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Procès Verbal - pv du 24 09
Document publié le Samedi 24 septembre 2022 par la commune de Saint-Just-Sauvage.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv du 24 09)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Justice et droit,
PROCES VERBAL de la
SEANCE DE CONSEIL MUNICIPAL
Samedi 24 septembre 2022 — 10 h 00
ORDRE DU JOUR
Approbation des PV précédents,
Délibération rue Alexandre Dumas,
Délibération de la subvention FC Morgendois,
Délibération tarifs communaux,
Délibération achat de matériel,
Nomination du référent sécurité incendie,
Incidence du coût de l’énergie,
Enfouissement des réseaux par le SIEM,
Délibération pour le prêt de matériel,
Délibération traçage routier,
Signature de la friche industrielle rue Anatole France,
Projet tennis et stade « délibération »,
Ÿ Informations diverses,
Ÿ Questions diverses.
&
ARS
KR
RAR
&
Sur convocation en date du 20 septembre 2022 transmise individuellement, le Conseil Municipal,
légalement convoqué, s’est réuni en séance publique le 24 septembre 2022 à 18 heures 30, à la mairie
de Saint-Just Sauvage, sous la Présidence de Monsieur Bruno MARTIN, Maire.
Etaient présents :
Bruno MARTIN MICHEL Chantal DHOIEL Malik
BRUN Marie BERTIN Laurent LOPEZ Cécile
PERRIER Thomas GAVROY Vincent FEVREavier
CHARLOIS Denise FRENOY Laëtitia PASQUIER Sonia
METIN Patrick GRUAT Cyrille PROTATDEFRANCE Sandrine
Formant la majorité des membres en exercice pouvant valablement délibérer.
Excusés : Mme MICHEL, M. GAVROY, Mme FRENOY, Mme DHOTEL, M. FEVRE, Mme PROTAT
DEFRANCE et Mme PASQUIER
Absent :
Pouvoirs : De Mme MICHEL à Mme LOPEZ, De M. GAVROY à M. MARTIN, de Mme FRENOY à M.
METIN, de Mme DHOTEL à M. PERRIER
Secrétaire de Séance : Mme BRUN Approbation du procès-verbal du 21 juin 2022
Aucune demande de rectification a été transmise avant ce conseil. Aucune remarque est exprimée.
Le procès-verbal est approuvé.
Par 12 voix pour, 0 voix contre, O abstention
Approbation du procès-verbal du 01 août 2022
Aucune demande de rectification a été transmise avant ce conseil. Aucune remarque est exprimée.
Le procès-verbal est approuvé.
Par 12 voix pour, 0 voix contre, 0 abstention
Délibération factures émises par la CCSSOM pour la rue Alexandre Dumas
La CCSSOM a besoin d’une délibération du conseil municipal pour valider la répartition du coût des
travaux et établir la convention pour la rue Alexandre Dumas.
Le montant global s'élève à 101 373,03 € TIC. Le fond de concours de 30 % HT s'élève à 19 326.63 €.
Les travaux de compétence communale qui bénéficient des tarifs avantageux de la CCSSOM s'élèvent
à 29 147,07 € TTC. Le montant total à reverser à la CCSSOM est de 48 467,70 €. Il sera prélevé sur le
compte investissement où une provision de 125 000,00 € avait été votée.
Avis du conseil municipal :
Par 12 voix pour, O voix contre, O abstention
Délibération de la subvention FC Morgendois
Le dossier du FC Morgendois a été complété. La demande de subvention financière s'élève à 1 800,00 €
pour un budget de 20 550,00 €, soit 8,76 %.
Avis du conseil municipal :
Par 12 voix pour, 0 voix contre, 0 abstention
Délibération tarifs communaux
Les tarifs en vigueurs dans le tableau ci-après sont inchangés depuis 2018. Ils ont été reconduits lors
de la séance du 01 décembre 2019. Il est proposé de réexaminer les montants et de créer un droit de
place pour les marchands ambulants réguliers.
