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Document publié le Lundi 20 avril 2026 par la commune d'Aurec-sur-Loire.
Lien du pdf (Déliberation - 20260420 cm liste deliberations)
Thèmes du document : Fiscalité, Budget, Démocratie,
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 AVRIL 2026 — 19H00
Liste des Délibérations Examinées
PRESIDENT DE LA SEANCE : Laurent ROUSSET
PRESENTS : M. Laurent ROUSSET, M. Sébastien ARNAUD, Mme Pauline GRANGER, M. Bernard
BOURGIE, Mme Joëlle GOMEZ, M. Pascal HAURY, Mme Virginie BARLET, M. Philippe MOUNIER,
Mme Valérie POUYET, M. Claude VIAL, M. Michel BEAL, Mme Pascale GUILLET, Mme Florence
TEYSSIER, Mme Elisabeth MOULIN, M. Thierry LEPROUST, M. Clotaire DOMGA KEMGNI,
Mme Stéphanie CUSSONNET, Sylvain BONNET, Mme Céline VIALLON (arrivée au point 2.2 après vote
du CFU du Budget Général), Mme Morgane MOUNIER, M. Tanguy NAIME, M. Gérard COURBON,
Mme Sandrine ARCIS, M. Tahar KERFA, Mme Laurie BONNEVIALLE (arrivée au point 2.1), Sophie
NAVARRO-OTT
EXCUSES REPRESENTES : M. Alain BEAL par Mme Joëlle GOMEZ, Mme Coralie CHAPUIS par
M. Bernard BOURGIE, Mme Céline VIALLON par Mme Elisabeth MOULIN (jusqu'au point 2.2 après
vote du CFU du Budget Général), M. Yvon VALEYRE par M. Gérard COURBON, Mme Laurie
BONNEVIALLE par Mme Sandrine ARCIS (jusqu’au point 1.3 inclus,
LE QUORUM fixé à 15 est atteint avec 24 conseillers municipaux présents à l'appel.
NOMBRE DE VOTANTS : 29
SECRETAIRE DE SEANCE : M. Tanguy NAIME
Le Conseil municipal a approuvé les comptes-rendus des séances du 23 février 2026 et du 27 mars
2026 ainsi que le rendu compte des décisions du Maire prises en délégation du Conseil Municipal.
Décision du Maire n° 2026 DM_ 006 du 24/02/2026
Ayant pour objet l'autorisation d'usage du droit de préemption urbain pour l'acquisition de la
parcelle cadastrée AD 9 Route de Saint Paul suite à une Déclaration d’Intention d’Aliéner (DIA), pour un montant d'achat de 10 000 €,
Décision du Maire n° 2026 DM_ 007 du 24/02/2026
Ayant pour objet l'attribution des lots 2, 3 et 4 portant sur le cheminement doux et concernant la
commune d’Aurec sur Loire pour le marché de travaux relatif à la RD 46 avec la création d’un tourne
à gauche et d’un cheminement doux, pour un montant total de marché de 132 909,08 € HT,
Décision du Maire n° 2026 DM_008 du 27/02/2026
Ayant pour objet la signature des avenants n° 1 pour les lots 2-3-4-7-8-9-10-11-12-13 du marché de
travaux relatif à l'aménagement d’un pôle médical à Aurec sur Loire, pour un montant total de plus-
value de 3952,25 €,
Décision du Maire n° 2026 DM_ 009 du 04/03/2026
Ayant pour objet la signature d’une convention d'occupation du domaine public à titre gratuit à
passer avec M. et Mme MEASSON — Route de la Grangeasse, pour une durée d’un an renouvelable
tacitement d'année en année sauf dénonciation.
Page 1 sur 7| — AFFAIRES GENERALES
1-1 Désignation du référent déontologue des élus locaux — 2026_DEL_047
Vote à main levée
Avis favorable à l’unanimité (Pour : 29 ; Contre : 0 ; Abstention: O)
Le Conseil Municipal, à la majorité absolue des suffrages exprimés, selon l’article L 2121-20 du Code
Général des Collectivités Territoriales, approuve.
1-2 Droit à la Formation des Elus Municipaux et fixation des crédits affectés — 2026_DEL_048
Vote à main levée
Avis favorable à l’unanimité (Pour : 29 ; Contre : 0 ; Abstention : O)
Le Conseil Municipal, à la majorité absolue des suffrages exprimés, selon l’article L 2121-20 du Code
Général des Collectivités Territoriales, approuve.
1-3 Convention portant autorisation d'occupation du domaine public à passer pour 5 places de
stationnement — 2026 _DEL_049
Vote à main levée
Avis favorable à la majorité (Pour : 23 ; Contre : 6 —- M. COURBON, M. COURBON pour M. VALEYRE,
Mme ARCIS, Mme ARCIS pour Mme BONNEVIALLE, M. KERFA, et Mme NAVARRO-OTT ;
Abstention : 0)
Le Conseil Municipal, à la majorité absolue des suffrages exprimés, selon l’article L 2121-20 du Code
Général des Collectivités Territoriales, approuve.
