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Document publié le Lundi 24 janvier 2022 par la commune d'Ercuis.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2022 01 24 CR)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
SÉANCE DU 24 JANVIER 2022 à 20h30
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mil VINGT DEUX, le VINGT QUATRE JANVIER à vingt heures trente, le conseil municipal dûment
convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle polyvalente en raison de la crise sanitaire,
sous la présidence de Monsieur Jean-Marie NIGAY, Maire.
Présents :
Mme VAN BOXSTAEL Christiane, M James MARECHALLE, Mme REGNIER Catherine, M FORGET Bruno, ses
adjoints, Mme MEYFROODT Charlotte, M BOULARAND Claude, Mme ROUSSEAU Angélique, Mme VIDARD
Stéphanie, M ROSELLE Regis, M VILZI Christophe, Mme LACOUR Aude, M BRIAND Hervé, M NABONNE
Eric, M URCOURT Daniel, ses Conseillers Municipaux
Absents excusés :
M THOMA Hervé, procuration à Mme VAN BOSXTAEL Christiane,
Mme SPIRA Julie, procuration à M FORGET Bruno,
Mme FUSZ Anne, procuration à M URCOURT Daniel,
Mme ALLAIN Geneviève, procuration à M NABONNE Eric
Secrétaire : Mme LACOUR Aude
APPROBATION DES COMPTES-RENDUS DES 09 NOVEMBRE 2021 ET 14 DECEMBRE 2021
Eric NABONNE à formulé des observations sur les deux comptes rendus précités. Par
conséquent, ils seront modifiés et vous seront soumis à l’approbation au prochain conseil
municipal en même temps de ce présent compte-rendu.
Compte-rendu du 09 novembre 2021
Le nom d’Anne-Luce FUSZ est mentionnée dans une question diverses hors celle-ci absente.
Son nom sera remplacé.
Compte-rendu du 14 décembre 2021
Dans le dossier du Conseil Municipal, il a été omis
ANNULE ET REMPLACE LA DÉLIBÉRATION 2021 02 — APPROBATION DU COMPTE
ADMINSITRATIF DU BUDGET COMMUNAL 2020
Absence du Maire — Présidence assurée par Monsieur Daniel URCOURT
Le Conseil Municipal délibéré à la majorité (CONTRE : 4 } ANNULER ET REMPLACER la
délibération n° 2021-02 du 08 avril 2021 et APPROUVER le compte administratif du budget
communal 2020 comme suit :
FONCTIONNEMENT : | INVESTISSEMENT :
Recette : 1 220 545.16€ 859 616.62€
Page 1 sur 3 | Dépense : 852 039.51€ 517 106.16€
| Excédent de clôture : 368 505.65€ 51 411.45€
Eric NABONNE souhaiterait savoir ce que signifie le terme « ressources propres », il lui ai
répondu que c’est un terme du logiciel pour designer nos ressources.
ANNULE ET REMPLACE LA DÉLIBÉRATION 2021 06 — VOTE DU BUDGET PRIMITIF DE LA
COMMUNE POUR L’ANNEE 2021
Le Conseil Municipal a délibéré à la majorité, (CONTRE : 2 — ABS : 2) ANNULER ET REMPLACER
la délibération n° 2021-06 du 08 avril 2021, ADOPTER le budget primitif 2021 du budget de la
Ville au niveau du chapitre pour la section de fonctionnement et la section d’investissement:
Section de fonctionnement équilibrée en dépenses et en recettes: 1 402 186.05 €
Section d'investissement équilibrée en dépenses et en recettes : 1 232 246.00 €
et AUTORISER Monsieur le Maire à passer tous les actes administratifs nécessaire à son exécution.
Une coquille a été relevée par Monsieur NABONNE Eric qui est « emprunt test » avec une date
de remboursement au 10 octobre de la même année. En effet, cette coquille sera corrigée dans la version envoyée à la Préfecture.
ADHÉSION DE LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION CREIL SUD OISE AU SYNDICAT D'ÉNERGIE DE L'OISE
Le Conseil Municipal a délibéré à l'unanimité APPROUVER l'adhésion de la Communauté d'Agglomération Creil Sud Oise au SE 60.
AVENANT N°4 MODIFICATION DE L’ILEP
Le Conseil Municipal à délibéré à l’unanimité PRENDRE ACTE des modifications établies sur
l'avenant et AUTORISER Monsieur le Maire à signer l’avenant n°4 modifié.
TRAVAUX D'EXTENSION DU GROUPE SCOLAIRE — CHOIX DES ENTREPRISES
Le Conseil Municipal a délibéré à la majorité, (ABS: 3) APPROUVER la décision de la
commission d'appel d'offres et AUTORISER le Maire à signer tous les marchés à passer avec les entreprises, ainsi que toutes les pièces s’y afférent.
Christiane VAN BOSXTAEL précise à l'assemblée qu'il faut ajouter aux montants des lots le coût
du désamiantage et la démolition.
Bruno FORGET souhaite connaître la date de début et de fin des travaux. Monsieur le Maire lui
a répondu que les travaux démarreront en février / mars 2022 et l’achèvement des travaux est prévu courant mars 2023.
Page 2 sur 3 POINT DIVERS :
Daniel URCOURT interroge Monsieur le Maire sur un éventuel projet d'acquisition des capteurs
CO2 dans les classes avec la subvention de l'Etat.
Monsieur le Maire lui repond qu'il n’est pas nécessaire de faire l'acquisition de ce matériel
honoreux même avec la subvention accordée. Les classes sont dotées de fenêtres et
suffisamment aérées.
Eric NABONNE demande la date de l’ouverture du café anciennement LE COQ. Monsieur le
Maire interroge souvent Monsieur CALEIRO quant à l’ouverture du café, mais pour des raisons
personnelles, les travaux ont pris du retard et nous n’avons pas encore de date d’ouverture.
Claude BOULARAND nous informe qu’une société a creusé deux troux au niveau de la route
départementale. Monsieur le Maire informe l’assemblée qu'il a fait une demande verbale à
Conseil Départemental de mettre un passage piéton avec un panneau et des lumières
clignotantes au niveau de la départementale pour se rendre au cimétière.
Nous n'avons pas de déclaration en mairie concernant ces travaux.
Daniel URCOURT nous informe que nous avons fait refaire les plaques de PTT dans la rue du
Préau aux environs du 220, ainsi que celle de la rue mais tout est à refaire.
En effet, les travaux fait par Orange sur ces plaques sont à refaire régulièrement. La commune
a renouvelé l'incident auprès de Orange.
Claude BOULARAND demande où en est le projet de transformation de la voie de chemin de fer
en voie verte.
Le projet est commencé, cette compétence est affectée à la Communauté de commune
Thelloise.
Le Maire
Jean-Marie NIGAY
Fin de séance 21h32 ;
Validation de la secrétaire de séance. JL l |} /
Madame Aude LACOUR VIN
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