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Document publié le Mercredi 26 avril 2023
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Thèmes du document : Budget, Entrepreneuriat et startup, Logement,
Page 1 sur 1
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE HAUT-JURA SAINT-CLAUDE
Mercredi 26 avril 2023 à 19h
(Salle des fêtes – Lavans-Lès-Saint-Claude)
PRESENTS : Isabelle Heurtier, Régis Sauveur (suppléant de Caroline Braun), Stéphane Gros, Jean-François Demarchi, Claire Cornot, Josette Piers, Roland Frezier, Jean-Louis David, Nelly Durandot, Maryse Vincent, Colin Rieutord, Daniel Grenard, Hubert Maître, Anne-Christine Donze, Philippe Passot, Emilia Brûlé, Laurent Plaut, Jean-François Miny, Guy Manzoni (suppléant de Annie Mayet), Christian Rochet, Roger Morel-Fourrier (départ avant les votes des budgets) Pascal Bonin, Michael Jacquenod, Jean-Louis Millet, Noël Invernizzi, Catherine Chambard, Alain Bernard, Céline Desbarres, Frédéric Herzog, Gérard Duchêne, Loïc Gelper, Annick Grandclément, Francis Lahaut, Samuel Vernerey, Alain Blondet, Daniel Jacquenod
EXCUSES : Claude Mercier, Herminia Elineau, Isabelle Billard, Lilian Cottet-Emard, Philippe Lutic, Toukkham Hatminichanh, Laëtitia De Roeck, Frédéric Poncet, Olivier Brocard, Nelly Vaufrey, Claude Pimpie,
ABSENTS : Bernard Vincent, Cécile Chiquet
POUVOIRS : Claude Mercier donne pouvoir à Isabelle Heurtier, Roger Morel-Fourrier donne pouvoir à Roland Frezier, Herminia Elineau donne pouvoir à Alain Bernard, Isabelle Billard donne pouvoir à Catherine Chambard, Lilian Cottet-Emard donne pouvoir à Jean-Louis Millet, Philippe Lutic donne pouvoir à Loïc Gelper, Toukkham Hatminichanh donne pouvoir à Annick Grandclément, Laëtitia De Roeck donne pouvoir à Céline Desbarres, Olivier Brocard donne pouvoir à Samuel Vernerey, Claude Pimpie donne pouvoir à Philippe Passot
Soit 35 présents et 10 pouvoirs soit 45 votants
Jean-Louis David et Philippe Passot sont élus secrétaires de séance.
ooOoo
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
22/5-1-1 FINANCES BUDGET PRIMITIF 2023 : PRÉSENTATION ET ADOPTION DU BUDGET ANNEXE SPANC UNANIMITÉ
22/5-1-2 FINANCES BUDGET PRIMITIF 2023 : PRÉSENTATION ET ADOPTION DU BUDGET ANNEXE ADS UNANIMITÉ
22/5-1-3 FINANCES BUDGET PRIMITIF 2023 : PRÉSENTATION ET ADOPTION DU BUDGET ANNEXE OFFICE DE TOURISME UNANIMITÉ
22/5-1-4 FINANCES BUDGET PRIMITIF 2023 : PRÉSENTATION ET ADOPTION DU BUDGET ANNEXE MAISONS DE SANTÉ UNANIMITÉ
22/5-1-5 FINANCES BUDGET PRIMITIF 2023 : PRÉSENTATION ET ADOPTION DU BUDGET ANNEXE MOBILITÉS UNANIMITÉ
22/5-1-6 FINANCES BUDGET PRIMITIF 2023 : PRÉSENTATION ET ADOPTION DU BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT EN POSET UNANIMITÉ
22/5-1-7 FINANCES BUDGET PRIMITIF 2023 : PRÉSENTATION ET ADOPTION DU BUDGET ANNEXE DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES 44 POUR 1 CONTRE
22/5-1-8 FINANCES BUDGET PRIMITIF 2023 : PRÉSENTATION ET ADOPTION DU BUDGET ANNEXE ASF UNANIMITÉ
22/5-1-9 FINANCES BUDGET PRIMITIF 2023 : PRÉSENTATION ET ADOPTION DU BUDGET ANNEXE DU BUDGET GÉNÉRAL UNANIMITÉ
22/6-1 ÉCONOMIE ZA PLANCHAMP : PROJET ANDREY - VENTE DE PARCELLES A LA SAS LE PLANCHAMP PRATZ 44 POUR 1 CONTRE
22/6-2 ÉCONOMIE
AIDE A L'IMMOBILIER D'ENTREPRISE : CONVENTION
D'AUTORISATION EN MATIERE D'IMMOBILIER D'ENTREPRISE
AVEC LA REGION BOURGOGNE FRANCHE-COMTÉ
44 POUR
1 CONTRE
22/6-3 ÉCONOMIE LES VARIÉTÉS : ACQUISITION DU LOCAL 44 POUR 1 CONTRE
22/9-1 PAT / BAT IMMEUBLE 3, RUE MERCIERE A ST-CLAUDE : ACQUISITION UNANIMITÉ