Il AFFAIRES FINANCIERES
Arrivée de Mme Laurie BONNEVIALLE (à 19h19).
2-1 Règlement Budgétaire et Financier (RBF) de la Commune d’Aurec sur Loire : Approbation —
2026 _ DEL 050
Vote à main levée
Avis favorable à l’unanimité (Pour : 29 ; Contre: 0 ; Abstention: O)
Le Conseil Municipal, à la majorité absolue des suffrages exprimés, selon l’article L 2121-20 du Code
Général des Collectivités Territoriales, approuve.
2-2 Compte Financier Unique 2025 de la Commune d’Aurec sur Loire : Budget Communal et
Budgets Annexes — 2026 _DEL_051 à 2026_DEL_058
M. Pascal HAURY présente et est désigné comme président de séance le temps des votes des CFU.
Le maire est sorti de la salle a chacun des votes des CFU.
Budget Général de la Commune : 2026 DEL 051
Vote à main levée
Avis favorable à la majorité (Pour : 22 ; Contre : 6- M. COURBON, M. COURBON pour M. VALEYRE,
Mme ARCIS, M. KERFA, Mme BONNEVIALLE, Mme NAVARRO-OTT ; Abstention : 0)
Le Conseil Municipal, à la majorité absolue des suffrages exprimés, selon l’article L 2121-20 du Code
Général des Collectivités Territoriales, approuve.
Page 2 sur 7Arrivée de Mme Céline VIALLON (19h36).
Budget Annexe Commerces : 2026 DEL 052
Vote à main levée
Avis favorable à la majorité (Pour : 22 ; Contre : 6 - M. COURBON, M. COURBON pour M. VALEYRE,
Mme ARCIS, M. KERFA, Mme BONNEVIALLE, Mme NAVARRO-OTT ; Abstention : 0)
Le Conseil Municipal, à la majorité absolue des suffrages exprimés, selon l'article L 2121-20 du Code
Général des Collectivités Territoriales, approuve.
Budget Annexe Maison Médicale : 2026 DEL 053
Vote à main levée
Avis favorable à la majorité (Pour : 22 ; Contre : 6 —- M. COURBON, M. COURBON pour M. VALEYRE,
Mme ARCIS, M. KERFA, Mme BONNEVIALLE, Mme NAVARRO-OTT ; Abstention : 0)
Le Conseil Municipal, à la majorité absolue des suffrages exprimés, selon l'article L 2121-20 du Code
Général des Collectivités Territoriales, approuve.
Budget Annexe Camping : 2026 DEL 054
Vote à main levée
Avis favorable à la majorité (Pour : 22 ; Contre : 6 — M. COURBON, M. COURBON pour M. VALEYRE,
Mme ARCIS, M. KERFA, Mme BONNEVIALLE, Mme NAVARRO-OTT ; Abstention: 0)
Le Conseil Municipal, à la majorité absolue des suffrages exprimés, selon l’article L 2121-20 du Code
Général des Collectivités Territoriales, approuve.
Budget Annexe Restaurant Scolaire : 2026 DEL 055
Vote à main levée
Avis favorable à la majorité (Pour : 22 ; Contre : 6— M. COURBON, M. COURBON pour M. VALEYRE,
Mme ARCIS, M. KERFA, Mme BONNEVIALLE, Mme NAVARRO-OTT ; Abstention : 0)
Le Conseil Municipal, à la majorité absolue des suffrages exprimés, selon l’article L 2121-20 du Code
Général des Collectivités Territoriales, approuve.
Budget Annexe Energies Renouvelables : 2026 DEL 056
Vote à main levée
Avis favorable à l’unanimité (Pour : 28 ; Contre : 0 ; Abstention: O)
Le Conseil Municipal, à la majorité absolue des suffrages exprimés, selon l’article L 2121-20 du Code
Général des Collectivités Territoriales, approuve.
Budget Annexe Autopartage : 2026 DEL 057
Vote à main levée
Avis favorable à l’unanimité (Pour : 28 ; Contre : 0 ; Abstention: O)
Le Conseil Municipal, à la majorité absolue des suffrages exprimés, selon l’article L 2121-20 du Code
Général des Collectivités Territoriales, approuve.
Budget Annexe Petit Train Touristique : 2026 DEL 058
Vote à main levée
Avis favorable à l’unanimité (Pour : 28 ; Contre : 0 ; Abstention: O)
Le Conseil Municipal, à la majorité absolue des suffrages exprimés, selon l’article L 2121-20 du Code
Général des Collectivités Territoriales, approuve.
