article L 2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales, approuve lasubvention d'exploitation pour les séjours linguistiques des élèves du collège privé NotreDame de la Faye pour l'année 2023 à 3 640 €.Fait et délibéré, les jours, mois et an que dessus,Au registre sont les signaturesP/o Le Maire, le premier adjoinRECPascal HAURYLa présente délibération peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribun#ÆAghif Ferrand dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication. Ka compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accès$tif www.telerecours.fr.La présente délibération sera inscrite au registre des délibérations du conseil municiadministratifs, affichée en Mairie et transmise au contrôle de légalité.dal, au recueil des actese, 2 Q (9 2Auteur : Claude VIAL — Maire - Transmis au contrôle de légalité et Publié sur le site de la Mairie : le ©} /o 20 coAR Prefecture043-214300121-20230327-2023_DEL_074-DEReçu le 31/03/2023REPUBLIQUE FRANCAISE |Département Haute Loire — Arrondissement d'Yssingeaux - Canton d’Aurec sur LoireCommune d’Aurec sur LoireEXTRAIT DU REGISTREDELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL D’AUREC SUR LOIRELe 27 mars 2023, à 19 heuresLe Conseil Municipal de la Commune d'AUREC SUR LOIRE, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la mairie — salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Claude VIAL, Maire Date de convocation du Conseil municipal : 21 mars 2023PRESENTS : Claude VIAL, Florence TEYSSIER, Pascal HAURY, Nathalie JOLIVET, Sébastien ARNAUD),Caroline MONCHANIN, Laurent ROUSSET, Pauline GRANGER, Sébastien DIONET, Laura GRIMA,Clotaire DOMGA KEMGNI, Joëlle GOMEZ, Bernard BOURGIE, Maryse PARRAT, Marcel PAULET,Elisabeth MOULIN-ROYON, Christophe DEVUN, Alexandre VERGNON, Thierry LEPROUST, Stéphanie CUSSONNET, Michel BEAL, Maria BONNAVAND, Yvon VALEYRE, Josiane JANISSET, Patrice PEYRARD, Christelle RASPILAIRE, Maurice CHAMPAVERE, Pierre FERRETEXCUSES REPRESENTES : Lucie VARILLON par Alexandre VERGNON,Nombre de conseillers : En Exercice : 29 Présents : 28 |Excusés représentés : 1 Excusés non représentés : 0Absents : 0 Votants : 29Mme Pauline GRANGER a été élue secrétaire de séance.DELIBERATION N° : 2023 DEL 075OBJET : Subvention de Fonctionnement 2023 : Parents d'Elèves des Ecoles Publiquesd'Aurec sur LoireMonsieur le Maire propose au conseil municipal de bien vouloir attribuer une subvention defonctionnement 2023- d’un montant de 84 €à l'Association des Parents d'Elèves des Ecoles Publiques d'Aurec sur LoireAvis favorable à l'unanimité (Pour : 29 ; Contre : 0 ; Abstention : 0)Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à la majorité absolue des suffrages exprimés,selon l'article L 2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales, approuve lasubvention de fonctionnement à l'Association des Parents d'Elèves des Ecoles Publiquesd’Aurec sur Loire pour l’année 2023 à 85 €.Fait et délibéré, les jours, mois et an que dessus,Au registre sont les signaturesLa présente délibération peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal AB ï ) SH etie Ferrand dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication. La ny 6n administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessilffe à partir du sitewww.telerecours.fr.La présente délibération sera inscrite au registre des délibérations du conseil municipal, au recueil des actesadministratifs, affichée en Mairie et transmise au contrôle de légalité.Auteur : Claude VIAL — Maire - Transmis au contrôle de légalité et Publié sur le site de la Mairie : le al 03/8075AR Prefecture043-214300121-20230327-2023_DEL_075-DEReçu le 31/03/2023REPUBLIQUE FRANCAISEDépartement Haute Loire — Arrondissement d'Yssingeaux - Canton d'Aurec sur LoireCommune d’Aurec sur LoireEXTRAIT DU REGISTREDELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL D’AUREC SUR LOIRELe 27mars 2023, à 19heuresLe Conseil Municipal de la Commune d'AUREC SUR LOIRE, dûment convoqué, s'est réuni en sessionordinaire, à la mairie — salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Claude VIAL, MaireDate de convocation du Conseil municipal : 21 mars 2023PRESENTS : Claude VIAL, Florence TEYSSIER, Pascal HAURY, Nathalie JOLIVET, Sébastien ARNAUD, Caroline MONCHANIN, Laurent ROUSSET, Pauline GRANGER, Sébastien DIONET, Laura GRIMA,Clotaire DOMGA KEMGNI, Joëlle GOMEZ, Bernard BOURGIE, Maryse PARRAT, Marcel PAULET,Elisabeth MOULIN-ROYON, Christophe DEVUN, Alexandre VERGNON, Thierry LEPROUST, Stéphanie CUSSONNET, Michel BEAL, Maria BONNAVAND, Yvon VALEYRE, Josiane JANISSET, Patrice PEYRARD, Christelle RASPILAIRE, Maurice CHAMPAVERE, Pierre FERRETEXCUSES REPRESENTES: Lucie VARILLON par Alexandre VERGNON,Nombre de conseillers : En Exercice : 29 Présents : 28Excusés représentés : 1 Excusés non représentés : OAbsents : 0 Votants : 29Mme Pauline GRANGER a été élue secrétaire de séance.DELIBERATION N° : 2023 DEL 076OBJET : Subvention de Fonctionnement 2023 : Maison familiale rurale de MontbrisonMonsieur le Maire propose au conseil municipal de bien vouloir attribuer une subvention defonctionnement 2023- d'un montant de 180 € (2 élèves x 90 €)à la Maison familiale rurale de MontbrisonAvis favorable à l'unanimité (Pour : 29 ; Contre : 0 ; Abstention : 0)Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à la majorité absolue des suffrages exprimés,selon l'article L 2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales, approuve lasubvention de fonctionnement à la Maison familiale rurale de Montbrison pour l’année 2023à 180 €.Fait et délibéré, les jours, mois et an que dessus,Au registre sont les signaturesE ÀP/o Le Maire, le pre Ye Jet #Ferrand dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication. La Jufidiction administrativecompétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du sitewww.telerecours.fr.La présente délibération sera inscrite au registre des délibérations du conseil municipal, au recueil des actesadministratifs, affichée en Mairie et transmise au contrôle de légalité.Auteur : Claude VIAL — Maire - Transmis au contrôle de légalité et Publié sur le site de la Mairie : le 31 (O2 12 OLS SE (ORAR Prefecture043-214300121-20230327-2023_DEL_076-DEReçu le 31/03/2023REPUBLIQUE FRANCAISEDépartement Haute Loire — Arrondissement d'Yssingeaux - Canton d’Aurec sur Loire Commune d’Aurec sur LoireEXTRAIT DU REGISTREDELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL D’AUREC SUR LOIRE| Le 27 mars 2023, à 19 heures |Le Conseil Municipal de la Commune d'AUREC SUR LOIRE, düment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la mairie — salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Claude VIAL, Maire Date de convocation du Conseil municipal : 21 mars 2023 |PRESENTS: Claude VIAL, Florence TEYSSIER, Pascal HAURY, Nathalie JOLIVET, Sébastien ARNAUD, Caroline MONCHANIN, Laurent ROUSSET, Pauline GRANGER, Sébastien DIONET, Laura GRIMA, Clotaire DOMGA KEMGNI, Joëlle GOMEZ, Bernard BOURGIE, Maryse PARRAT, Marcel PAULET, Elisabeth MOULIN-ROYON, Christophe DEVUN, Alexandre VERGNON, Thierry LEPROUST, Stéphanie CUSSONNET, Michel BEAL, Maria BONNAVAND, Yvon VALEYRE, Josiane JANISSET, Patrice PEYRARD, Christelle RASPILAIRE, Maurice CHAMPAVERE, Pierre FERRETEXCUSES REPRESENTES: Lucie VARILLON par Alexandre VERGNON,Nombre de conseillers : En Exercice : 29 Présents : 28Excusés représentés : 1 Excusés non représentés : 0Absents : 0 Votants : 29Mme Pauline GRANGERa été élue secrétaire de séance.DELIBERATION N° : 2023 DEL_077OBJET : Subvention de Fonctionnement 2023 : Ecole Beauty Académie de Saint-EtienneMonsieur le Maire propose au conseil municipal de bien vouloir attribuer une subvention de fonctionnement 2023- d'un montant de 90 €à l'Ecole Beauty Académie de Saint-EtienneAvis favorable à l'unanimité (Pour : 29 ; Contre : 0 ; Abstention: O)Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à la majorité absolue des suffrages exprimés, selon l’article L 2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales, approuve la subvention de fonctionnement à l'Ecole Beauty Académie de Saint-Etienne pour l'année 2023 à 90 €.Fait et délibéré, les jours, mois et an que dessus,Au registre sont les signaturesP/o Le Maire, le premier adjoint,La présente délibération peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le TribuK& Ferrand dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication. Cè compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens acdf www.telerecours.fr.La présente délibération sera inscrite au registre des délibérations du conseil municipal, au recueil des actes administratifs, affichée en Mairie et transmise au contrôle de légalité.ssible à partir du site«A > / / : jAuteur : Claude VIAL - Maire - Transmis au contrôle de légalité et Publié sur le site de la Mairie : le S11© Z ÆOCSAR Prefecture043-214300121-20230327-2023_DEL_077-DEReçu le 31/03/2023REPUBLIQUE FRANCAISEDépartement Haute Loire — Arrondissement d'Yssingeaux - Canton d'Aurec sur LoireCommune d’Aurec sur LoireEXTRAIT DU REGISTREDELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL D’AUREC SUR LOIRELe 27 mars 2023, à 19 heuresLe Conseil Municipal de la Commune d'AUREC SUR LOIRE, dûment convoqué, s'est réuni en sessionordinaire, à la mairie — salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Claude VIAL, MaireDate de convocation du Conseil municipal : 21 mars 2023PRESENTS: Claude VIAL, Florence TEYSSIER, Pascal HAURY, Nathalie JOLIVET, Sébastien ARNAUD, Caroline MONCHANIN, Laurent ROUSSET, Pauline GRANGER, Sébastien DIONET, Laura GRIMA, Clotaire DOMGA KEMGNI, Joëlle GOMEZ, Bernard BOURGIE, Maryse PARRAT, Marcel PAULET, Elisabeth MOULIN-ROYON, Christophe DEVUN, Alexandre VERGNON, Thierry LEPROUST, Stéphanie CUSSONNET, Michel BEAL, Maria BONNAVAND, Yvon VALEYRE, Josiane JANISSET, Patrice PEYRARD, Christelle RASPILAIRE, Maurice CHAMPAVERE, Pierre FERRETEXCUSES REPRESENTES : Lucie VARILLON par Alexandre VERGNON,Nombre de conseillers : En Exercice : 29 Présents : 28Excusés représentés : 1 Excusés non représentés : 0Absents : 0 Votants : 29Mme Pauline GRANGER a été élue secrétaire de séance.DELIBERATION N° : 2023 DEL 078OBJET : Subvention de Fonctionnement 2023 : Les Amis du Vieil AurecMonsieur le Maire propose au conseil municipal de bien vouloir attribuer une subvention defonctionnement 2023- d’un montant de 11 660 €à l'Association Les Amis du Vieil AurecAvis favorable à l'unanimité (Pour : 29 ; Contre : 0 ; Abstention : O)Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à la majorité absolue des suffrages exprimés,selon l'article L 2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales, approuve lasubvention de fonctionnement à l'Association Les Amis du Vieil Aurec pour l’année 2023 à11 660 €.Fait et délibéré, les jours, mois et an que dessus,Au registre sont les signaturesP/o Le Maire, lgPascal HAULa présente délibération peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunédministratif de Clermont-Ferrand dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication La Juridiction administrativecompétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du sitewww.telerecours.fr.La présente délibération sera inscrite au registre des délibérations du conseil municipal, au recueil des actesadministratifs, affichée en Mairie et transmise au contrôle de légalité.2»° / — | PiAuteur : Claude VIAL — Maire - Transmis au contrôle de légalité et Publié sur le site de la Mairie : le & | (OS } xAR Prefecture043-214300121-20230327-2023_DEL_078-DEReçu le 31/03/2023REPUBLIQUE FRANCAIS |Département Haute Loire — Arrondissement d'Yssingeaux - Canton d’Aurec sur LoireCommune d’Aurec sur LoireEXTRAIT DU REGISTREDELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL D'AUREC SUR LOIRELe 27 mars 2023, à 19 heures |Le Conseil Municipal de la Commune d'AUREC SUR LOIRE, dûment convoqué, s'est réuni en sessionordinaire, à la mairie — salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Claude VIAL, MaireDate de convocation du Conseil municipal : 21 mars 2023PRESENTS: Claude VIAL, Florence TEYSSIER, Pascal HAURY, Nathalie JOLIVET, Sébastien ARNAUD,Caroline MONCHANIN, Laurent ROUSSET, Pauline GRANGER, Sébastien DIONET, Laura GRIMA,Clotaire DOMGA KEMGNI, Joëlle GOMEZ, Bernard BOURGIE, Maryse PARRAT, Marcel PAULET,Elisabeth MOULIN-ROYON, Christophe DEVUN, Alexandre VERGNON, Thierry LEPROUST, StéphanieCUSSONNET, Michel BEAL, Maria BONNAVAND, Yvon VALEYRE, Josiane JANISSET, PatricePEYRARD, Christelle RASPILAIRE, Maurice CHAMPAVERE, Pierre FERRETEXCUSES REPRESENTES : Lucie VARILLON par Alexandre VERGNON,Nombre de conseillers : En Exercice : 29 Présents : 28Excusés représentés : 1 Excusés non représentés : 0 :Absents : 0 Votants : 29Mme Pauline GRANGERa été élue secrétaire de séance.DELIBERATION N° : 