Par ailleurs, les locations du week-end réservées aux habitants s'entendent pour une seule soirée, la
remise des clés dès le vendredi après-midi est une commodité pour la préparation des festivités. Eventuelles modif
OBJET TARIFS 2020 après délibération
TARIFS 2022
Photocopies 0,18 € SUPPRIME
Droits de place pour les marchands ambulants occasionnels du
type camion d'outillages, vendeurs de vêtements, de matelas, etc... 2,60 € / ml 2.60 € /ml
le ML
Droit de place pour les marchands ambulants réguliers sur la 10 €
commune
Salle du stade le week-end pour les habitants de la commune 70,00 € 70,00 €
Salle du stade 1 jour en semaine pour les habitants de la commune 40,00 € 40,00 €
Salle communale P. et M. Davesne pour vin d'honneur 80,00 € 80,00 €
Salle communale P. et M. Davesne le week-end pour les habitants 180,00 € 180,00 €
de la commune
Concession pleine terre 2 m x 1 m - 30 ans 200,00 € 200,00 €
Case de columbarium pour 2 à 3 urnes max - 15 ans 250,00 € 250,00 €
Case de columbarium pour 2 à 3 urnes max - 30 ans 500,00 € 500,00 €
Caveau cinéraire pour 4 à 5 urnes maximum -15 ans 200,00 € 200,00 €
Caveau cinéraire pour 4 à 5 urnes maximum - 30 ans 400,00 € 400,00 €
Droit de pêche au plan d’eau du 01/03 au 01/12 pour les résidents 14,00€ > |Au01/03/2023 15€
de la commune 30/11/22
Droit de pêche au plan d’eau du 01/03 au 01/12 pour les non- 28,00€> |Au01/03/2023 30€
résidents dans la commune 30/11/22
Avis du conseil municipal :
Par 12 voix pour, O voix contre, 0 abstention
Délibération achat de matériel
L'entretien des pelouses et la tonte en général nécessite un matériel adapté. Le prix d’une tondeuse
neuve est d'environ 25 000,00 €, et avec un panier de ramassage cela vaudrait 40 000,00 €. Mais nous
ne pourrions pas accéder partout en raison des branches basses, des dénivelés.. Il est proposé
d'acquérir un matériel à trainer derrière notre tracteur pour un coût d'environ 2 500,00 €. Cela
faciliterait le travail et améliorerait l'entretien.
Accord du conseil municipal :
Par 12 voix pour, O voix contre, O abstention
Des panneaux de signalisation sont manquants, des miroirs ou systèmes lumineux seraient sécurisants.
La signalisation lors des manifestations au stade est insuffisante. Le coût global dépassera sans doute
les 3 000,00 € mais on a intérêt à grouper nos achats pour obtenir des réductions.
Monsieur le maire souhaite profiter du salon des maires ou des promotions qui le précèdent pour
effectuer les achats.
Accord du conseil municipal :
Par 12 voix pour, O voix contre, 0 abstention Compte tenu de la tendance aux économies d’énergie même si nous n’étions pas dans le gaspillage ou
l’opulence, l’achat des décorations de noël et la période des illuminations est remise en cause. Faut-il
poursuivre le renouvellement ? Quelle durée pour ces itluminations ? il est proposé de réduire la
période d’illuminations du 12 décembre au 8 janvier. Les achats LED viendront en remplacement
progressif des anciennes décorations.
Accord du conseil municipal :
Par 12 voix pour, O voix contre, 0 abstention
Nous faisons régulièrement appel aux communes environnantes pour le prêt de barrières. L’achat de
barrières avec leur remorque de stockage et transport est en promotion pour 4 000€.
Accord du conseil municipal :
Par 12 voix pour, 0 voix contre, 0 abstention
Les actuelles chaudières à gaz de la mairie ont plus de 20 ans et sont régulièrement en panne.
Chacune a une puissance de 24KW et elles sont montées en série pour fournir les 30kw théoriques
nécessaires au chauffage du bâtiment.
Leur remplacement par une pompe à chaleur nécessiterait aussi un remplacement de radiateurs car
leur volume est lié à la température de l’eau produite par l'unité centrale. Des frais en plus d’un coût
supérieur en comparaison d’une chaudière gaz de nouvelle génération.
La proposition est une chaudière gaz à condensation de marque Atlantic, d’une puissance de 5.4 à
37.6 KW. Sa modularité permet une diminution de consommation de l’ordre de 20% en théorie par
rapport à une chaudière de même puissance. Sachant que notre système utilisait 24 ou 48 KW en
continu, l’économie pourrait être supérieure mais il est impossible de le certifier puisque cela dépend
des conditions météorologiques.
Le montant du devis est de 9003.96€, auquel il faut déduire le kit 2 zones de 1424.25€ car nous avons
un seul circuit de chauffage. Le devis est donc de 7579.71€ TTC et la chaudière est disponible de
suite. De plus, l'achat est éligible à subvention.
Accord du conseil municipal :
Par 12 voix pour, O voix contre, O abstention
Les délibérations précédentes feront apparaître la mention suivante :
Suite au conseil municipal du 24 septembre 2022, monsieur le maire est autorisé à commander et à
honorer les factures supérieures à 3 000,00 € afin de profiter des offres promotionnelles entre le 1°
octobre et le 15 décembre 2022. Les lignes budgétaires concernées ou à créer dans le budget
investissement seront régularisées lors d’un prochain conseil. Cette levée du plafond de dépense à
3000€ par achat ne concerne que les achats évoqués lors de ce conseil.
Accord du conseil municipal :
Par 12 voix pour, 0 voix contre, 0 abstention
Nomination du référent sécurité
Une nouvelle règlementation impose la nomination d’un référent sécurité incendie. il est proposé de
retenir Monsieur GAVROY qui est déjà référent sécurité routière.
Accord du conseil municipal :
Par 12 voix pour, 0 voix contre, 0 abstention Incidence du coût de l'énergie
Les médias se font l'écho de la hausse du coût de l’énergie et des probables conséquences financières
qui entrainent un certain nombre de décisions éventuellement contraires à ce qui était prôné
antérieurement. La commune bénéficie du tarif électrique du SIEM dont le prix est fixe jusqu’en
décembre 2023 ; d’un tarif gaz fixe jusqu’en décembre 2022. La hausse du gaz devrait être contenue
en dessous des 30 %. Seuls les carburants subissent actuellement les hausses et cela est sensible pour
le chauffage du stade, les véhicules et l'outillage thermique.
{Budget carburant voté : 5 000,00 € / Consommé au 22/09/2022 : 4 239,26 €)
Il n’est pas envisageable d’éteindre entre 23 h 00 et 05 h 00, alors que c’est notre seul moyen de lutte
contre les vols et l'insécurité. La consommation sur cette plage horaire est estimée à 8,60€ par
habitant et par an.
On peut par contre, accélérer le remplacement des ampoules de candélabre par des leds. La
consommation passerait de 150 W à 46W avec abaissement à 23W de 23 h 00 à 05 h 00 du matin. On
peut aussi réduire la période d’illumination pour noël et supprimer l’éclairage de façades à la mairie et
à l’église.
I est proposé: le maintien des horaires d'éclairage actuels, la mise en place d’horloges sur les
éclairages des façades des monuments, de mettre les prises des illuminations sur horloge lorsqu'on
peut les regrouper sur la phase permanente dont l’ajout a été demandé lors des enfouissements
récents.
Accord du conseil municipal :
Par 11 voix pour, O voix contre, 1 abstention
- Remplacement des ampoules par des LED par le SIEM.
Accord du conseil municipal :
Par 12 voix pour, O voix contre, O abstention
Enfouissement des réseaux par le SIEM
Le SIEM nous a adressé des devis d'enfouissement des réseaux à réactualiser. La commission travaux
devra déterminer le calendrier pluriannuel et tenir compte des modules leds réutilisables dans d’autres
rues. Il faudra aussi tenir compte des réfections de rues retenues par la CCSSOM afin d'éviter de creuser
des tranchées dans les rues restaurées. Les derniers travaux modifient les prévisions.
Avis du conseil municipal :
Par 12 voix pour, 0 voix contre, O abstention
Délibération prêt de matériel aux habitants de la commune
La commune met à disposition des tables, des bancs, des tonnelles 3X3. L'expérience montre que le
matériel n’est pas toujours rendu en bon état. M. le maire propose de maintenir la gratuité du prêt
mais d'instaurer une caution en fonction du matériel utilisé. Par exemple : table 10€, bancs 5€, tonnelle 300€. Le matériel est à prendre et à restituer au local dit « les douches ». Les rotondes ne sont pas
prêtées aux particuliers. Le prêt aux associations est sans caution et le matériel est livré.
Accord du conseil municipal :
Par 12 voix pour, 0 voix contre, 0 abstention
Délibération traçage routier
Des travaux de peinture sont à prévoir sur les passages piétons et ligne de stop. Cela risque avec le
nombre, de dépasser les 3 000,00 €. Monsieur le maire demande l'avis du conseil et cela sera prélevé
en fonctionnement.
Accord du conseil municipal :
Par 12 voix pour, O voix contre, 0 abstention
Signature de la friche industrielle rue Anatole France
M. le maire a été convié à la signature de la vente de la parcelle AH 209. I faut désormais que les
trois héritiers signent chacun à leur tour (Seine et Marne, Var, Canada).
Cela pourrait prendre plusieurs mois mais nous allons enfin pouvoir nous projeter réellement sur le
transfert des ateliers et les dossiers de subvention pour les projets envisagés tels que la toiture
photovoltaïque, l'espace de coworking, le déménagement de l’épicerie sociale « l’Eclaircie », etc.
Le nouveau programme leader est en phase de candidature auprès de la région Grand-Est. S'il est
retenu, nombre de nos projets y sont éligibles.
Pôle sportif « délibération »
Le projet de réfection du court de tennis a été approuvé lors d’un précédent conseil mais nous n'avions
pas fait de délibération. Si nous voulons établir un dossier et le présenter pour l'obtention de
subventions, il nous faut délibérer et inscrire ce projet sur le budget investissement de la commune. Il
serait judicieux d'étendre la ligne budgétaire à la réfection du stade et d’y intégrer éventuellement des
structures subventionnées dans la cadre du label « Terre de jeux » comme par exemple une table de
ping pong ou un circuit vélo.
Accord du conseil municipal :
Par 11 voix pour, O voix contre, 1 abstention
Informations diverses
e Suite à la cérémonie en mémoire de Fernand Amour, Mme Barthélémy, présidente de
l’'ANACR section de Romilly sur Seine, nous a communiqué deux noms manquants sur Île
monument aux Morts de la commune. A l'unanimité, le conseil accepte de faire graver les
noms de Fernand Amour et Roger Levert, exécutés par les nazis en 1944. Suite aux différentes interventions pour la réouverture de la noue du Haut Buon
{prolongement de la noue de la Rosière), M. Ludovic Mary, agent de la SDDEA, rencontrera le
représentant de la propriétaire et le locataire afin de restaurer le début de la partie avale à la
RD 440. La suite jusqu’au tapis de plaine a été nettoyée. La restauration sur la ZM 84 sera
effectuée par les carrières de l'Est, les propriétaires ont été contactés par le maire pour
autoriser M. Pierrat à intervenir.
On peut donc espérer que la noue des Barces s’écoulera sur 2 noues et non pas seulement par
la noue traversant Sauvage, ce qui fut source d'inondation.
Lors du carrefour des Collectivités à Chalons en Champagne :
o M.le Maire a pris contact avec Mme Pruvêt, chargée de coordonner pour le Grand Est,
les dossiers de télémédecine. Les infirmières du secteur ont été sollicitées pour
intégrer le projet de télémédecine dans l’ancien cabinet infirmier. Dans le cadre d’un
encadrement par des personnels médicaux lors des téléconsultations, l'Agence
Régionale de Santé peut intervenir et financer le plateau technique.
La commune fournirait le local, les rendez-vous passeraient par Doctolib et les patients
seraient pris en charge par les infirmiers pour une téléconsultation auprès d’un
médecin du Grand Est, lequel enverra un compte rendu à leur médecin traitant.
Le conseil valide à l'unanimité des présents le projet et M. le Maire poursuivra les
mises en relation afin de présenter le dossier à l’ARS.
o La société Losange, qui déploie la fibre sur le Grand Est jusqu'aux boitiers de
connexions, a annoncé la fin des travaux sur notre commune. Cela se traduit par
l'ouverture à la commercialisation. Dans le cas où des foyers auraient été oubliés, des
recours sont toujours possibles, mais un signalement est nécessaire. La résolution des
signalements nécessite l'intervention d’un opérateur téléphonique. Dès lors que
l’habitation est raccordée au téléphone en fils cuivre, elle est éligible à la fibre. Si
l'opérateur prétend le contraire, il faut persévérer et avertir la mairie qui interviendra
auprès de Losange, ce que ne peut pas faire le particulier.