Page 3 sur 72-3 Affectation des résultats de fonctionnement 2025 de la Commune d’Aurec sur Loire : Budget
Communal et Budgets Annexes — 2026_DEL_059 à 2026 _ DEL 065
Budget Général de la Commune : 2026 DEL 059
Vote à main levée
Avis favorable à l’unanimité (Pour : 29 ; Contre : 0 ; Abstention: 0)
Le Conseil Municipal, à la majorité absolue des suffrages exprimés, selon l’article L 2121-20 du Code
Général des Collectivités Territoriales, approuve.
Budget Annexe Commerces : 2026 DEL 060
Vote à main levée
Avis favorable à l’unanimité (Pour : 29 ; Contre : 0 ; Abstention : O)
Le Conseil Municipal, à la majorité absolue des suffrages exprimés, selon l’article L 2121-20 du Code
Général des Collectivités Territoriales, approuve.
Budget Annexe Maison Médicale : 2026 DEL 061
Vote à main levée
Avis favorable à l’unanimité (Pour : 29 ; Contre : 0 ; Abstention : O)
Le Conseil Municipal, à la majorité absolue des suffrages exprimés, selon l’article L 2121-20 du Code
Général des Collectivités Territoriales, approuve.
Budget Annexe Camping : 2026 DEL 062
Vote à main levée
Avis favorable à l’unanimité (Pour : 29 ; Contre : 0 ; Abstention : O)
Le Conseil Municipal, à la majorité absolue des suffrages exprimés, selon l’article L 2121-20 du Code
Général des Collectivités Territoriales, approuve.
Budget Annexe Restaurant Scolaire : 2026 DEL 063
Vote à main levée
Avis favorable à l’unanimité (Pour : 29 ; Contre : 0 ; Abstention: O)
Le Conseil Municipal, à la majorité absolue des suffrages exprimés, selon l’article L 2121-20 du Code
Général des Collectivités Territoriales, approuve.
Budget Annexe Autopartage : 2026 DEL 064
Vote à main levée
Avis favorable à l’unanimité (Pour : 29 ; Contre : 0 ; Abstention: O)
Le Conseil Municipal, à la majorité absolue des suffrages exprimés, selon l’article L 2121-20 du Code
Général des Collectivités Territoriales, approuve.
Budget Annexe Petit Train Touristique : 2026 DEL 065
Vote à main levée
Avis favorable à l’unanimité (Pour : 29 ; Contre : 0 ; Abstention: O)
Le Conseil Municipal, à la majorité absolue des suffrages exprimés, selon l’article L 2121-20 du Code
Général des Collectivités Territoriales, approuve.
Page 4 sur 72-4 Budgets Primitifs 2026 : Présentation et vote du budget général de la commune et des budgets
annexes — 2026_DEL_066 à 2026_DEL_072
Budget Général de la Commune : 2026 DEL 066
Vote à main levée
Avis favorable à la majorité (Pour : 23 ; Contre : 6 - M. COURBON, M. COURBON pour M. VALEYRE,
Mme ARCIS, M. KERFA, Mme BONNEVIALLE, Mme NAVARRO-OTT ; Abstention : 0)
Le Conseil Municipal, à la majorité absolue des suffrages exprimés, selon l’article L 2121-20 du Code
Général des Collectivités Territoriales, approuve.
Budget Annexe Commerces : 2026 DEL 067
Vote à main levée
Avis favorable à la majorité (Pour : 23 ; Contre : 6 - M. COURBON, M. COURBON pour M. VALEYRE,
Mme ARCIS, M. KERFA, Mme BONNEVIALLE, Mme NAVARRO-OTT ; Abstention : 0)
Le Conseil Municipal, à la majorité absolue des suffrages exprimés, selon l’article L 2121-20 du Code
Général des Collectivités Territoriales, approuve.
Budget Annexe Maison Médicale : 2026 DEL 068
Vote à main levée
Avis favorable à la majorité (Pour : 23 ; Contre : 6— M. COURBON, M. COURBON pour M. VALEYRE,
Mme ARCIS, M. KERFA, Mme BONNEVIALLE, Mme NAVARRO-OTT ; Abstention : 0)
Le Conseil Municipal, à la majorité absolue des suffrages exprimés, selon l’article L 2121-20 du Code
Général des Collectivités Territoriales, approuve.
Budget Annexe Camping : 2026 DEL 069
Vote à main levée
Avis favorable à l’unanimité (Pour : 29 ; Contre : 0 ; Abstention: O)
Le Conseil Municipal, à la majorité absolue des suffrages exprimés, selon l’article L 2121-20 du Code
Général des Collectivités Territoriales, approuve.
Budget Annexe Restaurant Scolaire : 2026 DEL 070
Vote à main levée
Avis favorable à la majorité (Pour : 23 ; Contre : 6 —- M. COURBON, M. COURBON pour M. VALEYRE,
Mme ARCIS, M. KERFA, Mme BONNEVIALLE, Mme NAVARRO-OTT ; Abstention : 0)
Le Conseil Municipal, à la majorité absolue des suffrages exprimés, selon l'article L 2121-20 du Code
Général des Collectivités Territoriales, approuve.
Budget Annexe Autopartage : 2026 DEL O71
Vote à main levée
Avis favorable à l’unanimité (Pour : 29 ; Contre : 0 ; Abstention: O)
Le Conseil Municipal, à la majorité absolue des suffrages exprimés, selon l’article L 2121-20 du Code
Général des Collectivités Territoriales, approuve.
Budget Annexe Petit Train Touristique : 2026 DEL 072
Vote à main levée
Avis favorable à l’unanimité (Pour : 29 ; Contre : 0 ; Abstention: O)
Le Conseil Municipal, à la majorité absolue des suffrages exprimés, selon l’article L 2121-20 du Code
Général des Collectivités Territoriales, approuve.
Page 5 sur 72-5 Fiscalité Directe Locale : Votes des taux d'imposition 2026 : Taxe d’habitation, Taxe Foncière
Bâtie, Taxe Foncière Non Bâtie - 2026_DEL_073
Vote à main levée
Avis favorable à l’unanimité (Pour : 29 ; Contre : 0 ; Abstention : O)
Le Conseil Municipal, à la majorité absolue des suffrages exprimés, selon l’article L 2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales, approuve.
2-6 Convention de reversement de la Taxe sur l'exploitation des infrastructures de transport de longue distance (TEITLD) entre la communauté de communes Loire et Semène et la commune d’Aurec sur Loire —- 2026 _ DEL_074
Vote à main levée
Avis favorable à l’unanimité (Pour : 29 ; Contre : 0 ; Abstention : O)
Le Conseil Municipal, à la majorité absolue des suffrages exprimés, selon l’article L 2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales, approuve.
2-7 Demande d’une subvention 2026 du Centre d’information sur les Droits des Femmes et des Familles de Haute Loire (CIDFF) — 2026_DEL_075
Vote à main levée
Avis favorable à l’unanimité (Pour : 29 ; Contre : 0 ; Abstention : O)
Le Conseil Municipal, à la majorité absolue des suffrages exprimés, selon l'article L 2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales, approuve
2-8 Attribution des subventions 2026 aux associations et divers organismes — 2026_DEL_076 Vote à main levée
Avis favorable à l’unanimité (Pour : 29 ; Contre : 0 ; Abstention: O)
Le Conseil Municipal, à la majorité absolue des suffrages exprimés, selon l’article L2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales, approuve.
Sauf pour :
- Tennis Club des Gorges de la Loire: Morgane MOUNIER en tant que membre de
l'association ne prend pas part au vote (Pour : 28 ; Contre : 0 ; Abstention : 0)
-__ Bike Run Aurec : Tanguy NAIME en tant que membre de l'association ne prend pas part au vote (Pour : 28 ; Contre : 0 ; Abstention : 0)
-_ Football Club Aurec : Coralie CHAPUIS en tant que membre de l'association ne prend pas part au vote (Pour : 28 ; Contre : 0 ; Abstention : O)
2-9 Subventions d'exploitation du budget général vers les budgets annexes concernés — 2026_DEL_077
Vote à main levée
Avis favorable à l’unanimité (Pour : 23 ; Contre : 0 ; Abstention : 6 — M. COURBON, M. COURBON pour M. VALEYRE, Mme ARCIS, M. KERFA, Mme BONNEVIALLE, Mme NAVARRO-OTT)
Le Conseil Municipal, à la majorité absolue des suffrages exprimés, selon l’article L 2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales, approuve.
Page 6 sur 72-10 Provision 2026 pour créances douteuses — admission en non-valeur — 2026 DEL_078
Vote à main levée
Avis favorable à l’unanimité (Pour : 29 ; Contre : 0 ; Abstention: 0)
Le Conseil Municipal, à la majorité absolue des suffrages exprimés, selon l’article L 2121-20 du Code
Général des Collectivités Territoriales, approuve.
IT — INFORMATIONS
3-1 Prochain Conseil Municipal : il se tiendra le lundi 1°" juin 2026
3-2 Prochaine Commission Finances : elle se tiendra le mardi 26 mai 2026
IV - QUESTIONS DIVERSES
La Séance est levée à 21h07.
Fait à Aurec sur Loire,
Le 21/04/2026
RS
Ne
Laurent ROUSSET
Liste Affichée en Mairie et Publiée sur le site internet de la Mairie : le 2 3 AVR. 20%
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