2023 DEL 079OBJET : Subvention de Fonctionnement 2023 : Jeun'Echec 43Monsieur le Maire propose au conseil municipal de bien vouloir attribuer une subvention defonctionnement 2023- d’un montant de 127 €à l'Association Jeun'Echec 43Avis favorable à l'unanimité (Pour : 29 ; Contre : 0 ; Abstention : 0)Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à la majorité absolue des suffrages exprimés,selon l'article L 2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales, approuve lasubvention de fonctionnement à l'Association Jeun'Echec 43 pour l’année 2023 à 127 €.Fait et délibéré, les jours, mois et an que dessus,Au registre sont les signaturesP/o Le Maire, le préfrié adjoint,Pascal HAURLa présente délibération peut faire l'objet d’un recours contentieux devant le Tribunal A4y iStratif de Clermont-Ferrand dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication. ÎÆcompétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens aéwwvw.telerecours.fr.La présente délibération sera inscrite au registre des délibérations du conseil municipal, au recueil des actesadministratifs, affichée en Mairie et transmise au contrôle de légalité. , —— / à / /Auteur : Claude VIAL — Maire - Transmis au contrôle de légalité et Publié sur le site de la Mairie : le © (© 5/2KOTCSAR Prefecture043-214300121-20230327-2023_DEL_079-DEReçu le 31/03/2023REPUBLIQUE FRANCAISÉEDépartement Haute Loire — Arrondissement d'Yssingeaux - Canton d'Aurec sur LoireCommune d’Aurec sur LoireEXTRAIT DU REGISTREDELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL D'AUREC SUR LOIRELe 27 mars 2023, à 19 heuresLe Conseil Municipal de la Commune d'AUREC SUR LOIRE, dûment convoqué, s'est réuni en sessionordinaire, à la mairie — salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Claude VIAL, MaireDate de convocation du Conseil municipal : 21 mars 2023PRESENTS : Claude VIAL, Florence TEYSSIER, Pascal HAURY, Nathalie JOLIVET, Sébastien ARNAUD),Caroline MONCHANIN, Laurent ROUSSET, Pauline GRANGER, Sébastien DIONET, Laura GRIMA,Clotaire DOMGA KEMGNI, Joëlle GOMEZ, Bernard BOURGIE, Maryse PARRAT, Marcel PAULET,Elisabeth MOULIN-ROYON, Christophe DEVUN, Alexandre VERGNON, Thierry LEPROUST, Stéphanie | CUSSONNET, Michel BEAL, Maria BONNAVAND, Yvon VALEYRE, Josiane JANISSET, Patrice PEYRARD, Christelle RASPILAIRE, Maurice CHAMPAVERE, Pierre FERRETEXCUSES REPRESENTES: Lucie VARILLON par Alexandre VERGNON,Nombre de conseillers : En Exercice : 29 Présents : 28Excusés représentés : 1 Excusés non représentés : 0Absents : 0 Votants : 29Mme Pauline GRANGER a été élue secrétaire de séance.DELIBERATION N° : 2023 DEL_ 080OBJET : Subvention d'exploitation 2023 à la Maison des Jeunes et de la CultureMonsieur le Maire propose au conseil municipal de bien vouloir attribuer une subventiond'exploitation 2023- d’un montant de 42 400 €à l'Association Maison des Jeunes et de la Culture (MJC) d'Aurec sur Loire.Il est précisé que cette somme est versée par trimestrialité et qu'un acompte trimestriel del'exercice n-1 peut être liquidé chaque année au cours du 1er trimestre de l'exercice n dansl'attente du vote du Budget Primitif.Avis favorable à l'unanimité (Pour : 29 ; Contre : 0 ; Abstention : 0)Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à la majorité absolue des suffrages exprimés,selon l’article L 2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales, approuve lasubvention d'exploitation à la MJC d’Aurec sur Loire pour l'année 2023 à 42 400 €.Fait et délibéré, les jours, mois et an que dessus,Au registre sont les signaturesP/o Le Maire, le premier adjoint,SA REC.La présente délibération peut faire l'objet d'un recours contentieux de\ Ainistratif de Clermont-Ferrand dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de Sàg +Jüridiction administrativecompétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours qtgér éssible à partir du sitewww.telerecours.fr.La présente délibération sera inscrite au registre des délibérations duadministratifs, affichée en Mairie et transmise au contrôle de légalité.Oônseil municipal, au recueil des actesAuteur : Claude VIAL - Maire - Transmis au contrôle de légalité et Publié sur le site de la Mairie : le 21/©5/cX0 CSAR Prefecture043-214300121-20230327-2023_DEL_080-DEReçu le 31/03/2023