Des cas typiques sont recensés et leurs résolutions dépend de l'engagement du
particulier envers son opérateur et de la mairie envers Losange. Certains cas
nécessitent l'engagement de frais supplémentaires dans les parties privées. Le forfait
négocié entre Losange et les opérateurs est parfois non rentable d'où le rejet des
opérateurs, mais il faut insister.
o L'ouverture de la fibre sur l’ensemble du territoire relance le projet de la vidéo
surveillance. Pendant la pandémie, le SIEM a développé cette compétence et propose
une prise en charge du marché à procédure adaptée. Il subventionne aussi à hauteur
de 1 000 euros les 10 premières caméras. Le conseil valide à l'unanimité la sollicitation
du SIEM et M. le Maire peut engager l’étude du projet par le SIEM.
o La conseillère numérique du Pays de Brie Champagne interviendra dans notre
commune une fois par semaine, les lundis après-midi ou mercredis matin. Le lieu
retenu est le hall de la mairie avec son coin numérique ouvert à tous. Ses interventions
peuvent être collectives ou individuelles afin de répondre aux besoins de chacun et du
plus grand nombre. Un café numérique sera organisé à la salle des fêtes pour
présenter l’animatrice et le projet de fonctionnement.
Deux commerçants ambulants ont sollicité la commune pour la vente de préparations
culinaires. L'expérience est un succès auprès des habitants Des travaux électriques seront
étudiés pour faciliter les branchements en dehors des heures d'ouverture de la mairie. Un
droit de place a été instauré.
L'autorisation de baliser un chemin de randonnée sur la commune et de l’inscrire au PDIPR
{Plan Départemental des Itinéraires de Promenades et de Randonnées) a été soumise à M. le
7 Maire. D'une part, cela concerne aussi l’Association Foncière et d’autre part certains tracés
sont erronés. De plus, l'existence d’un chemin de randonnée astreint au respect de règles de
sécurité pour les propriétaires et peut interférer avec le projet éolien. M. le Maire suggèrera
un tracé sur la commune, valorisant ses atouts et plus sécurisant pour les randonneurs. Le
conseil approuve l'existence d’un tracé et son inscription.
e De nouvelles associations se sont constituées sur la commune.
Le RC Racing Loc a investi le fond de la friche du stade pour un circuit de voitures électriques
radio commandées. L'association compte quelques adhérents dont certains ne sont pas St
Justois ou Sauvageons.
Les Copains de l’Epuisette sollicite l’usage du plan d’eau. Un partenariat avec la commune est
en construction pour animer le plan d’eau et gérer le cheptel piscicole. Un lâcher de truite a
été organisé et cela a donné entière satisfaction.
Pétanque Loisirs Saint Just Sauvage organise 3 demi-journées de jeux au stade. Selon
l'adhésion des habitants, le club sera constitué et fonctionnera les mercredis et samedis
après-midi. Le chalet mis à disposition de RC Racing Loc pendant l’été a été déplacé pour
accueillir les joueurs.
e Le terrain de M. Patte pour lequel la mairie s'était portée acquéreuse a été cédé à un voisin.
Le projet d'étude du débit de la noue Mireau ne pourra pas se faire en aval des retenues
d’eau.
e Une zone 30km/h dans l’étranglement de la rue Jean Jaurès est à l'étude avec M. Mézino,
responsable départemental de la Sécurité routière. En effet, l'absence de trottoir utilisable
pour les riverains peut conduire à la notion de partage de voirie entre piétons et véhicules et
restreindre la vitesse à 30km/h même sur la traversée de St Just par la départementale 440.
La zone 30 engloberait le carrefour Arago, Michelet, Picasso et le passage piéton en face de
l’ex usine, soit 60 à 80m.
e Mme Melet, secrétaire de mairie par intérim depuis le départ de Ludovic Hénon a décidé de
nous quitter le 30 octobre. Son CDD sera reconduit jusque là mais il nous faut prévoir son
remplacement et envisager l’absence complète de secrétaire car Mme MULLER sera
prochainement absente. Le Centre de Gestion qui organise la formation n’arrive pas à
recruter suffisamment de personnels compétents et les candidatures sont souvent
inadaptées.
e _ Mme Brun présente le calendrier des festivités dont la plupart des informations se trouvent
dans la Gazette : reprise des bla-bla cafés le 1° mardi du mois à Sauvage et le 3è° jeudi à St
Just. Le repas des aînés aura lieu le 3 décembre, des colis seront préparés pour les personnes
qui ne participeront pas au repas. Ces animations sont organisées par le CCAS.
Les fééries de noël auront lieu le samedi 17 décembre avec un spectacle pour enfants l’après-
midi, un son et lumière sur l’église, une déambulation de pères noël à moto suivie d’un
concert. Au profit du téléthon.
Questions diverses
Aucune question diverse.
L'ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 12 heures 56.
La secrétaire, Le maire
Mme Marie BRUN