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Conseil Municipal - bbu1vfvdma2ct98
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Châteauvieux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - bbu1vfvdma2ct98)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Union Européenne,
AR
Prefecture
005-210500377-20250522-17
2025-DE
Recu
le
26/05/2025
=
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
ES-ALPES
—
MAIRIE
DE
CHÂTEAUVIEUX
G
N° 17 - 2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq
et
le jeudi
22
mai
à
18
heures,
les membres
du
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
CHATEAUVTEUX
se
sont
réunis
en
Mairic
sous
la
présidence
de
M.
Jean-Baptiste
AILLAUD,
Maire,
convoqués
le vendredi
16 mai
conformément
aux
dispositions
de
l’article
T,, 2121-
11
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Nombre
de
conseillers
en
exercice:
11
Présents:9
Votants:
11
Étaient
présents
à
la
séance
:
AITT.AUD
Jean-Baptiste,
Maire,
TEXIER
Michel,
CORNAND
Christine,
SERRES
Gilles,
Adjoints,
MASSE
Julien,
PACALLT
Nadine,
VASSLUR
Evelyne,
BOYER
Christian,
GONCALVES
Régine,
Conseillers
Municipaux.
Étaient
absentes
et excusées
: BLZLAUL1
Marie-Laure
qui
a donné
pouvoir
à TEXIER
Michel,
TEMPIER
Nathalie
qui
a donné
pouvoir
à CORNAND
Christine.
Quorum
: 6
Christine
CORNAND
à été désignée
secrétaire
de séance.
OBJET
: Subvention
au
RPE
(Relais
Petite
Enfance
— Lu
Buroulade).
Monsieur
le Maire
rappelle
que
l'association
ADMR
gère
le Relais
Petite
Enfance
du territoire
de
la Communauté
d’ Agglomération
GAP-TALLARD-DURANCE.
Le
but du
RPT
est d'améliorer
la
qualité
d’accucil
du jeune
enfant
à domicile
en accompagnant
Les parents
et Les assistants
maternels
et
gardes
à domicile. Monsieur
le
Maire
propose
de
verser
une
subvention
à
l'Association
ADMR
- Relais
Petite
Enfance
Ta Baroulade
d'un montant
de 410
euros
pour
l'année
2025.
Le
Conscil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
des
membres
présents
ct
rcprésentés.
e
Autorise
Monsieur
le
Maire
à
verser
à
l'association
ADMR
-
Relais
Petit
Enfance
—
La
Baroulade,
la somme
de 410
euros pour
l’année
2025.
Ainsi fait ct délibéré
les jour, mois
et ans susdits.
?
Le secrélaire de séance,
_ {__
;
&
D
€
”
—
£
es
RP
ste ATT.T/AUD
Christine CORNAND
2 6 MAI
2075
Jcan-
Date
de publication
sur le site internet
: